Filtrer les résultats
Multimédias
  • 1 751
Période
  • 52
  • 1 571
  • 169
Nom de l'inventaire
  • 1 750
  • 1
Lieux
  • 961
  • 420
  • 364
  • 1
Typologies
  • 1 751
  • 2
  • 1
  • 1
Sujets
  • 1
Personnes
Aucune valeur disponible
Producteurs
  • 1
Titres
Aucune valeur disponible

1 751 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    N° 90

    Date

    7 juin 1734 - 5 septembre 1834

    Cote

    4Q3/425 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q3 - Conservation des hypothèques de Loches
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des inscriptions des droits hypothécaires...
    • N° 90
  2. Résultat n°2

    N° 590

    Date

    17 mars 1760 - 1er mai 1860

    Cote

    4Q5/1603 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des inscriptions des droits d'hypothèque,...
    • N° 590
  3. Résultat n°3

    Fabrique, rente de la métairie des Boudinières : actes notariés, inscriptions hypothécaires

    Date

    1785-1819

    Cote

    EDEP100/P3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 100 - Commune d'Épeigné-les-Bois (Indre-et-Loire)...

    • Série P : Cultes
    • Fabrique, rente de la métairie des Boudinières : actes...
  4. Résultat n°4

    N° 35

    Date

    8 prairial an XII 9 brumaire an XII

    Cote

    4Q2/505 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des inscriptions des droits hypothécaires...
    • N° 35
  5. Résultat n°5

    N° 255

    Date

    29 mars 1834 - 7 février 1834

    Cote

    4Q5/1268 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des inscriptions des droits d'hypothèque,...
    • N° 255
  6. Résultat n°6

    N° 730 (77)

    Date

    27 novembre 1865 - 11 avril 1865

    Cote

    4Q5/1743 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des inscriptions des droits d'hypothèque,...
    • N° 730 (77)
  7. Résultat n°7

    N° 519

    Date

    27 novembre 1857 - 24 janvier 1857

    Cote

    4Q5/1532 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des inscriptions des droits d'hypothèque,...
    • N° 519
  8. Résultat n°8

    N° 22

    Date

    11 fructidor an XIII 27 nivôse an XIII

    Cote

    4Q5/1035 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des inscriptions des droits d'hypothèque,...
    • N° 22
  9. Résultat n°9

    N° 719 (74)

    Date

    6 mai 1866 - 27 novembre 1865

    Cote

    4Q5/1732 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des inscriptions des droits d'hypothèque,...
    • N° 719 (74)
  10. Résultat n°10

    N° 88

    Date

    19 décembre 1914 - 10 février 1815

    Cote

    4Q5/1101 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des inscriptions des droits d'hypothèque,...
    • N° 88
  11. Résultat n°11

    N° 250

    Date

    29 novembre 1847 - 28 novembre 1847

    Cote

    4Q2/719 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des inscriptions des droits hypothécaires...
    • N° 250
  12. Résultat n°12

    N° 183

    Date

    14 mars 1839 - 1er mai 1835

    Cote

    4Q2/653 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des inscriptions des droits hypothécaires...
    • N° 183
  13. Résultat n°13

    N° 209

    Date

    8 décembre 1852 - 20 janvier 1852

    Cote

    4Q3/544 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q3 - Conservation des hypothèques de Loches
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des inscriptions des droits hypothécaires...
    • N° 209
  14. Résultat n°14

    N° 544

    Date

    2 février 1859 - 30 mars 1858

    Cote

    4Q5/1557 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des inscriptions des droits d'hypothèque,...
    • N° 544
  15. Résultat n°15

    N° 636

    Date

    25 janvier 1862 - 22 février 1852

    Cote

    4Q5/1649 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des inscriptions des droits d'hypothèque,...
    • N° 636
  16. Résultat n°16

    Registre d'inscription des originaux des procès-verbaux d'huissiers constatant l'apposition d'affiches pour parvenir à la vente forcée d'un immeuble. N° 2

    Date

    2 messidor an X 5 août 180

    Cote

    4Q3/3613 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q3 - Conservation des hypothèques de Loches
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registre d'inscription des originaux des procès-verbaux...
  17. Résultat n°17

    Registre des transcriptions et mutations d'immeubles, des inscriptions, procès-verbaux et notifications d'affiches - Volume 1

    Cote

    4Q4/1 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • Conservation de Preuilly-sur-Claise
    • Registres des formalités
    • Registre des transcriptions et mutations d'immeubles,...
  18. Résultat n°18

    N° 187

    Date

    10 octobre 1839 - 3 décembre 1835

    Cote

    4Q2/657 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des inscriptions des droits hypothécaires...
    • N° 187
  19. Résultat n°19

    N° 200

    Date

    9 juin 1941 - 24 juillet 1841

    Cote

    4Q2/670 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des inscriptions des droits hypothécaires...
    • N° 200
  20. Résultat n°20

    Registres pour servir à l'inscription des créances hypothécaires, enregistrement et transcription des contrats de mutations de propriété de transcriptions des actes transaltifs de propriété d'immeubles.

    Date

    5 frimaire an VII 16 nivôse an VII

    Cote

    4Q5/1981 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres pour servir à l'inscription des créances...
  21. Résultat n°21

    N° 8

    Date

    19 frimaire an VII 1er ventôse an VII

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des inscriptions de privilèges et hypothèques,...
    • Numéros 8 et 10
    • N° 8
  22. Résultat n°22

    N° 1

    Date

    Du 19 frimaire an VII au 01 ventôse an VII

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • Conservation de Bourgueil
    • Registres des formalités
    • Registres des inscriptions de privilèges et hypothèques,...
    • N° 1
  23. Résultat n°23

    N° 7

    Date

    23 frimaire an VII 22 ventôse an VII

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q3 - Conservation des hypothèques de Loches
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des inscriptions des droits hypothécaires...
    • N° 6 à 9
    • N° 7
  24. Résultat n°24

    N° 6

    Date

    29 frimaire an VII 14 floréal an VII

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q3 - Conservation des hypothèques de Loches
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des inscriptions des droits hypothécaires...
    • N° 6 à 9
    • N° 6
  25. Résultat n°25

    Registre des inscriptions des droits hypothécaires - Volume 6

    Date

    Du 29 frimaire an VII au 14 floréal an VII

    Cote

    4Q3/344 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • Conservation de Preuilly-sur-Claise
    • Registres des formalités
    • Registre des inscriptions des droits hypothécaires...
  26. Résultat n°26

    Registre des inscriptions de créances hypothécaires - Volume 4

    Date

    du mois de nivôse an VII au mois de germinal an VII

    Cote

    4Q1/4 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • Conservation des hypothèques d'Amboise
    • Registres des formalités
    • Registre des inscriptions de créances hypothécaires...
  27. Résultat n°27

    N° 12

    Date

    26 pluviôse an VII 4 germinal an VII

    Cote

    4Q2/484 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des inscriptions de privilèges et hypothèques,...
    • N° 12
  28. Résultat n°28

    N° 8

    Date

    22 ventôse an VII 11 floréal an VII

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q3 - Conservation des hypothèques de Loches
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des inscriptions des droits hypothécaires...
    • N° 6 à 9
    • N° 8
  29. Résultat n°29

    N° 13

    Date

    4 germinal an VII 21 germinal an VII

    Cote

    4Q2/485 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des inscriptions de privilèges et hypothèques,...
    • N° 13
  30. Résultat n°30

    N° 15

    Date

    8 germinal an VII 1er pluviôse an X

    Cote

    4Q2/487 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des inscriptions de privilèges et hypothèques,...
    • N° 15
  31. Résultat n°31

    N° 9

    Date

    16 germinal an VII 12 floréal an VII

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q3 - Conservation des hypothèques de Loches
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des inscriptions des droits hypothécaires...
    • N° 6 à 9
    • N° 9
  32. Résultat n°32

    N° 14

    Date

    21 germinal an VII 19 floréal an VII

    Cote

    4Q2/486 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des inscriptions de privilèges et hypothèques,...
    • N° 14
  33. Résultat n°33

    N° 3

    Date

    Entre le 01 floréal an VII et le 09 prairial an VII

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • Conservation de Bourgueil
    • Registres des formalités
    • Registres des inscriptions de privilèges et hypothèques,...
    • N° 3
  34. Résultat n°34

    N° 10

    Date

    1er floréal an VII 9 prairial an VII

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des inscriptions de privilèges et hypothèques,...
    • Numéros 8 et 10
    • N° 10
  35. Résultat n°35

    N° 10

    Date

    12 floréal an VII 26 prairial an VII

    Cote

    4Q3/345 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q3 - Conservation des hypothèques de Loches
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des inscriptions des droits hypothécaires...
    • N° 10
  36. Résultat n°36

    N° 8

    Date

    21 floréal an VII 25 prairial an VII

    Cote

    4Q5/1021 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des inscriptions des droits d'hypothèque,...
    • N° 8
  37. Résultat n°37

    N° 16

    Date

    21 floréal an VII 15 prairial an VII

    Cote

    4Q2/488 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des inscriptions des droits hypothécaires...
    • N° 16
  38. Résultat n°38

    N° 17

    Date

    15 prairial an VII 22 prairial an VII

    Cote

    4Q2/489 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des inscriptions des droits hypothécaires...
    • N° 17
  39. Résultat n°39

    N° 18

    Date

    22 prairial an VII 25 prairial an VII

    Cote

    4Q2/490 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des inscriptions des droits hypothécaires...
    • N° 18
  40. Résultat n°40

    N° 19

    Date

    23 prairial an VII 24 prairial an VII

    Cote

    4Q2/491 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des inscriptions des droits hypothécaires...
    • N° 19
  41. Résultat n°41

    N° 20

    Date

    24 prairial an VII 26 prairial an VII

    Cote

    4Q2/492 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des inscriptions des droits hypothécaires...
    • N° 20
  42. Résultat n°42

    N° 22

    Date

    25 prairial an VII 28 prairial an VII

    Cote

    4Q2/494 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des inscriptions des droits hypothécaires...
    • N° 22
  43. Résultat n°43

    N° 9

    Date

    25 prairial an VII 26 prairial an VII

    Cote

    4Q5/1022 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des inscriptions des droits d'hypothèque,...
    • N° 9
  44. Résultat n°44

    N° 11

    Date

    26 prairial an VII 28 prairial an VII

    Cote

    4Q3/346 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q3 - Conservation des hypothèques de Loches
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des inscriptions des droits hypothécaires...
    • N° 11
  45. Résultat n°45

    N° 10

    Date

    26 prairial an VII 24 frimaire an IX

    Cote

    4Q5/1023 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des inscriptions des droits d'hypothèque,...
    • N° 10
  46. Résultat n°46

    N° 21

    Date

    26 prairial an VII 11 brumaire an IX

    Cote

    4Q2/493 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des inscriptions des droits hypothécaires...
    • N° 21
  47. Résultat n°47

    N° 13

    Date

    28 prairial an VII 21 ventôse an VIII

    Cote

    4Q3/348 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q3 - Conservation des hypothèques de Loches
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des inscriptions des droits hypothécaires...
    • N° 13
  48. Résultat n°48

    N° 12

    Date

    28 prairial an VII

    Cote

    4Q3/347 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q3 - Conservation des hypothèques de Loches
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des inscriptions des droits hypothécaires...
    • N° 12
  49. Résultat n°49

    N° 23

    Date

    29 prairial an VII 1er prairial an VIII

    Cote

    4Q2/495 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des inscriptions des droits hypothécaires...
    • N° 23
  50. Résultat n°50

    N° 14

    Date

    21 ventôse an VIII 9 ventôse an IX

    Cote

    4Q3/349 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q3 - Conservation des hypothèques de Loches
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des inscriptions des droits hypothécaires...
    • N° 14
  51. Résultat n°51

    N° 24

    Date

    11 brumaire an IX 6 floréal an IX

    Cote

    4Q2/496 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des inscriptions des droits hypothécaires...
    • N° 24
  52. Résultat n°52

    N° 11

    Date

    24 frimaire an IX 9 fructidor an IX

    Cote

    4Q5/1024 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des inscriptions des droits d'hypothèque,...
    • N° 11
  53. Résultat n°53

    N° 15

    Date

    9 ventôse an IX 19 frimaire an X

    Cote

    4Q3/350 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q3 - Conservation des hypothèques de Loches
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des inscriptions des droits hypothécaires...
    • N° 15
  54. Résultat n°54

    N° 25

    Date

    6 floréal an IX 14 vendémiaire an X

    Cote

    4Q2/497 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des inscriptions des droits hypothécaires...
    • N° 25
  55. Résultat n°55

    N° 12

    Date

    9 fructidor an IX 17 ventôse an X

    Cote

    4Q5/1025 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des inscriptions des droits d'hypothèque,...
    • N° 12
  56. Résultat n°56

    N° 26

    Date

    15 vendémiaire an X 27 ventôse an X

    Cote

    4Q2/498 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des inscriptions des droits hypothécaires...
    • N° 26
  57. Résultat n°57

    N° 16

    Date

    19 frimaire an X 8 prairial an X

    Cote

    4Q3/351 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q3 - Conservation des hypothèques de Loches
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des inscriptions des droits hypothécaires...
    • N° 16
  58. Résultat n°58

    N° 13

    Date

    17 ventôse an X 23 floréal an X

    Cote

    4Q5/1026 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des inscriptions des droits d'hypothèque,...
    • N° 13
  59. Résultat n°59

    N° 27

    Date

    27 ventôse an X 29 messidor an X

    Cote

    4Q2/499 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des inscriptions des droits hypothécaires...
    • N° 27
  60. Résultat n°60

    N° 14

    Date

    23 floréal an X 9 thermidor an X

    Cote

    4Q5/1027 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des inscriptions des droits d'hypothèque,...
    • N° 14
  61. Résultat n°61

    N° 17

    Date

    8 prairial an X 8 nivôse an XI

    Cote

    4Q3/352 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q3 - Conservation des hypothèques de Loches
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des inscriptions des droits hypothécaires...
    • N° 17
  62. Résultat n°62

    Registre d'inscription des originaux d'exploits de notification des procès-verbaux d'affiches pour parvenir à la vente forcée d'un immeuble. N° 2

    Date

    1er messidor an X 5 août 1807

    Cote

    4Q3/3612 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q3 - Conservation des hypothèques de Loches
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registre d'inscription des originaux d'exploits de...
  63. Résultat n°63

    N° 29

    Date

    29 messidor an X 26 frimaire an XI

    Cote

    4Q2/500 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des inscriptions des droits hypothécaires...
    • N° 29
  64. Résultat n°64

    N° 15

    Date

    9 thermidor an X 27 ventôse an XI

    Cote

    4Q5/1028 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des inscriptions des droits d'hypothèque,...
    • N° 15
  65. Résultat n°65

    N° 18

    Date

    8 nivôse an XI 24 messidor an XI

    Cote

    4Q3/353 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q3 - Conservation des hypothèques de Loches
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des inscriptions des droits hypothécaires...
    • N° 18
  66. Résultat n°66

    N° 16

    Date

    27 ventôse an XI 15 prairial an XI

    Cote

    4Q5/1029 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des inscriptions des droits d'hypothèque,...
    • N° 16
  67. Résultat n°67

    N° 31

    Date

    3 germinal an XI 22 messidor an XI

    Cote

    4Q2/501 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des inscriptions des droits hypothécaires...
    • N° 31
  68. Résultat n°68

    N° 17

    Date

    15 prairial an XI 28 frimaire an XII

    Cote

    4Q5/1030 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des inscriptions des droits d'hypothèque,...
    • N° 17
  69. Résultat n°69

    N° 32

    Date

    22 messidor an XI 9 frimaire an XII

    Cote

    4Q2/502 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des inscriptions des droits hypothécaires...
    • N° 32
  70. Résultat n°70

    N° 19

    Date

    24 messidor an XI 19 ventôse an XII

    Cote

    4Q3/354 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q3 - Conservation des hypothèques de Loches
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des inscriptions des droits hypothécaires...
    • N° 19
  71. Résultat n°71

    N° 36

    Date

    9 brumaire an XII 10 germinal an XII

    Cote

    4Q2/506 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des inscriptions des droits hypothécaires...
    • N° 36
  72. Résultat n°72

    N° 33

    Date

    9 frimaire an XII 10 ventôse an XII

    Cote

    4Q2/503 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des inscriptions des droits hypothécaires...
    • N° 33
  73. Résultat n°73

    N° 18

    Date

    28 frimaire an XII 18 pluviôse an XII

    Cote

    4Q5/1031 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des inscriptions des droits d'hypothèque,...
    • N° 18
  74. Résultat n°74

    N° 19

    Date

    18 pluviôse an XII 20 germinal an XII

    Cote

    4Q5/1032 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des inscriptions des droits d'hypothèque,...
    • N° 19
  75. Résultat n°75

    N° 34

    Date

    10 ventôse an XII 8 prairial an XII

    Cote

    4Q2/504 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des inscriptions des droits hypothécaires...
    • N° 34
  76. Résultat n°76

    N° 20

    Date

    19 ventôse an XII 16 frimaire an XIII

    Cote

    4Q3/355 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q3 - Conservation des hypothèques de Loches
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des inscriptions des droits hypothécaires...
    • N° 20
  77. Résultat n°77

    N° 37

    Date

    10 germinal an XII 20 fructidor an XII

    Cote

    4Q2/507 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des inscriptions des droits hypothécaires...
    • N° 37
  78. Résultat n°78

    N° 20

    Date

    20 germinal an XII 20 prairial an XII

    Cote

    4Q5/1033 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des inscriptions des droits d'hypothèque,...
    • N° 20
  79. Résultat n°79

    N° 21

    Date

    20 prairial an XII 11 fructidor an XII

    Cote

    4Q5/1034 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des inscriptions des droits d'hypothèque,...
    • N° 21
  80. Résultat n°80

    N° 38

    Date

    20 fructidor an XII 27 février 1806

    Cote

    4Q2/508 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des inscriptions des droits hypothécaires...
    • N° 38