insinuations suivant le tarif

Résultat n°1

102 medias
Contrôle des actes (30 juillet-20 décembre 1716) et insinuations suivant le tarif (14 décembre 1718-30 juin 1720) et centième denier (1er janvier 1719-30 juin 1720)

Date

1716 (30 juillet)-1720 (30 juin)

Cote

2C2873 (Cote)
- Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...
- Bureau de Tauxigny (1716-1782)
- Registres de formalité
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- Contrôle des actes (30 juillet-20 décembre 1716) et...
Producteur :

Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints
Résultat n°2

64 medias
Centième denier (14 juin 1705-24 janvier 1706) et insinuations suivant le tarif (23 juillet 1705-26 janvier 1706)

Date

1705 (14 juin)-1706 (24 janvier)

Cote

2C1791 (Cote)
- Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...
- Bureau de Ligueil (1703-1791)
- Registres de formalité
- Centième denier (1705-1790)
- Centième denier (14 juin 1705-24 janvier 1706) et insinuations...
Producteur :

Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints
Résultat n°3

64 medias
Centième denier (8 juillet 1705-10 octobre 1707) et insinuations suivant le tarif (23 juin 1705-3 septembre 1707)

Date

1705 (23 juin)-1707 (10 octobre)

Cote

2C1620 (Cote)
- Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...
- Bureau de L'Ile-Bouchard (1705-an II)
- Registres de formalité
- Centième denier (1705-1789)
- Centième denier (8 juillet 1705-10 octobre 1707) et...
Producteur :

Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints
Résultat n°4

104 medias
Centième denier (2 juillet 1705-15 décembre 1711) et insinuations suivant le tarif (24 septembre 1705-28 juin 1708)

Date

1705 (2 juillet)-1711 (15 décembre)

Cote

2C1352 (Cote)
- Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...
- Bureau de Cormery (1701-an X)
- Registres de formalité
- Centième denier (1705-1791)
- Centième denier (2 juillet 1705-15 décembre 1711) et...
Producteur :

Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints
Résultat n°5

28 medias
Insinuations suivant le tarif (3 juillet 1705-2 mars 1706)

Date

1705 (3 juillet)-1706 (2 mars)

Cote

2C1619 (Cote)
- Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...
- Bureau de L'Ile-Bouchard (1705-an II)
- Registres de formalité
- Insinuations suivant le tarif (3 juillet 1705-2 mars...
Producteur :

Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints
Résultat n°6

62 medias
1705 (7 juillet)-1711 (4 avril)

Date

1705 (7 juillet)-1711 (4 avril)

Cote

2C676 (Cote)
- Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...
- Bureau de Bourgueil (1697-1814)
- Registres de formalité
- Insinuations suivant le tarif (1705-1791)
- 1705 (7 juillet)-1711 (4 avril)
Producteur :

Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints
Résultat n°7

14 medias
Centième denier (31 mars 1706-28 février 1707) et insinuations suivant le tarif (3 octobre 1705-21 février 1707)

Date

1705 (3 octobre)-1707 (28 février)

Cote

2C1621 (Cote)
- Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...
- Bureau de L'Ile-Bouchard (1705-an II)
- Registres de formalité
- Centième denier (1705-1789)
- Centième denier (31 mars 1706-28 février 1707) et insinuations...
Producteur :

Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints
Résultat n°8

208 medias
Centième denier (29 janvier 1706-28 septembre 1711) et insinuations suivant le tarif (27 janvier 1706-27 août 1711)

Date

1706 (29 janvier)-1711 (28 septembre)

Cote

2C1792 (Cote)
- Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...
- Bureau de Ligueil (1703-1791)
- Registres de formalité
- Centième denier (1705-1790)
- Centième denier (29 janvier 1706-28 septembre 1711)...
Producteur :

Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints
Résultat n°9

204 medias
Centième denier (28 mai 1706-30 décembre 1709) et insinuations suivant le tarif (31 mai 1706-25 novembre 1709)

Date

1706 (28 mai)-1709 (30 décembre)

Cote

2C2618 (Cote)
- Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...
- Bureau de Richelieu (1704-1792)
- Registres de formalité
- Centième denier (1706-1791)
- Centième denier (28 mai 1706-30 décembre 1709) et insinuations...
Producteur :

Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints
Résultat n°10

100 medias
Centième denier et insinuations suivant le tarif (21 septembre 1706-22 novembre 1710)

Date

1706 (21 septembre)-1710 (22 novembre)

Cote

2C2430 (Cote)
- Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...
- Bureau de Preuilly (1704-1814)
- Registres de formalité
- Centième denier (1706-1790)
- Centième denier et insinuations suivant le tarif (21...
Producteur :

Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints
Résultat n°11

104 medias
Centième denier (9 novembre 1707-10 mai 1715) et insinuations suivant le tarif (21 octobre 1707-16 juin 1715)

Date

1707 (1er octobre)-1715 (16 juin)

Cote

2C1622 (Cote)
- Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...
- Bureau de L'Ile-Bouchard (1705-an II)
- Registres de formalité
- Centième denier (1705-1789)
- Centième denier (9 novembre 1707-10 mai 1715) et insinuations...
Producteur :

Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints
Résultat n°12

105 medias
Centième denier et insinuations suivant le tarif (2 janvier 1710-8 mars 1711)

Date

1710 (2 janvier)-1711 (8 mars)

Cote

2C2619 (Cote)
- Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...
- Bureau de Richelieu (1704-1792)
- Registres de formalité
- Centième denier (1706-1791)
- Centième denier et insinuations suivant le tarif (2...
Producteur :

Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints
Résultat n°13

28 medias
1710 (1 avril)-1711 (11 juin)

Date

1710 (1 avril)-1711 (11 juin)

Cote

2C398 (Cote)
- Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...
- Bureau d'Azay-le-Rideau (1710-an XII)
- Registres de formalité
- Insinuations suivant le tarif (1710-1788)
- 1710 (1 avril)-1711 (11 juin)
Producteur :

Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints
Résultat n°14

27 medias
1710 (1er avril)-1711 (27 décembre)

Date

1710 (1er avril)-1711 (27 décembre)

Cote

2C285 (Cote)
- Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...
- Bureau d'Artannes (1705-1791)
- Registres de formalité
- Insinuations suivant le tarif
- 1710 (1er avril)-1711 (27 décembre)
Producteur :

Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints
Résultat n°15

52 medias
Centième denier (29 novembre 1710-22 mai 1713) et insinuations suivant le tarif (27 septembre 1710-22 mai 1713)

Date

1710 (29 novembre)-1713 (22 mai)

Cote

2C2431 (Cote)
- Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...
- Bureau de Preuilly (1704-1814)
- Registres de formalité
- Centième denier (1706-1790)
- Centième denier (29 novembre 1710-22 mai 1713) et insinuations...
Producteur :

Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints
Résultat n°16

108 medias
1711 (4 avril)-1715 (12 décembre)

Date

1711 (4 avril)-1715 (12 décembre)

Cote

2C1079 (Cote)
- Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...
- Bureau de Chinon (1705-1807)
- Registres de formalité
- Insinuations suivant le tarif (1711-1791)
- 1711 (4 avril)-1715 (12 décembre)
Producteur :

Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints
Résultat n°17

104 medias
1711 (4 avril)-1720 (9 avril)

Date

1711 (4 avril)-1720 (9 avril)

Cote

2C677 (Cote)
- Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...
- Bureau de Bourgueil (1697-1814)
- Registres de formalité
- Insinuations suivant le tarif (1705-1791)
- 1711 (4 avril)-1720 (9 avril)
Producteur :

Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints
Résultat n°18

52 medias
1711 (15 juin)-1713 (22 octobre)

Date

1711 (15 juin)-1713 (22 octobre)

Cote

2C399 (Cote)
- Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...
- Bureau d'Azay-le-Rideau (1710-an XII)
- Registres de formalité
- Insinuations suivant le tarif (1710-1788)
- 1711 (15 juin)-1713 (22 octobre)
Producteur :

Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints
Résultat n°19

52 medias
Centième denier (1er octobre 1711-27 novembre 1713) et insinuations suivant le tarif (23 novembre 1711-2 janvier 1714)

Date

1711 (1er octobre)-1713 (27 novembre)

Cote

2C1793 (Cote)
- Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...
- Bureau de Ligueil (1703-1791)
- Registres de formalité
- Centième denier (1705-1790)
- Centième denier (1er octobre 1711-27 novembre 1713)...
Producteur :

Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints
Résultat n°20

52 medias
1712 (1er janvier)-1715 (22 mars)

Date

1712 (1er janvier)-1715 (22 mars)

Cote

2C286 (Cote)
- Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...
- Bureau d'Artannes (1705-1791)
- Registres de formalité
- Insinuations suivant le tarif
- 1712 (1er janvier)-1715 (22 mars)
Producteur :

Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints
Résultat n°21

102 medias
Centième denier (21 février 1713-13 avril 1719) et insinuations suivant le tarif (2 mars 1715-22 octobre 1718

Date

1713 (21 février)-1719 (13 avril)

Cote

2C2234 (Cote)
- Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...
- Bureau de Montrésor (1713-1822)
- Registres de formalité
- Centième denier (1713-an III)
- Centième denier (21 février 1713-13 avril 1719) et...
Producteur :

Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints
Résultat n°22

102 medias
Centième denier et insinuations suivant le tarif (15 mai 1713-12 avril 1720)

Date

1713 (15 mai)-1720 (12 avril)

Cote

2C2432 (Cote)
- Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...
- Bureau de Preuilly (1704-1814)
- Registres de formalité
- Centième denier (1706-1790)
- Centième denier et insinuations suivant le tarif (15...
Producteur :

Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints
Résultat n°23

52 medias
1713 (22 octobre)-1714 (18 novembre)

Date

1713 (22 octobre)-1714 (18 novembre)

Cote

2C400 (Cote)
- Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...
- Bureau d'Azay-le-Rideau (1710-an XII)
- Registres de formalité
- Insinuations suivant le tarif (1710-1788)
- 1713 (22 octobre)-1714 (18 novembre)
Producteur :

Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints
Résultat n°24

28 medias
Centième denier (27 novembre 1713-24 septembre 1714) et insinuations suivant le tarif (1 février-27 août 1714)

Date

1713 (27 novembre)-1714 (24 septembre)

Cote

2C1794 (Cote)
- Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...
- Bureau de Ligueil (1703-1791)
- Registres de formalité
- Centième denier (1705-1790)
- Centième denier (27 novembre 1713-24 septembre 1714)...
Producteur :

Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints
Résultat n°25

116 medias
Centième denier (18 juillet 1714-29 novembre 1715) et insinuations suivant le tarif (14 novembre 1714-11 novembre 1715)

Date

1714 (18 juillet)-1715 (29 novembre)

Cote

2C2622 (Cote)
- Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...
- Bureau de Richelieu (1704-1792)
- Registres de formalité
- Centième denier (1706-1791)
- Centième denier (18 juillet 1714-29 novembre 1715)...
Producteur :

Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints
Résultat n°26

72 medias
Centième denier (1 octobre 1714-19 octobre 1716) et insinuations suivant le tarif (8 octobre 1714-2 novembre 1716)

Date

1714 (1er octobre)-1716 (19 octobre)

Cote

2C1795 (Cote)
- Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...
- Bureau de Ligueil (1703-1791)
- Registres de formalité
- Centième denier (1705-1790)
- Centième denier (1 octobre 1714-19 octobre 1716) et...
Producteur :

Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints
Résultat n°27

74 medias
Centième denier (15 novembre 1714-27 juin 1720) et insinuations suivant le tarif (30 janvier 1715-6 juin 1720)

Date

1714 (15 novembre)-1720 (27 juin)

Cote

2C2157 (Cote)
- Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...
- Bureau de Montbazon (1703-an III)
- Registres de formalité
- Centième denier (1714-1790)
- Centième denier (15 novembre 1714-27 juin 1720) et...
Producteur :

Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints
Résultat n°28

111 medias
1714 (28 novembre)-1717 (29 juin)

Date

1714 (28 novembre)-1717 (29 juin)

Cote

2C401 (Cote)
- Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...
- Bureau d'Azay-le-Rideau (1710-an XII)
- Registres de formalité
- Insinuations suivant le tarif (1710-1788)
- 1714 (28 novembre)-1717 (29 juin)
Producteur :

Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints
Résultat n°29

125 medias
Centième denier et insinuations selon le tarif (26 décembre 1714-31 juillet 1720)

Date

1714 (26 décembre)-1720 (31 juillet)

Cote

2C2739 (Cote)
- Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...
- Bureau de Saint-Christophe (1714-1791)
- Registres de formalité
- Centième denier (1714-1790)
- Centième denier et insinuations selon le tarif (26...
Producteur :

Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints
Résultat n°30

70 medias
1715 (23 mars)-1720 (30 juin)

Date

1715 (23 mars)-1720 (30 juin)

Cote

2C287 (Cote)
- Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...
- Bureau d'Artannes (1705-1791)
- Registres de formalité
- Insinuations suivant le tarif
- 1715 (23 mars)-1720 (30 juin)
Producteur :

Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints
Résultat n°31

108 medias
Centième denier (23 juin 1715-20 juillet 1719) et insinuations suivant le tarif (7 juillet 1715-16 juillet 1719)

Date

1715 (23 juin)-1719 (20 juillet)

Cote

2C1623 (Cote)
- Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...
- Bureau de L'Ile-Bouchard (1705-an II)
- Registres de formalité
- Centième denier (1705-1789)
- Centième denier (23 juin 1715-20 juillet 1719) et insinuations...
Producteur :

Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints
Résultat n°32

108 medias
1715 (10 décembre)-1720 (24 février)

Date

1715 (10 décembre)-1720 (24 février)

Cote

2C1080 (Cote)
- Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...
- Bureau de Chinon (1705-1807)
- Registres de formalité
- Insinuations suivant le tarif (1711-1791)
- 1715 (10 décembre)-1720 (24 février)
Producteur :

Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints
Résultat n°33

112 medias
Centième denier (23 octobre 1716-6 février 1719) et insinuations suivant le tarif (26 octobre 1716-27 juillet 1718)

Date

1716 (23 octobre)-1719 (6 février)

Cote

2C1796 (Cote)
- Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...
- Bureau de Ligueil (1703-1791)
- Registres de formalité
- Centième denier (1705-1790)
- Centième denier (23 octobre 1716-6 février 1719) et...
Producteur :

Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints
Résultat n°34

104 medias
Centième denier (12 février 1719-26 mars 1720) et insinuations suivant le tarif (10 février 1719-12 mars 1720)

Date

1719 (12 février)-1720 (26 mars)

Cote

2C1797 (Cote)
- Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...
- Bureau de Ligueil (1703-1791)
- Registres de formalité
- Centième denier (1705-1790)
- Centième denier (12 février 1719-26 mars 1720) et insinuations...
Producteur :

Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints
Résultat n°35

31 medias
Centième denier (19 avril 1719-29 septembre 1720) et insinuations suivant le tarif (1 août 1719-3 septembre 1720)

Date

1719 (19 avril)-1720 (29 septembre)

Cote

2C2235 (Cote)
- Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...
- Bureau de Montrésor (1713-1822)
- Registres de formalité
- Centième denier (1713-an III)
- Centième denier (19 avril 1719-29 septembre 1720) et...
Producteur :

Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints
Résultat n°36

66 medias
1719 (4 juillet) - 1720 (30 août)

Date

1719 (4 juillet) - 1720 (30 août)

Cote

2C144 (Cote)
- Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...
- Bureau d'Amboise (1706-an II)
- Registres de formalité
- Insinuations suivant le tarif (1719-1791)
- 1719 (4 juillet) - 1720 (30 août)
Producteur :

Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints
Résultat n°37

108 medias
Centième denier (15 août 1719-8 juillet 1720) et insinuations suivant le tarif (15 août 1719-10 novembre 1726)

Date

1719 (15 août)-1726 (10 novembre)

Cote

2C1624 (Cote)
- Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...
- Bureau de L'Ile-Bouchard (1705-an II)
- Registres de formalité
- Centième denier (1705-1789)
- Centième denier (15 août 1719-8 juillet 1720) et insinuations...
Producteur :

Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints
Résultat n°38

13 medias
1720 (28 février-3 juillet)

Date

1720 (28 février-3 juillet)

Cote

2C1081 (Cote)
- Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...
- Bureau de Chinon (1705-1807)
- Registres de formalité
- Insinuations suivant le tarif (1711-1791)
- 1720 (28 février-3 juillet)
Producteur :

Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints
Résultat n°39

104 medias
Centième denier (28 mars 1720-21 février 1721) et insinuations suivant le tarif (15 avril-22 décembre 1720)

Date

1720 (28 mars)-1721 (21 février)

Cote

2C1798 (Cote)
- Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...
- Bureau de Ligueil (1703-1791)
- Registres de formalité
- Centième denier (1705-1790)
- Centième denier (28 mars 1720-21 février 1721) et insinuations...
Producteur :

Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints
Résultat n°40

18 medias
1720 (9 avril-30 juin)

Date

1720 (9 avril-30 juin)

Cote

2C678 (Cote)
- Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...
- Bureau de Bourgueil (1697-1814)
- Registres de formalité
- Insinuations suivant le tarif (1705-1791)
- 1720 (9 avril-30 juin)
Producteur :

Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

Résultats de la recherche

Contrôle des actes (30 juillet-20 décembre 1716) et insinuations suivant le tarif (14 décembre 1718-30 juin 1720) et centième denier (1er janvier 1719-30 juin 1720)

Date

Cote

Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

Producteur :

Centième denier (14 juin 1705-24 janvier 1706) et insinuations suivant le tarif (23 juillet 1705-26 janvier 1706)

Date

Cote

Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

Producteur :

Centième denier (8 juillet 1705-10 octobre 1707) et insinuations suivant le tarif (23 juin 1705-3 septembre 1707)

Date

Cote

Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

Producteur :

Centième denier (2 juillet 1705-15 décembre 1711) et insinuations suivant le tarif (24 septembre 1705-28 juin 1708)

Date

Cote

Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

Producteur :

Insinuations suivant le tarif (3 juillet 1705-2 mars 1706)

Date

Cote

Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

Producteur :

1705 (7 juillet)-1711 (4 avril)

Date

Cote

Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

Producteur :

Centième denier (31 mars 1706-28 février 1707) et insinuations suivant le tarif (3 octobre 1705-21 février 1707)

Date

Cote

Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

Producteur :

Centième denier (29 janvier 1706-28 septembre 1711) et insinuations suivant le tarif (27 janvier 1706-27 août 1711)

Date

Cote

Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

Producteur :

Centième denier (28 mai 1706-30 décembre 1709) et insinuations suivant le tarif (31 mai 1706-25 novembre 1709)

Date

Cote

Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

Producteur :

Centième denier et insinuations suivant le tarif (21 septembre 1706-22 novembre 1710)

Date

Cote

Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

Producteur :

Centième denier (9 novembre 1707-10 mai 1715) et insinuations suivant le tarif (21 octobre 1707-16 juin 1715)

Date

Cote

Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

Producteur :

Centième denier et insinuations suivant le tarif (2 janvier 1710-8 mars 1711)

Date

Cote

Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

Producteur :

1710 (1 avril)-1711 (11 juin)

Date

Cote

Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

Producteur :

1710 (1er avril)-1711 (27 décembre)

Date

Cote

Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

Producteur :

Centième denier (29 novembre 1710-22 mai 1713) et insinuations suivant le tarif (27 septembre 1710-22 mai 1713)

Date

Cote

Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

Producteur :

1711 (4 avril)-1715 (12 décembre)

Date

Cote

Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...