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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Contribution mobiliaire : matrice de rôle, mandements.

    Date

    1791-1793

    Cote

    EDEP181/G2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 181 - Commune de Paulmy - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Contribution mobiliaire : matrice de rôle, mandements.
  2. Résultat n°2

    Contribution personnelle et somptuaire : matrice de rôle.

    Date

    an III (calendrier républicain)

    Cote

    EDEP181/G1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 181 - Commune de Paulmy - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Contribution personnelle et somptuaire : matrice de...
  3. Résultat n°3

    Matrice de la contribution foncière

    Date

    1789-1799

    Cote

    EDEP178/G3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 178 - Commune de Panzoult - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Matrice de la contribution foncière
  4. Résultat n°4

    Contributions directes : matrice générale.

    Date

    1842-1909

    Cote

    EDEP165/G9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 165 - Commune de Neuil - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Contributions directes : matrice générale.
  5. Résultat n°5

    Contribution foncière : matrice de rôle.

    Date

    1815-1818

    Cote

    EDEP161/G2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 161 - Commune de Mosnes - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre
    • Contribution foncière : matrice de rôle.
  6. Résultat n°6

    Contribution foncière : matrices de rôle.

    Date

    1791-1797

    Cote

    EDEP158/G2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 158 - Commune de Montreuil-en-Touraine - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Contribution foncière : matrices de rôle.
  7. Résultat n°7

    Matrices générales des contributions directes.

    Date

    1850-1885

    Cote

    EDEP150/G5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 150 - Commune de Mazières-de-Touraine - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Matrices générales des contributions directes.
    • Matrices générales des contributions directes.
  8. Résultat n°8

    Matrices générales des contributions directes.

    Date

    1822-1848

    Cote

    EDEP150/G4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 150 - Commune de Mazières-de-Touraine - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Matrices générales des contributions directes.
    • Matrices générales des contributions directes.
  9. Résultat n°9

    Matrice générale des contributions foncière, personnelle, mobilière et des portes et fenêtres et mandements

    Date

    an VIII-1848

    Cote

    EDEP148/G4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 148 - Commune de Marigny-Marmande - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Matrice générale des contributions foncière, personnelle,...
  10. Résultat n°10

    Matrices générales des contributions foncières directes

    Date

    1798-1831

    Cote

    EDEP148/G3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 148 - Commune de Marigny-Marmande - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Matrices générales des contributions foncières directes
  11. Résultat n°11

    Matrice générale des contributions directes.

    Date

    1967-1971

    Cote

    EDEP147/G8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 147 - Commune de Marcilly-sur-Vienne - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Matrice générale des contributions directes.
  12. Résultat n°12

    Contribution mobilière : matrice de rôle.

    Date

    1791

    Cote

    EDEP146/G1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 146 - Commune de Marcilly-sur-Maulne - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre révolutionnaire
    • Contribution mobilière : matrice de rôle.
  13. Résultat n°13

    Etat des changements à faire à la matrice de la contribution foncière de 1791

    Date

    an V

    Cote

    EDEP141/1G5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Sous-série 1G
    • Cadastre
    • Etat des changements à faire à la matrice de la contribution...

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  14. Résultat n°14

    Matrices de rôle de la contribution foncière

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP141/1G4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Sous-série 1G
    • Cadastre
    • Matrices de rôle de la contribution foncière
    • Matrices de rôle de la contribution foncière

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  15. Résultat n°15

    Matrices de rôle de la contribution foncière

    Date

    1791

    Cote

    EDEP141/1G3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Sous-série 1G
    • Cadastre
    • Matrices de rôle de la contribution foncière
    • Matrices de rôle de la contribution foncière

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  16. Résultat n°16

    Matrices générales des contributions directes

    Date

    1854-1885

    Cote

    EDEP141/1G15 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Sous-série 1G
    • Contributions directes
    • Matrices générales des contributions directes
    • Matrices générales des contributions directes

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  17. Résultat n°17

    Matrices générales des contributions directes

    Date

    1818-1853

    Cote

    EDEP141/1G14 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Sous-série 1G
    • Contributions directes
    • Matrices générales des contributions directes
    • Matrices générales des contributions directes

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  18. Résultat n°18

    Contributions foncière et mobilière : frais de confection des matrices de rôles, désignation des répartiteurs

    Date

    1790-1882

    Cote

    EDEP141/1G10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Sous-série 1G
    • Contributions directes
    • Contributions foncière et mobilière : frais de confection...

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  19. Résultat n°19

    Matrice générale des contributions foncière, personnelle, mobilière et des portes et fenêtres.

    Date

    1882-1926

    Cote

    EDEP134/G11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 134 - Commune de Louans (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Matrice générale des contributions foncière, personnelle,...

    Producteur :

    Commune de Louans (Indre-et-Loire)

  20. Résultat n°20

    Matrices générales.

    Date

    1947-1951

    Cote

    EDEP132/1G32 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série G : Impôts Cadastre
    • 1 G - Contributions directes
    • Matrices générales.
    • Matrices générales.
  21. Résultat n°21

    Matrices générales.

    Date

    1942-1946

    Cote

    EDEP132/1G31 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série G : Impôts Cadastre
    • 1 G - Contributions directes
    • Matrices générales.
    • Matrices générales.
  22. Résultat n°22

    Matrices générales.

    Date

    1948-1950

    Cote

    EDEP132/1G30 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série G : Impôts Cadastre
    • 1 G - Contributions directes
    • Matrices générales.
    • Matrices générales.
  23. Résultat n°23

    Matrices générales.

    Date

    1944-1947

    Cote

    EDEP132/1G29 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série G : Impôts Cadastre
    • 1 G - Contributions directes
    • Matrices générales.
    • Matrices générales.
  24. Résultat n°24

    Matrices générales.

    Date

    1943

    Cote

    EDEP132/1G28 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série G : Impôts Cadastre
    • 1 G - Contributions directes
    • Matrices générales.
    • Matrices générales.
  25. Résultat n°25

    Matrices générales.

    Date

    1942-1946

    Cote

    EDEP132/1G27 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série G : Impôts Cadastre
    • 1 G - Contributions directes
    • Matrices générales.
    • Matrices générales.
  26. Résultat n°26

    Matrices générales.

    Date

    1936-1940

    Cote

    EDEP132/1G26 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série G : Impôts Cadastre
    • 1 G - Contributions directes
    • Matrices générales.
    • Matrices générales.
  27. Résultat n°27

    Matrices générales.

    Date

    1931-1935

    Cote

    EDEP132/1G25 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série G : Impôts Cadastre
    • 1 G - Contributions directes
    • Matrices générales.
    • Matrices générales.
  28. Résultat n°28

    Matrices générales.

    Date

    1927-1931

    Cote

    EDEP132/1G24 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série G : Impôts Cadastre
    • 1 G - Contributions directes
    • Matrices générales.
    • Matrices générales.
  29. Résultat n°29

    Matrice générale des contributions directes.

    Date

    1866-1873

    Cote

    EDEP129/G8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 129 - Commune de Ligré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Matrice générale des contributions directes.

    Producteur :

    Commune de Ligré (Indre-et-Loire)

  30. Résultat n°30

    Matrices primitives supplémentaires des patentes : extraits destinés à la confection de la liste des électeurs consulaires 1903;1908.

    Date

    1903-1908

    Cote

    EDEP126/G14 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 126 - Commune de Lerné (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Matrices primitives supplémentaires des patentes :...

    Producteur :

    Commune de Lerné (Indre-et-Loire)

  31. Résultat n°31

    Copie de la matrice générale des contributions directes.

    Date

    1931-1976

    Cote

    EDEP126/G12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 126 - Commune de Lerné (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Copie de la matrice générale des contributions directes.

    Producteur :

    Commune de Lerné (Indre-et-Loire)

  32. Résultat n°32

    Matrice de rôle pour la contribution foncière et celle des portes et fenêtres.

    Date

    1818-1821

    Cote

    EDEP124/G6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 124 - Commune de Larçay (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien.
    • Matrice de rôle pour la contribution foncière et celle...

    Producteur :

    Commune de Larçay (Indre-et-Loire)

  33. Résultat n°33

    Matrices générales des contributions directes.

    Date

    1931-1956

    Cote

    EDEP124/G16 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 124 - Commune de Larçay (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Matrices générales des contributions directes.
    • Matrices générales des contributions directes.

    Producteur :

    Commune de Larçay (Indre-et-Loire)

  34. Résultat n°34

    Matrices générales des contributions directes.

    Date

    1886-1930

    Cote

    EDEP124/G15 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 124 - Commune de Larçay (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Matrices générales des contributions directes.
    • Matrices générales des contributions directes.

    Producteur :

    Commune de Larçay (Indre-et-Loire)

  35. Résultat n°35

    Matrices générales des contributions directes.

    Date

    1850-1885

    Cote

    EDEP124/G14 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 124 - Commune de Larçay (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Matrices générales des contributions directes.
    • Matrices générales des contributions directes.

    Producteur :

    Commune de Larçay (Indre-et-Loire)

  36. Résultat n°36

    Matrices générales des contributions directes.

    Date

    1822-1848

    Cote

    EDEP124/G13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 124 - Commune de Larçay (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Matrices générales des contributions directes.
    • Matrices générales des contributions directes.

    Producteur :

    Commune de Larçay (Indre-et-Loire)

  37. Résultat n°37

    Matrice de rôle de la contribution mobilière.

    Date

    1797-1811

    Cote

    EDEP124/G12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 124 - Commune de Larçay (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Matrice de rôle de la contribution mobilière.

    Producteur :

    Commune de Larçay (Indre-et-Loire)

  38. Résultat n°38

    Matrice de rôle.

    Date

    1791

    Cote

    EDEP114/G10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 114 - Commune de La Guerche (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Contribution foncière, personnelle, mobilière des portes...
    • Matrice de rôle.
  39. Résultat n°39

    Contribution personnelle, mobilière et somptuaire : matrices de rôles, rôle des charges de la commune, déclarations, réclamations.

    Date

    1790-1814

    Cote

    EDEP113/1G9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Sous-série 1G : Impôts directs
    • Cadastre napoléonien
    • Contribution personnelle, mobilière et somptuaire :...
  40. Résultat n°40

    Matrices de rôles et état de classement.

    Date

    1790-an IX

    Cote

    EDEP113/1G3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Sous-série 1G : Impôts directs
    • Cadastre révolutionnaire
    • Matrices de rôles et état de classement.