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38 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Elections cantonales.

Date

1964-1976

Cote

EDEP147/K6 (Cote)

Résultat n°2

Elections sénatoriales.

Date

1923-1974

Cote

EDEP147/K5 (Cote)

Résultat n°3

Elections législatives.

Date

1956-1978

Cote

EDEP147/K4 (Cote)

Résultat n°4

Elections présidentielles.

Date

1965-1974

Cote

EDEP147/K3 (Cote)

Résultat n°5

Référendum.

Date

1961-1972

Cote

EDEP147/K2 (Cote)

Résultat n°6

Elections des conseillers d'arrondissement et conseillers généraux : procès-verbaux des opérations électorales, listes d'émargement

Date

1848-1945

Cote

EDEP141/1K8 (Cote)

Résultat n°7

Elections législatives : procès-verbaux des opérations électorales, listes d'émargement

Date

1848-1951

Cote

EDEP141/1K6 (Cote)

Résultat n°8

Plébiscites et référendum : procès-verbaux des opérations électorales, listes d'émargement

Date

1851-1946

Cote

EDEP141/1K5 (Cote)

Résultat n°9

Elections professionnelles : Chambre d'agriculture : listes électorales et d'émargement (1941-1964) ; dépouillement des votes [sans date] ; procès-verbaux (1946-1964). Chambre de métiers : listes électorales 1958-1968. Conseil de prud'hommes : listes électorales 1958-1969.

Date

1941-1969

Cote

EDEP135/K3 (Cote)

Résultat n°10

Elections législatives de 1924, 1928, 1932, 1936, 1946 : listes des candidats, organisation et financement des bureaux de vote, affiches, listes d'émargement, procès-verbaux des opérations électorales

Date

1924-1946

Cote

EDEP132/1K6 (Cote)

Résultat n°11

Elections municipales de 1935, 1945, 1947, 1953 : listes d'appel et d'inscription des votants, déclarations de candidatures, listes des candidats, tracts, affiches, listes d'émargement, procès-verbaux des opérations de recensement général, récapitulatif des votes, procès-verbaux de l'installation du conseil municipal

Date

1935-1953

Cote

EDEP132/1K4 (Cote)

Résultat n°12

Election des membres du conseil d'administration de la Caisse primaire de sécurité sociale et de la Caisse d'allocations familiales : avis, affiches, listes des salariés et employeurs, liste d'émargement, relevés nominatifs des salariés et des électeurs, listes des candidats, procès-verbaux des opérations électorales

Date

1950-1954

Cote

EDEP132/1K10 (Cote)

Résultat n°13

Elections à la Chambre d'agriculture : arrêtés, délibérations du conseil municipal, correspondance, listes électorales, formules de demande d'inscription sur les listes électorales, listes des candidats, bulletins de vote, listes des électeurs ayant demandé de voter par correspondance, procès-verbaux des opérations de l'assemblée électorale, listes d'émargement

Date

1920-1983

Cote

EDEP119/1K9 (Cote)

Résultat n°14

Elections à la Caisse nationale de retraites des agents des collectivités locales (CNRACL) : délibération du conseil municipal, listes électorales et d'émargement, procès-verbaux des opérations de vote

Date

1953-1959

Cote

EDEP119/1K18 (Cote)

Résultat n°15

Elections à la Chambre et au Tribunal de commerce : délibérations du conseil municipal, correspondance, listes des électeurs consulaires, listes d'appel et d'inscription des électeurs, listes des électeurs admis à voter par correspondance, listes des candidats, procès-verbaux des opérations de l'assemblée électorale, listes d'émargement, procès-verbal des opérations d'ouverture des plis arrivés après la clôture du scrutin

Date

1961-1982

Cote

EDEP119/1K16 (Cote)

Résultat n°16

Elections à la Chambre et au Tribunal de commerce : délibérations du conseil municipal, correspondance, listes des électeurs consulaires, listes d'appel et d'inscription des électeurs, listes des électeurs admis à voter par correspondance, listes des candidats, procès-verbaux des opérations de l'assemblée électorale, listes d'émargement, procès-verbal des opérations d'ouverture des plis arrivés après la clôture du scrutin

Date

1908-1960

Cote

EDEP119/1K15 (Cote)

Résultat n°17

Elections à la Mutualité Sociale Agricole : correspondance, listes électorales, procès-verbaux des opérations de vote, listes d'émargement, organigramme de tenue des bureaux de vote

Date

1949-1980

Cote

EDEP119/1K12 (Cote)

Résultat n°18

Elections à la Chambre des métiers : arrêtés, délibérations du conseil municipal, listes des électeurs, listes des candidats, procès-verbaux des opérations électorales, listes d'émargement

Date

1932-1980

Cote

EDEP119/1K11 (Cote)

Résultat n°19

Elections municipales : élection et installation du conseil municipal, élection du maire et des adjoints, listes d'émargement

Date

1896-1959

Cote

EDEP075/K8 (Cote)

Résultat n°20

Elections cantonales : procès-verbaux, listes d'émargement

Date

1945-1961

Cote

EDEP075/K7 (Cote)