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1 751 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

N° 90
Cote
4Q3/425 (Cote)
 Date
7 juin 1734 - 5 septembre 1834
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
 Type de document
inscription hypothécaire

  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q3 - Conservation des hypothèques de Loches
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des inscriptions des droits hypothécaires...
  • N° 90
Résultat n°2

N° 590
Cote
4Q5/1603 (Cote)
 Date
17 mars 1760 - 1er mai 1860
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
 Type de document
inscription hypothécaire

  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des inscriptions des droits d'hypothèque,...
  • N° 590
Résultat n°3

Fabrique, rente de la métairie des Boudinières : actes notariés, inscriptions hypothécaires
Cote
EDEP100/P3 (Cote)
 Date
1785-1819
 Lieu
Épeigné-les-Bois (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
acte authentique, inscription hypothécaire

  • Contexte : E-dépôt 100 - Commune d'Épeigné-les-Bois (Indre-et-Loire)...

  • Série P : Cultes
  • Fabrique, rente de la métairie des Boudinières : actes...
Résultat n°4

N° 35
Cote
4Q2/505 (Cote)
 Date
8 prairial an XII 9 brumaire an XII
 Lieu
Chinon (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
 Type de document
inscription hypothécaire

  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des inscriptions des droits hypothécaires...
  • N° 35
Résultat n°5

N° 255
Cote
4Q5/1268 (Cote)
 Date
29 mars 1834 - 7 février 1834
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
 Type de document
inscription hypothécaire

  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des inscriptions des droits d'hypothèque,...
  • N° 255
Résultat n°6

N° 730 (77)
Cote
4Q5/1743 (Cote)
 Date
27 novembre 1865 - 11 avril 1865
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
 Type de document
inscription hypothécaire

  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des inscriptions des droits d'hypothèque,...
  • N° 730 (77)
Résultat n°7

N° 519
Cote
4Q5/1532 (Cote)
 Date
27 novembre 1857 - 24 janvier 1857
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
 Type de document
inscription hypothécaire

  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des inscriptions des droits d'hypothèque,...
  • N° 519
Résultat n°8

N° 22
Cote
4Q5/1035 (Cote)
 Date
11 fructidor an XIII 27 nivôse an XIII
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
 Type de document
inscription hypothécaire

  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des inscriptions des droits d'hypothèque,...
  • N° 22
Résultat n°9

N° 719 (74)
Cote
4Q5/1732 (Cote)
 Date
6 mai 1866 - 27 novembre 1865
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
 Type de document
inscription hypothécaire

  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des inscriptions des droits d'hypothèque,...
  • N° 719 (74)
Résultat n°10

N° 88
Cote
4Q5/1101 (Cote)
 Date
19 décembre 1914 - 10 février 1815
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
 Type de document
inscription hypothécaire

  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des inscriptions des droits d'hypothèque,...
  • N° 88
Résultat n°11

N° 250
Cote
4Q2/719 (Cote)
 Date
29 novembre 1847 - 28 novembre 1847
 Lieu
Chinon (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
 Type de document
inscription hypothécaire

  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des inscriptions des droits hypothécaires...
  • N° 250
Résultat n°12

N° 183
Cote
4Q2/653 (Cote)
 Date
14 mars 1839 - 1er mai 1835
 Lieu
Chinon (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
 Type de document
inscription hypothécaire

  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des inscriptions des droits hypothécaires...
  • N° 183
Résultat n°13

N° 209
Cote
4Q3/544 (Cote)
 Date
8 décembre 1852 - 20 janvier 1852
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
 Type de document
inscription hypothécaire

  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q3 - Conservation des hypothèques de Loches
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des inscriptions des droits hypothécaires...
  • N° 209
Résultat n°14

N° 544
Cote
4Q5/1557 (Cote)
 Date
2 février 1859 - 30 mars 1858
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
 Type de document
inscription hypothécaire

  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des inscriptions des droits d'hypothèque,...
  • N° 544
Résultat n°15

N° 636
Cote
4Q5/1649 (Cote)
 Date
25 janvier 1862 - 22 février 1852
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
 Type de document
inscription hypothécaire

  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des inscriptions des droits d'hypothèque,...
  • N° 636
Résultat n°16

Registre d'inscription des originaux des procès-verbaux d'huissiers constatant l'apposition d'affiches pour parvenir à la vente forcée d'un immeuble. N° 2
Cote
4Q3/3613 (Cote)
 Date
2 messidor an X 5 août 180
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
 Type de document
inscription hypothécaire

  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q3 - Conservation des hypothèques de Loches
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registre d'inscription des originaux des procès-verbaux...
Résultat n°17

Registre des transcriptions et mutations d'immeubles, des inscriptions, procès-verbaux et notifications d'affiches - Volume 1
Cote
4Q4/1 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
transcription hypothécaire, inscription hypothécaire, registre

  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • Conservation de Preuilly-sur-Claise
  • Registres des formalités
  • Registre des transcriptions et mutations d'immeubles,...
Résultat n°18

N° 187
Cote
4Q2/657 (Cote)
 Date
10 octobre 1839 - 3 décembre 1835
 Lieu
Chinon (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
 Type de document
inscription hypothécaire

  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des inscriptions des droits hypothécaires...
  • N° 187
Résultat n°19

N° 200
Cote
4Q2/670 (Cote)
 Date
9 juin 1941 - 24 juillet 1841
 Lieu
Chinon (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
 Type de document
inscription hypothécaire

  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des inscriptions des droits hypothécaires...
  • N° 200
Résultat n°20

Registres pour servir à l'inscription des créances hypothécaires, enregistrement et transcription des contrats de mutations de propriété de transcriptions des actes transaltifs de propriété d'immeubles.
Cote
4Q5/1981 (Cote)
 Date
5 frimaire an VII 16 nivôse an VII
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
 Type de document
inscription hypothécaire, transcription hypothécaire

  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres pour servir à l'inscription des créances...
Résultat n°21

N° 8
Cote- Date
19 frimaire an VII 1er ventôse an VII
 Lieu
Chinon (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
 Type de document
inscription hypothécaire

  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des inscriptions de privilèges et hypothèques,...
  • Numéros 8 et 10
  • N° 8
Résultat n°22

N° 1
Cote- Date
Du 19 frimaire an VII au 01 ventôse an VII
 Lieu - Type de document
inscription hypothécaire

  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • Conservation de Bourgueil
  • Registres des formalités
  • Registres des inscriptions de privilèges et hypothèques,...
  • N° 1
Résultat n°23

N° 7
Cote- Date
23 frimaire an VII 22 ventôse an VII
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
 Type de document
inscription hypothécaire

  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q3 - Conservation des hypothèques de Loches
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des inscriptions des droits hypothécaires...
  • N° 6 à 9
  • N° 7
Résultat n°24

N° 6
Cote- Date
29 frimaire an VII 14 floréal an VII
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
 Type de document
inscription hypothécaire

  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q3 - Conservation des hypothèques de Loches
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des inscriptions des droits hypothécaires...
  • N° 6 à 9
  • N° 6
Résultat n°25

Registre des inscriptions des droits hypothécaires - Volume 6
Cote
4Q3/344 (Cote)
 Date
Du 29 frimaire an VII au 14 floréal an VII
 Lieu - Type de document
inscription hypothécaire

  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • Conservation de Preuilly-sur-Claise
  • Registres des formalités
  • Registre des inscriptions des droits hypothécaires...
Résultat n°26

Registre des inscriptions de créances hypothécaires - Volume 4
Cote
4Q1/4 (Cote)
 Date
du mois de nivôse an VII au mois de germinal an VII
 Lieu - Type de document
inscription hypothécaire

  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • Conservation des hypothèques d'Amboise
  • Registres des formalités
  • Registre des inscriptions de créances hypothécaires...
Résultat n°27

N° 12
Cote
4Q2/484 (Cote)
 Date
26 pluviôse an VII 4 germinal an VII
 Lieu
Chinon (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
 Type de document
inscription hypothécaire

  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des inscriptions de privilèges et hypothèques,...
  • N° 12
Résultat n°28

N° 8
Cote- Date
22 ventôse an VII 11 floréal an VII
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
 Type de document
inscription hypothécaire

  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q3 - Conservation des hypothèques de Loches
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des inscriptions des droits hypothécaires...
  • N° 6 à 9
  • N° 8
Résultat n°29

N° 13
Cote
4Q2/485 (Cote)
 Date
4 germinal an VII 21 germinal an VII
 Lieu
Chinon (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
 Type de document
inscription hypothécaire

  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des inscriptions de privilèges et hypothèques,...
  • N° 13
Résultat n°30

N° 15
Cote
4Q2/487 (Cote)
 Date
8 germinal an VII 1er pluviôse an X
 Lieu
Chinon (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
 Type de document
inscription hypothécaire

  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des inscriptions de privilèges et hypothèques,...
  • N° 15
Résultat n°31

N° 9
Cote- Date
16 germinal an VII 12 floréal an VII
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
 Type de document
inscription hypothécaire

  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q3 - Conservation des hypothèques de Loches
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des inscriptions des droits hypothécaires...
  • N° 6 à 9
  • N° 9
Résultat n°32

N° 14
Cote
4Q2/486 (Cote)
 Date
21 germinal an VII 19 floréal an VII
 Lieu
Chinon (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
 Type de document
inscription hypothécaire

  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des inscriptions de privilèges et hypothèques,...
  • N° 14
Résultat n°33

N° 3
Cote- Date
Entre le 01 floréal an VII et le 09 prairial an VII
 Lieu - Type de document
inscription hypothécaire

  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • Conservation de Bourgueil
  • Registres des formalités
  • Registres des inscriptions de privilèges et hypothèques,...
  • N° 3
Résultat n°34

N° 10
Cote- Date
1er floréal an VII 9 prairial an VII
 Lieu
Chinon (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
 Type de document
inscription hypothécaire

  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des inscriptions de privilèges et hypothèques,...
  • Numéros 8 et 10
  • N° 10
Résultat n°35

N° 10
Cote
4Q3/345 (Cote)
 Date
12 floréal an VII 26 prairial an VII
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
 Type de document
inscription hypothécaire

  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q3 - Conservation des hypothèques de Loches
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des inscriptions des droits hypothécaires...
  • N° 10
Résultat n°36

N° 8
Cote
4Q5/1021 (Cote)
 Date
21 floréal an VII 25 prairial an VII
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
 Type de document
inscription hypothécaire

  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des inscriptions des droits d'hypothèque,...
  • N° 8
Résultat n°37

N° 16
Cote
4Q2/488 (Cote)
 Date
21 floréal an VII 15 prairial an VII
 Lieu
Chinon (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
 Type de document
inscription hypothécaire

  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des inscriptions des droits hypothécaires...
  • N° 16
Résultat n°38

N° 17
Cote
4Q2/489 (Cote)
 Date
15 prairial an VII 22 prairial an VII
 Lieu
Chinon (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
 Type de document
inscription hypothécaire

  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des inscriptions des droits hypothécaires...
  • N° 17
Résultat n°39

N° 18
Cote
4Q2/490 (Cote)
 Date
22 prairial an VII 25 prairial an VII
 Lieu
Chinon (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
 Type de document
inscription hypothécaire

  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des inscriptions des droits hypothécaires...
  • N° 18
Résultat n°40

N° 19
Cote
4Q2/491 (Cote)
 Date
23 prairial an VII 24 prairial an VII
 Lieu
Chinon (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
 Type de document
inscription hypothécaire

  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des inscriptions des droits hypothécaires...
  • N° 19