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  • 1

    Lois, décrets et règlements, enregistrement : arrêts de la Cour de cassation, décrets de nomination du personnel judiciaire, trans­cription.

    Date

    an VIII-1809

    Cote

    2U4 (Cote)

    • Contexte : 2U - Tribunal criminel et cour d'assises

    • Tribunal criminel
    • Actes et lois
    • Lois, décrets et règlements, enregistrement : arrêts...

    Producteur :

    France. Cour d'assises (Tours)

  • 2

    27 juillet 1907-16 avril 1908

    Date

    27 juillet 1907-16 avril 1908

    Cote

    1R567 (Cote)

    • Contexte : Préparation militaire et recrutement de l'armée

    • Fonds de la Préfecture
    • Recrutement de l'armée
    • La Troisième République (1870-1940)
    • Engagement - Réserve
    • Réservistes, contrôle : demandes de renseignement par...
    • 27 juillet 1907-16 avril 1908

    Producteur :

    Bureau militaire de la préfecture
    Service historique de l'armée de terre

  • 3

    7 mars-26 juillet 1907

    Date

    7 mars-26 juillet 1907

    Cote

    1R566 (Cote)

    • Contexte : Préparation militaire et recrutement de l'armée

    • Fonds de la Préfecture
    • Recrutement de l'armée
    • La Troisième République (1870-1940)
    • Engagement - Réserve
    • Réservistes, contrôle : demandes de renseignement par...
    • 7 mars-26 juillet 1907

    Producteur :

    Bureau militaire de la préfecture
    Service historique de l'armée de terre

  • 4

    30 septembre-27 décembre 1905, janvier-6 mars 1907

    Date

    30 septembre-27 décembre 1905, janvier-6 mars 1907

    Cote

    1R565 (Cote)

    • Contexte : Préparation militaire et recrutement de l'armée

    • Fonds de la Préfecture
    • Recrutement de l'armée
    • La Troisième République (1870-1940)
    • Engagement - Réserve
    • Réservistes, contrôle : demandes de renseignement par...
    • 30 septembre-27 décembre 1905, janvier-6 mars 1907

    Producteur :

    Bureau militaire de la préfecture
    Service historique de l'armée de terre

  • 5

    4 août-29 septembre 1905

    Date

    4 août-29 septembre 1905

    Cote

    1R564 (Cote)

    • Contexte : Préparation militaire et recrutement de l'armée

    • Fonds de la Préfecture
    • Recrutement de l'armée
    • La Troisième République (1870-1940)
    • Engagement - Réserve
    • Réservistes, contrôle : demandes de renseignement par...
    • 4 août-29 septembre 1905

    Producteur :

    Bureau militaire de la préfecture
    Service historique de l'armée de terre

  • 6

    17 juin-2 août 1905

    Date

    17 juin-2 août 1905

    Cote

    1R563 (Cote)

    • Contexte : Préparation militaire et recrutement de l'armée

    • Fonds de la Préfecture
    • Recrutement de l'armée
    • La Troisième République (1870-1940)
    • Engagement - Réserve
    • Réservistes, contrôle : demandes de renseignement par...
    • 17 juin-2 août 1905

    Producteur :

    Bureau militaire de la préfecture
    Service historique de l'armée de terre

  • 7

    3 janvier-15 juin 1905

    Date

    3 janvier-15 juin 1905

    Cote

    1R562 (Cote)

    • Contexte : Préparation militaire et recrutement de l'armée

    • Fonds de la Préfecture
    • Recrutement de l'armée
    • La Troisième République (1870-1940)
    • Engagement - Réserve
    • Réservistes, contrôle : demandes de renseignement par...
    • 3 janvier-15 juin 1905

    Producteur :

    Bureau militaire de la préfecture
    Service historique de l'armée de terre

  • 8

    5 août-31 décembre 1904

    Date

    5 août-31 décembre 1904

    Cote

    1R561 (Cote)

    • Contexte : Préparation militaire et recrutement de l'armée

    • Fonds de la Préfecture
    • Recrutement de l'armée
    • La Troisième République (1870-1940)
    • Engagement - Réserve
    • Réservistes, contrôle : demandes de renseignement par...
    • 5 août-31 décembre 1904

    Producteur :

    Bureau militaire de la préfecture
    Service historique de l'armée de terre

  • 9

    2 avril-4 août 1904

    Date

    2 avril-4 août 1904

    Cote

    1R560 (Cote)

    • Contexte : Préparation militaire et recrutement de l'armée

    • Fonds de la Préfecture
    • Recrutement de l'armée
    • La Troisième République (1870-1940)
    • Engagement - Réserve
    • Réservistes, contrôle : demandes de renseignement par...
    • 2 avril-4 août 1904

    Producteur :

    Bureau militaire de la préfecture
    Service historique de l'armée de terre

  • 10

    26 septembre 1903-30 mars 1904

    Date

    26 septembre 1903-30 mars 1904

    Cote

    1R559 (Cote)

    • Contexte : Préparation militaire et recrutement de l'armée

    • Fonds de la Préfecture
    • Recrutement de l'armée
    • La Troisième République (1870-1940)
    • Engagement - Réserve
    • Réservistes, contrôle : demandes de renseignement par...
    • 26 septembre 1903-30 mars 1904

    Producteur :

    Bureau militaire de la préfecture
    Service historique de l'armée de terre

  • 11

    21 juillet-25 septembre 1903

    Date

    21 juillet-25 septembre 1903

    Cote

    1R558 (Cote)

    • Contexte : Préparation militaire et recrutement de l'armée

    • Fonds de la Préfecture
    • Recrutement de l'armée
    • La Troisième République (1870-1940)
    • Engagement - Réserve
    • Réservistes, contrôle : demandes de renseignement par...
    • 21 juillet-25 septembre 1903

    Producteur :

    Bureau militaire de la préfecture
    Service historique de l'armée de terre

  • 12

    21 février-16 juillet 1903

    Date

    21 février-16 juillet 1903

    Cote

    1R557 (Cote)

    • Contexte : Préparation militaire et recrutement de l'armée

    • Fonds de la Préfecture
    • Recrutement de l'armée
    • La Troisième République (1870-1940)
    • Engagement - Réserve
    • Réservistes, contrôle : demandes de renseignement par...
    • 21 février-16 juillet 1903

    Producteur :

    Bureau militaire de la préfecture
    Service historique de l'armée de terre

  • 13

    Arrondissement de Tours, cantons de Tours-sud à Vouvray

    Cote

    1R335 (Cote)

    • Contexte : Préparation militaire et recrutement de l'armée

    • Fonds de la Préfecture
    • Recrutement de l'armée
    • La Troisième République (1870-1940)
    • Recrutement, conseil de révision
    • Conseil de révision, fonctionnement : dossiers nominatifs...
    • Classe 1924
    • Notices individuelles des inscrits
    • Arrondissement de Tours, cantons de Tours-sud à Vouvray

    Producteur :

    Bureau militaire de la préfecture
    Service historique de l'armée de terre

  • 14

    Arrondissement de Tours, cantons de Neuillé-Pont-Pierre à Tours-nord

    Cote

    1R334 (Cote)

    • Contexte : Préparation militaire et recrutement de l'armée

    • Fonds de la Préfecture
    • Recrutement de l'armée
    • La Troisième République (1870-1940)
    • Recrutement, conseil de révision
    • Conseil de révision, fonctionnement : dossiers nominatifs...
    • Classe 1924
    • Notices individuelles des inscrits
    • Arrondissement de Tours, cantons de Neuillé-Pont-Pierre...

    Producteur :

    Bureau militaire de la préfecture
    Service historique de l'armée de terre

  • 15

    Arrondissement de Tours, cantons d'Amboise à Montbazon

    Cote

    1R333 (Cote)

    • Contexte : Préparation militaire et recrutement de l'armée

    • Fonds de la Préfecture
    • Recrutement de l'armée
    • La Troisième République (1870-1940)
    • Recrutement, conseil de révision
    • Conseil de révision, fonctionnement : dossiers nominatifs...
    • Classe 1924
    • Notices individuelles des inscrits
    • Arrondissement de Tours, cantons d'Amboise à Montbazon

    Producteur :

    Bureau militaire de la préfecture
    Service historique de l'armée de terre

  • 16

    Arrondissement de Loches

    Cote

    1R332 (Cote)

    • Contexte : Préparation militaire et recrutement de l'armée

    • Fonds de la Préfecture
    • Recrutement de l'armée
    • La Troisième République (1870-1940)
    • Recrutement, conseil de révision
    • Conseil de révision, fonctionnement : dossiers nominatifs...
    • Classe 1924
    • Notices individuelles des inscrits
    • Arrondissement de Loches

    Producteur :

    Bureau militaire de la préfecture
    Service historique de l'armée de terre

  • 17

    Arrondissement de Chinon

    Cote

    1R331 (Cote)

    • Contexte : Préparation militaire et recrutement de l'armée

    • Fonds de la Préfecture
    • Recrutement de l'armée
    • La Troisième République (1870-1940)
    • Recrutement, conseil de révision
    • Conseil de révision, fonctionnement : dossiers nominatifs...
    • Classe 1924
    • Notices individuelles des inscrits
    • Arrondissement de Chinon

    Producteur :

    Bureau militaire de la préfecture
    Service historique de l'armée de terre

  • 18

    Arrondissement de Tours, cantons de Tours-nord à Vouvray

    Cote

    1R327 (Cote)

    • Contexte : Préparation militaire et recrutement de l'armée

    • Fonds de la Préfecture
    • Recrutement de l'armée
    • La Troisième République (1870-1940)
    • Recrutement, conseil de révision
    • Conseil de révision, fonctionnement : dossiers nominatifs...
    • Classe 1923
    • Notices individuelles des inscrits
    • Arrondissement de Tours, cantons de Tours-nord à Vouvray

    Producteur :

    Bureau militaire de la préfecture
    Service historique de l'armée de terre

  • 19

    Arrondissement de Tours, cantons d'Amboise à Tours-centre

    Cote

    1R326 (Cote)

    • Contexte : Préparation militaire et recrutement de l'armée

    • Fonds de la Préfecture
    • Recrutement de l'armée
    • La Troisième République (1870-1940)
    • Recrutement, conseil de révision
    • Conseil de révision, fonctionnement : dossiers nominatifs...
    • Classe 1923
    • Notices individuelles des inscrits
    • Arrondissement de Tours, cantons d'Amboise à Tours-centre

    Producteur :

    Bureau militaire de la préfecture
    Service historique de l'armée de terre

  • 20

    Arrondissements de Chinon et Loches

    Cote

    1R325 (Cote)

    • Contexte : Préparation militaire et recrutement de l'armée

    • Fonds de la Préfecture
    • Recrutement de l'armée
    • La Troisième République (1870-1940)
    • Recrutement, conseil de révision
    • Conseil de révision, fonctionnement : dossiers nominatifs...
    • Classe 1923
    • Notices individuelles des inscrits
    • Arrondissements de Chinon et Loches

    Producteur :

    Bureau militaire de la préfecture
    Service historique de l'armée de terre