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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
4Q3/425 (Cote)
Date
7 juin 1734 - 5 septembre 1834
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q3 - Conservation des hypothèques de Loches
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des inscriptions des droits hypothécaires...
  • N° 90
Résultat n°2
Cote
4Q5/1603 (Cote)
Date
17 mars 1760 - 1er mai 1860
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des inscriptions des droits d'hypothèque,...
  • N° 590
Résultat n°3
Cote
EDEP100/P3 (Cote)
Date
1785-1819
Lieu
Épeigné-les-Bois (Indre-et-Loire, France)
Type de document
acte authentique, inscription hypothécaire
  • Contexte : E-dépôt 100 - Commune d'Épeigné-les-Bois (Indre-et-Loire)...

  • Série P : Cultes
  • Fabrique, rente de la métairie des Boudinières : actes...
Résultat n°4
Cote
4Q2/505 (Cote)
Date
8 prairial an XII 9 brumaire an XII
Lieu
Chinon (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des inscriptions des droits hypothécaires...
  • N° 35
Résultat n°5
Cote
4Q5/1268 (Cote)
Date
29 mars 1834 - 7 février 1834
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des inscriptions des droits d'hypothèque,...
  • N° 255
Résultat n°6
Cote
4Q5/1743 (Cote)
Date
27 novembre 1865 - 11 avril 1865
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des inscriptions des droits d'hypothèque,...
  • N° 730 (77)
Résultat n°7
Cote
4Q5/1532 (Cote)
Date
27 novembre 1857 - 24 janvier 1857
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des inscriptions des droits d'hypothèque,...
  • N° 519
Résultat n°8
Cote
4Q5/1035 (Cote)
Date
11 fructidor an XIII 27 nivôse an XIII
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des inscriptions des droits d'hypothèque,...
  • N° 22
Résultat n°9
Cote
4Q5/1732 (Cote)
Date
6 mai 1866 - 27 novembre 1865
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des inscriptions des droits d'hypothèque,...
  • N° 719 (74)
Résultat n°10
Cote
4Q5/1101 (Cote)
Date
19 décembre 1914 - 10 février 1815
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des inscriptions des droits d'hypothèque,...
  • N° 88
Résultat n°11
Cote
4Q2/719 (Cote)
Date
29 novembre 1847 - 28 novembre 1847
Lieu
Chinon (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des inscriptions des droits hypothécaires...
  • N° 250
Résultat n°12
Cote
4Q2/653 (Cote)
Date
14 mars 1839 - 1er mai 1835
Lieu
Chinon (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des inscriptions des droits hypothécaires...
  • N° 183
Résultat n°13
Cote
4Q3/544 (Cote)
Date
8 décembre 1852 - 20 janvier 1852
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q3 - Conservation des hypothèques de Loches
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des inscriptions des droits hypothécaires...
  • N° 209
Résultat n°14
Cote
4Q5/1557 (Cote)
Date
2 février 1859 - 30 mars 1858
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des inscriptions des droits d'hypothèque,...
  • N° 544
Résultat n°15
Cote
4Q5/1649 (Cote)
Date
25 janvier 1862 - 22 février 1852
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des inscriptions des droits d'hypothèque,...
  • N° 636
Résultat n°16
Cote
4Q3/3613 (Cote)
Date
2 messidor an X 5 août 180
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q3 - Conservation des hypothèques de Loches
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registre d'inscription des originaux des procès-verbaux...
Résultat n°17
Cote
4Q4/1 (Cote)
Date- Lieu - Type de document
transcription hypothécaire, inscription hypothécaire, registre
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • Conservation de Preuilly-sur-Claise
  • Registres des formalités
  • Registre des transcriptions et mutations d'immeubles,...
Résultat n°18
Cote
4Q2/657 (Cote)
Date
10 octobre 1839 - 3 décembre 1835
Lieu
Chinon (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des inscriptions des droits hypothécaires...
  • N° 187
Résultat n°19
Cote
4Q2/670 (Cote)
Date
9 juin 1941 - 24 juillet 1841
Lieu
Chinon (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des inscriptions des droits hypothécaires...
  • N° 200
Résultat n°20
Cote
4Q5/1981 (Cote)
Date
5 frimaire an VII 16 nivôse an VII
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
inscription hypothécaire, transcription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres pour servir à l'inscription des créances...
Résultat n°21
Cote- Date
19 frimaire an VII 1er ventôse an VII
Lieu
Chinon (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des inscriptions de privilèges et hypothèques,...
  • Numéros 8 et 10
  • N° 8
Résultat n°22
Cote- Date
Du 19 frimaire an VII au 01 ventôse an VII
Lieu - Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • Conservation de Bourgueil
  • Registres des formalités
  • Registres des inscriptions de privilèges et hypothèques,...
  • N° 1
Résultat n°23
Cote- Date
23 frimaire an VII 22 ventôse an VII
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q3 - Conservation des hypothèques de Loches
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des inscriptions des droits hypothécaires...
  • N° 6 à 9
  • N° 7
Résultat n°24
Cote- Date
29 frimaire an VII 14 floréal an VII
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q3 - Conservation des hypothèques de Loches
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des inscriptions des droits hypothécaires...
  • N° 6 à 9
  • N° 6
Résultat n°25
Cote
4Q3/344 (Cote)
Date
Du 29 frimaire an VII au 14 floréal an VII
Lieu - Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • Conservation de Preuilly-sur-Claise
  • Registres des formalités
  • Registre des inscriptions des droits hypothécaires...
Résultat n°26
Cote
4Q1/4 (Cote)
Date
du mois de nivôse an VII au mois de germinal an VII
Lieu - Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • Conservation des hypothèques d'Amboise
  • Registres des formalités
  • Registre des inscriptions de créances hypothécaires...
Résultat n°27
Cote
4Q2/484 (Cote)
Date
26 pluviôse an VII 4 germinal an VII
Lieu
Chinon (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des inscriptions de privilèges et hypothèques,...
  • N° 12
Résultat n°28
Cote- Date
22 ventôse an VII 11 floréal an VII
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q3 - Conservation des hypothèques de Loches
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des inscriptions des droits hypothécaires...
  • N° 6 à 9
  • N° 8
Résultat n°29
Cote
4Q2/485 (Cote)
Date
4 germinal an VII 21 germinal an VII
Lieu
Chinon (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des inscriptions de privilèges et hypothèques,...
  • N° 13
Résultat n°30
Cote
4Q2/487 (Cote)
Date
8 germinal an VII 1er pluviôse an X
Lieu
Chinon (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des inscriptions de privilèges et hypothèques,...
  • N° 15
Résultat n°31
Cote- Date
16 germinal an VII 12 floréal an VII
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q3 - Conservation des hypothèques de Loches
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des inscriptions des droits hypothécaires...
  • N° 6 à 9
  • N° 9
Résultat n°32
Cote
4Q2/486 (Cote)
Date
21 germinal an VII 19 floréal an VII
Lieu
Chinon (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des inscriptions de privilèges et hypothèques,...
  • N° 14
Résultat n°33
Cote- Date
Entre le 01 floréal an VII et le 09 prairial an VII
Lieu - Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • Conservation de Bourgueil
  • Registres des formalités
  • Registres des inscriptions de privilèges et hypothèques,...
  • N° 3
Résultat n°34
Cote- Date
1er floréal an VII 9 prairial an VII
Lieu
Chinon (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des inscriptions de privilèges et hypothèques,...
  • Numéros 8 et 10
  • N° 10
Résultat n°35
Cote
4Q3/345 (Cote)
Date
12 floréal an VII 26 prairial an VII
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q3 - Conservation des hypothèques de Loches
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des inscriptions des droits hypothécaires...
  • N° 10
Résultat n°36
Cote
4Q5/1021 (Cote)
Date
21 floréal an VII 25 prairial an VII
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des inscriptions des droits d'hypothèque,...
  • N° 8
Résultat n°37
Cote
4Q2/488 (Cote)
Date
21 floréal an VII 15 prairial an VII
Lieu
Chinon (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des inscriptions des droits hypothécaires...
  • N° 16
Résultat n°38
Cote
4Q2/489 (Cote)
Date
15 prairial an VII 22 prairial an VII
Lieu
Chinon (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des inscriptions des droits hypothécaires...
  • N° 17
Résultat n°39
Cote
4Q2/490 (Cote)
Date
22 prairial an VII 25 prairial an VII
Lieu
Chinon (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des inscriptions des droits hypothécaires...
  • N° 18
Résultat n°40
Cote
4Q2/491 (Cote)
Date
23 prairial an VII 24 prairial an VII
Lieu
Chinon (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des inscriptions des droits hypothécaires...
  • N° 19
Résultat n°41
Cote
4Q2/492 (Cote)
Date
24 prairial an VII 26 prairial an VII
Lieu
Chinon (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des inscriptions des droits hypothécaires...
  • N° 20
Résultat n°42
Cote
4Q2/494 (Cote)
Date
25 prairial an VII 28 prairial an VII
Lieu
Chinon (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des inscriptions des droits hypothécaires...
  • N° 22
Résultat n°43
Cote
4Q5/1022 (Cote)
Date
25 prairial an VII 26 prairial an VII
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des inscriptions des droits d'hypothèque,...
  • N° 9
Résultat n°44
Cote
4Q3/346 (Cote)
Date
26 prairial an VII 28 prairial an VII
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q3 - Conservation des hypothèques de Loches
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des inscriptions des droits hypothécaires...
  • N° 11
Résultat n°45
Cote
4Q5/1023 (Cote)
Date
26 prairial an VII 24 frimaire an IX
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des inscriptions des droits d'hypothèque,...
  • N° 10
Résultat n°46
Cote
4Q2/493 (Cote)
Date
26 prairial an VII 11 brumaire an IX
Lieu
Chinon (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des inscriptions des droits hypothécaires...
  • N° 21
Résultat n°47
Cote
4Q3/348 (Cote)
Date
28 prairial an VII 21 ventôse an VIII
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q3 - Conservation des hypothèques de Loches
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des inscriptions des droits hypothécaires...
  • N° 13
Résultat n°48
Cote
4Q3/347 (Cote)
Date
28 prairial an VII
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q3 - Conservation des hypothèques de Loches
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des inscriptions des droits hypothécaires...
  • N° 12
Résultat n°49
Cote
4Q2/495 (Cote)
Date
29 prairial an VII 1er prairial an VIII
Lieu
Chinon (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des inscriptions des droits hypothécaires...
  • N° 23
Résultat n°50
Cote
4Q3/349 (Cote)
Date
21 ventôse an VIII 9 ventôse an IX
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q3 - Conservation des hypothèques de Loches
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des inscriptions des droits hypothécaires...
  • N° 14
Résultat n°51
Cote
4Q2/496 (Cote)
Date
11 brumaire an IX 6 floréal an IX
Lieu
Chinon (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des inscriptions des droits hypothécaires...
  • N° 24
Résultat n°52
Cote
4Q5/1024 (Cote)
Date
24 frimaire an IX 9 fructidor an IX
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des inscriptions des droits d'hypothèque,...
  • N° 11
Résultat n°53
Cote
4Q3/350 (Cote)
Date
9 ventôse an IX 19 frimaire an X
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q3 - Conservation des hypothèques de Loches
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des inscriptions des droits hypothécaires...
  • N° 15
Résultat n°54
Cote
4Q2/497 (Cote)
Date
6 floréal an IX 14 vendémiaire an X
Lieu
Chinon (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des inscriptions des droits hypothécaires...
  • N° 25
Résultat n°55
Cote
4Q5/1025 (Cote)
Date
9 fructidor an IX 17 ventôse an X
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des inscriptions des droits d'hypothèque,...
  • N° 12
Résultat n°56
Cote
4Q2/498 (Cote)
Date
15 vendémiaire an X 27 ventôse an X
Lieu
Chinon (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des inscriptions des droits hypothécaires...
  • N° 26
Résultat n°57
Cote
4Q3/351 (Cote)
Date
19 frimaire an X 8 prairial an X
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q3 - Conservation des hypothèques de Loches
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des inscriptions des droits hypothécaires...
  • N° 16
Résultat n°58
Cote
4Q5/1026 (Cote)
Date
17 ventôse an X 23 floréal an X
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des inscriptions des droits d'hypothèque,...
  • N° 13
Résultat n°59
Cote
4Q2/499 (Cote)
Date
27 ventôse an X 29 messidor an X
Lieu
Chinon (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des inscriptions des droits hypothécaires...
  • N° 27
Résultat n°60
Cote
4Q5/1027 (Cote)
Date
23 floréal an X 9 thermidor an X
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des inscriptions des droits d'hypothèque,...
  • N° 14
Résultat n°61
Cote
4Q3/352 (Cote)
Date
8 prairial an X 8 nivôse an XI
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q3 - Conservation des hypothèques de Loches
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des inscriptions des droits hypothécaires...
  • N° 17
Résultat n°62
Cote
4Q3/3612 (Cote)
Date
1er messidor an X 5 août 1807
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q3 - Conservation des hypothèques de Loches
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registre d'inscription des originaux d'exploits de...
Résultat n°63
Cote
4Q2/500 (Cote)
Date
29 messidor an X 26 frimaire an XI
Lieu
Chinon (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des inscriptions des droits hypothécaires...
  • N° 29
Résultat n°64
Cote
4Q5/1028 (Cote)
Date
9 thermidor an X 27 ventôse an XI
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des inscriptions des droits d'hypothèque,...
  • N° 15
Résultat n°65
Cote
4Q3/353 (Cote)
Date
8 nivôse an XI 24 messidor an XI
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q3 - Conservation des hypothèques de Loches
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des inscriptions des droits hypothécaires...
  • N° 18
Résultat n°66
Cote
4Q5/1029 (Cote)
Date
27 ventôse an XI 15 prairial an XI
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des inscriptions des droits d'hypothèque,...
  • N° 16
Résultat n°67
Cote
4Q2/501 (Cote)
Date
3 germinal an XI 22 messidor an XI
Lieu
Chinon (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des inscriptions des droits hypothécaires...
  • N° 31
Résultat n°68
Cote
4Q5/1030 (Cote)
Date
15 prairial an XI 28 frimaire an XII
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des inscriptions des droits d'hypothèque,...
  • N° 17
Résultat n°69
Cote
4Q2/502 (Cote)
Date
22 messidor an XI 9 frimaire an XII
Lieu
Chinon (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des inscriptions des droits hypothécaires...
  • N° 32
Résultat n°70
Cote
4Q3/354 (Cote)
Date
24 messidor an XI 19 ventôse an XII
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q3 - Conservation des hypothèques de Loches
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des inscriptions des droits hypothécaires...
  • N° 19
Résultat n°71
Cote
4Q2/506 (Cote)
Date
9 brumaire an XII 10 germinal an XII
Lieu
Chinon (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des inscriptions des droits hypothécaires...
  • N° 36
Résultat n°72
Cote
4Q2/503 (Cote)
Date
9 frimaire an XII 10 ventôse an XII
Lieu
Chinon (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des inscriptions des droits hypothécaires...
  • N° 33
Résultat n°73
Cote
4Q5/1031 (Cote)
Date
28 frimaire an XII 18 pluviôse an XII
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des inscriptions des droits d'hypothèque,...
  • N° 18
Résultat n°74
Cote
4Q5/1032 (Cote)
Date
18 pluviôse an XII 20 germinal an XII
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des inscriptions des droits d'hypothèque,...
  • N° 19
Résultat n°75
Cote
4Q2/504 (Cote)
Date
10 ventôse an XII 8 prairial an XII
Lieu
Chinon (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des inscriptions des droits hypothécaires...
  • N° 34
Résultat n°76
Cote
4Q3/355 (Cote)
Date
19 ventôse an XII 16 frimaire an XIII
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q3 - Conservation des hypothèques de Loches
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des inscriptions des droits hypothécaires...
  • N° 20
Résultat n°77
Cote
4Q2/507 (Cote)
Date
10 germinal an XII 20 fructidor an XII
Lieu
Chinon (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des inscriptions des droits hypothécaires...
  • N° 37
Résultat n°78
Cote
4Q5/1033 (Cote)
Date
20 germinal an XII 20 prairial an XII
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des inscriptions des droits d'hypothèque,...
  • N° 20
Résultat n°79
Cote
4Q5/1034 (Cote)
Date
20 prairial an XII 11 fructidor an XII
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des inscriptions des droits d'hypothèque,...
  • N° 21
Résultat n°80
Cote
4Q2/508 (Cote)
Date
20 fructidor an XII 27 février 1806
Lieu
Chinon (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des inscriptions des droits hypothécaires...
  • N° 38