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1 751 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Registre des inscriptions de créances hypothécaires - Volume 4
Cote
4Q1/4 (Cote)
 Date
du mois de nivôse an VII au mois de germinal an VII
 Lieu - Type de document
inscription hypothécaire

  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • Conservation des hypothèques d'Amboise
  • Registres des formalités
  • Registre des inscriptions de créances hypothécaires...
Résultat n°2

N° 12
Cote
4Q2/484 (Cote)
 Date
26 pluviôse an VII 4 germinal an VII
 Lieu
Chinon (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
 Type de document
inscription hypothécaire

  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des inscriptions de privilèges et hypothèques,...
  • N° 12
Résultat n°3

N° 13
Cote
4Q2/485 (Cote)
 Date
4 germinal an VII 21 germinal an VII
 Lieu
Chinon (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
 Type de document
inscription hypothécaire

  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des inscriptions de privilèges et hypothèques,...
  • N° 13
Résultat n°4

N° 14
Cote
4Q2/486 (Cote)
 Date
21 germinal an VII 19 floréal an VII
 Lieu
Chinon (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
 Type de document
inscription hypothécaire

  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des inscriptions de privilèges et hypothèques,...
  • N° 14
Résultat n°5

N° 15
Cote
4Q2/487 (Cote)
 Date
8 germinal an VII 1er pluviôse an X
 Lieu
Chinon (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
 Type de document
inscription hypothécaire

  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des inscriptions de privilèges et hypothèques,...
  • N° 15
Résultat n°6

N° 16
Cote
4Q2/488 (Cote)
 Date
21 floréal an VII 15 prairial an VII
 Lieu
Chinon (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
 Type de document
inscription hypothécaire

  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des inscriptions des droits hypothécaires...
  • N° 16
Résultat n°7

N° 17
Cote
4Q2/489 (Cote)
 Date
15 prairial an VII 22 prairial an VII
 Lieu
Chinon (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
 Type de document
inscription hypothécaire

  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des inscriptions des droits hypothécaires...
  • N° 17
Résultat n°8

N° 18
Cote
4Q2/490 (Cote)
 Date
22 prairial an VII 25 prairial an VII
 Lieu
Chinon (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
 Type de document
inscription hypothécaire

  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des inscriptions des droits hypothécaires...
  • N° 18
Résultat n°9

N° 19
Cote
4Q2/491 (Cote)
 Date
23 prairial an VII 24 prairial an VII
 Lieu
Chinon (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
 Type de document
inscription hypothécaire

  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des inscriptions des droits hypothécaires...
  • N° 19
Résultat n°10

N° 20
Cote
4Q2/492 (Cote)
 Date
24 prairial an VII 26 prairial an VII
 Lieu
Chinon (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
 Type de document
inscription hypothécaire

  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des inscriptions des droits hypothécaires...
  • N° 20
Résultat n°11

N° 21
Cote
4Q2/493 (Cote)
 Date
26 prairial an VII 11 brumaire an IX
 Lieu
Chinon (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
 Type de document
inscription hypothécaire

  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des inscriptions des droits hypothécaires...
  • N° 21
Résultat n°12

N° 22
Cote
4Q2/494 (Cote)
 Date
25 prairial an VII 28 prairial an VII
 Lieu
Chinon (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
 Type de document
inscription hypothécaire

  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des inscriptions des droits hypothécaires...
  • N° 22
Résultat n°13

N° 23
Cote
4Q2/495 (Cote)
 Date
29 prairial an VII 1er prairial an VIII
 Lieu
Chinon (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
 Type de document
inscription hypothécaire

  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des inscriptions des droits hypothécaires...
  • N° 23
Résultat n°14

N° 24
Cote
4Q2/496 (Cote)
 Date
11 brumaire an IX 6 floréal an IX
 Lieu
Chinon (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
 Type de document
inscription hypothécaire

  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des inscriptions des droits hypothécaires...
  • N° 24
Résultat n°15

N° 25
Cote
4Q2/497 (Cote)
 Date
6 floréal an IX 14 vendémiaire an X
 Lieu
Chinon (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
 Type de document
inscription hypothécaire

  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des inscriptions des droits hypothécaires...
  • N° 25
Résultat n°16

N° 26
Cote
4Q2/498 (Cote)
 Date
15 vendémiaire an X 27 ventôse an X
 Lieu
Chinon (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
 Type de document
inscription hypothécaire

  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des inscriptions des droits hypothécaires...
  • N° 26
Résultat n°17

N° 27
Cote
4Q2/499 (Cote)
 Date
27 ventôse an X 29 messidor an X
 Lieu
Chinon (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
 Type de document
inscription hypothécaire

  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des inscriptions des droits hypothécaires...
  • N° 27
Résultat n°18

N° 29
Cote
4Q2/500 (Cote)
 Date
29 messidor an X 26 frimaire an XI
 Lieu
Chinon (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
 Type de document
inscription hypothécaire

  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des inscriptions des droits hypothécaires...
  • N° 29
Résultat n°19

N° 31
Cote
4Q2/501 (Cote)
 Date
3 germinal an XI 22 messidor an XI
 Lieu
Chinon (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
 Type de document
inscription hypothécaire

  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des inscriptions des droits hypothécaires...
  • N° 31
Résultat n°20

N° 32
Cote
4Q2/502 (Cote)
 Date
22 messidor an XI 9 frimaire an XII
 Lieu
Chinon (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
 Type de document
inscription hypothécaire

  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des inscriptions des droits hypothécaires...
  • N° 32
Résultat n°21

N° 33
Cote
4Q2/503 (Cote)
 Date
9 frimaire an XII 10 ventôse an XII
 Lieu
Chinon (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
 Type de document
inscription hypothécaire

  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des inscriptions des droits hypothécaires...
  • N° 33
Résultat n°22

N° 34
Cote
4Q2/504 (Cote)
 Date
10 ventôse an XII 8 prairial an XII
 Lieu
Chinon (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
 Type de document
inscription hypothécaire

  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des inscriptions des droits hypothécaires...
  • N° 34
Résultat n°23

N° 35
Cote
4Q2/505 (Cote)
 Date
8 prairial an XII 9 brumaire an XII
 Lieu
Chinon (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
 Type de document
inscription hypothécaire

  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des inscriptions des droits hypothécaires...
  • N° 35
Résultat n°24

N° 36
Cote
4Q2/506 (Cote)
 Date
9 brumaire an XII 10 germinal an XII
 Lieu
Chinon (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
 Type de document
inscription hypothécaire

  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des inscriptions des droits hypothécaires...
  • N° 36
Résultat n°25

N° 37
Cote
4Q2/507 (Cote)
 Date
10 germinal an XII 20 fructidor an XII
 Lieu
Chinon (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
 Type de document
inscription hypothécaire

  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des inscriptions des droits hypothécaires...
  • N° 37
Résultat n°26

N° 38
Cote
4Q2/508 (Cote)
 Date
20 fructidor an XII 27 février 1806
 Lieu
Chinon (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
 Type de document
inscription hypothécaire

  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des inscriptions des droits hypothécaires...
  • N° 38
Résultat n°27

N° 39
Cote
4Q2/509 (Cote)
 Date
27 février 1806 - 27 juin 1806
 Lieu
Chinon (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
 Type de document
inscription hypothécaire

  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des inscriptions des droits hypothécaires...
  • N° 39
Résultat n°28

N° 40
Cote
4Q2/510 (Cote)
 Date
28 juin 1806 - 27 novembre 1806
 Lieu
Chinon (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
 Type de document
inscription hypothécaire

  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des inscriptions des droits hypothécaires...
  • N° 40
Résultat n°29

N° 41
Cote
4Q2/511 (Cote)
 Date
27 novembre 1806 - 3 mars 1807
 Lieu
Chinon (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
 Type de document
inscription hypothécaire

  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des inscriptions des droits hypothécaires...
  • N° 41
Résultat n°30

N° 42
Cote
4Q2/512 (Cote)
 Date
3 mars 1807 - 18 juin 1807
 Lieu
Chinon (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
 Type de document
inscription hypothécaire

  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des inscriptions des droits hypothécaires...
  • N° 42
Résultat n°31

N° 43
Cote
4Q2/513 (Cote)
 Date
18 juin 1807 - 21 novembre 1807
 Lieu
Chinon (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
 Type de document
inscription hypothécaire

  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des inscriptions des droits hypothécaires...
  • N° 43
Résultat n°32

N° 44
Cote
4Q2/514 (Cote)
 Date
21 novembre 1807 - 18 mars 1808
 Lieu
Chinon (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
 Type de document
inscription hypothécaire

  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des inscriptions des droits hypothécaires...
  • N° 44
Résultat n°33

N° 45
Cote
4Q2/515 (Cote)
 Date
15 mars 1807 - 4 juillet 1808
 Lieu
Chinon (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
 Type de document
inscription hypothécaire

  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des inscriptions des droits hypothécaires...
  • N° 45
Résultat n°34

N° 46
Cote
4Q2/516 (Cote)
 Date
4 juillet 1808 - 22 novembre 1808
 Lieu
Chinon (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
 Type de document
inscription hypothécaire

  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des inscriptions des droits hypothécaires...
  • N° 46
Résultat n°35

N° 47
Cote
4Q2/517 (Cote)
 Date
22 novembre 1808 - 30 janvier 1809
 Lieu
Chinon (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
 Type de document
inscription hypothécaire

  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des inscriptions des droits hypothécaires...
  • N° 47
Résultat n°36

N° 48
Cote
4Q2/518 (Cote)
 Date
30 janvier 1809 - 12 avril 1809
 Lieu
Chinon (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
 Type de document
inscription hypothécaire

  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des inscriptions des droits hypothécaires...
  • N° 48
Résultat n°37

N° 49
Cote
4Q2/519 (Cote)
 Date
1er février 1809 - 22 avril 1809
 Lieu
Chinon (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
 Type de document
inscription hypothécaire

  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des inscriptions des droits hypothécaires...
  • N° 49
Résultat n°38

N° 50
Cote
4Q2/520 (Cote)
 Date
12 avril 1809 - 2 juin 1809
 Lieu
Chinon (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
 Type de document
inscription hypothécaire

  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des inscriptions des droits hypothécaires...
  • N° 50
Résultat n°39

N° 51
Cote
4Q2/521 (Cote)
 Date
22 avril 1809 - 25 juillet 1809
 Lieu
Chinon (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
 Type de document
inscription hypothécaire

  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des inscriptions des droits hypothécaires...
  • N° 51
Résultat n°40

N° 52
Cote
4Q2/522 (Cote)
 Date
2 juin 1809 - 14 septembre 1809
 Lieu
Chinon (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
 Type de document
inscription hypothécaire

  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des inscriptions des droits hypothécaires...
  • N° 52