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38 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Elections législatives : procès-verbaux, listes d'émargement

Date

1945-1962

Cote

EDEP075/K4 (Cote)

Résultat n°2

Elections législatives : procès-verbaux, liste d'émargement.

Date

1867-1981

Cote

EDEP054/K7 (Cote)

Résultat n°3

Référendum.

Date

1961-1972

Cote

EDEP147/K2 (Cote)

Résultat n°4

Elections à la Mutualité Sociale Agricole : correspondance, listes électorales, procès-verbaux des opérations de vote, listes d'émargement, organigramme de tenue des bureaux de vote

Date

1949-1980

Cote

EDEP119/1K12 (Cote)

Résultat n°5

Elections sénatoriales.

Date

1923-1974

Cote

EDEP147/K5 (Cote)

Résultat n°6

Listes électorales générales et listes d'émargement

Date

1848-1883

Cote

EDEP052/K2 (Cote)

Résultat n°7

Elections à la Caisse nationale de retraites des agents des collectivités locales (CNRACL) : délibération du conseil municipal, listes électorales et d'émargement, procès-verbaux des opérations de vote

Date

1953-1959

Cote

EDEP119/1K18 (Cote)

Résultat n°8

Elections au Conseil général : procès-verbaux, liste d'émargement, désignation des délégués.

Date

1852-1982

Cote

EDEP054/K11 (Cote)

Résultat n°9

Election des délégués et des suppléants des conseils municipaux : procès-verbaux d'élection (classement par canton et par commune), tableau des délégués élus, renseignements sur la nuance politique des délégués ; résultats des élections liste d'émargement des votants, procès-verbal d'élection, état de l'indemnité de déplacement allouée aux délégués, coupures de presse, correspondance (1934).

Date

-

Cote

3M496 (Cote)

Résultat n°10

Elections législatives.

Date

1956-1978

Cote

EDEP147/K4 (Cote)

Résultat n°11

Elections municipales : procès-verbaux, liste d'émargement, installation du conseil municipal, tableau du conseil municipal.

Date

1843-1965

Cote

EDEP054/K12 (Cote)

Résultat n°12

Renouvellement partiel du 5 janvier 1879, organisation : circulaires, instruction, décret du Président de la République, imprimés électoraux, correspondance ; établissement des listes électorales : liste des délégués et des suppléants des conseils municipaux, liste des électeurs sénatoriaux ; déroulement de la campagne électorale : profession de foi des candidats ; résultat : liste d'émargement des votants, procès-verbal d'élection, état de l'indemnité de déplacement allouée aux délégués, correspondance.

Date

1879

Cote

3M482 (Cote)

Résultat n°13

Référendum : procès-verbaux, liste d'émargement.

Date

1945-1972

Cote

EDEP054/K4 (Cote)

Résultat n°14

Renouvellement partiel du 6 janvier 1924, organisation : circulaires, instructions, décret du Président de la République, arrêté préfectoral, imprimés électoraux, correspondance ; établissement des listes électorales : liste des délégués et des suppléants des conseils municipaux ; déroulement de la campagne électorale : profession de foi des candidats, rapport du préfet au ministre de l'Intérieur, renseignements sur les candidats ; résultat : liste d'émargement des votants, procès-verbal d'élection, état de l'indemnité de déplacement allouée aux délégués, coupures de presse, correspondance.

Date

1924

Cote

3M490 (Cote)

Résultat n°15

Elections cantonales : procès-verbaux, listes d'émargement

Date

1945-1961

Cote

EDEP075/K7 (Cote)

Résultat n°16

Renouvellement partiel du 5 janvier 1888, organisation : circulaires, instructions, décret du Président de la République, arrêté préfectoral, imprimé électoral, correspondance ; établissement des listes électorales : liste des délégués et des suppléants des conseils municipaux, liste des électeurs sénatoriaux ; protestation contre l'élection des délégués (communes de Beaumont-la-Ronce, Candes-Saint-Martin, Chambon, Château-la-Vallière, Chouzé-sur-Loire, Druye, Loches, Louestault, Saint-Hippolyte, Seuilly et Tavant) : arrêté du Conseil de préfecture, correspondance ; résultat : liste d'émargement des votants, procès-verbal d'élection, état de l'indemnité de déplacement allouée aux délégués, correspondance.

Date

1888

Cote

3M483 (Cote)

Résultat n°17

Elections municipales de 1935, 1945, 1947, 1953 : listes d'appel et d'inscription des votants, déclarations de candidatures, listes des candidats, tracts, affiches, listes d'émargement, procès-verbaux des opérations de recensement général, récapitulatif des votes, procès-verbaux de l'installation du conseil municipal

Date

1935-1953

Cote

EDEP132/1K4 (Cote)

Résultat n°18

Résultats des élections : liste d'émargement des votants, procès-verbal d'élection, état de l'indemnité de déplacement allouée aux délégués, coupures de presse, correspondance.

Date

-

Cote

3M494 (Cote)

Résultat n°19

Elections législatives : procès-verbaux des opérations électorales, listes d'émargement

Date

1848-1951

Cote

EDEP141/1K6 (Cote)

Résultat n°20

Elections présidentielles : procès-verbaux, liste d'émargement, désignation d'un délégué.

Date

1965-1981

Cote

EDEP054/K6 (Cote)

Résultat n°21

Elections à la Chambre des métiers : arrêtés, délibérations du conseil municipal, listes des électeurs, listes des candidats, procès-verbaux des opérations électorales, listes d'émargement

Date

1932-1980

Cote

EDEP119/1K11 (Cote)

Résultat n°22

Plébiscites et référendum : procès-verbaux des opérations électorales, listes d'émargement

Date

1851-1946

Cote

EDEP141/1K5 (Cote)

Résultat n°23

Election complémentaire du 4 mars 1894 (pour remplacer M. Guinot, décédé), organisation de l'élection : circulaires, instructions, recueil des actes administratifs, correspondance (1893-1894) ; établissement des listes électorales : liste des délégués et des suppléants des conseils municipaux, liste des électeurs sénatoriaux, protestation contre l'élection des délégués : arrêté du Conseil de préfecture, correspondance ; déroulement de la campagne électorale : profession de foi des candidats, rapport de police, correspondance des sous-préfets, notice individuelle des candidats ; résultat de l'élection : liste d'émargement des votants, procès-verbal d'élection, état de l'indemnité de déplacement allouée aux délégués, correspondance.

Date

1893-1894

Cote

3M484 (Cote)

Résultat n°24

Elections à la Chambre et au Tribunal de commerce : délibérations du conseil municipal, correspondance, listes des électeurs consulaires, listes d'appel et d'inscription des électeurs, listes des électeurs admis à voter par correspondance, listes des candidats, procès-verbaux des opérations de l'assemblée électorale, listes d'émargement, procès-verbal des opérations d'ouverture des plis arrivés après la clôture du scrutin

Date

1961-1982

Cote

EDEP119/1K16 (Cote)

Résultat n°25

Référendum : procès-verbaux, liste d'émargement

Date

1946-1962

Cote

EDEP075/K2 (Cote)

Résultat n°26

Elections cantonales.

Date

1964-1976

Cote

EDEP147/K6 (Cote)

Résultat n°27

Elections à la Chambre et au Tribunal de commerce : délibérations du conseil municipal, correspondance, listes des électeurs consulaires, listes d'appel et d'inscription des électeurs, listes des électeurs admis à voter par correspondance, listes des candidats, procès-verbaux des opérations de l'assemblée électorale, listes d'émargement, procès-verbal des opérations d'ouverture des plis arrivés après la clôture du scrutin

Date

1908-1960

Cote

EDEP119/1K15 (Cote)

Résultat n°28

Elections législatives de 1924, 1928, 1932, 1936, 1946 : listes des candidats, organisation et financement des bureaux de vote, affiches, listes d'émargement, procès-verbaux des opérations électorales

Date

1924-1946

Cote

EDEP132/1K6 (Cote)

Résultat n°29

Elections européennes : procès-verbaux, déclaration assesseur, liste d'émargement (concerne également les élections présidentielles et législatives de 1981).

Date

1979

Cote

EDEP054/K2 (Cote)

Résultat n°30

Elections professionnelles : Chambre d'agriculture : listes électorales et d'émargement (1941-1964) ; dépouillement des votes [sans date] ; procès-verbaux (1946-1964). Chambre de métiers : listes électorales 1958-1968. Conseil de prud'hommes : listes électorales 1958-1969.

Date

1941-1969

Cote

EDEP135/K3 (Cote)

Résultat n°31

Elections générales du 30 janvier 1876, organisation : circulaires, instructions, décrets du Président de la République, correspondance ; établissement des listes électorales : liste des délégués et des suppléants des conseils municipaux, liste des électeurs sénatoriaux ; protestation contre l'élection des délégués (communes d'Athée-sur-Cher, Crotelles, La Ferrière et Verneuil-le-Château) : arrêté du Conseil de préfecture, correspondance ; déroulement de la campagne électorale : profession de foi des candidats, rapport de police ; résultat : liste d'émargement des votants, procès-verbal d'élection, état de l'indemnité de déplacement allouée aux délégués, correspondance.

Date

1876

Cote

3M481 (Cote)

Résultat n°32

Elections présidentielles.

Date

1965-1974

Cote

EDEP147/K3 (Cote)

Résultat n°33

Election des membres du conseil d'administration de la Caisse primaire de sécurité sociale et de la Caisse d'allocations familiales : avis, affiches, listes des salariés et employeurs, liste d'émargement, relevés nominatifs des salariés et des électeurs, listes des candidats, procès-verbaux des opérations électorales

Date

1950-1954

Cote

EDEP132/1K10 (Cote)

Résultat n°34

1848 - 1887

Date

1848 - 1887

Cote

EDEP020/K1 (Cote)

Résultat n°35

Elections des conseillers d'arrondissement et conseillers généraux : procès-verbaux des opérations électorales, listes d'émargement

Date

1848-1945

Cote

EDEP141/1K8 (Cote)

Résultat n°36

Elections municipales : élection et installation du conseil municipal, élection du maire et des adjoints, listes d'émargement

Date

1896-1959

Cote

EDEP075/K8 (Cote)

Résultat n°37

1896 - 1949

Date

1896 - 1949

Cote

EDEP020/K2 (Cote)

Résultat n°38

Elections à la Chambre d'agriculture : arrêtés, délibérations du conseil municipal, correspondance, listes électorales, formules de demande d'inscription sur les listes électorales, listes des candidats, bulletins de vote, listes des électeurs ayant demandé de voter par correspondance, procès-verbaux des opérations de l'assemblée électorale, listes d'émargement

Date

1920-1983

Cote

EDEP119/1K9 (Cote)