notice individuelle - Recherche

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1

Garde nationale : bulletins individuels

Date

-

Cote

EDEP062/H6 (Cote)

2

Déclarations individuelles de terres.

Date

sans date

Cote

EDEP114/G9 (Cote)

3

Le Fay à Ligueil

Date

-

Cote

EDEP132/CC28 (Cote)

4

Cormery à Ecueillé

Date

-

Cote

EDEP132/CC27 (Cote)

5

Aubigny à Buxeuil.

Date

-

Cote

EDEP132/CC24 (Cote)

6

Sainte-Julitte à Saint-Senoch

Date

-

Cote

EDEP132/CC33 (Cote)

7

La Celle-Guénand à Chanceaux.

Date

-

Cote

EDEP132/CC25 (Cote)

8

Etats de déclarations des nobles, des ecclésiastiques, des officiers : déclarations individuelles de diverses communes.

Date

1711

Cote

EDEP132/CC23 (Cote)

9

Loché à Loches

Date

-

Cote

EDEP132/CC29 (Cote)

10

Saint André-de-Beaulieu à Saint-Jean

Date

-

Cote

EDEP132/CC32 (Cote)

11

Louans à Oizay

Date

-

Cote

EDEP132/CC30 (Cote)

12

Oizay-sur-Creuse à Sennevières

Date

-

Cote

EDEP132/CC31 (Cote)

13

Tauxigny à Yzeures-sur-Creuse

Date

-

Cote

EDEP132/CC34 (Cote)

14

La Chapelle-Blanche à Civray.

Date

-

Cote

EDEP132/CC26 (Cote)

15

Pièces diverses d'état civil.

Date

1718-1800

Cote

EDEP149/E20 (Cote)

16

Déclarations individuelles de terres

Date

-

Cote

EDEP019/G1 (Cote)

17

Contributions directes : réclamations de contribuables

Date

1793-1890

Cote

EDEP203/G21 (Cote)

18

Recrutement sur réquisition et enrôlement de volontaires : instructions, registre d'inscription, attestations délivrées par les autorités militaires, avis de décès.

Date

an II - an III

Cote

EDEP020/H5 (Cote)

19

Secours aux familles des militaires : état des déclarations faites par les citoyens

Date

an II-an III

Cote

EDEP019/Q1 (Cote)

20

Prisonniers évadés de la maison d'arrêt : feuille de signalement.

Date

an II

Cote

EDEP114/I4 (Cote)

21

Lois, décrets et règlements, enregistrement : arrêts de la Cour de cassation, décrets de nomination du personnel judiciaire, transcription.

Date

an VIII-1809

Cote

2U4 (Cote)

22

an VIII-1812

Date

an VIII-1812

Cote

2R84 (Cote)

23

Candidatures à des postes administratifs ou judiciaires : fiches de demandes de renseignements, correspondance.

Date

an VIII-1935

Cote

1M112 (Cote)

24

Demandes de renseignements, notices individuelles (an VIII-1920).

Date

-

Cote

1M124 (Cote)

25

an VIII-1814

Date

An VIII-1814

Cote

3M5 (Cote)

26

1836

Date

-

Cote

9M100 (Cote)

27

1920-1924

Date

-

Cote

9M102 (Cote)

28

1838

Date

-

Cote

4M956 (Cote)

29

1925-1931

Date

-

Cote

9M103 (Cote)

30

Bulletins individuels des électeurs : cantons d'Amboise (1832-1847), Bléré (1830-1847), Château-la-Vallière (1832-1848) et Neuillé-Pont-Pierre (1833).

Date

-

Cote

3M166 (Cote)

31

Fichier manuscrit des personnes soumises à la surveillance légale (1850).

Date

-

Cote

4M947 (Cote)

32

1912-1919

Date

-

Cote

9M101 (Cote)

33

1932-1940

Date

-

Cote

9M104 (Cote)

34

an IX - 1812

Date

an IX-1812

Cote

4M951 (Cote)

35

Congés : arrêté individuel de congé absolu, attestation de congé de réforme remplacement d'un soldat : acte d'engagement du remplaçant, carnets militaires d'Eugéne Viou (1872- 1876).

Date

an IX - 1876

Cote

EDEP020/H9 (Cote)

36

Passeports, laissez-passer et permis de séjour, enregistrement : registre, fiches de signalement.

Date

XIX siècle

Cote

EDEP077/I4 (Cote)

37

Garde nationale : listes, affiche relative à l'organisation cantonale de la garde nationale, bulletins individuels ; pv d'élections des officiers

Date

1803-1843

Cote

EDEP082/H2 (Cote)

38

Loches, Montbazon, Montrésor, Neuillé-Pont-Pierre, Neuvy-la-Loi [La commune de Neuvy-le-Roi a porté le nom de Neuvy-la-Loi de 1793 à 1814 et durant les Cent-Jours], Preuilly-sur-Claise, Richelieu, Sainte-Maure-de-Touraine, Tours-Centre, Tours-Sud, Vouvray.

Date

-

Cote

3M160 (Cote)

39

Renseignements sur les membres élus : correspondance (an XII-1815) ; renseignements sur les membres de la légion d'honneur adjoints aux collèges électoraux : correspondance (1806-1812) ; procès-verbaux des opérations de scrutin (an XIII, 1806, 1812), listes des candidats pour la présidence des collèges électoraux (an XIII-1812) ; convocation pour la fête du « Champ de Mai » à Paris : réponses des membres (1815).

Date

-

Cote

3M158 (Cote)

40

Amboise, Azay-le-Rideau, Bléré, Bourgueil, Château-la-Vallière, Château-Renault, Chinon, Le Grand-Pressigny, La Haye-Descartes, L'Île-Bouchard, Langeais, Ligueil.

Date

-

Cote

3M159 (Cote)

41

Passeport : registre général et extraits individuels.

Date

An XIII-1858

Cote

EDEP085/I1 (Cote)

42

an XIII - 1830

Date

an XIII-1830

Cote

1M424 (Cote)

43

Recensement de la population : instruction aux maires, plans et secteurs de recensement, feuille récapitulative de la population, correspondance, bordereau de maison, feuille de logement, imprimés ; extrait de l'état de la population formé en 1806 ; livret des ouvriers apprentis de la commune.

Date

1806-1975

Cote

EDEP132/1F5 (Cote)

44

1807-1883

Date

1807-1883

Cote

EDEP104/H9 (Cote)

45

Enquête préfectorale du 28 août 1810 sur les fonctionnaires publics : bulletins nominatifs.

Date

1810

Cote

1M106-108 (Cote)

46

Disparus et absents : avis de décès (1810 - 1891) contrôle des déserteurs : avis individuels de radiation (1921).

Date

1810 - 1921

Cote

EDEP020/H8 (Cote)

47

Militaires décédés : actes de décès

Date

1812-1871

Cote

EDEP112/H6 (Cote)

48

1813 - 1819

Date

1813-1819

Cote

4M952 (Cote)

49

Garde nationale : contrôles nominatifs (1813-1832 et sans date) ; bulletins individuels (1832 et sans date) ; affaires diverses (1831-1837)

Date

1813-1837

Cote

EDEP059/H3 (Cote)

50

Contrôle et surveillance des fonctionnaires et employés de l'administration : correspondance, fiches de renseignements, rapports.

Date

1813-1912

Cote

1M114 (Cote)

51

Garde nationale : bulletins individuels ; contrôles et listes nominatives ; procès-verbaux d'élection des officiers, sous-officiers et caporaux ; armement ; affaires diverses 1813-1851. Corps détachés de la garde nationale : instructions ; bulletins individuels ; relevés nominatifs des citoyens mobilisables 1840-1849 et sans date. Garde nationale sédentaire : liste de recensement, procès-verbaux d'élection des officiers, sous-officiers et caporaux, listes des hommes de garde et registre d'inscription des rapports, affaires diverses 1870. Garde nationale mobilisée : contrôles nominatifs 1870. Sapeurs-pompiers 1878-1880.

Date

1813-1880

Cote

EDEP124/H6 (Cote)

52

1813-1814

Date

1813-1814

Cote

2R85 (Cote)

53

Registre de contrôle matricule, listes de recensement, bulletins individuels de compagnie

Date

1815-1870

Cote

EDEP141/3H2 (Cote)

54

1815-1833

Date

1815-1833

Cote

3M6 (Cote)

55

Renseignements confidentiels sur les fonctionnaires publics : correspondance, fiches, rapports et tableaux nominatifs (classement par arrondissement).

Date

1815

Cote

1M109 (Cote)

56

1815-1816

Date

1815-1816

Cote

2R86 (Cote)

57

Engagement volontaire, admission et recensement : instructions, correspondance, feuilles individuelles d'engagements, états et tableaux, registre d'inscription des actes de "rengagement"(sic) .

Date

1816-1833

Cote

1R182 (Cote)

58

1817-1820

Date

1817-1820

Cote

2R87 (Cote)

59

1820 - 1827

Date

1820-1827

Cote

4M953 (Cote)

60

Ordre de Saint-Louis, attribution de pensions et secours : correspondance, fiches de renseignements, états de situation.

Date

1821-1837

Cote

1M438 (Cote)

61

Hôpitaux militaires, soldats décédés ou disparus : correspondance, extraits mortuaires.

Date

1822-1857

Cote

EDEP021/H7 (Cote)

62

Passeports, enregistrement : registre, état individuel.

Date

1822-1861

Cote

EDEP104/I6 (Cote)

63

1828 - 1832

Date

1828-1832

Cote

4M954 (Cote)

64

1831 - 1833

Date

1831-1833

Cote

4M862 (Cote)

65

Demande de dégrèvement (2 pièces).

Date

1831

Cote

EDEP030/G11 (Cote)

66

Garde nationale : bulletins individuels; listes de recensement, liste des membres du jury de révision et de garde du conseil de recensement, élections des officiers, sous-officiers et caporaux ; garde nationale sédentaire : liste de recensement.

Date

1831-1870

Cote

EDEP034/H4 (Cote)

67

Soldats disparus : attestations.

Date

1831-1877

Cote

EDEP078/H5 (Cote)

68

1831 - 1848

Date

1831-1848

Cote

1M425 (Cote)

69

Bulletins individuels des citoyens appelés au service de la garde nationale

Date

1832

Cote

EDEP128/H6 (Cote)

70

Bulletins individuels des citoyens de la réserve de la garde nationale

Date

1832

Cote

EDEP128/H8 (Cote)

71

Armée territoriale et garde nationale mobile, recrutement : instructions, listes nominatives, bulletins individuels d'inscription

Date

1832 - 1874

Cote

EDEP020/H4 (Cote)

72

Garde nationale, recrutement, élections : registres, procès-verbal d'élections, bulletins individuels de compagnie.

Date

1832-1870

Cote

EDEP145/H8 (Cote)

73

1833 - 1837

Date

1833-1837

Cote

4M955 (Cote)

74

Information du préfet sur les réfugiés ne faisant plus partie du dépôt de Tours : correspondance, bulletins individuels (classement alphabétique, 1835-1840).

Date

-

Cote

4M912 (Cote)

75

1834 - 1836

Date

1834-1836

Cote

4M863 (Cote)

76

Soutien de famille : renseignements familiaux (1 pièce).

Date

1835

Cote

EDEP096/H2 (Cote)

77

1837 - 1839

Date

1837-1839

Cote

4M864 (Cote)

78

1839 - 1841

Date

1839-1841

Cote

4M957 (Cote)

79

1840 - 1842

Date

1840-1842

Cote

4M865 (Cote)

80

1842 - 1846

Date

1842-1846

Cote

4M958 (Cote)

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