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  1. Résultat n°1

    Garde nationale : bulletins individuels

    Cote

    EDEP062/H6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 062 - Commune de Château-la-Vallière - Archives...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Garde nationale : bulletins individuels
  2. Résultat n°2

    Déclarations individuelles de terres.

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP114/G9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 114 - Commune de La Guerche (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Déclarations individuelles de terres.
  3. Résultat n°3

    Le Fay à Ligueil

    Cote

    EDEP132/CC28 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série CC : Finances Impôts Comptabilité
    • Imposition du dixième : élection de Loches. Ordonnance...
    • Le Fay à Ligueil
  4. Résultat n°4

    Cormery à Ecueillé

    Cote

    EDEP132/CC27 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série CC : Finances Impôts Comptabilité
    • Imposition du dixième : élection de Loches. Ordonnance...
    • Cormery à Ecueillé
  5. Résultat n°5

    Aubigny à Buxeuil.

    Cote

    EDEP132/CC24 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série CC : Finances Impôts Comptabilité
    • Imposition du dixième : élection de Loches. Ordonnance...
    • Aubigny à Buxeuil.
  6. Résultat n°6

    Sainte-Julitte à Saint-Senoch

    Cote

    EDEP132/CC33 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série CC : Finances Impôts Comptabilité
    • Imposition du dixième : élection de Loches. Ordonnance...
    • Sainte-Julitte à Saint-Senoch
  7. Résultat n°7

    La Celle-Guénand à Chanceaux.

    Cote

    EDEP132/CC25 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série CC : Finances Impôts Comptabilité
    • Imposition du dixième : élection de Loches. Ordonnance...
    • La Celle-Guénand à Chanceaux.
  8. Résultat n°8

    Etats de déclarations des nobles, des ecclésiastiques, des officiers : déclarations individuelles de diverses communes.

    Date

    1711

    Cote

    EDEP132/CC23 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série CC : Finances Impôts Comptabilité
    • Ordonnance royale du 14 octobre 1710.
    • Etats de déclarations des nobles, des ecclésiastiques,...
  9. Résultat n°9

    Loché à Loches

    Cote

    EDEP132/CC29 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série CC : Finances Impôts Comptabilité
    • Imposition du dixième : élection de Loches. Ordonnance...
    • Loché à Loches
  10. Résultat n°10

    Saint André-de-Beaulieu à Saint-Jean

    Cote

    EDEP132/CC32 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série CC : Finances Impôts Comptabilité
    • Imposition du dixième : élection de Loches. Ordonnance...
    • Saint André-de-Beaulieu à Saint-Jean
  11. Résultat n°11

    Louans à Oizay

    Cote

    EDEP132/CC30 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série CC : Finances Impôts Comptabilité
    • Imposition du dixième : élection de Loches. Ordonnance...
    • Louans à Oizay
  12. Résultat n°12

    Oizay-sur-Creuse à Sennevières

    Cote

    EDEP132/CC31 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série CC : Finances Impôts Comptabilité
    • Imposition du dixième : élection de Loches. Ordonnance...
    • Oizay-sur-Creuse à Sennevières
  13. Résultat n°13

    Tauxigny à Yzeures-sur-Creuse

    Cote

    EDEP132/CC34 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série CC : Finances Impôts Comptabilité
    • Imposition du dixième : élection de Loches. Ordonnance...
    • Tauxigny à Yzeures-sur-Creuse
  14. Résultat n°14

    La Chapelle-Blanche à Civray.

    Cote

    EDEP132/CC26 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série CC : Finances Impôts Comptabilité
    • Imposition du dixième : élection de Loches. Ordonnance...
    • La Chapelle-Blanche à Civray.
  15. Résultat n°15

    Pièces diverses d'état civil.

    Date

    1718-1800

    Cote

    EDEP149/E20 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 149 - Commune de Marray - Archives déposées...

    • Série E : Etat civil.
    • Pièces diverses d'état civil.
  16. Résultat n°16

    Déclarations individuelles de terres

    Cote

    EDEP019/G1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 019 - Commune de Barrou (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Déclarations individuelles de terres
  17. Résultat n°17

    Contributions directes : réclamations de contribuables

    Date

    1793-1890

    Cote

    EDEP203/G21 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées...

    • Série G : Impôts, cadastre
    • Contributions directes : réclamations de contribuables
  18. Résultat n°18

    Recrutement sur réquisition et enrôlement de volontaires : instructions, registre d'inscription, attestations délivrées par les autorités militaires, avis de décès.

    Date

    an II - an III

    Cote

    EDEP020/H5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Recrutement sur réquisition et enrôlement de volontaires...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  19. Résultat n°19

    Secours aux familles des militaires : état des déclarations faites par les citoyens

    Date

    an II-an III

    Cote

    EDEP019/Q1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 019 - Commune de Barrou (Indre-et-Loire) -...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Secours aux familles des militaires : état des déclarations...
  20. Résultat n°20

    Prisonniers évadés de la maison d'arrêt : feuille de signalement.

    Date

    an II

    Cote

    EDEP114/I4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 114 - Commune de La Guerche (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Prisonniers évadés de la maison d'arrêt : feuille de...
  21. Résultat n°21

    Lois, décrets et règlements, enregistrement : arrêts de la Cour de cassation, décrets de nomination du personnel judiciaire, trans­cription.

    Date

    an VIII-1809

    Cote

    2U4 (Cote)

    • Contexte : 2U - Tribunal criminel et Cour d'assises

    • Tribunal criminel
    • Actes et lois
    • Lois, décrets et règlements, enregistrement : arrêts...

    Producteur :

    France. Cour d'assises (Tours)

  22. Résultat n°22

    an VIII-1812

    Date

    an VIII-1812

    Cote

    2R84 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds de la préfecture
    • Retraites, pensions, congés de réforme
    • Soldes de retraites et demi-soldes, congés provisoires...
    • an VIII-1812
  23. Résultat n°23

    Candidatures à des postes administratifs ou judiciaires : fiches de demandes de renseignements, correspondance.

    Date

    an VIII-1935

    Cote

    1M112 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Fonctionnement de l'administration préfectorale
    • Fonctionnaires et personnel administatif
    • Candidatures à des postes administratifs ou judiciaires...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  24. Résultat n°24

    Demandes de renseignements, notices individuelles (an VIII-1920).

    Cote

    1M124 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Fonctionnement de l'administration préfectorale
    • Dossiers par catégorie de personnel
    • Commissaires et inspecteurs de police, nominations...
    • Demandes de renseignements, notices individuelles (an...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  25. Résultat n°25

    an VIII-1814

    Date

    An VIII-1814

    Cote

    3M5 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Nomination du personnel politique
    • Conseillers généraux et d'arrondissement (jusqu'à la...
    • Nomination et proposition : circulaires, arrêtés de...
    • an VIII-1814

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  26. Résultat n°26

    1836

    Cote

    9M100 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 9M
    • Industrie
    • Apprentissage et enseignement technique
    • Ecoles professionnelles
    • Écoles nationales des arts et métiers, admission :...
    • 1836
  27. Résultat n°27

    1920-1924

    Cote

    9M102 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 9M
    • Industrie
    • Apprentissage et enseignement technique
    • Ecoles professionnelles
    • Écoles nationales des arts et métiers, admission :...
    • 1920-1924
  28. Résultat n°28

    1838

    Cote

    4M956 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance légale
    • Condamnés et forçats libérés.
    • Surveillance dans le département d'Indre-et-Loire :...
    • 1838
  29. Résultat n°29

    1925-1931

    Cote

    9M103 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 9M
    • Industrie
    • Apprentissage et enseignement technique
    • Ecoles professionnelles
    • Écoles nationales des arts et métiers, admission :...
    • 1925-1931
  30. Résultat n°30

    Bulletins individuels des électeurs : cantons d'Amboise (1832-1847), Bléré (1830-1847), Château-la-Vallière (1832-1848) et Neuillé-Pont-Pierre (1833).

    Cote

    3M166 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Election du personnel politique
    • Restauration - Monarchie de juillet
    • Listes électorales
    • Formation des listes électorales.
    • Bulletins individuels des électeurs : cantons d'Amboise...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  31. Résultat n°31

    Fichier manuscrit des personnes soumises à la surveillance légale (1850).

    Cote

    4M947 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance légale
    • Condamnés et forçats libérés.
    • Fichier manuscrit des personnes soumises à la surveillance...
  32. Résultat n°32

    1912-1919

    Cote

    9M101 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 9M
    • Industrie
    • Apprentissage et enseignement technique
    • Ecoles professionnelles
    • Écoles nationales des arts et métiers, admission :...
    • 1912-1919
  33. Résultat n°33

    1932-1940

    Cote

    9M104 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 9M
    • Industrie
    • Apprentissage et enseignement technique
    • Ecoles professionnelles
    • Écoles nationales des arts et métiers, admission :...
    • 1932-1940
  34. Résultat n°34

    an IX - 1812

    Date

    an IX-1812

    Cote

    4M951 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance légale
    • Condamnés et forçats libérés.
    • Surveillance dans le département d'Indre-et-Loire :...
    • an IX - 1812
  35. Résultat n°35

    Congés : arrêté individuel de congé absolu, attestation de congé de réforme remplacement d'un soldat : acte d'engagement du remplaçant, carnets militaires d'Eugéne Viou (1872- 1876).

    Date

    an IX - 1876

    Cote

    EDEP020/H9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Congés : arrêté individuel de congé absolu, attestation...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  36. Résultat n°36

    Passeports, laissez-passer et permis de séjour, enregistrement : registre, fiches de signalement.

    Date

    XIX siècle

    Cote

    EDEP077/I4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 077 - Commune de Cinq-Mars-la-Pile - Archives...

    • Série I : Police, Justice, Hygiène publique
    • Passeports, laissez-passer et permis de séjour, enregistrement...
  37. Résultat n°37

    Garde nationale : listes, affiche relative à l'organisation cantonale de la garde nationale, bulletins individuels ; pv d'élections des officiers

    Date

    1803-1843

    Cote

    EDEP082/H2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 082 - Commune de Continvoir - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Garde nationale : listes, affiche relative à l'organisation...
  38. Résultat n°38

    Loches, Montbazon, Montrésor, Neuillé-Pont-Pierre, Neuvy-la-Loi [La commune de Neuvy-le-Roi a porté le nom de Neuvy-la-Loi de 1793 à 1814 et durant les Cent-Jours], Preuilly-sur-Claise, Richelieu, Sainte-Maure-de-Touraine, Tours-Centre, Tours-Sud, Vouvray.

    Cote

    3M160 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Election du personnel politique
    • Consulat - Premier Empire - Cent jours
    • Collèges électoraux d'arrondissement et du département
    • Composition et information sur les membres.
    • Notices individuelles des membres des collèges électoraux,...
    • Loches, Montbazon, Montrésor, Neuillé-Pont-Pierre,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  39. Résultat n°39

    Renseignements sur les membres élus : correspondance (an XII-1815) ; renseignements sur les membres de la légion d'honneur adjoints aux collèges électoraux : correspondance (1806-1812) ; procès-verbaux des opérations de scrutin (an XIII, 1806, 1812), listes des candidats pour la présidence des collèges électoraux (an XIII-1812) ; convocation pour la fête du « Champ de Mai » à Paris : réponses des membres (1815).

    Cote

    3M158 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Election du personnel politique
    • Consulat - Premier Empire - Cent jours
    • Collèges électoraux d'arrondissement et du département
    • Composition et information sur les membres.
    • Renseignements sur les membres élus : correspondance...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  40. Résultat n°40

    Amboise, Azay-le-Rideau, Bléré, Bourgueil, Château-la-Vallière, Château-Renault, Chinon, Le Grand-Pressigny, La Haye-Descartes, L'Île-Bouchard, Langeais, Ligueil.

    Cote

    3M159 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Election du personnel politique
    • Consulat - Premier Empire - Cent jours
    • Collèges électoraux d'arrondissement et du département
    • Composition et information sur les membres.
    • Notices individuelles des membres des collèges électoraux,...
    • Amboise, Azay-le-Rideau, Bléré, Bourgueil, Château-la-Vallière,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  41. Résultat n°41

    Passeport : registre général et extraits individuels.

    Date

    An XIII-1858

    Cote

    EDEP085/I1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Passeport : registre général et extraits individuels.
  42. Résultat n°42

    an XIII - 1830

    Date

    an XIII-1830

    Cote

    1M424 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Distinctions honorifiques
    • Décorations et médailles
    • Médailles militaires
    • Légion d'honneur, information du grand Chancelier et...
    • an XIII - 1830

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  43. Résultat n°43

    Recensement de la population : instruction aux maires, plans et secteurs de recensement, feuille récapitulative de la population, correspondance, bordereau de maison, feuille de logement, imprimés ; extrait de l'état de la population formé en 1806 ; livret des ouvriers apprentis de la commune.

    Date

    1806-1975

    Cote

    EDEP132/1F5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série F : Population Commerce Industrie Agriculture
    • 1 F - Population
    • Recensement de la population : instruction aux maires,...
  44. Résultat n°44

    1807-1883

    Date

    1807-1883

    Cote

    EDEP104/H9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 104 - Commune d'Esvres (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Réquisitions, logement des troupes, ravitaillement...
    • 1807-1883
  45. Résultat n°45

    Enquête préfectorale du 28 août 1810 sur les fonctionnaires publics : bulletins nominatifs.

    Date

    1810

    Cote

    1M106-108 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Fonctionnement de l'administration préfectorale
    • Fonctionnaires et personnel administatif
    • Enquêtes et surveillance
    • Enquête préfectorale du 28 août 1810 sur les fonctionnaires...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  46. Résultat n°46

    Disparus et absents : avis de décès (1810 - 1891) contrôle des déserteurs : avis individuels de radiation (1921).

    Date

    1810 - 1921

    Cote

    EDEP020/H8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Disparus et absents : avis de décès (1810 - 1891) contrôle...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  47. Résultat n°47

    Militaires décédés : actes de décès

    Date

    1812-1871

    Cote

    EDEP112/H6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 112 - Commune de Gizeux (Indre-et-Loire) -...

    • Série H : Affaires militaires
    • Militaires décédés : actes de décès
  48. Résultat n°48

    1813 - 1819

    Date

    1813-1819

    Cote

    4M952 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance légale
    • Condamnés et forçats libérés.
    • Surveillance dans le département d'Indre-et-Loire :...
    • 1813 - 1819
  49. Résultat n°49

    Garde nationale : contrôles nominatifs (1813-1832 et sans date) ; bulletins individuels (1832 et sans date) ; affaires diverses (1831-1837)

    Date

    1813-1837

    Cote

    EDEP059/H3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 059 - Commune de Charentilly - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Garde nationale : contrôles nominatifs (1813-1832 et...
  50. Résultat n°50

    Contrôle et surveillance des fonctionnaires et employés de l'administration : correspondance, fiches de renseignements, rapports.

    Date

    1813-1912

    Cote

    1M114 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Fonctionnement de l'administration préfectorale
    • Fonctionnaires et personnel administatif
    • Contrôle et surveillance des fonctionnaires et employés...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  51. Résultat n°51
  52. Résultat n°52

    1813-1814

    Date

    1813-1814

    Cote

    2R85 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds de la préfecture
    • Retraites, pensions, congés de réforme
    • Soldes de retraites et demi-soldes, congés provisoires...
    • 1813-1814
  53. Résultat n°53

    Registre de contrôle matricule, listes de recensement, bulletins individuels de compagnie

    Date

    1815-1870

    Cote

    EDEP141/3H2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Sous-série 3H
    • Garde nationale
    • Registre de contrôle matricule, listes de recensement,...

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  54. Résultat n°54

    1815-1833

    Date

    1815-1833

    Cote

    3M6 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Nomination du personnel politique
    • Conseillers généraux et d'arrondissement (jusqu'à la...
    • Nomination et proposition : circulaires, arrêtés de...
    • 1815-1833

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  55. Résultat n°55

    Renseignements confidentiels sur les fonctionnaires publics : correspondance, fiches, rapports et tableaux nominatifs (classement par arrondissement).

    Date

    1815

    Cote

    1M109 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Fonctionnement de l'administration préfectorale
    • Fonctionnaires et personnel administatif
    • Renseignements confidentiels sur les fonctionnaires...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  56. Résultat n°56

    1815-1816

    Date

    1815-1816

    Cote

    2R86 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds de la préfecture
    • Retraites, pensions, congés de réforme
    • Soldes de retraites et demi-soldes, congés provisoires...
    • 1815-1816
  57. Résultat n°57

    Engagement volontaire, admission et recensement : instructions, correspondance, feuilles individuelles d'engagements, états et tableaux, registre d'inscription des actes de "rengagement"(sic) .

    Date

    1816-1833

    Cote

    1R182 (Cote)

    • Contexte : 1R - Préparation militaire et recrutement de l'armée...

    • Fonds de la Préfecture
    • Recrutement de l'armée
    • De la Seconde Restauration à la fin du Second Empire...
    • Engagement volontaire
    • Engagement volontaire, admission et recensement : instructions,...

    Producteur :

    Bureau militaire de la préfecture
    Service historique de l'armée de terre

  58. Résultat n°58

    1817-1820

    Date

    1817-1820

    Cote

    2R87 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds de la préfecture
    • Retraites, pensions, congés de réforme
    • Soldes de retraites et demi-soldes, congés provisoires...
    • 1817-1820
  59. Résultat n°59

    1820 - 1827

    Date

    1820-1827

    Cote

    4M953 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance légale
    • Condamnés et forçats libérés.
    • Surveillance dans le département d'Indre-et-Loire :...
    • 1820 - 1827
  60. Résultat n°60

    Ordre de Saint-Louis, attribution de pensions et secours : correspondance, fiches de renseignements, états de situation.

    Date

    1821-1837

    Cote

    1M438 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Distinctions honorifiques
    • Décorations et médailles
    • Médailles militaires
    • Ordre de Saint-Louis, attribution de pensions et secours...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  61. Résultat n°61

    Hôpitaux militaires, soldats décédés ou disparus : correspondance, extraits mortuaires.

    Date

    1822-1857

    Cote

    EDEP021/H7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 021 - Commune de Beaumont-la-Ronce (Indre-et-Loire)...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Hôpitaux militaires, soldats décédés ou disparus :...
  62. Résultat n°62

    Passeports, enregistrement : registre, état individuel.

    Date

    1822-1861

    Cote

    EDEP104/I6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 104 - Commune d'Esvres (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Passeports, enregistrement : registre, état individuel.
  63. Résultat n°63

    1828 - 1832

    Date

    1828-1832

    Cote

    4M954 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance légale
    • Condamnés et forçats libérés.
    • Surveillance dans le département d'Indre-et-Loire :...
    • 1828 - 1832
  64. Résultat n°64

    1831 - 1833

    Date

    1831-1833

    Cote

    4M862 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réfugiés
    • Réfugiés subventionnés.
    • Contrôle général et nominatif : instructions, états...
    • 1831 - 1833
  65. Résultat n°65

    Demande de dégrèvement (2 pièces).

    Date

    1831

    Cote

    EDEP030/G11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 030 - Commune du Boulay (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Demande de dégrèvement (2 pièces).
  66. Résultat n°66

    Garde nationale : bulletins individuels; listes de recensement, liste des membres du jury de révision et de garde du conseil de recensement, élections des officiers, sous-officiers et caporaux ; garde nationale sédentaire : liste de recensement.

    Date

    1831-1870

    Cote

    EDEP034/H4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 034 - Commune de Braslou (Indre-et-Loire) -...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Garde nationale : bulletins individuels; listes de...
  67. Résultat n°67

    Soldats disparus : attestations.

    Date

    1831-1877

    Cote

    EDEP078/H5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 078 - Commune de Ciran - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Soldats disparus : attestations.
  68. Résultat n°68

    1831 - 1848

    Date

    1831-1848

    Cote

    1M425 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Distinctions honorifiques
    • Décorations et médailles
    • Médailles militaires
    • Légion d'honneur, information du grand Chancelier et...
    • 1831 - 1848

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  69. Résultat n°69

    Bulletins individuels des citoyens appelés au service de la garde nationale

    Date

    1832

    Cote

    EDEP128/H6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 128 - Commune de Lignières-de-Touraine (Indre-et-Loire)...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Garde nationale
    • Bulletins individuels des citoyens appelés au service...
  70. Résultat n°70

    Bulletins individuels des citoyens de la réserve de la garde nationale

    Date

    1832

    Cote

    EDEP128/H8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 128 - Commune de Lignières-de-Touraine (Indre-et-Loire)...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Garde nationale
    • Bulletins individuels des citoyens de la réserve de...
  71. Résultat n°71

    Armée territoriale et garde nationale mobile, recrutement : instructions, listes nominatives, bulletins individuels d'inscription

    Date

    1832 - 1874

    Cote

    EDEP020/H4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Armée territoriale et garde nationale mobile, recrutement...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  72. Résultat n°72

    Garde nationale, recrutement, élections : registres, procès-verbal d'élections, bulletins individuels de compagnie.

    Date

    1832-1870

    Cote

    EDEP145/H8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 145 - Commune de Marcé-sur-Esves - Archives...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Garde nationale, recrutement, élections : registres,...
  73. Résultat n°73

    1833 - 1837

    Date

    1833-1837

    Cote

    4M955 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance légale
    • Condamnés et forçats libérés.
    • Surveillance dans le département d'Indre-et-Loire :...
    • 1833 - 1837
  74. Résultat n°74

    Information du préfet sur les réfugiés ne faisant plus partie du dépôt de Tours : correspondance, bulletins individuels (classement alphabétique, 1835-1840).

    Cote

    4M912 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réfugiés
    • Réfugiés Polonais.
    • Information du préfet sur les réfugiés ne faisant plus...
  75. Résultat n°75

    1834 - 1836

    Date

    1834-1836

    Cote

    4M863 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réfugiés
    • Réfugiés subventionnés.
    • Contrôle général et nominatif : instructions, états...
    • 1834 - 1836
  76. Résultat n°76

    Soutien de famille : renseignements familiaux (1 pièce).

    Date

    1835

    Cote

    EDEP096/H2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 096 - Commune de Dierre (Indre-et-Loire) -...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Soutien de famille : renseignements familiaux (1 pièce).
  77. Résultat n°77

    1837 - 1839

    Date

    1837-1839

    Cote

    4M864 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réfugiés
    • Réfugiés subventionnés.
    • Contrôle général et nominatif : instructions, états...
    • 1837 - 1839
  78. Résultat n°78

    1839 - 1841

    Date

    1839-1841

    Cote

    4M957 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance légale
    • Condamnés et forçats libérés.
    • Surveillance dans le département d'Indre-et-Loire :...
    • 1839 - 1841
  79. Résultat n°79

    1840 - 1842

    Date

    1840-1842

    Cote

    4M865 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réfugiés
    • Réfugiés subventionnés.
    • Contrôle général et nominatif : instructions, états...
    • 1840 - 1842
  80. Résultat n°80

    1842 - 1846

    Date

    1842-1846

    Cote

    4M958 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance légale
    • Condamnés et forçats libérés.
    • Surveillance dans le département d'Indre-et-Loire :...
    • 1842 - 1846