insinuations suivant le tarif

Résultat n°1

102 medias
Contrôle des actes (30 juillet-20 décembre 1716) et insinuations suivant le tarif (14 décembre 1718-30 juin 1720) et centième denier (1er janvier 1719-30 juin 1720)

Date

1716 (30 juillet)-1720 (30 juin)

Cote

2C2873 (Cote)
- Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...
- Bureau de Tauxigny (1716-1782)
- Registres de formalité
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- Contrôle des actes (30 juillet-20 décembre 1716) et...
Producteur :

Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints
Résultat n°2

355 medias
1781 (27 juillet)-1793 (27 mai)

Date

1781 (27 juillet)-1793 (27 mai)

Cote

2C2156 (Cote)
- Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...
- Bureau de Montbazon (1703-an III)
- Registres de formalité
- Insinuations suivant le tarif (1715-1793)
- 1781 (27 juillet)-1793 (27 mai)
Producteur :

Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints
Résultat n°3

46 medias
1788 (1er janvier)-1791 (9 novembre)

Date

1788 (1er janvier)-1791 (9 novembre)

Cote

2C753 (Cote)
- Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...
- Bureau de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin (1741-an...
- Registres de formalité
- Insinuations suivant le tarif (1754-1791)
- 1788 (1er janvier)-1791 (9 novembre)
Producteur :

Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints
Résultat n°4

158 medias
1782 (2 mai)-1791 (16 août)

Date

1782 (2 mai)-1791 (16 août)

Cote

2C918 (Cote)
- Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...
- Bureau de Château-Renault (1718-an II)
- Registres de formalité
- Insinuations suivant le tarif (1720-1791)
- 1782 (2 mai)-1791 (16 août)
Producteur :

Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints
Résultat n°5

402 medias
1782 (19 avril) - 1791 (28 juillet)

Date

1782 (19 avril) - 1791 (28 juillet)

Cote

2C161 (Cote)
- Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...
- Bureau d'Amboise (1706-an II)
- Registres de formalité
- Insinuations suivant le tarif (1719-1791)
- 1782 (19 avril) - 1791 (28 juillet)
Producteur :

Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints
Résultat n°6

114 medias
1786 (28 avril)-1791 (2 mai)

Date

1786 (28 avril)-1791 (2 mai)

Cote

2C1094 (Cote)
- Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...
- Bureau de Chinon (1705-1807)
- Registres de formalité
- Insinuations suivant le tarif (1711-1791)
- 1786 (28 avril)-1791 (2 mai)
Producteur :

Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints
Résultat n°7

118 medias
1784 (23 juin)-1791 (5 février)

Date

1784 (23 juin)-1791 (5 février)

Cote

2C834 (Cote)
- Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...
- Bureau de Château-la-Vallière (1697-an IX)
- Registres de formalité
- Insinuations suivant le tarif (1726-1791)
- 1784 (23 juin)-1791 (5 février)
Producteur :

Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints
Résultat n°8

38 medias
1789 (24 février)-1791 (31 janvier)

Date

1789 (24 février)-1791 (31 janvier)

Cote

2C2054 (Cote)
- Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...
- Bureau de Monnaie (1715-1791)
- Registres de formalité
- Insinuations suivant le tarif (1720-1791)
- 1789 (24 février)-1791 (31 janvier)
Producteur :

Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints
Résultat n°9

106 medias
1784 (23 juin)-1791 (31 janvier)

Date

1784 (23 juin)-1791 (31 janvier)

Cote

2C2738 (Cote)
- Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...
- Bureau de Saint-Christophe (1714-1791)
- Registres de formalité
- Insinuations suivant le tarif
- 1784 (23 juin)-1791 (31 janvier)
Producteur :

Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints
Résultat n°10

140 medias
1786 (1er janvier)-1791 (31 janvier)

Date

1786 (1er janvier)-1791 (31 janvier)

Cote

2C1438 (Cote)
- Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...
- Bureau de Gizeux (1735-1791)
- Registres de formalité
- Insinuations suivant le tarif (1735-1791)
- 1786 (1er janvier)-1791 (31 janvier)
Producteur :

Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints
Résultat n°11

85 medias
1787 (11 janvier)-1791 (31 janvier)

Date

1787 (11 janvier)-1791 (31 janvier)

Cote

2C3168 (Cote)
- Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...
- Bureau de Vouvray (1719-1821)
- Registres de formalité
- Insinuations suivant le tarif (1721-1791)
- 1787 (11 janvier)-1791 (31 janvier)
Producteur :

Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints
Résultat n°12

323 medias
1780 (1er juin)-1791 (31 janvier)

Date

1780 (1er juin)-1791 (31 janvier)

Cote

2C2617 (Cote)
- Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...
- Bureau de Richelieu (1704-1792)
- Registres de formalité
- Insinuations suivant le tarif (1706-1791)
- 1780 (1er juin)-1791 (31 janvier)
Producteur :

Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints
Résultat n°13

316 medias
1781 (1er juillet)-1791 (31 janvier)

Date

1781 (1er juillet)-1791 (31 janvier)

Cote

2C1351 (Cote)
- Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...
- Bureau de Cormery (1701-an X)
- Registres de formalité
- Insinuations suivant le tarif (1705-1791)
- 1781 (1er juillet)-1791 (31 janvier)
Producteur :

Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints
Résultat n°14

90 medias
1786 (28 juin)-1791 (31 janvier)

Date

1786 (28 juin)-1791 (31 janvier)

Cote

2C1226 (Cote)
- Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...
- Bureau de Chouzé (1723-1791)
- Registres de formalité
- Insinuations suivant le tarif (1726-1791)
- 1786 (28 juin)-1791 (31 janvier)
Producteur :

Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints
Résultat n°15

170 medias
1782 (1er juillet)-1791 (31 janvier)

Date

1782 (1er juillet)-1791 (31 janvier)

Cote

2C2429 (Cote)
- Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...
- Bureau de Preuilly (1704-1814)
- Registres de formalité
- Insinuations suivant le tarif (1708-1791)
- 1782 (1er juillet)-1791 (31 janvier)
Producteur :

Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints
Résultat n°16

135 medias
1784 (23 août)-1791 (31 janvier)

Date

1784 (23 août)-1791 (31 janvier)

Cote

2C291 (Cote)
- Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...
- Bureau d'Artannes (1705-1791)
- Registres de formalité
- Insinuations suivant le tarif
- 1784 (23 août)-1791 (31 janvier)
Producteur :

Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints
Résultat n°17

42 medias
1789 (18 février)-1791 (31 janvier)

Date

1789 (18 février)-1791 (31 janvier)

Cote

2C1790 (Cote)
- Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...
- Bureau de Ligueil (1703-1791)
- Registres de formalité
- Insinuations suivant le tarif (1705-1791)
- 1789 (18 février)-1791 (31 janvier)
Producteur :

Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints
Résultat n°18

76 medias
1786 (27 octobre)-1791 (31 janvier)

Date

1786 (27 octobre)-1791 (31 janvier)

Cote

2C687 (Cote)
- Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...
- Bureau de Bourgueil (1697-1814)
- Registres de formalité
- Insinuations suivant le tarif (1705-1791)
- 1786 (27 octobre)-1791 (31 janvier)
Producteur :

Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints
Résultat n°19

208 medias
1775 (21 mars)-1789 (23 février)

Date

1775 (21 mars)-1789 (23 février)

Cote

2C2053 (Cote)
- Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...
- Bureau de Monnaie (1715-1791)
- Registres de formalité
- Insinuations suivant le tarif (1720-1791)
- 1775 (21 mars)-1789 (23 février)
Producteur :

Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints
Résultat n°20

210 medias
1777 (12 novembre)-1789 (18 février)

Date

1777 (12 novembre)-1789 (18 février)

Cote

2C1789 (Cote)
- Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...
- Bureau de Ligueil (1703-1791)
- Registres de formalité
- Insinuations suivant le tarif (1705-1791)
- 1777 (12 novembre)-1789 (18 février)
Producteur :

Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints
Résultat n°21

191 medias
1781 (30 octobre)-1788 (16 octobre)

Date

1781 (30 octobre)-1788 (16 octobre)

Cote

2C406 (Cote)
- Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...
- Bureau d'Azay-le-Rideau (1710-an XII)
- Registres de formalité
- Insinuations suivant le tarif (1710-1788)
- 1781 (30 octobre)-1788 (16 octobre)
Producteur :

Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints
Résultat n°22

110 medias
1780 (7 août)-1787 (31 décembre)

Date

1780 (7 août)-1787 (31 décembre)

Cote

2C752 (Cote)
- Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...
- Bureau de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin (1741-an...
- Registres de formalité
- Insinuations suivant le tarif (1754-1791)
- 1780 (7 août)-1787 (31 décembre)
Producteur :

Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints
Résultat n°23

100 medias
1782 (4 novembre)-1787 (10 janvier)

Date

1782 (4 novembre)-1787 (10 janvier)

Cote

2C3167 (Cote)
- Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...
- Bureau de Vouvray (1719-1821)
- Registres de formalité
- Insinuations suivant le tarif (1721-1791)
- 1782 (4 novembre)-1787 (10 janvier)
Producteur :

Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints
Résultat n°24

210 medias
1776 (1er janvier)-1786 (25 octobre)

Date

1776 (1er janvier)-1786 (25 octobre)

Cote

2C686 (Cote)
- Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...
- Bureau de Bourgueil (1697-1814)
- Registres de formalité
- Insinuations suivant le tarif (1705-1791)
- 1776 (1er janvier)-1786 (25 octobre)
Producteur :

Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints
Résultat n°25

208 medias
1778 (29 janvier)-1786 (28 avril)

Date

1778 (29 janvier)-1786 (28 avril)

Cote

2C1093 (Cote)
- Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...
- Bureau de Chinon (1705-1807)
- Registres de formalité
- Insinuations suivant le tarif (1711-1791)
- 1778 (29 janvier)-1786 (28 avril)
Producteur :

Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints
Résultat n°26

104 medias
Insinuations suivant le tarif

Date

1780 (19 septembre)-1786 (4 mars)

Cote

2C2829 (Cote)
- Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...
- Bureau de Sainte-Maure (1714-1824)
- Registres de formalité
- Insinuations suivant le tarif
Producteur :

Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints
Résultat n°27

210 medias
1779 (24 avril)-1785 (31 décembre)

Date

1779 (24 avril)-1785 (31 décembre)

Cote

2C1437 (Cote)
- Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...
- Bureau de Gizeux (1735-1791)
- Registres de formalité
- Insinuations suivant le tarif (1735-1791)
- 1779 (24 avril)-1785 (31 décembre)
Producteur :

Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints
Résultat n°28

106 medias
1777 (4 avril)-1784 (22 août)

Date

1777 (4 avril)-1784 (22 août)

Cote

2C290 (Cote)
- Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...
- Bureau d'Artannes (1705-1791)
- Registres de formalité
- Insinuations suivant le tarif
- 1777 (4 avril)-1784 (22 août)
Producteur :

Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints
Résultat n°29

104 medias
1778 (1 juin)-1784 (22 juin)

Date

1778 (1 juin)-1784 (22 juin)

Cote

2C833 (Cote)
- Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...
- Bureau de Château-la-Vallière (1697-an IX)
- Registres de formalité
- Insinuations suivant le tarif (1726-1791)
- 1778 (1 juin)-1784 (22 juin)
Producteur :

Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints
Résultat n°30

212 medias
1772 (28 janvier)-1784 (22 juin)

Date

1772 (28 janvier)-1784 (22 juin)

Cote

2C2737 (Cote)
- Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...
- Bureau de Saint-Christophe (1714-1791)
- Registres de formalité
- Insinuations suivant le tarif
- 1772 (28 janvier)-1784 (22 juin)
Producteur :

Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints
Résultat n°31

228 medias
1771 (7 janvier)-1782 (1er juillet)

Date

1771 (7 janvier)-1782 (1er juillet)

Cote

2C2428 (Cote)
- Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...
- Bureau de Preuilly (1704-1814)
- Registres de formalité
- Insinuations suivant le tarif (1708-1791)
- 1771 (7 janvier)-1782 (1er juillet)
Producteur :

Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints
Résultat n°32

126 medias
Centième denier (16 décembre 1780-19 juin 1782) et insinuations suivant le tarif (16 décembre 1780-28 novembre 1781)

Date

1780 (16 décembre)-1782 (19 juin)

Cote

2C2261 (Cote)
- Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...
- Bureau de Montrésor (1713-1822)
- Registres de formalité
- Centième denier (1713-an III)
- Centième denier (16 décembre 1780-19 juin 1782) et...
Producteur :

Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints
Résultat n°33

106 medias
1776 (22 juillet)-1782 (1er mai)

Date

1776 (22 juillet)-1782 (1er mai)

Cote

2C917 (Cote)
- Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...
- Bureau de Château-Renault (1718-an II)
- Registres de formalité
- Insinuations suivant le tarif (1720-1791)
- 1776 (22 juillet)-1782 (1er mai)
Producteur :

Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints
Résultat n°34

200 medias
1775 (28 novembre) - 1782 (19 avril)

Date

1775 (28 novembre) - 1782 (19 avril)

Cote

2C160 (Cote)
- Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...
- Bureau d'Amboise (1706-an II)
- Registres de formalité
- Insinuations suivant le tarif (1719-1791)
- 1775 (28 novembre) - 1782 (19 avril)
Producteur :

Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints
Résultat n°35

102 medias
1775 (30 octobre)-1781 (29 octobre)

Date

1775 (30 octobre)-1781 (29 octobre)

Cote

2C405 (Cote)
- Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...
- Bureau d'Azay-le-Rideau (1710-an XII)
- Registres de formalité
- Insinuations suivant le tarif (1710-1788)
- 1775 (30 octobre)-1781 (29 octobre)
Producteur :

Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints
Résultat n°36

211 medias
1774 (22 juin)-1781 (26 juillet)

Date

1774 (22 juin)-1781 (26 juillet)

Cote

2C2155 (Cote)
- Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...
- Bureau de Montbazon (1703-an III)
- Registres de formalité
- Insinuations suivant le tarif (1715-1793)
- 1774 (22 juin)-1781 (26 juillet)
Producteur :

Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints
Résultat n°37

204 medias
1775 (9 août)-1781 (30 juin)

Date

1775 (9 août)-1781 (30 juin)

Cote

2C1350 (Cote)
- Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...
- Bureau de Cormery (1701-an X)
- Registres de formalité
- Insinuations suivant le tarif (1705-1791)
- 1775 (9 août)-1781 (30 juin)
Producteur :

Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints
Résultat n°38

216 medias
Centième denier et insinuations suivant le tarif (11 mars 1778-15 décembre 1780)

Date

1778 (11 mars)-1780 (15 décembre)

Cote

2C2260 (Cote)
- Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...
- Bureau de Montrésor (1713-1822)
- Registres de formalité
- Centième denier (1713-an III)
- Centième denier et insinuations suivant le tarif (11...
Producteur :

Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints
Résultat n°39

56 medias
1775 (1er octobre)-1780 (6 août)

Date

1775 (1er octobre)-1780 (6 août)

Cote

2C751 (Cote)
- Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...
- Bureau de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin (1741-an...
- Registres de formalité
- Insinuations suivant le tarif (1754-1791)
- 1775 (1er octobre)-1780 (6 août)
Producteur :

Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints
Résultat n°40

237 medias
Centième denier (20 décembre 1777-21 janvier 1780) et insinuations suivant le tarif (20 décembre 1777-30 juin 1778)

Date

1777 (20 décembre)-1780 (21 janvier)

Cote

2C3186 (Cote)
- Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...
- Bureau de Vouvray (1719-1821)
- Registres de formalité
- Centième denier (1721-1791)
- Centième denier (20 décembre 1777-21 janvier 1780)...
Producteur :

Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

Résultats de la recherche

Contrôle des actes (30 juillet-20 décembre 1716) et insinuations suivant le tarif (14 décembre 1718-30 juin 1720) et centième denier (1er janvier 1719-30 juin 1720)

Date

Cote

Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

Producteur :

1781 (27 juillet)-1793 (27 mai)

Date

Cote

Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

Producteur :

1788 (1er janvier)-1791 (9 novembre)

Date

Cote

Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

Producteur :

1782 (2 mai)-1791 (16 août)

Date

Cote

Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

Producteur :

1782 (19 avril) - 1791 (28 juillet)

Date

Cote

Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

Producteur :

1786 (28 avril)-1791 (2 mai)

Date

Cote

Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

Producteur :

1784 (23 juin)-1791 (5 février)

Date

Cote

Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

Producteur :

1789 (24 février)-1791 (31 janvier)

Date

Cote

Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

Producteur :

1784 (23 juin)-1791 (31 janvier)

Date

Cote

Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

Producteur :

1786 (1er janvier)-1791 (31 janvier)

Date

Cote

Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

Producteur :

1787 (11 janvier)-1791 (31 janvier)

Date

Cote

Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

Producteur :

1780 (1er juin)-1791 (31 janvier)

Date

Cote

Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

Producteur :

1781 (1er juillet)-1791 (31 janvier)

Date

Cote

Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

Producteur :

1786 (28 juin)-1791 (31 janvier)

Date

Cote

Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

Producteur :

1782 (1er juillet)-1791 (31 janvier)

Date

Cote

Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

Producteur :

1784 (23 août)-1791 (31 janvier)

Date

Cote

Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...