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1 751 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    N° 90

    Date

    7 juin 1734 - 5 septembre 1834

    Cote

    4Q3/425 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q3 - Conservation des hypothèques de Loches
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des inscriptions des droits hypothécaires...
    • N° 90
  2. Résultat n°2

    N° 590

    Date

    17 mars 1760 - 1er mai 1860

    Cote

    4Q5/1603 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des inscriptions des droits d'hypothèque,...
    • N° 590
  3. Résultat n°3

    Fabrique, rente de la métairie des Boudinières : actes notariés, inscriptions hypothécaires

    Date

    1785-1819

    Cote

    EDEP100/P3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 100 - Commune d'Épeigné-les-Bois (Indre-et-Loire)...

    • Série P : Cultes
    • Fabrique, rente de la métairie des Boudinières : actes...
  4. Résultat n°4

    N° 35

    Date

    8 prairial an XII 9 brumaire an XII

    Cote

    4Q2/505 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des inscriptions des droits hypothécaires...
    • N° 35
  5. Résultat n°5

    N° 255

    Date

    29 mars 1834 - 7 février 1834

    Cote

    4Q5/1268 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des inscriptions des droits d'hypothèque,...
    • N° 255
  6. Résultat n°6

    N° 730 (77)

    Date

    27 novembre 1865 - 11 avril 1865

    Cote

    4Q5/1743 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des inscriptions des droits d'hypothèque,...
    • N° 730 (77)
  7. Résultat n°7

    N° 519

    Date

    27 novembre 1857 - 24 janvier 1857

    Cote

    4Q5/1532 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des inscriptions des droits d'hypothèque,...
    • N° 519
  8. Résultat n°8

    N° 22

    Date

    11 fructidor an XIII 27 nivôse an XIII

    Cote

    4Q5/1035 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des inscriptions des droits d'hypothèque,...
    • N° 22
  9. Résultat n°9

    N° 719 (74)

    Date

    6 mai 1866 - 27 novembre 1865

    Cote

    4Q5/1732 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des inscriptions des droits d'hypothèque,...
    • N° 719 (74)
  10. Résultat n°10

    N° 88

    Date

    19 décembre 1914 - 10 février 1815

    Cote

    4Q5/1101 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des inscriptions des droits d'hypothèque,...
    • N° 88
  11. Résultat n°11

    N° 250

    Date

    29 novembre 1847 - 28 novembre 1847

    Cote

    4Q2/719 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des inscriptions des droits hypothécaires...
    • N° 250
  12. Résultat n°12

    N° 183

    Date

    14 mars 1839 - 1er mai 1835

    Cote

    4Q2/653 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des inscriptions des droits hypothécaires...
    • N° 183
  13. Résultat n°13

    N° 209

    Date

    8 décembre 1852 - 20 janvier 1852

    Cote

    4Q3/544 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q3 - Conservation des hypothèques de Loches
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des inscriptions des droits hypothécaires...
    • N° 209
  14. Résultat n°14

    N° 544

    Date

    2 février 1859 - 30 mars 1858

    Cote

    4Q5/1557 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des inscriptions des droits d'hypothèque,...
    • N° 544
  15. Résultat n°15

    N° 636

    Date

    25 janvier 1862 - 22 février 1852

    Cote

    4Q5/1649 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des inscriptions des droits d'hypothèque,...
    • N° 636
  16. Résultat n°16

    Registre d'inscription des originaux des procès-verbaux d'huissiers constatant l'apposition d'affiches pour parvenir à la vente forcée d'un immeuble. N° 2

    Date

    2 messidor an X 5 août 180

    Cote

    4Q3/3613 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q3 - Conservation des hypothèques de Loches
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registre d'inscription des originaux des procès-verbaux...
  17. Résultat n°17

    Registre des transcriptions et mutations d'immeubles, des inscriptions, procès-verbaux et notifications d'affiches - Volume 1

    Cote

    4Q4/1 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • Conservation de Preuilly-sur-Claise
    • Registres des formalités
    • Registre des transcriptions et mutations d'immeubles,...
  18. Résultat n°18

    N° 187

    Date

    10 octobre 1839 - 3 décembre 1835

    Cote

    4Q2/657 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des inscriptions des droits hypothécaires...
    • N° 187
  19. Résultat n°19

    N° 200

    Date

    9 juin 1941 - 24 juillet 1841

    Cote

    4Q2/670 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des inscriptions des droits hypothécaires...
    • N° 200
  20. Résultat n°20

    Registres pour servir à l'inscription des créances hypothécaires, enregistrement et transcription des contrats de mutations de propriété de transcriptions des actes transaltifs de propriété d'immeubles.

    Date

    5 frimaire an VII 16 nivôse an VII

    Cote

    4Q5/1981 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres pour servir à l'inscription des créances...