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1

Inventaire des registres du bureau

3 medias

Inventaire des registres du bureau

Date

1736

Cote

2C2336 (Cote)

2

Inventaire des archives laissées par les défunts Jacques Benoist et Françoise Debrennes, dressé pour le règlement de leur succession vacante, le 30 novembre 1654

Date

1654

Cote

1J113/6 (Cote)

3

Procès-verbal d'inventaire des meubles communs de François Panès, marchand hôtelier à Tours, paroisse Saint-Etienne et de Charlotte Féan, sa première femme, en exécution de son contrat de mariage avec Marie de Laval, le 4 mai 1656

Date

1656

Cote

1J382 (Cote)

4

Victimes de guerre. Oeuvres de guerre, contrôle et réglementation : liste et dossiers des oeuvres, circulaires, brochures, documents comptables, état des souscriptions dans les communes, affichettes, correspondance (1914-1918). Comité de répartition des fonds recueillis aux colonies pour les victimes de guerre, instruction des demandes de subvention : correspondance, rapports, statuts des associations (1915-1918). Offrandes patriotiques aux blessés de terre et de mer, dépôt à la préfecture : inventaire (s.d.).

Date

1915-1918

Cote

1M358 (Cote)

5

Inventaires des titres et actes de propriété des biens ecclésiastiques.- Ville d'Amboise : couvents des Cordeliers et des Minimes, communauté des Dames hospitalières, chapelle Saint-Mamert, chapelle Saint-Roch, fabrique de Saint-Florentin - autres établissements des cantons d'Amboise et de Bléré.

Date

1790-an II

Cote

1Q2 (Cote)

6

Inventaires et ventes des meubles et effets : - Jacques Chauvelin , émigré (meubles de la maison de la Vallière à Négron : réclamation des soeurs Bridieu, qui revendiquent des effets inventoriés dans cette maison qui leur appartiendraient) (an II-an III) - Pierre Daveau, ancien curé de Civray (an II) - Florentin Desmée, ancien curé de la Croix (an II) - Le Boucher de Martigny (maison du Plessis à Luzillé) (1793) - César Victor de Pierres de Fontenailles, ancien curé de Dierre (an II) - Varoc, émigré, ancien garde du corps du roi (maison de Poncher à Chisseaux) (1793).

Date

1793-an III

Cote

1Q29 (Cote)

7

Biens de 1ère et 2e origines. - Administration générale des biens : baux à ferme de biens devenus nationaux (1782-1790), ventes de coupes de bois, vente d'un boeuf (an II). Domaines engagés : registre des déclarations souscrites par les détenteurs (30 pluviôse-4 germinal an II). Biens de 1ère origine : inventaire des baux et titres de propriété de l'abbaye de Gastines, remis aux acquéreurs des biens (1792-an IV), inventaire des meubles, effets et titres de l'abbaye de Fontaines-les-Blanches (1790), état de l'argenterie trouvée dans l'église Saint-André de Château-Renault (an II), 3 affiches de vente imprimées (1790-1791), minutes des affiches de vente des biens provenant des fabriques (an II), procès-verbaux d'estimation des biens des fabriques (an II), procès-verbaux d'estimation des biens appartenant à la commanderie d'Artins, commune du Boulay, et des biens dépendant du vicariat de Villebourg (an II).

Date

1782-an IV

Cote

1Q33 (Cote)

8

Inventaires et ventes des meubles et effets : - Charles Bidard, ancien vicaire de Chemillé-sur-Dême (an II) - Charles Bluche, ancien vicaire de Monnaie (an II) - de Bridieu et de Chauvelin (an II) - Chesneau, prêtre déporté (an II) - Claude Declédat, ancien doyen du chapitre de Bueil (an II) - Robert Louis Foucher, ancien curé d'Epeigné-sur-Dême (an II) - Charles Fouqueré, ancien curé de Chemillé-sur-Dême (an II) - Gauvry, ancien curé d'Auzouer (an II) - La Bonninière de Beaumont (an II) - Marc Antoine Le Pellerin de Gauville (château du Rouvre à Neuvy-le-Roi) (an II) - François Guillaume Maillard et Morand, anciens curé et vicaire de Neuvy-le-Roi (an II) - François Mesnard de Chouzy, condamné à mort (an II) - Pécard, ancien curé de Marray (an II) - Picheray, ancien curé de Saunay (an II) - Pierre Seguin, scieur de long, émigré (1793) - Jacques Sergent, prêtre déporté (an II) - Jean Tessier, ancien curé de Genillé (an II).

Date

1793-an II

Cote

1Q54 (Cote)

9

Inventaires des titres et papiers et inventaires et ventes des meubles, effets et ornements : - couvents du Calvaire, des Capucins, de l'Union Chrétienne, des Ursulines de Chinon (1790-1792) - couvent des Cordeliers de l'Ile-Bouchard (1790) - abbaye de Turpenay (1790-1791) - prieuré Sainte-Croix d'Ussé (1792) - maison de la Moutonnerie à Saint-Germain, ancienne dépendance de Fontevrault (1791) - collège de Chinon (1791-1792) - hôpital de Chinon (an II) - chapelles Sainte-Radegonde à Chinon et Saint-Jérôme à Saint-Louand (1791) - fabrique de la Chapelle-aux-Naux (an II) - chapitre de Saint-Mexme de Chinon (1790) - psalette de Saint-Mexme (1791-1792) - églises Saint-Etienne, Saint-Mexme, Saint-Maurice et Saint-Jacques de Chinon (1791-an II) - ventes des meubles et ornements des églises des cantons de Chinon, l'Ile-Bouchard et Marigny-Marmande (an II) - vente de bois provenant de différentes églises du district (an II).

Date

1790-an II

Cote

1Q110 (Cote)

10

- Amirault, prêtre déporté (an III) - Benoist, ancien curé de Bourgueil (an III) - François André Berthelot (an II) - Jean Brulon (an II) - veuve Cherbon (an II) - Bourgouin (Marie Louise Françoise), veuve de Charles Melchior Cherbon (an III) - Jean-Baptiste Norbert Chevalier, ancien curé de Cléré (1792-1793) - Angélique Clément, épouse Auvay (an II) - de Contades (1792-an II) - Louis Charles de Fesques (an II) - François Laurent Dehogues, prêtre reclus (an II) - Jacques Jean-Baptiste Douault, prêtre reclus (an II) - Jacques Douault (an III).

Date

1792-an III

Cote

1Q166 (Cote)

11

Inventaires et ventes des meubles et effets : - chapitre de Loches (1790-1792) - Bénédictins de Beaulieu (1790) - Capucins de Loches (1790) - Chartreuse du Liget (1790-1791) - abbaye de Baugerais (1790) - Ursulines de Loches (1790) - Collège de Loches (1790) - Viantaises de Beaulieu (1790-1793) - abbaye de Villeloin (1790).

Date

1790-1793

Cote

1Q215 (Cote)

12

Inventaires et ventes des meubles et effets : - couvent des Augustins de Paulmy (1790-1792) - Effets et ornements des églises du district (an II).

Date

1790-an II

Cote

1Q254 (Cote)

13

- René Gosmer, ancien chanoine de Saint-Gatien (an II) - Guespin, ancien curé de Saint-Pierre-des-Corps (an II) - Jean Hardy, ancien vicaire de Saint-Avertin (an II) - Etienne Joubert, ancien curé de Chambray (an II) - Joyeux, ancien vicaire de Saint-Etienne de Tours (an II) - Kéransquer, ancien chanoine de Saint-Gatien (an II) - La Cretelle, ancien curé de Saint-Hilaire de Tours (an II) - Michel Lesourd (an II) - Joseph Letanneur (an II) - Jean-Baptiste Macé, ancien chanoine de Saint-Gatien (an II) - Jean-Claude Malvau, ancien chanoine de Saint-Venant de Tours (an II) - Joachim Meunier, ancien curé de Saint-Paterne (an II) - Miné, ancien chanoine de Saint-Gatien (an II) - Charles Oursel, ancien feuillant à Tours (an II).

Date

an II

Cote

1Q391 (Cote)

14

Bureaux d'Azay-le-Rideau, Bléré, Château-la-Vallière, Le Grand-Pressigny, La Haye-Descartes, Loches.

Date

-

Cote

3Q10167 (Cote)

15

Bureaux de Montbazon, Neuillé-Pont-Pierre, Neuvy-le-Roi, Preuilly-sur-Claise, Sainte-Maure, Tours, Vouvray.

Date

-

Cote

3Q10168 (Cote)

16

Mobilisation, organisation et fonctionnement du plan de mobilisation sanitaire : inventaire du matériel d'accueil pour les hôpitaux et maisons de santé.

Date

1938-1939

Cote

1R571 (Cote)

17

Procédures criminelles et correctionnelles en appel et pourvoi en cassation : inventaire sommaire des pièces.

Date

an VIII-1811

Cote

2U9 (Cote)

18

1963

Date

1963

Cote

1308W158 (Cote)

19

Etats, correspondance.

Date

1792-an III

Cote

1Q154 (Cote)

20

- Inventaires des églises, presbytères, cures, fabriques (1790-an II) - procès-verbal d'estimation du sel et du mobilier du grenier à sel de Langeais (1791) - ventes des effets et ornements d'église (an II-an III) - vente du mobilier du grenier à sel et des chapelles supprimées (s.d.).

Date

1790-an III

Cote

1Q155 (Cote)

21

- Marie Françoise Doucet, veuve Guillon (an II) - Dubois Descours, à Brèches (an II) - François Dubois, à Langeais (an II) - Alexis Auguste Duvau (an II) - Marie Geneviève de L'Epinay, veuve du Soulier (an II) - de Jousseaume (1792-an II) - Jousselin (an II) - Jean-Nicolas Renard, ancien curé d'Hommes (an II) - Gilbert Saulquin, ancien chanoine de Langeais (an III) - Pierre Tulasne (an II). Inventaires faits chez plusieurs personnes : - Livet et Plessis, anciens curé et vicaire de Savigné : inventaire, vente et procédure engagée contre plusieurs habitants de Savigné qui se sont appropriés les meubles (an II-an III) - Henri René d'Héliand (le Vivier des Landes à Courcelles) et René Victor du Bobéril (la Tannerie à Courcelles) (1792-an II).

Date

1792-an III

Cote

1Q167 (Cote)

22

Argenterie et métaux précieux, effets et ornements d'église, cloches : états, procès-verbaux d'envoi au district de Loches ou à Tours, à la Monnaie ou à la Trésorerie nationale à Paris.

Date

1790-an III

Cote

1Q214 (Cote)

23

Moulins : procès-verbaux d'estimation et de réparations, délibérations, procès-verbal de vente du moulin de Saint-Germain du 21 germinal an II (1793-an IV).Inventaires et ventes des meubles et effets : - 4 affiches (1793) - ventes des meubles de Couet de la Turmelière (an II) - Jean Charles Ours de Quinemont (an II) - déclaration des biens meubles de Jolhain, ancien curé de Ferrières-sur-Beaulieu (an II).

Date

1793-an IV

Cote

1Q242 (Cote)

24

Inventaires et ventes des meubles et effets : - Charles François d'Aloigny-Rochefort, émigré (1792-an III) - Antoine Charles Vincent de Carvoisin (an II-an III) - Jean Mathieu Dupuy, émigré (1791) - Louis Magloire Dutertre, ancien curé du Grand-Pressigny, déporté (an II-an III) - Pierre Gilbert de Voisins, émigré : vente des meubles et effets se trouvant au château du Grand-Pressigny (1793).

Date

1791-an III

Cote

1Q270 (Cote)

25

Inventaire des meubles, effets, titres et papiers appartenant à Louise Marie Adélaïde de Bourbon Penthièvre, veuve de Philippe d'Orléans, qui se trouvent tant au château d'Amboise qu'à Chanteloup (29 pluviôse-21 thermidor an II) ; procès-verbal de division et d'estimation des domaines dépendant des châteaux d'Amboise et de Chanteloup (prairial an II).

Date

an II

Cote

1Q31 (Cote)

26

Effets précieux extraits des châteaux d'Amboise et de Chanteloup et expédiés à Nantes : inventaires, dépenses relatives à l'emballage et aux expéditions (1793-an III) ; linges et effets destinés aux hospices militaires : inventaires, correspondance (an II-an III) ; vente des meubles et effets de Chanteloup (an II-an III) ; gestion du domaine de Chanteloup : baux à ferme, correspondance (an II-an III).

Date

1793-an III

Cote

1Q32 (Cote)

27

- églises : Saint-Clément (1791), Saint-François (an II), Saint-Hilaire (1791), Saint-Julien (1792), Saint-Symphorien (an II) ; objets venant d'églises diverses (1792-1793).- psalettes de Saint-Martin (1792) et Saint-Gatien (1791).- portes des cloîtres Saint-Gatien et Saint-Martin (1792).- titres et effets des Grand et Petit Séminaires (1791).

Date

1791-an II

Cote

1Q349 (Cote)

28

- couvents d'hommes : Augustins (1791), Capucins (1791), Carmes (1791), Cordeliers (1791), Feuillants (1791), Jacobins (1791), Minimes de Saint-Grégoire (1791), Oratoriens (1793), Récollets (1791).

Date

1791-1793

Cote

1Q350 (Cote)

29

- couvents de femmes : Calvairiennes (1792), Capucines (1792), Carmélites (1792), Petit Couvent de la Riche (1793), Union Chrétienne (1792).

Date

1792-1793

Cote

1Q351 (Cote)

30

- couvents de femmes : Ursulines (1792-an II), Visitation (1792).

Date

1792-an II

Cote

1Q352 (Cote)

31

- vente d'objets provenant de diverses maisons nationales et déposés à Saint-Martin (an II).- vente d'objets appartenant à la Nation et déposés à Saint-Martin, Saint-Julien, Saint-Gatien (1793).- inventaire des meubles et effets restant au Grand Séminaire, au Collège, au tribunal de commerce... (an II-an IV).- vente de jalousies (ou persiennes) et d'un appentis d'une maison rue de la Chèvre appartenant au chapitre Saint-Venant (an II).- ventes des meubles de la communauté des Epiciers (1791), de la communauté des Passementiers (an II), du bureau des Aides (1792), de l'Hôtel des Monnaies (an III).

Date

1791-an IV

Cote

1Q353 (Cote)

32

Commune de Beaumont-les-Tours : abbaye de Beaumont.

Date

1790-1793

Cote

1Q354 (Cote)

33

- Artannes : église (an II) - Azay-sur-Cher : église, cure, pressoir (an II) - Ballan : église, commanderie (1793-an II) - Berthenay : église (an II) - Chambray : église, matériaux du presbytère, closerie de la Fosse sèche dépendant du couvent de la Riche (1791-an II) - Chanceaux : église (an II) - Cormery : église, abbaye (1791-an II) - Druye : église (an II) - Esvres : église (an II) - Fondettes : église, maison des Petites-Cartes, maison du Bois-Ferrand (1791-an II) - Joué : église (an II) - Larçay : église (an II).

Date

1791-an II

Cote

1Q355 (Cote)

34

- Luynes : église Saint-Venant, église Sainte-Geneviève, communauté des chanoinesses, chapelle de l'hôpital (1792-an II) - Mettray : église (an II) - Miré : église (an II) - Montbazon : église (an II) - Montlouis : église (an II) - Monts : église (an II) - Neuillé-Pont-Pierre : église (an II) - Notre-Dame-d'Oé : église (an II).

Date

1792-an II

Cote

1Q356 (Cote)

35

- Parçay : église (an II) - Pernay : église (an II) - Pont-de-Ruan : église (an II) - La Riche : couvent des Minimes de Saint-François, chapelle Sainte-Anne, église de l'oratoire du Plessis (1791-an II) - Rochecorbon : maison de Sens dépendant de Marmoutier, vente de vin dans une cave dépendant du chapitre de l'église de Tours (1791) - Saint-Aubin-le-Dépeint : église (an II) - Saint-Avertin : église, closerie des Chaineaux dépendant des Oratoriens de Tours, closerie de la chapelle de Cangé, maison du Petit Couvent de la Riche, closerie des Minimes de Saint-Grégoire, closerie des Dames du Calvaire, maison des Ecotais dépendant de l'Union Chrétienne de Tours (1791-an III) - Saint-Branchs : église (an II) - Saint-Christophe : église (an II) - Saint-Cyr : église, lieu du Pressoir Viau, maison de la Haye dépendant de Marmoutier (an II-an III).

Date

1791-an II

Cote

1Q357 (Cote)

36

- Saint-Etienne-de-Chigny : église (an II) - Saint-Genouph : église, maison des Montils (an II-an III) - Saint-Georges-sur-Loire : église (an II) - Saint-Paterne : église, abbaye de la Clarté-Dieu (1791-an II) - Sainte-Radegonde : église, maison de Rougemont, closerie de Chausson dépendant du collège de Tours, abbaye de Marmoutier.(1791-an III)

Date

1791-an III

Cote

1Q358 (Cote)

37

- Saint-Roch : église (an II) - Savonnières : église (an II) - Semblançay : église (an II) - Le Serrain : église (an II) - Sonzay : église (an II-an III) - Sorigny : église (an II) - Truye : église (an II) - Vallières : église, maison de la Buhorderie (1791-an II) - Veigné : église (an II) - Véretz : église (an II) - Villandry : église, pressoir de la cure, la Giraudière dépendant du couvent de la Visitation de Tours (1791-an II) - La Ville-aux-Dames : église (an II) - Villeperdue : église (an II) - Vouvray : maison de Saint-Mathurin dépendant du chapitre Saint-Martin, pressoir de la cure (1791-an III).

Date

1791-an III

Cote

1Q359 (Cote)

38

- Bonnet, vicaire d'Esvres (1793) - Brette (1792) - Butré (an II-an III) - Carré, curé de Truyes (1793) - Joachim Mamert François de Conzié, archevêque de Tours (1792-an II) - Cossard, ancien prêtre (an II) - Alexandre Victor Gilles de Fontenailles (an II-an III).

Date

1792-an III

Cote

1Q384 (Cote)

39

- Nicolas Gouy (an III) - de Jousseaume (an II) - La Béraudière (an II) - Landriève (an III) - de La Rue du Can de Champchevrier (1792) - Le Boucher de Martigny (an II-an III) - Lefebvre de La Falluère (an II).

Date

1792-an III

Cote

1Q385 (Cote)

40

- Legardeur de Repentigny (1792-an II) - Le Pellerin de Gauville (1793) - Louvel de Maisonneuve (an II) - Mignon (an II) - Mornand (an II) - de Passac (1792) - Pommier ou Pomiès (an II-an IV) - Preuilly (an II).

Date

1792-an IV

Cote

1Q386 (Cote)

41

- Marie Louise de Robien, épouse Riquetti-Mirabeau (1792-1793) - de Rocreuse (an II) - Rolland des Escotais (1792-1793).

Date

1792-an II

Cote

1Q387 (Cote)

42

- Gatien Rougé (an II) - Sain de Bois-le-Comte (an II) - Taschereau des Pictières (an III) - de Vandoeuvre (1792) - Armand Désiré Vignerot du Plessis-Richelieu, duc d'Aiguillon (château de Véretz) (1793-an III).

Date

1792-an III

Cote

1Q388 (Cote)

43

- Barthélemy Aubert, ancien curé de Savonnières (an II) - Babou (an II) - Barbet, ancien chanoine de Saint-Gatien (an II) - César Barbier, ancien prêtre de Saint-Georges-sur-Loire (an II) - Pierre Jean Baubé, ancien religieux de l'abbaye de Cormery (an II) - Bérard, ancien chanoine du Plessis-les-Tours (an II) - Bizot, ancien chanoine de Saint-Martin (an II) - Bodineau, ancien chanoine de Saint-Martin (an II) - Boureau, ancien curé de Pernay (an II) - Louis Augustin Magloire Bouvard, ancien religieux de Marmoutier (an II) - Brédif, ancien vicaire de Villandry (an II) - Bruneau, ancien curé de Val Riant [Saint-Christophe-sur-le-Nais] (an II) - Simon Antoine Cabarat, ancien chanoine de Saint-Martin (an II) - Christian (an II) - Etienne Coiffé, ancien curé de Sainte-Geneviève de Luynes (an II).

Date

an II

Cote

1Q389 (Cote)

44

- Compain, ancien curé de Sainte-Radegonde (an II) - Davizard (an II) - Etienne Delachaise, ancien curé d'Ambillou et Alexandre Goujon, prêtre reclus décédé (an II) - Ambroise Deslandes, ancien curé de Saint-Avertin (an II) - Desmé, ancien curé de Neuillé-Pont-Pierre (an II-an III) - Dolbeau, ancien chanoine de Saint-Gatien (an II) - Jacques Douault, ancien curé de Saint-Etienne-de-Chigny (an II) - François Honoré Gauguin, ancien curé de Saint-Pierre-du-Boile (an II) - Gilles, ancien desservant de l'hôtel-Dieu de Tours (an II) - Pierre Gilles, ancien chanoine de Saint-Pierre-le-Puellier (an II) - Pierre Charles Gogué, ancien curé de Ballan (an II).

Date

an II-an III

Cote

1Q390 (Cote)

45

- Patas, ancien chanoine de Saint-Martin (an II) - Pécard (an II) - Joseph Picard, ancien curé de Villandry (an II) - Georges Pierre Rabotheau, ancien chanoine de Saint-Gatien (an II) - Louis Riolland, ancien vicaire de Sonzay (an II) - Jean Alexandre Rozier, ancien chanoine de Saint-Gatien (an II) - Saulquin, ancien chanoine de Saint-Gatien (an II) - Louis Jacques Sérée, ancien chanoine de Saint-Martin (an II) - Thenon, ancien chanoine de Saint-Gatien (an II) - Michel François Thierry, ancien chanoine du Plessis-les-Tours (an II) - Touchard, ancien chanoine du Plessis (an II).

Date

an II

Cote

1Q392 (Cote)

46

Des condamnés à mort, étrangers ou de provenance diverse : - Louis César Bégu, huissier à Tours, condamné à mort et exécuté (an II) - Guillaume Cane, anglais (an II) - scellés apposés sur des bagages appartenant à Olympe de Gouges (an II-an III) - Lefort, ancien curé constitutionnel de Chouzé, décédé à Saumur (an II) - Loiseau de La Marterie : vente de pierres tombales (an II) - Makensie, anglais (an II) - Ysambert (ou Isambert), ancien général de brigade (an II).

Date

an II-an III

Cote

1Q393 (Cote)

47

Administration des biens réservés pour la dotation de la Légion d'honneur et de la Sénatorerie d'Orléans : correspondance, baux à ferme (an X-1817).

Date

an II-1817

Cote

1Q480 (Cote)

48

Inventaires des rentes et créances envoyés par les districts au département (1792) ; dépôt des titres (1790-an II) ; pétitions et correspondance relatives à des rentes (an II-an XII) ; transfert de rentes dues à la Nation au profit de particuliers : affaire Tessier et Gaultier de Saumur (an XI-1809) ; créances dues à la Nation : dossiers concernant Pierre Théodore de Sigogné, émigré (an VI-an X) et Jean François Carte, ancien curé de Pussigny (1793-an IV).

Date

1790-1809

Cote

1Q557 (Cote)

49

Titres de propriété et de rentes : inventaires, réclamations des titres par les acquéreurs, correspondance avec les débiteurs de rentes dues à la Nation ; instructions et correspondance relatives au tri des archives du clergé et des émigrés et à la cession de parchemins au service de l'artillerie.

Date

1791-an III

Cote

1Q58 (Cote)

50

Inventaire des biens mobiliers ou matériels : registre ; inventaire des archives et objets mobiliers : registre.

Date

1807-1842

Cote

EDEP/058/D6 (Cote)

51

Hôpital de La Chapelle-sur-Loire : inventaire des biens.

Date

sans date

Cote

EDEP/058/Q13 (Cote)

52

Inventaire des biens d'Anne Lebrun après son décès : acte notarié.

Date

1839

Cote

EDEP/058/S2 (Cote)

53

Archives et objets mobiliers : inventaires.

Date

1842-1953

Cote

EDEP007/D9 (Cote)

54

Presbytère : états des lieux, inventaires.

Date

1908-1920

Cote

EDEP007/M1 (Cote)

55

Inventaire des archives

Date

1844-1886

Cote

EDEP008/D2 (Cote)

56

Inventaire du mobilier de l'école

Date

1840-1908

Cote

EDEP008/R4 (Cote)

57

Inventaires des biens de la commune.

Date

1821-1963

Cote

EDEP009/D1 (Cote)

58

Fabrique : budgets et comptes ; inventaire et attribution des biens.

Date

1891-1909

Cote

EDEP009/P1 (Cote)

59

Inventaire des Monuments historiques, inscription : arrêtés ministériels, correspondance.

Date

1914-1950

Cote

EDEP009/R4 (Cote)

60

Mobilier de la mairie et archives : inventaires

Date

1842-1893

Cote

EDEP014/D8 (Cote)

61

Réquisition de logements et meubles par les troupes d'occupation : listes nominatives, inventaires, correspondance

Date

1940-1942

Cote

EDEP014/H11 (Cote)

62

Vente du mobilier du château du 3 au 10 mars 1904 : catalogue, inventaires, affiches, carnets de bulletins d'adjudication, notes comptables

2 medias

Vente du mobilier du château du 3 au 10 mars 1904 : catalogue, inventaires, affiches, carnets de bulletins d'adjudication, notes comptables

Date

1904

Cote

EDEP014/S3 (Cote)

63

Comité départemental de ravitaillement de l'armée, inventaire des ressources que l'on pourrait requérir en cas de mobilisation : états des stocks de produits agricoles, listes nominatives des producteurs, état des ressources de la commune en bétail.

Date

1890 - 1899

Cote

EDEP020/H13 (Cote)

64

Séparation de l'église et de l'Etat, cession des ornements de l'église à la commune : contrat, extrait de délibération du conseil municipal ; inventaire des biens de l'église, mesures de police : extrait de délibérations, arrêté du maire visant à interdire de sonner les cloches et d'organiser des processions pendant la durée des opérations.

Date

1905 - 1906

Cote

EDEP020/P3 (Cote)

65

Inventaire du mobilier de l'école : pv de récolement ; acquisition de mobilier : devis, soumissions, adjudication, extraits de délibérations, mémoires.

Date

1847 - 1927

Cote

EDEP020/R3 (Cote)

66

Inventaire des archives de la commune.

Date

an VIII

Cote

EDEP021/D6 (Cote)

67

Inventaire de la bibliothèque de M. Jeuffrain, curé de Beaumont-la-Ronce.

Date

1830

Cote

EDEP021/P2 (Cote)

68

Ecole mutuelle, mobilier, fournitures et autres dépenses pour l'instruction primaire : correspondance, états de dépenses et mémoires, inventaires.

Date

1832-1841

Cote

EDEP027/1R14 (Cote)

69

Archives : inventaires du mobilier et des archives (1815, 1830), de l'ensemble ou de partie des archives (1816, 1843, v. 1900), correspondance relative à l'élimination de partie d'une collection du Moniteur universel (1865), recommandation préfectorale en faveur de M. Gérard-Sontag, relieur archiviste (1891).

Date

1815-1900

Cote

EDEP027/3D1 (Cote)

70

Chartreuse du Liget : procès-verbal d'inventaire du mobilier de la maison appartenant aux chartreux au faubourg de Sainte-Catherine, lettre de protestation, procès-verbal de décharge d'objets retirés de la vente du mobilier de cette maison, demande de restitution de la cloche de la chapelle.

Date

1790-1791

Cote

EDEP027/5N18 (Cote)

71

Biens mobiliers.Effets et mobilier, recensement et dépôt : correspondance, procès-verbal d'inventaire de la chapelle Saint-Pierre, certificat de dépôt au district de calices des chapelles Saint-Pierre et Saint-Bonaventure, procès-verbaux de remise d'inventaire des biens de l'église (1792), d'inventaire du mobilier meublant et de dépôt au magasin du district des ornements liturgiques, linges et objets (an II). Cloches et leurs cordages, dépôt : extrait de délibération, procès-verbal de réception, correspondance (an II).

Date

1792-an II

Cote

EDEP027/P4 (Cote)

72

Archives et objets mobiliers : inventaire.

Date

1842

Cote

EDEP030/D4 (Cote)

73

Délimitation du territoire communal (1831-1837) ; archives et mobilier de la mairie : inventaires (1842-1860) ; correspondance reçue par le maire (1816-1877).

Date

1816-1877

Cote

EDEP034/D5 (Cote)

74

Inventaires des archives et objets mobiliers de la mairie

Date

1842-1900

Cote

EDEP035/D11 (Cote)

75

Archives et objets mobiliers de la mairie : inventaire.

Date

1842

Cote

EDEP041/D5 (Cote)

76

Statistiques agricoles (1902-1941) ; registre des cultures (1904-1922) ; déclarations de cultures, de récoltes, de superficies ensemencées (1940-1946) ; inventaire du bétail par exploitation (1942-1943)

Date

1902-1946

Cote

EDEP042/F4 (Cote)

77

Rétributions scolaires (1854) ; école publique de garçons : inventaire du mobilier (1856, 1865), liste nominative des garçons de 6 à 13 ans (1882), extraits du registre d'appel (1883-1885) ; école publique de filles : extraits du registre d'appel (1882-1884) ; liste du jury (1872-1873) ; bibliothèque : registre d'entrée et de sortie (1903-1938).

Date

1854-1938

Cote

EDEP042/R1 (Cote)

78

Mobilier de l'école primaire publique : inventaire.

Date

1912-1957

Cote

EDEP046/R1 (Cote)

79

Inventaire des archives communales.

Date

1859

Cote

EDEP047/D6 (Cote)

80

Inventaire des archives communales

Date

1842

Cote

EDEP048/D4 (Cote)

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