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97 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Matrices de rôle de la contribution foncière

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP141/1G4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Sous-série 1G
    • Cadastre
    • Matrices de rôle de la contribution foncière
    • Matrices de rôle de la contribution foncière

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  2. Résultat n°2

    Matrice de la contribution foncière

    Date

    1789-1799

    Cote

    EDEP178/G3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 178 - Commune de Panzoult - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Matrice de la contribution foncière
  3. Résultat n°3

    Contributions foncière et mobilière : frais de confection des matrices de rôles, désignation des répartiteurs

    Date

    1790-1882

    Cote

    EDEP141/1G10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Sous-série 1G
    • Contributions directes
    • Contributions foncière et mobilière : frais de confection...

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  4. Résultat n°4

    Contribution personnelle, mobilière et somptuaire : matrices de rôles, rôle des charges de la commune, déclarations, réclamations.

    Date

    1790-1814

    Cote

    EDEP113/1G9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Sous-série 1G : Impôts directs
    • Cadastre napoléonien
    • Contribution personnelle, mobilière et somptuaire :...
  5. Résultat n°5

    Matrices de rôles et état de classement.

    Date

    1790-an IX

    Cote

    EDEP113/1G3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Sous-série 1G : Impôts directs
    • Cadastre révolutionnaire
    • Matrices de rôles et état de classement.
  6. Résultat n°6

    Contribution foncière : matrice de rôle.

    Date

    1790

    Cote

    EDEP007/G2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 007 - Commune d'Assay (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série G: Impôts. Cadastre.
    • Contribution foncière : matrice de rôle.
  7. Résultat n°7

    Pour 1791, avec supplément (1792).

    Date

    1791

    Cote

    EDEP027/1G20 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • 1 G Impôts directs
    • Contributions directes
    • Matrice de rôle de la contribution mobilière.
    • Pour 1791, avec supplément (1792).
  8. Résultat n°8

    Matrice de rôle.

    Date

    1791

    Cote

    EDEP114/G10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 114 - Commune de La Guerche (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Contribution foncière, personnelle, mobilière des portes...
    • Matrice de rôle.
  9. Résultat n°9

    Projet de matrice pour la contribution mobilière.

    Date

    1791

    Cote

    EDEP027/1G18 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • 1 G Impôts directs
    • Contributions directes
    • Projet de matrice pour la contribution mobilière.
  10. Résultat n°10

    Contribution mobilière : matrice de rôle.

    Date

    1791

    Cote

    EDEP146/G1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 146 - Commune de Marcilly-sur-Maulne - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre révolutionnaire
    • Contribution mobilière : matrice de rôle.
  11. Résultat n°11

    Contribution foncière : matrices de rôle.

    Date

    1791-1797

    Cote

    EDEP158/G2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 158 - Commune de Montreuil-en-Touraine - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Contribution foncière : matrices de rôle.
  12. Résultat n°12

    Matrice générale des contributions directes.

    Date

    1791-1793

    Cote

    EDEP077/G21 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 077 - Commune de Cinq-Mars-la-Pile - Archives...

    • Série G : Impôts, Cadastre
    • Matrice générale des contributions directes.
  13. Résultat n°13

    Matrices de rôle de la contribution foncière

    Date

    1791

    Cote

    EDEP141/1G3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Sous-série 1G
    • Cadastre
    • Matrices de rôle de la contribution foncière
    • Matrices de rôle de la contribution foncière

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  14. Résultat n°14

    Contribution mobiliaire : matrice de rôle, mandements.

    Date

    1791-1793

    Cote

    EDEP181/G2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 181 - Commune de Paulmy - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Contribution mobiliaire : matrice de rôle, mandements.
  15. Résultat n°15

    Contributions foncières : matrices de rôles

    Date

    1791

    Cote

    EDEP035/G2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 035 - Commune de Braye-sous-Faye (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre révolutionnaire
    • Contributions foncières : matrices de rôles
  16. Résultat n°16

    Contributions foncières : états de sections, matrices de rôles

    Date

    1791-an V

    Cote

    EDEP087/G1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 087 - Commune de Courcoué - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Contributions foncières : états de sections, matrices...
  17. Résultat n°17

    Pour 1792 ( [ 1793]). (lac. 1er f.)

    Date

    1792

    Cote

    EDEP027/1G21 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • 1 G Impôts directs
    • Contributions directes
    • Matrice de rôle de la contribution mobilière.
    • Pour 1792 ( [ 1793]). (lac. 1er f.)
  18. Résultat n°18

    Contribution personnelle et somptuaire : matrice de rôle.

    Date

    an III (calendrier républicain)

    Cote

    EDEP181/G1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 181 - Commune de Paulmy - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Contribution personnelle et somptuaire : matrice de...
  19. Résultat n°19

    Etat des changements à faire à la matrice de la contribution foncière de 1791

    Date

    an V

    Cote

    EDEP141/1G5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Sous-série 1G
    • Cadastre
    • Etat des changements à faire à la matrice de la contribution...

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  20. Résultat n°20

    Matrice générale des contributions directes.

    Date

    an V-1831

    Cote

    EDEP077/G22 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 077 - Commune de Cinq-Mars-la-Pile - Archives...

    • Série G : Impôts, Cadastre
    • Matrice générale des contributions directes.
  21. Résultat n°21

    Matrice de rôle de la contribution mobilière.

    Date

    1797-1811

    Cote

    EDEP124/G12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 124 - Commune de Larçay (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Matrice de rôle de la contribution mobilière.

    Producteur :

    Commune de Larçay (Indre-et-Loire)

  22. Résultat n°22

    Matrices générales des contributions foncières directes

    Date

    1798-1831

    Cote

    EDEP148/G3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 148 - Commune de Marigny-Marmande - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Matrices générales des contributions foncières directes
  23. Résultat n°23

    Matrice générale des contributions foncière, personnelle, mobilière et des portes et fenêtres et mandements

    Date

    an VIII-1848

    Cote

    EDEP148/G4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 148 - Commune de Marigny-Marmande - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Matrice générale des contributions foncière, personnelle,...
  24. Résultat n°24

    Contributions foncières, personnelles, somptuaires, mobilières pour les portes et les fenêtres

    Date

    an IX-1855

    Cote

    EDEP008/G5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Contributions foncières, personnelles, somptuaires,...
  25. Résultat n°25

    Matrice de rôle de l'impôt sur les portes et fenêtres pour l'an XI .

    Date

    an XI.

    Cote

    EDEP027/1G26 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • 1 G Impôts directs
    • Contributions directes
    • Matrice de rôle de l'impôt sur les portes et fenêtres...
  26. Résultat n°26

    Pour l'an XI.

    Date

    an XI (calendrier républicain)

    Cote

    EDEP027/1G22 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • 1 G Impôts directs
    • Contributions directes
    • Etats de changements.
    • Pour l'an XI.
  27. Résultat n°27

    Pour l'an XIII.

    Date

    an XIII (calendrier républicain)

    Cote

    EDEP027/1G23 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • 1 G Impôts directs
    • Contributions directes
    • Etats de changements.
    • Pour l'an XIII.
  28. Résultat n°28

    Contributions directes : affaires diverses 1808-1847. Rôles de la rétribution scolaire 1872-1880.

    Date

    1808-1880

    Cote

    EDEP062/G4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 062 - Commune de Château-la-Vallière - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Contributions directes : affaires diverses 1808-1847....
  29. Résultat n°29

    1808-1814

    Date

    1808-1814

    Cote

    EDEP064/G16 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Propriétés non bâties.
    • Contribution foncière, personnelle, mobilière, des...
    • 1808-1814
  30. Résultat n°30

    Pour 1814 (été) et 1817 (simple note).

    Date

    1814-1817

    Cote

    EDEP027/1G24 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • 1 G Impôts directs
    • Contributions directes
    • Etats de changements.
    • Pour 1814 (été) et 1817 (simple note).
  31. Résultat n°31

    1815-1877

    Date

    1815-1877

    Cote

    EDEP064/G17 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Propriétés non bâties.
    • Contribution foncière, personnelle, mobilière, des...
    • 1815-1877
  32. Résultat n°32

    Contribution foncière : matrice de rôle.

    Date

    1815-1818

    Cote

    EDEP161/G2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 161 - Commune de Mosnes - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre
    • Contribution foncière : matrice de rôle.
  33. Résultat n°33

    Matrice générale des contributions directes.

    Date

    1815

    Cote

    EDEP/124/G21 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 124 - Commune de Larçay (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Matrice générale des contributions directes.

    Producteur :

    Commune de Larçay (Indre-et-Loire)

  34. Résultat n°34

    Matrices générales des contributions directes

    Date

    1818-1881

    Cote

    EDEP080/G2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 080 - Commune de Civray-sur-Esves - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Matrices générales des contributions directes
  35. Résultat n°35

    Curage des rivières, ruisseaux et canaux : arrêtés préfectoraux, devis, cahier des charges, matrice de rôle du prix à répartir entre les propriétaires riverains (1819), adjudications, pv de réception des travaux, rapports, correspondance, plans.

    Date

    1818 - 1907

    Cote

    EDEP020/O17 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Curage des rivières, ruisseaux et canaux : arrêtés...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  36. Résultat n°36

    Matrices générales pour les contributions directes

    Date

    1818-1869

    Cote

    EDEP110/G5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 110 - Commune de Francueil (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre révolutionnaire
    • Matrices générales pour les contributions directes
  37. Résultat n°37

    Matrices générales des contributions directes

    Date

    1818-1853

    Cote

    EDEP141/1G14 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Sous-série 1G
    • Contributions directes
    • Matrices générales des contributions directes
    • Matrices générales des contributions directes

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  38. Résultat n°38

    Matrice de rôle pour la contribution foncière et celle des portes et fenêtres.

    Date

    1818-1821

    Cote

    EDEP124/G6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 124 - Commune de Larçay (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien.
    • Matrice de rôle pour la contribution foncière et celle...

    Producteur :

    Commune de Larçay (Indre-et-Loire)

  39. Résultat n°39

    Contributions foncière, personnelle mobilière et des portes et fenêtres : mandements, matrices

    Date

    1818-1931

    Cote

    EDEP100/G19 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 100 - Commune d'Épeigné-les-Bois (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre
    • Contributions foncière, personnelle mobilière et des...
  40. Résultat n°40

    Matrices et rôles des contributions directes.

    Date

    1819-1909

    Cote

    EDEP021/G18 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 021 - Commune de Beaumont-la-Ronce (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Matrices et rôles des contributions directes.