Filtrer les résultats
Multimédias
  • 278
Période
  • 3
  • 4
  • 41
  • 214
  • 137
Nom de l'inventaire
  • 177
  • 19
  • 16
  • 13
  • 10
Afficher plus
Lieux
  • 19
  • 17
  • 13
  • 10
  • 5
Afficher plus
Typologies
  • 278
  • 225
  • 167
  • 163
  • 157
Afficher plus
Sujets
  • 158
  • 157
  • 155
  • 155
  • 155
Afficher plus
Personnes
  • 2
  • 2
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus
Producteurs
  • 177
  • 19
  • 16
  • 13
  • 10
Afficher plus
Titres
Aucune valeur disponible

278 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Santé publique : pétition (1 pièce).
Cote
EDEP063/5I3 (Cote)
 Date- Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
pétition

  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Hygiène et salubrité
  • Santé publique : pétition (1 pièce).
Résultat n°2

Cote vacante
Cote
EDEP063/1O10 (Cote)
 Date- Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
pétition

  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Travaux publics et voirie en général
  • Cote vacante
Résultat n°3

Emprunt : copies de lettres patentes (1577) ; dettes, acquittement et rachat (1583) ; souscription pour le dictionnaire topographique (1770)
Cote
EDEP132/CC17 (Cote)
 Date
1577-1770
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance, pétition

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série CC : Finances Impôts Comptabilité
  • Emprunt : copies de lettres patentes (1577) ; dettes,...
Résultat n°4

Ecoles de gymnastique en France, fondation : souscription.
Cote
EDEP091/R6 (Cote)
 Date
sans date
 Lieu
La Croix-en-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
pétition

  • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

  • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
  • Sport et tourisme
  • Ecoles de gymnastique en France, fondation : souscription.
Résultat n°5

Communs. Défense du droit de pâture sur les chantiers du Cher : pétition, extraits de délibération, mémoires de consultation, correspondance (1790-1793). Bail et résiliation du bail des chantiers : extraits de délibérations, correspondance (1864-1866). Anticipation de terrain prés des chantiers et petit pont de pierre en dépendant : pétitions à l'encontre. Ferme des terrains communaux de l'ancien port de Bléré : correspondance, procès-verbal d'adjudication (1843, 1869).
Cote
EDEP027/1N1 (Cote)
 Date
1790-1869
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
pétition, délibération, bail, correspondance, procès-verbal

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • 1 N - Biens communaux
  • Communs. Défense du droit de pâture sur les chantiers...
Résultat n°6

Calendrier des marchés, foires et assemblées. Commune de Bléré : correspondance, arrêtés (l'un sous forme d'affiche), pétition (1790-1896). Autres communes : demandes d'avis sur projets de translation, annonce des changements intervenus (an II-1872).
Cote
EDEP027/4F1 (Cote)
 Date
1790-1872
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
arrêté du maire, pétition, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
  • 4 F Subsistances
  • Foires et marchés
  • Calendrier des marchés, foires et assemblées. Commune...
Résultat n°7

Registre des mandements de répartition des contributions directes : contient 3 pétitions des habitants de Lignières contre la répartition des impôts directs ainsi que des réquisitions militaires (1814-1815)
Cote
EDEP128/G17 (Cote)
 Date
1791-1847
 Lieu
Lignières-de-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre, pétition

  • Contexte : E-dépôt 128 - Commune de Lignières-de-Touraine (Indre-et-Loire)...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Registre des mandements de répartition des contributions...
Résultat n°8

Bail d'entretien des années 1791-1794 et contentieux affrent (adjudication du 25 mai 1791) : devis, procès-verbal d'adjudication, extraits de délibérations, pétition de l'adjudicataire, rapports, procès-verbaux de situation des ouvrages (1791-1793).
Cote
EDEP027/1O89 (Cote)
 Date
1791-1794
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
pièce comptable, procès-verbal, délibération, pétition, rapport

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • 1O Travaux publics et voirie en général
  • Grande voirie
  • Route départementale n 4 dite d'Amboise à La Haye par...
  • Bail d'entretien des années 1791-1794 et contentieux...
Résultat n°9

Souscriptions : registre de souscription pour la construction d'un vaisseau de ligne (An II) ; souscription en faveur des victimes de la catastrophe de Noyers (1880)
Cote
EDEP141/2I4 (Cote)
 Date
an II-1880
 Lieu
Luzillé (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
pétition, registre

  • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Sous-série 2I
  • Souscriptions : registre de souscription pour la construction...
Résultat n°10

Registres de la correspondance et des pétitions
Cote
EDEP141/2D2 (Cote)
 Date
An V-1831
 Lieu
Luzillé (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance, pétition, registre

  • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Sous-série 2D
  • Registres de la correspondance et des pétitions
  • Registres de la correspondance et des pétitions
Résultat n°11

Foires, création et changement de date : décrets, arrêtés, pétitions des habitants.
Cote
EDEP020/F4 (Cote)
 Date
an V - 1908
 Lieu
Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
texte officiel, pétition

  • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

  • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
  • Foires, création et changement de date : décrets, arrêtés,...
Résultat n°12

1881
Cote
1M619 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
circulaire, statistique, procès-verbal, rapport de police, rapport de gendarmerie, pétition, correspondance

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
  • Sinistres et calamités publiques
  • Sinistres et calamités publiques, déclaration des dommages...
  • 1881
Résultat n°13

Estimation des pertes : arrêté préfectoral de nomination d'experts, procès-verbaux de vérification des pertes (communes d'Huismes, La Riche, La Chapelle-sur-Loire), états sommaires et général des pertes, correspondance (1856-1857).
Cote
1M577 (Cote)
 Date- Lieu
La Riche (Indre-et-Loire, France), Huismes (Indre-et-Loire, France), La Chapelle-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
  • Sinistres et calamités publiques
  • Sinistres et calamités publiques, déclaration des dommages...
  • Inondations de juin 1856.
  • Estimation des pertes : arrêté préfectoral de nomination...
Résultat n°14

Visite du ministre des Travaux Publics à Tours en décembre 1866 : correspondance, dépêche télégraphique, liste des invités au repas (1866).
Cote
1M602 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
télégramme, liste nominative

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
  • Sinistres et calamités publiques
  • Sinistres et calamités publiques, déclaration des dommages...
  • Inondations de septembre 1866.
  • Visite du ministre des Travaux Publics à Tours en décembre...
Résultat n°15

Famille impériale (1857-1868), roi d'Espagne (août 1864), empereur et impératrice du Brésil (juin 1871), maréchal Mac Mahon, président de la République (mai 1874, septembre 1877), Adolphe Cochery, ministre de Postes (juin 1881), Sadi-Carnot, ministre des Travaux Publics (mars 1885, juin 1891), Sadi-Carnot, président de la République (mai 1888, août 1890, mai 1892, septembre 1892), roi de Suède (avril 1889), Léon Bourgeois, ministre de l'Instruction publique et des Beaux-Arts (octobre 1891 [Inauguration de l'hôtel de ville d'Amboise.], octobre 1892), Charles de Freycinet, ministre de la Guerre (avril 1892), Jules Roche, ministre du Commerce (mai 1892) [Inauguration de l'exposition de Tours le 28 mai 1892.].
Cote
1M385 (Cote)
 Date- Lieu
Amboise (Indre-et-Loire, France) -- hôtel de ville
 Type de document
correspondance, affiche, pétition, mémoire, liste nominative, rapport de police

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Fêtes et cérémonies publiques, voyages officiels, monuments...
  • Voyages et passages de personnalités dans le département
  • Voyages officiels et passages, organisation et contrôle...
  • Famille impériale (1857-1868), roi d'Espagne (août...
Résultat n°16

1877
Cote
1M614 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
circulaire, statistique, procès-verbal, rapport de police, rapport de gendarmerie, pétition, correspondance

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
  • Sinistres et calamités publiques
  • Sinistres et calamités publiques, déclaration des dommages...
  • 1877
Résultat n°17

Réclamations et demandes de remise d'impôt (classement par communes), extraits des contributions directes, état des pertes, correspondance (1856) : Tours
Cote
1M579 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
circulaire, statistique, procès-verbal, rapport de police, rapport de gendarmerie, pétition, correspondance

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
  • Sinistres et calamités publiques
  • Sinistres et calamités publiques, déclaration des dommages...
  • Inondations de juin 1856.
  • Réclamations et demandes de remise d'impôt (classement...
Résultat n°18

Prince-président Louis Napoléon Bonaparte (juillet-août 1849 [Inauguration du chemin de fer de Tours à Angers.], juillet 1851 [Inauguration du chemin de fer de Tours à Poitiers], octobre 1852 [Notice biographique sur le docteur CHARCELLAY pour l'attribution de la Légion d'honneur.]), conseillers d'Etat (mai 1853), roi d'Espagne (août 1854), Jacques Leroy de Saint-Arnaud, ministre de la Guerre (juillet 1853), famille impériale (juillet-août 1854, juin-juillet 1856, août et octobre 1856), roi du Portugal (juin 1855), grand duc Constantin (mai 1857), roi du Wurtemberg (juillet-août 1857).
Cote
1M384 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
correspondance, affiche, pétition, mémoire, liste nominative, rapport de police

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Fêtes et cérémonies publiques, voyages officiels, monuments...
  • Voyages et passages de personnalités dans le département
  • Voyages officiels et passages, organisation et contrôle...
  • Prince-président Louis Napoléon Bonaparte (juillet-août...
Résultat n°19

Déclarations et vérifications des pertes : bulletins de déclaration de pertes, procès-verbaux de vérification : Arrondissement de Tours ; n° 260 - 835
Cote
1M598 (Cote)
 Date- Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
 Type de document
circulaire, statistique, procès-verbal, rapport de police, rapport de gendarmerie, pétition, correspondance

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
  • Sinistres et calamités publiques
  • Sinistres et calamités publiques, déclaration des dommages...
  • Inondations de septembre 1866.
  • Déclarations et vérifications des pertes : bulletins...
Résultat n°20

Comte de Livourne, souverain de Toscane (prairial an IX), archichancelier de l'Empire (novembre 1807), empereur Napoléon 1er(février 1808), duc et duchesse d'Angoulême (mai 1814, février 1816, avril 1823, novembre 1823), marquis de Clermont-Tonnerre, ministre de la Guerre (août 1825), prince Maximilien de Saxe (avril 1825), duc d'Angoulême (mai 1827), duchesse de Berry (juin 1828), roi et reine des Deux-Siciles (mai 1830), don François de Paule, infant d'Espagne (août 1838), duc de Nemours (juillet 1839), duc et duchesse d'Orléans (août 1839), duc de Montpensier (juillet 1843), duc et duchesse de Nemours (septembre 1845).
Cote
1M383 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
correspondance, affiche, pétition, mémoire, liste nominative, rapport de police

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Fêtes et cérémonies publiques, voyages officiels, monuments...
  • Voyages et passages de personnalités dans le département
  • Voyages officiels et passages, organisation et contrôle...
  • Comte de Livourne, souverain de Toscane (prairial an...