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38 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Elections à la Chambre d'agriculture : arrêtés, délibérations du conseil municipal, correspondance, listes électorales, formules de demande d'inscription sur les listes électorales, listes des candidats, bulletins de vote, listes des électeurs ayant demandé de voter par correspondance, procès-verbaux des opérations de l'assemblée électorale, listes d'émargement

Date

1920-1983

Cote

EDEP119/1K9 (Cote)

Résultat n°2

Elections au Conseil général : procès-verbaux, liste d'émargement, désignation des délégués.

Date

1852-1982

Cote

EDEP054/K11 (Cote)

Résultat n°3

Elections à la Chambre et au Tribunal de commerce : délibérations du conseil municipal, correspondance, listes des électeurs consulaires, listes d'appel et d'inscription des électeurs, listes des électeurs admis à voter par correspondance, listes des candidats, procès-verbaux des opérations de l'assemblée électorale, listes d'émargement, procès-verbal des opérations d'ouverture des plis arrivés après la clôture du scrutin

Date

1961-1982

Cote

EDEP119/1K16 (Cote)

Résultat n°4

Elections législatives : procès-verbaux, liste d'émargement.

Date

1867-1981

Cote

EDEP054/K7 (Cote)

Résultat n°5

Elections présidentielles : procès-verbaux, liste d'émargement, désignation d'un délégué.

Date

1965-1981

Cote

EDEP054/K6 (Cote)

Résultat n°6

Elections à la Mutualité Sociale Agricole : correspondance, listes électorales, procès-verbaux des opérations de vote, listes d'émargement, organigramme de tenue des bureaux de vote

Date

1949-1980

Cote

EDEP119/1K12 (Cote)

Résultat n°7

Elections à la Chambre des métiers : arrêtés, délibérations du conseil municipal, listes des électeurs, listes des candidats, procès-verbaux des opérations électorales, listes d'émargement

Date

1932-1980

Cote

EDEP119/1K11 (Cote)

Résultat n°8

Elections européennes : procès-verbaux, déclaration assesseur, liste d'émargement (concerne également les élections présidentielles et législatives de 1981).

Date

1979

Cote

EDEP054/K2 (Cote)

Résultat n°9

Elections législatives.

Date

1956-1978

Cote

EDEP147/K4 (Cote)

Résultat n°10

Elections cantonales.

Date

1964-1976

Cote

EDEP147/K6 (Cote)

Résultat n°11

Elections sénatoriales.

Date

1923-1974

Cote

EDEP147/K5 (Cote)

Résultat n°12

Elections présidentielles.

Date

1965-1974

Cote

EDEP147/K3 (Cote)

Résultat n°13

Référendum.

Date

1961-1972

Cote

EDEP147/K2 (Cote)

Résultat n°14

Référendum : procès-verbaux, liste d'émargement.

Date

1945-1972

Cote

EDEP054/K4 (Cote)

Résultat n°15

Elections professionnelles : Chambre d'agriculture : listes électorales et d'émargement (1941-1964) ; dépouillement des votes [sans date] ; procès-verbaux (1946-1964). Chambre de métiers : listes électorales 1958-1968. Conseil de prud'hommes : listes électorales 1958-1969.

Date

1941-1969

Cote

EDEP135/K3 (Cote)

Résultat n°16

Elections municipales : procès-verbaux, liste d'émargement, installation du conseil municipal, tableau du conseil municipal.

Date

1843-1965

Cote

EDEP054/K12 (Cote)

Résultat n°17

Elections législatives : procès-verbaux, listes d'émargement

Date

1945-1962

Cote

EDEP075/K4 (Cote)

Résultat n°18

Référendum : procès-verbaux, liste d'émargement

Date

1946-1962

Cote

EDEP075/K2 (Cote)

Résultat n°19

Elections cantonales : procès-verbaux, listes d'émargement

Date

1945-1961

Cote

EDEP075/K7 (Cote)

Résultat n°20

Elections à la Chambre et au Tribunal de commerce : délibérations du conseil municipal, correspondance, listes des électeurs consulaires, listes d'appel et d'inscription des électeurs, listes des électeurs admis à voter par correspondance, listes des candidats, procès-verbaux des opérations de l'assemblée électorale, listes d'émargement, procès-verbal des opérations d'ouverture des plis arrivés après la clôture du scrutin

Date

1908-1960

Cote

EDEP119/1K15 (Cote)