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Résultats de la recherche

  • 1

    Lois, décrets et règlements, enregistrement : arrêts de la Cour de cassation, décrets de nomination du personnel judiciaire, trans­cription.

    Date

    an VIII-1809

    Cote

    2U4 (Cote)

    • Contexte : 2U - Tribunal criminel et Cour d'assises

    • Tribunal criminel
    • Actes et lois
    • Lois, décrets et règlements, enregistrement : arrêts...

    Producteur :

    France. Cour d'assises (Tours)

  • 2

    Commission d'examen des réclamations des anciens militaires de la République et de l'Empire : correspondance, enquêtes, fiches nominatives.

    Date

    1851-1860

    Cote

    3R4 (Cote)

    • Contexte : 3R - Anciens combattants et victimes de guerre (an...

    • Fonds de la préfecture
    • Pensions et secours
    • Commission d'examen des réclamations des anciens militaires...
  • 3

    1817-1820

    Date

    1817-1820

    Cote

    2R87 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds de la préfecture
    • Retraites, pensions, congés de réforme
    • Soldes de retraites et demi-soldes, congés provisoires...
    • 1817-1820
  • 4

    1815-1816

    Date

    1815-1816

    Cote

    2R86 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds de la préfecture
    • Retraites, pensions, congés de réforme
    • Soldes de retraites et demi-soldes, congés provisoires...
    • 1815-1816
  • 5

    1813-1814

    Date

    1813-1814

    Cote

    2R85 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds de la préfecture
    • Retraites, pensions, congés de réforme
    • Soldes de retraites et demi-soldes, congés provisoires...
    • 1813-1814
  • 6

    an VIII-1812

    Date

    an VIII-1812

    Cote

    2R84 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds de la préfecture
    • Retraites, pensions, congés de réforme
    • Soldes de retraites et demi-soldes, congés provisoires...
    • an VIII-1812
  • 7

    1932-1940

    Date

    1932-1940

    Cote

    2R54 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds de la préfecture
    • Pigeons voyageurs
    • Autorisations d'ouverture de colombiers : fichier nominatif...
    • 1932-1940
  • 8

    1928-1931

    Date

    1928-1931

    Cote

    2R53 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds de la préfecture
    • Pigeons voyageurs
    • Autorisations d'ouverture de colombiers : fichier nominatif...
    • 1928-1931
  • 9

    1924-1927

    Date

    1924-1927

    Cote

    2R52 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds de la préfecture
    • Pigeons voyageurs
    • Autorisations d'ouverture de colombiers : fichier nominatif...
    • 1924-1927
  • 10

    1896-1923

    Date

    1896-1923

    Cote

    2R51 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds de la préfecture
    • Pigeons voyageurs
    • Autorisations d'ouverture de colombiers : fichier nominatif...
    • 1896-1923
  • 11

    27 juillet 1907-16 avril 1908

    Date

    27 juillet 1907-16 avril 1908

    Cote

    1R567 (Cote)

    • Contexte : 1R - Préparation militaire et recrutement de l'armée...

    • Fonds de la Préfecture
    • Recrutement de l'armée
    • La Troisième République (1870-1940)
    • Engagement - Réserve
    • Réservistes, contrôle : demandes de renseignement par...
    • 27 juillet 1907-16 avril 1908

    Producteur :

    Bureau militaire de la préfecture
    Service historique de l'armée de terre

  • 12

    7 mars-26 juillet 1907

    Date

    7 mars-26 juillet 1907

    Cote

    1R566 (Cote)

    • Contexte : 1R - Préparation militaire et recrutement de l'armée...

    • Fonds de la Préfecture
    • Recrutement de l'armée
    • La Troisième République (1870-1940)
    • Engagement - Réserve
    • Réservistes, contrôle : demandes de renseignement par...
    • 7 mars-26 juillet 1907

    Producteur :

    Bureau militaire de la préfecture
    Service historique de l'armée de terre

  • 13

    30 septembre-27 décembre 1905, janvier-6 mars 1907

    Date

    30 septembre-27 décembre 1905, janvier-6 mars 1907

    Cote

    1R565 (Cote)

    • Contexte : 1R - Préparation militaire et recrutement de l'armée...

    • Fonds de la Préfecture
    • Recrutement de l'armée
    • La Troisième République (1870-1940)
    • Engagement - Réserve
    • Réservistes, contrôle : demandes de renseignement par...
    • 30 septembre-27 décembre 1905, janvier-6 mars 1907

    Producteur :

    Bureau militaire de la préfecture
    Service historique de l'armée de terre

  • 14

    4 août-29 septembre 1905

    Date

    4 août-29 septembre 1905

    Cote

    1R564 (Cote)

    • Contexte : 1R - Préparation militaire et recrutement de l'armée...

    • Fonds de la Préfecture
    • Recrutement de l'armée
    • La Troisième République (1870-1940)
    • Engagement - Réserve
    • Réservistes, contrôle : demandes de renseignement par...
    • 4 août-29 septembre 1905

    Producteur :

    Bureau militaire de la préfecture
    Service historique de l'armée de terre

  • 15

    17 juin-2 août 1905

    Date

    17 juin-2 août 1905

    Cote

    1R563 (Cote)

    • Contexte : 1R - Préparation militaire et recrutement de l'armée...

    • Fonds de la Préfecture
    • Recrutement de l'armée
    • La Troisième République (1870-1940)
    • Engagement - Réserve
    • Réservistes, contrôle : demandes de renseignement par...
    • 17 juin-2 août 1905

    Producteur :

    Bureau militaire de la préfecture
    Service historique de l'armée de terre

  • 16

    3 janvier-15 juin 1905

    Date

    3 janvier-15 juin 1905

    Cote

    1R562 (Cote)

    • Contexte : 1R - Préparation militaire et recrutement de l'armée...

    • Fonds de la Préfecture
    • Recrutement de l'armée
    • La Troisième République (1870-1940)
    • Engagement - Réserve
    • Réservistes, contrôle : demandes de renseignement par...
    • 3 janvier-15 juin 1905

    Producteur :

    Bureau militaire de la préfecture
    Service historique de l'armée de terre

  • 17

    5 août-31 décembre 1904

    Date

    5 août-31 décembre 1904

    Cote

    1R561 (Cote)

    • Contexte : 1R - Préparation militaire et recrutement de l'armée...

    • Fonds de la Préfecture
    • Recrutement de l'armée
    • La Troisième République (1870-1940)
    • Engagement - Réserve
    • Réservistes, contrôle : demandes de renseignement par...
    • 5 août-31 décembre 1904

    Producteur :

    Bureau militaire de la préfecture
    Service historique de l'armée de terre

  • 18

    2 avril-4 août 1904

    Date

    2 avril-4 août 1904

    Cote

    1R560 (Cote)

    • Contexte : 1R - Préparation militaire et recrutement de l'armée...

    • Fonds de la Préfecture
    • Recrutement de l'armée
    • La Troisième République (1870-1940)
    • Engagement - Réserve
    • Réservistes, contrôle : demandes de renseignement par...
    • 2 avril-4 août 1904

    Producteur :

    Bureau militaire de la préfecture
    Service historique de l'armée de terre

  • 19

    26 septembre 1903-30 mars 1904

    Date

    26 septembre 1903-30 mars 1904

    Cote

    1R559 (Cote)

    • Contexte : 1R - Préparation militaire et recrutement de l'armée...

    • Fonds de la Préfecture
    • Recrutement de l'armée
    • La Troisième République (1870-1940)
    • Engagement - Réserve
    • Réservistes, contrôle : demandes de renseignement par...
    • 26 septembre 1903-30 mars 1904

    Producteur :

    Bureau militaire de la préfecture
    Service historique de l'armée de terre

  • 20

    21 juillet-25 septembre 1903

    Date

    21 juillet-25 septembre 1903

    Cote

    1R558 (Cote)

    • Contexte : 1R - Préparation militaire et recrutement de l'armée...

    • Fonds de la Préfecture
    • Recrutement de l'armée
    • La Troisième République (1870-1940)
    • Engagement - Réserve
    • Réservistes, contrôle : demandes de renseignement par...
    • 21 juillet-25 septembre 1903

    Producteur :

    Bureau militaire de la préfecture
    Service historique de l'armée de terre