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75 résultats

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  1. Résultat n°1

    Eglise, travaux de réparation et d'électrification : marché de gré à gré, devis, procès-verbal de réception définitive, correspondance

    Date

    1948-1951

    Cote

    EDEP178/M1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 178 - Commune de Panzoult - Archives déposées...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Eglise, travaux de réparation et d'électrification...
  2. Résultat n°2

    Ecole communale, acquisition d'immeuble, réparations, aménagement, entretien : devis, plans, actes de vente, délibérations, marchés.

    Date

    1852-1935

    Cote

    EDEP166/M5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 166 - Commune de Neuillé-le-Lierre - Archives...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Ecole communale, acquisition d'immeuble, réparations,...
  3. Résultat n°3

    Bâtiments communaux, travaux : marché de gré à gré, procès-verbal de réception des travaux, extraits du registre des délibérations

    Date

    1939-1970

    Cote

    EDEP056/M1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Bâtiments communaux, travaux : marché de gré à gré,...
  4. Résultat n°4

    Route nationale 76, de Nevers à Tours par Bourges : travaux, alignements, affaires diverses 1839-1901. Chemins vicinaux ordinaires : classement ; budget du service vicinal ; prestations ; travaux ; marchés pour fourniture de matériaux et baux d'entretien 1824-1902

    Date

    1824-1902

    Cote

    EDEP124/O1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 124 - Commune de Larçay (Indre-et-Loire) -...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Route nationale 76, de Nevers à Tours par Bourges :...

    Producteur :

    Commune de Larçay (Indre-et-Loire)

  5. Résultat n°5

    Registre d'inscription des marchés passés par la commune

    Date

    1963-1970

    Cote

    EDEP119/3L1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

    • Série L : Finances de la commune
    • Registre d'inscription des marchés passés par la commune
  6. Résultat n°6

    Moto-pompe à incendie, acquisition : marché, documentation.

    Date

    1947-1950

    Cote

    EDEP104/H8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 104 - Commune d'Esvres (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Moto-pompe à incendie, acquisition : marché, documentation.
  7. Résultat n°7
    Travaux d'aménagement de l'église : procès-verbal de nomination d'experts pour estimer la cloche, plans d'un projet d'autel, extrait d'ordonnance royale, photographies de l'autel et d'une statue, marché.

    3 medias

    Travaux d'aménagement de l'église : procès-verbal de nomination d'experts pour estimer la cloche, plans d'un projet d'autel, extrait d'ordonnance royale, photographies de l'autel et d'une statue, marché.

    Date

    1820-1900

    Cote

    EDEP060/P7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 060 - Commune de Chargé - Archives déposées...

    • Série P : Cultes.
    • Fabrique
    • Travaux d'aménagement de l'église : procès-verbal de...
  8. Résultat n°8

    Adduction d'eau potable, installation : rapports, marchés, cahiers des charges, devis, procès-verbaux d'examen, plans, correspondance; amélioration et extension du service, achat d'un groupe électro-pompe : concours, mémoires techniques, devis, catalogues, plans, cahiers des charges

    Date

    1894-1953

    Cote

    EDEP132/1O24 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics Voirie Régime des eaux
    • 1 O - Travaux publics, voirie, service des eaux, canalisations
    • Adduction d'eau potable, installation : rapports, marchés,...
  9. Résultat n°9

    Construction : devis descriptif et estimatif, acte d'engagement de l'architecte, cahier des clauses administratives particulières, étude sur les fondations, plans (1983-1984).

    Date

    1983-1984

    Cote

    EDEP063/1M7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Edifices publics
    • Centre de secours.
    • Construction : devis descriptif et estimatif, acte...
  10. Résultat n°10

    Mairie : travaux, acquisition de mobilier, affaires diverses An XI-1901. Bâtiments communaux : marchés pour l'entretien des toitures ; dossiers de travaux concernant plusieurs bâtiments 1821-1929.

    Date

    1821-1929

    Cote

    EDEP124/M1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 124 - Commune de Larçay (Indre-et-Loire) -...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Mairie : travaux, acquisition de mobilier, affaires...

    Producteur :

    Commune de Larçay (Indre-et-Loire)

  11. Résultat n°11

    Boulangerie, construction : avant-projet, plans, contrat d'architecte, RPAO, CCTP, lettre de commande, délibération, pv d'ouverture des plis, marché, paiement pour solde, compte-rendu de vérification avant mise sous tension, dossier de l'ouvrage exécuté (plans), réception définitive.

    Date

    1979-1981

    Cote

    EDEP054/M8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Bâtiments communaux
    • Boulangerie, construction : avant-projet, plans, contrat...
  12. Résultat n°12

    Chauffage des écoles, ravitaillement en bois et charbon : cahiers des charges, marchés, adjudications, correspondance

    Date

    1916-1940

    Cote

    EDEP132/1R3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série R : Instruction publique Sciences Lettres et...
    • 1 R - Enseignement
    • Chauffage des écoles, ravitaillement en bois et charbon...
  13. Résultat n°13

    Champs de tir de Bourgueil, Saint-Nicolas-de-Bourgueil, Cravant, Saint-Bauld, Larçay, Loches, Joué-lès-Tours-Menneton (1904-1918, casernement pour le groupe cycliste de Joué-lès-Tours (1912), casernement de la 9e section de secrétaires d'Etat-Major rue de l'Hospitalité à Tours (1913), terrain d'atterrissage (1917), entrepôt militaire de Nouâtre (1922-1937), poste météorologique de Saint-Symphorien (1926-1927), poste radiotélégraphique de Saint-Symphorien (1929-1930), établissement de matériel de chemin de fer de Saint-Pierre-des-Corps (1929), caserne de la garde républicaine mobile de Joué-lès-Tours (1936-1939), commanderie de la 3e région aérienne de Saint-Cyr (1937-1939), quartiers Lasalle, Beaumont et magasin régional à Tours (1931-1939), divers terrains (1927-1930).

    Date

    1904-1939

    Cote

    2R11 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds de la préfecture
    • Bâtiments et terrains militaires
    • Terrains et bâtiments, affectation, acquisition et...
    • Champs de tir de Bourgueil, Saint-Nicolas-de-Bourgueil,...
  14. Résultat n°14

    Pompes funèbres, exploitation du corbillard : marchés de gré à gré, arrêtés préfectoraux, extraits du registre de délibérations

    Date

    1906-1963

    Cote

    EDEP028/I5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Police locale
    • Pompes funèbres, exploitation du corbillard : marchés...
  15. Résultat n°15

    Ponts, entretien, reconstruction : marchés, cahier des charges, correspondance, plans.

    Date

    1822-1874

    Cote

    EDEP104/O1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 104 - Commune d'Esvres (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Ponts, entretien, reconstruction : marchés, cahier...
  16. Résultat n°16

    1926-1933

    Date

    1926-1933

    Cote

    2R13 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds de la préfecture
    • Bâtiments et terrains militaires
    • Camp d'aviation de Parçay-Meslay puis de Tours-Saint-Symphorien,...
    • 1926-1933
  17. Résultat n°17

    Mobilier de l'école, acquisition : devis, marché.

    Date

    1857-1881

    Cote

    EDEP073/R3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 073 - Commune de Chisseaux - Archives déposées...

    • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • Mobilier de l'école, acquisition : devis, marché.
  18. Résultat n°18

    Projet, construction d'un bureau de poste, projet et construction : devis, marchés de gré à gré, souscription, correspondance, états, plans.

    Date

    1887-1960

    Cote

    EDEP126/M3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 126 - Commune de Lerné (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Projet, construction d'un bureau de poste, projet et...

    Producteur :

    Commune de Lerné (Indre-et-Loire)

  19. Résultat n°19

    Groupe scolaire, construction : dossier de financement, projets d'architectes, marchés, plans, correspondance ; aménagement d'une pièce dans le logement du directeur : mémoires, devis, demandes de subvention, devis, plans

    Date

    1955-1968

    Cote

    EDEP112/M10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 112 - Commune de Gizeux (Indre-et-Loire) -...

    • Série M : Edifices communaux, monuments et établissements...
    • Groupe scolaire, construction : dossier de financement,...
  20. Résultat n°20

    1912-1918

    Date

    1912-1918

    Cote

    2R77 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds de la préfecture
    • Ateliers militaires, armement, poudres et munitions
    • Poudrerie du Ripault (Monts), travaux et extensions...
    • 1912-1918
  21. Résultat n°21

    Construction : devis descriptifs, actes d'engagement des entrepreneurs, appel d'offre (1984).

    Date

    1984

    Cote

    EDEP063/1M8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Edifices publics
    • Centre de secours.
    • Construction : devis descriptifs, actes d'engagement...
  22. Résultat n°22

    1933

    Date

    1933

    Cote

    2R14-15 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds de la préfecture
    • Bâtiments et terrains militaires
    • Camp d'aviation de Parçay-Meslay puis de Tours-Saint-Symphorien,...
    • 1933
  23. Résultat n°23

    Enlèvement des ordures ménagères : marchés de gré à gré

    Date

    1948-1950

    Cote

    EDEP028/I7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Police locale
    • Enlèvement des ordures ménagères : marchés de gré à...
  24. Résultat n°24

    Société ARCHE : CCAP, devis descriptifs et estimatifs, acte d'engagements, déclarations, mémoires de travaux, plans.

    Date

    1982-1983

    Cote

    EDEP063/7F12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Travail
    • Contrat régional d'incitation à la promotion de l'emploi...
    • Société ARCHE : CCAP, devis descriptifs et estimatifs,...
  25. Résultat n°25

    Mobilier de la mairie, acquisition : marché.

    Date

    1861

    Cote

    EDEP073/R2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 073 - Commune de Chisseaux - Archives déposées...

    • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • Mobilier de la mairie, acquisition : marché.
  26. Résultat n°26

    Ecole, agrandissement d'une classe : marchés, contrat d'architecte, plans.

    Date

    1967-1968

    Cote

    EDEP054/M17 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Bâtiments scolaires
    • Ecole, agrandissement d'une classe : marchés, contrat...
  27. Résultat n°27

    Fourniture de pain aux indigents : marché, listes nominatives, procès-verbaux d'adjudication, correspondance

    Date

    1932-1940

    Cote

    EDEP132/1Q15 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série Q : Assistance et prévoyance
    • 1 Q - Généralités et secours
    • Fourniture de pain aux indigents : marché, listes nominatives,...
  28. Résultat n°28

    Fournitures scolaires : cahiers des charges, listes, marchés, correspondance

    Date

    1912-1943

    Cote

    EDEP132/1R4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série R : Instruction publique Sciences Lettres et...
    • 1 R - Enseignement
    • Fournitures scolaires : cahiers des charges, listes,...
  29. Résultat n°29

    Pont à bascule, construction et aménagement : cahier des charges, marché, devis, plans, correspondance

    Date

    1923-1970

    Cote

    EDEP132/1O28 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics Voirie Régime des eaux
    • 1 O - Travaux publics, voirie, service des eaux, canalisations
    • Pont à bascule, construction et aménagement : cahier...
  30. Résultat n°30

    Piscine, construction, travaux d'entretien et fonctionnement : devis descriptifs, estimatifs, cahier des charges, rapport, certificats de travaux, déclarations d'intention de soumissionner, dossier de subvention, marché de gré à gré, correspondance, plans.

    Date

    1962

    Cote

    EDEP063/3R1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • Sport et tourisme
    • Piscine, construction, travaux d'entretien et fonctionnement...
    • Piscine, construction, travaux d'entretien et fonctionnement...
  31. Résultat n°31

    1917-1923, 1936

    Date

    1917-1923, 1936, 1936

    Cote

    2R78 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds de la préfecture
    • Ateliers militaires, armement, poudres et munitions
    • Poudrerie du Ripault (Monts), travaux et extensions...
    • 1917-1923, 1936
  32. Résultat n°32

    Construction : dossiers d'entrepreneurs, actes d'engagement, devis (1984).

    Date

    1984

    Cote

    EDEP063/1M10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Edifices publics
    • Centre de secours.
    • Construction : dossiers d'entrepreneurs, actes d'engagement,...
  33. Résultat n°33

    Ecole, construction d'un préau et d'un garage : marchés, contrat d'architecte, plans.

    Date

    1964-1965

    Cote

    EDEP054/M16 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Bâtiments scolaires
    • Ecole, construction d'un préau et d'un garage : marchés,...
  34. Résultat n°34

    Piscine, construction, travaux d'entretien et fonctionnement : devis descriptifs, estimatifs, cahier des charges, rapport, certificats de travaux, déclarations d'intention de soumissionner, dossier de subvention, marché de gré à gré, correspondance, plans.

    Date

    1968-1982

    Cote

    EDEP063/3R2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • Sport et tourisme
    • Piscine, construction, travaux d'entretien et fonctionnement...
    • Piscine, construction, travaux d'entretien et fonctionnement...
  35. Résultat n°35

    Ecole, établissement d'une école chrétienne (1826) ; décision d'inspection (1837) ; devis (1842-1981) ; pétition de parents (1875) ; plans de l'école des garçons ; rapports descriptifs et estimatifs (1950) ; plan de l'école communale (1950-1956) ; récapitulatif général de la dépense (1956) ; conventions (1956-1957) ; décomptes (1956-1958) ; marché de gré à gré (1956-1958) ; budget (1956-1982) ; subventions (1956-1982) ; situation récapitulative (1957-1958) ; états des honoraires (1957-1958) ; certificats de paiement (1957-1958) ; procès-verbaux (1957-1980) ; avis de crédit (1958) ; mémoires de travaux (1957-1981) ; contrat pour le logement d'un instituteur ; photographie devant une école [sans date]

    Date

    1826-1981

    Cote

    EDEP089/M1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 089 - Commune de Cravant-les-Côteaux - Archives...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Ecole, établissement d'une école chrétienne (1826)...
  36. Résultat n°36

    W.C. publics, construction : marché, devis, procès-verbal de réception définitive, correspondance

    Date

    1951-1952

    Cote

    EDEP178/M6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 178 - Commune de Panzoult - Archives déposées...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • W.C. publics, construction : marché, devis, procès-verbal...
  37. Résultat n°37

    Construction d'un gymnase : dossiers d'entrepreneurs, propositions de paiement, devis, actes d'engagements, déclarations, procès-verbaux (1984-1985).

    Date

    1984-1985

    Cote

    EDEP063/4M9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Edifices à usage d'enseignement, de sciences et d'art
    • Collège André Bauchant.
    • Construction d'un gymnase : dossiers d'entrepreneurs,...
  38. Résultat n°38

    Ecoles, travaux divers : extraits de délibération, pv d'estimation d'une maison que la commune se propose d'acquérir pour y établir une école, pv de réception, devis estimatif, plan, cahier des charges, croquis, arrêtés préfectoraux, marché.

    Date

    1847-1965

    Cote

    EDEP054/M14 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Bâtiments scolaires
    • Ecoles, travaux divers : extraits de délibération,...
  39. Résultat n°39

    Groupe scolaire, extension : plan projet, acquisition et échange de terrains, compte rendu de visite d'un établissement recevant du public, approbation technique, marché d'architecte, dossiers de marché (lots 1 à 6).

    Date

    1972-1979

    Cote

    EDEP054/M18 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Bâtiments scolaires
    • Groupe scolaire, extension : plan projet, acquisition...
  40. Résultat n°40

    Immeubles Texier et Richard, alignements : arrêtés, délibérations du conseil municipal, correspondance, rapport du subdivisionnaire, plans, procès-verbaux d'estimation, devis approximatif ou estimatif, conventions, promesses de vente, cahier des charges; acquisition Lassier, amélioration de la visibilité CD n° 18 : délibérations du conseil municipal, correspondance, état de frais; immeuble Jourdain, proposition de démolition : arrêtés, correspondance, procès-verbal de notification, procès-verbal de constat de l'état des lieux, acte de dépôt; travaux sur constructions frappées d'alignement : arrêtés; immeuble Grandin, mise en péril pour menace de ruine : arrêté, correspondance, requête, rapport d'expertise, devis; réfection du mur mitoyen entre la gendarmerie et la propriété Pillet et construction d'un seuil avec caniveau pavé dans la rue de la gare : délibération du conseil municipal, marché de gré à gré; immeuble Loiseau, réfection de la couverture : soumissions

    Date

    1933-1959

    Cote

    EDEP119/1O24 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux
    • Immeubles Texier et Richard, alignements : arrêtés,...