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1 751 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    N° 35

    Date

    8 prairial an XII 9 brumaire an XII

    Cote

    4Q2/505 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des inscriptions des droits hypothécaires...
    • N° 35
  2. Résultat n°2

    N° 255

    Date

    29 mars 1834 - 7 février 1834

    Cote

    4Q5/1268 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des inscriptions des droits d'hypothèque,...
    • N° 255
  3. Résultat n°3

    N° 730 (77)

    Date

    27 novembre 1865 - 11 avril 1865

    Cote

    4Q5/1743 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des inscriptions des droits d'hypothèque,...
    • N° 730 (77)
  4. Résultat n°4

    N° 519

    Date

    27 novembre 1857 - 24 janvier 1857

    Cote

    4Q5/1532 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des inscriptions des droits d'hypothèque,...
    • N° 519
  5. Résultat n°5

    N° 22

    Date

    11 fructidor an XIII 27 nivôse an XIII

    Cote

    4Q5/1035 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des inscriptions des droits d'hypothèque,...
    • N° 22
  6. Résultat n°6

    N° 719 (74)

    Date

    6 mai 1866 - 27 novembre 1865

    Cote

    4Q5/1732 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des inscriptions des droits d'hypothèque,...
    • N° 719 (74)
  7. Résultat n°7

    N° 88

    Date

    19 décembre 1914 - 10 février 1815

    Cote

    4Q5/1101 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des inscriptions des droits d'hypothèque,...
    • N° 88
  8. Résultat n°8

    N° 250

    Date

    29 novembre 1847 - 28 novembre 1847

    Cote

    4Q2/719 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des inscriptions des droits hypothécaires...
    • N° 250
  9. Résultat n°9

    N° 183

    Date

    14 mars 1839 - 1er mai 1835

    Cote

    4Q2/653 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des inscriptions des droits hypothécaires...
    • N° 183
  10. Résultat n°10

    N° 209

    Date

    8 décembre 1852 - 20 janvier 1852

    Cote

    4Q3/544 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q3 - Conservation des hypothèques de Loches
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des inscriptions des droits hypothécaires...
    • N° 209
  11. Résultat n°11

    N° 544

    Date

    2 février 1859 - 30 mars 1858

    Cote

    4Q5/1557 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des inscriptions des droits d'hypothèque,...
    • N° 544
  12. Résultat n°12

    N° 636

    Date

    25 janvier 1862 - 22 février 1852

    Cote

    4Q5/1649 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des inscriptions des droits d'hypothèque,...
    • N° 636
  13. Résultat n°13

    Registre d'inscription des originaux des procès-verbaux d'huissiers constatant l'apposition d'affiches pour parvenir à la vente forcée d'un immeuble. N° 2

    Date

    2 messidor an X 5 août 180

    Cote

    4Q3/3613 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q3 - Conservation des hypothèques de Loches
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registre d'inscription des originaux des procès-verbaux...
  14. Résultat n°14

    Registre des transcriptions et mutations d'immeubles, des inscriptions, procès-verbaux et notifications d'affiches - Volume 1

    Cote

    4Q4/1 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • Conservation de Preuilly-sur-Claise
    • Registres des formalités
    • Registre des transcriptions et mutations d'immeubles,...
  15. Résultat n°15

    N° 187

    Date

    10 octobre 1839 - 3 décembre 1835

    Cote

    4Q2/657 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des inscriptions des droits hypothécaires...
    • N° 187
  16. Résultat n°16

    N° 200

    Date

    9 juin 1941 - 24 juillet 1841

    Cote

    4Q2/670 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des inscriptions des droits hypothécaires...
    • N° 200
  17. Résultat n°17

    N° 1344

    Date

    17 décembre 1945 - 14 mai 1946

    Cote

    4Q2/901 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des inscriptions des droits hypothécaires...
    • N° 1344
  18. Résultat n°18

    N° 1342

    Date

    11 mai 1944 - 2 mai 1946

    Cote

    4Q2/899 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des inscriptions des droits hypothécaires...
    • N° 1342
  19. Résultat n°19

    N° 87

    Date

    18 août 1945 - 7 mars 1946

    Cote

    4Q3/702 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q3 - Conservation des hypothèques de Loches
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des inscriptions des droits hypothécaires...
    • N° 87
  20. Résultat n°20

    N° 2426 (336)

    Date

    23 septembre 1944 - 2 mars 1946

    Cote

    4Q5/1976 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des inscriptions des droits d'hypothèque,...
    • N° 2426 (336)
  21. Résultat n°21

    N° 2430

    Date

    5 novembre 1945 - 5 janvier 1946

    Cote

    4Q5/1980 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des inscriptions des droits d'hypothèque,...
    • N° 2430
  22. Résultat n°22

    N° 1343

    Date

    24 février 1945 - 15 décembre 1945

    Cote

    4Q2/900 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des inscriptions des droits hypothécaires...
    • N° 1343
  23. Résultat n°23

    N° 2429

    Date

    20 août 1945 - 2 novembre 1945

    Cote

    4Q5/1979 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des inscriptions des droits d'hypothèque,...
    • N° 2429
  24. Résultat n°24

    N° 2428

    Date

    16 avril 1945 - 18 août 1945

    Cote

    4Q5/1978 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des inscriptions des droits d'hypothèque,...
    • N° 2428
  25. Résultat n°25

    N° 86

    Date

    7 février 1944 - 17 août 1945

    Cote

    4Q3/701 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q3 - Conservation des hypothèques de Loches
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des inscriptions des droits hypothécaires...
    • N° 86
  26. Résultat n°26

    N° 2427

    Date

    8 décembre 1944 - 14 avril 1945

    Cote

    4Q5/1977 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des inscriptions des droits d'hypothèque,...
    • N° 2427
  27. Résultat n°27

    N° 1341

    Date

    11 décembre 1943 - 16 février 1945

    Cote

    4Q2/898 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des inscriptions des droits hypothécaires...
    • N° 1341
  28. Résultat n°28

    N° 2425

    Date

    7 juillet 1944 - 7 décembre 1944

    Cote

    4Q5/1975 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des inscriptions des droits d'hypothèque,...
    • N° 2425
  29. Résultat n°29

    N° 2420 (335)

    Date

    4 février 1943 - 20 septembre 1944

    Cote

    4Q5/1970 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des inscriptions des droits d'hypothèque,...
    • N° 2420 (335)
  30. Résultat n°30

    N° 2424

    Date

    7 mars 1944 - 30 juin 1944

    Cote

    4Q5/1974 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des inscriptions des droits d'hypothèque,...
    • N° 2424
  31. Résultat n°31

    N° 1337

    Date

    15 juin 1941 - 11 mai 1944

    Cote

    4Q2/894 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des inscriptions des droits hypothécaires...
    • N° 1337
  32. Résultat n°32

    N° 2423

    Date

    3 novembre 1943 - 2 mars 1944

    Cote

    4Q5/1973 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des inscriptions des droits d'hypothèque,...
    • N° 2423
  33. Résultat n°33

    N° 85

    Date

    27 avril 1943 - 4 février 1944

    Cote

    4Q3/700 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q3 - Conservation des hypothèques de Loches
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des inscriptions des droits hypothécaires...
    • N° 85
  34. Résultat n°34

    N° 1340

    Date

    29 janvier 1943 - 9 décembre 1943

    Cote

    4Q2/897 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des inscriptions des droits hypothécaires...
    • N° 1340
  35. Résultat n°35

    N° 2422

    Date

    15 juillet 1943 - 30 octobre 1943

    Cote

    4Q5/1972 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des inscriptions des droits d'hypothèque,...
    • N° 2422
  36. Résultat n°36

    N° 2421

    Date

    20 avril 1943 - 13 juillet 1943

    Cote

    4Q5/1971 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des inscriptions des droits d'hypothèque,...
    • N° 2421
  37. Résultat n°37

    N° 84

    Date

    4 septembre 1942 - 22 avril 1943

    Cote

    4Q3/699 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q3 - Conservation des hypothèques de Loches
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des inscriptions des droits hypothécaires...
    • N° 84
  38. Résultat n°38

    N° 2419

    Date

    8 janvier 1943 - 17 avril 1943

    Cote

    4Q5/1969 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des inscriptions des droits d'hypothèque,...
    • N° 2419
  39. Résultat n°39

    N° 2411 (334)

    Date

    15 septembre 1941 - 30 janvier 1943

    Cote

    4Q5/1961 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des inscriptions des droits d'hypothèque,...
    • N° 2411 (334)
  40. Résultat n°40

    N° 1339

    Date

    8 juillet 1942 - 22 janvier 1943

    Cote

    4Q2/896 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des inscriptions des droits hypothécaires...
    • N° 1339
  41. Résultat n°41

    N° 2418

    Date

    15 octobre 1942 - 6 janvier 1943

    Cote

    4Q5/1968 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des inscriptions des droits d'hypothèque,...
    • N° 2418
  42. Résultat n°42

    N° 2417

    Date

    4 juillet 1942 - 12 octobre 1942

    Cote

    4Q5/1967 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des inscriptions des droits d'hypothèque,...
    • N° 2417
  43. Résultat n°43

    N° 83

    Date

    15 janvier 1942 - 2 septembre 1942

    Cote

    4Q3/698 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q3 - Conservation des hypothèques de Loches
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des inscriptions des droits hypothécaires...
    • N° 83
  44. Résultat n°44

    N° 1338

    Date

    27 novembre 1941 - 4 juillet 1942

    Cote

    4Q2/895 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des inscriptions des droits hypothécaires...
    • N° 1338
  45. Résultat n°45

    N° 2416

    Date

    28 avril 1942 - 3 juillet 1942

    Cote

    4Q5/1966 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des inscriptions des droits d'hypothèque,...
    • N° 2416
  46. Résultat n°46

    N° 2415

    Date

    7 mars 1942 - 28 avril 1942

    Cote

    4Q5/1965 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des inscriptions des droits d'hypothèque,...
    • N° 2415
  47. Résultat n°47

    N° 2414

    Date

    8 janvier 1942 - 6 mars 1942

    Cote

    4Q5/1964 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des inscriptions des droits d'hypothèque,...
    • N° 2414
  48. Résultat n°48

    N° 82

    Date

    5 mars 1941 - 10 janvier 1942

    Cote

    4Q3/697 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q3 - Conservation des hypothèques de Loches
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des inscriptions des droits hypothécaires...
    • N° 82
  49. Résultat n°49

    N° 2413

    Date

    29 octobre 1941 - 7 janvier 1942

    Cote

    4Q5/1963 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des inscriptions des droits d'hypothèque,...
    • N° 2413
  50. Résultat n°50

    N° 1336

    Date

    15 mai 1941 - 25 novembre 1941

    Cote

    4Q2/893 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des inscriptions des droits hypothécaires...
    • N° 1336
  51. Résultat n°51

    N° 2412

    Date

    17 septembre 28 octobre 1941

    Cote

    4Q5/1962 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des inscriptions des droits d'hypothèque,...
    • N° 2412
  52. Résultat n°52

    N° 2410

    Date

    29 juillet 1941 - 17 septembre 1941

    Cote

    4Q5/1960 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des inscriptions des droits d'hypothèque,...
    • N° 2410
  53. Résultat n°53

    N° 2409

    Date

    3 juin 1941 - 21 juillet 1941

    Cote

    4Q5/1959 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des inscriptions des droits d'hypothèque,...
    • N° 2409
  54. Résultat n°54

    N° 1329

    Date

    13 juillet 1938 - 7 juin 1941

    Cote

    4Q2/886 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des inscriptions des droits hypothécaires...
    • N° 1329
  55. Résultat n°55

    N° 2408

    Date

    19 avril 1941 - 3 juin 1941

    Cote

    4Q5/1958 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des inscriptions des droits d'hypothèque,...
    • N° 2408
  56. Résultat n°56

    N° 1335

    Date

    23 novembre 1940 - 14 mai 1941

    Cote

    4Q2/892 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des inscriptions des droits hypothécaires...
    • N° 1335
  57. Résultat n°57

    N° 2407

    Date

    12 mars 1941 - 19 avril 1941

    Cote

    4Q5/1957 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des inscriptions des droits d'hypothèque,...
    • N° 2407
  58. Résultat n°58

    N° 2406

    Date

    21 janvier 1941 - 11 mars 1941

    Cote

    4Q5/1956 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des inscriptions des droits d'hypothèque,...
    • N° 2406
  59. Résultat n°59

    N° 81

    Date

    16 mai 1940 - 5 mars 1941

    Cote

    4Q3/696 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q3 - Conservation des hypothèques de Loches
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des inscriptions des droits hypothécaires...
    • N° 81
  60. Résultat n°60

    N° 2405

    Date

    2 décembre 1940 - 21 janvier 1941

    Cote

    4Q5/1955 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des inscriptions des droits d'hypothèque,...
    • N° 2405
  61. Résultat n°61

    N° 2404

    Date

    21 octobre 1940 - 30 novembre 1940

    Cote

    4Q5/1954 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des inscriptions des droits d'hypothèque,...
    • N° 2404
  62. Résultat n°62

    N° 1334

    Date

    18 avril 1940 - 27 novembre 1940

    Cote

    4Q2/891 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des inscriptions des droits hypothécaires...
    • N° 1334
  63. Résultat n°63

    N° 2403

    Date

    21 août 1940 - 21 octobre 1940

    Cote

    4Q5/1953 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des inscriptions des droits d'hypothèque,...
    • N° 2403
  64. Résultat n°64

    N° 2401 (333)

    Date

    18 mai 1940 - 13 septembre 1940

    Cote

    4Q5/1951 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des inscriptions des droits d'hypothèque,...
    • N° 2401 (333)
  65. Résultat n°65

    N° 2402

    Date

    5 juin 1940 - 20 août 1940

    Cote

    4Q5/1952 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des inscriptions des droits d'hypothèque,...
    • N° 2402
  66. Résultat n°66

    N° 2400

    Date

    20 avril 1940 - 4 juin 1940

    Cote

    4Q5/1950 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des inscriptions des droits d'hypothèque,...
    • N° 2400
  67. Résultat n°67

    N° 2389 (332)

    Date

    30 mars 1939 - 17 mai 1940

    Cote

    4Q5/1939 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des inscriptions des droits d'hypothèque,...
    • N° 2389 (332)
  68. Résultat n°68

    N° 80

    Date

    28 juillet 1939 - 14 mai 1940

    Cote

    4Q3/695 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q3 - Conservation des hypothèques de Loches
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des inscriptions des droits hypothécaires...
    • N° 80
  69. Résultat n°69

    N° 2399

    Date

    7 mars 1940 - 19 avril 1940

    Cote

    4Q5/1949 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des inscriptions des droits d'hypothèque,...
    • N° 2399
  70. Résultat n°70

    N° 1333

    Date

    22 septembre 1939 - 18 avril 1940

    Cote

    4Q2/890 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des inscriptions des droits hypothécaires...
    • N° 1333
  71. Résultat n°71

    N° 2398

    Date

    1er février 1940 - 7 mars 1940

    Cote

    4Q5/1948 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des inscriptions des droits d'hypothèque,...
    • N° 2398
  72. Résultat n°72

    N° 2397

    Date

    12 décembre 1939 - 31 janvier 1940

    Cote

    4Q5/1947 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des inscriptions des droits d'hypothèque,...
    • N° 2397
  73. Résultat n°73

    N° 2396

    Date

    6 octobre 1939 - 11 décembre 1939

    Cote

    4Q5/1946 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des inscriptions des droits d'hypothèque,...
    • N° 2396
  74. Résultat n°74

    N° 2395

    Date

    24 août 1939 - 6 octobre 1939

    Cote

    4Q5/1945 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des inscriptions des droits d'hypothèque,...
    • N° 2395
  75. Résultat n°75

    N° 1332

    Date

    6 juin 1939 - 19 septembre 1939

    Cote

    4Q2/889 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des inscriptions des droits hypothécaires...
    • N° 1332
  76. Résultat n°76

    N° 2394

    Date

    19 juillet 1939 - 24 août 1939

    Cote

    4Q5/1944 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des inscriptions des droits d'hypothèque,...
    • N° 2394
  77. Résultat n°77

    N° 79

    Date

    5 avril 1939 - 27 juillet 1939

    Cote

    4Q3/694 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q3 - Conservation des hypothèques de Loches
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des inscriptions des droits hypothécaires...
    • N° 79
  78. Résultat n°78

    N° 2393

    Date

    24 juin 1939 - 18 juillet 1939

    Cote

    4Q5/1943 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des inscriptions des droits d'hypothèque,...
    • N° 2393
  79. Résultat n°79

    N° 2392

    Date

    7 juin 1939 - 23 juin 1939

    Cote

    4Q5/1942 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des inscriptions des droits d'hypothèque,...
    • N° 2392
  80. Résultat n°80

    N° 2391

    Date

    6 mai 1939 - 6 juin 1939

    Cote

    4Q5/1941 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des inscriptions des droits d'hypothèque,...
    • N° 2391