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1 751 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Registres pour servir à l'inscription des créances hypothécaires, enregistrement et transcription des contrats de mutations de propriété de transcriptions des actes transaltifs de propriété d'immeubles.
Cote
4Q5/1981 (Cote)
 Date
5 frimaire an VII 16 nivôse an VII
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
 Type de document
inscription hypothécaire, transcription hypothécaire

  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres pour servir à l'inscription des créances...
Résultat n°2

N° 2430
Cote
4Q5/1980 (Cote)
 Date
5 novembre 1945 - 5 janvier 1946
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
 Type de document
inscription hypothécaire

  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des inscriptions des droits d'hypothèque,...
  • N° 2430
Résultat n°3

N° 2429
Cote
4Q5/1979 (Cote)
 Date
20 août 1945 - 2 novembre 1945
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
 Type de document
inscription hypothécaire

  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des inscriptions des droits d'hypothèque,...
  • N° 2429
Résultat n°4

N° 2428
Cote
4Q5/1978 (Cote)
 Date
16 avril 1945 - 18 août 1945
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
 Type de document
inscription hypothécaire

  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des inscriptions des droits d'hypothèque,...
  • N° 2428
Résultat n°5

N° 2427
Cote
4Q5/1977 (Cote)
 Date
8 décembre 1944 - 14 avril 1945
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
 Type de document
inscription hypothécaire

  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des inscriptions des droits d'hypothèque,...
  • N° 2427
Résultat n°6

N° 2426 (336)
Cote
4Q5/1976 (Cote)
 Date
23 septembre 1944 - 2 mars 1946
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
 Type de document
inscription hypothécaire

  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des inscriptions des droits d'hypothèque,...
  • N° 2426 (336)
Résultat n°7

N° 2425
Cote
4Q5/1975 (Cote)
 Date
7 juillet 1944 - 7 décembre 1944
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
 Type de document
inscription hypothécaire

  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des inscriptions des droits d'hypothèque,...
  • N° 2425
Résultat n°8

N° 2424
Cote
4Q5/1974 (Cote)
 Date
7 mars 1944 - 30 juin 1944
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
 Type de document
inscription hypothécaire

  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des inscriptions des droits d'hypothèque,...
  • N° 2424
Résultat n°9

N° 2423
Cote
4Q5/1973 (Cote)
 Date
3 novembre 1943 - 2 mars 1944
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
 Type de document
inscription hypothécaire

  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des inscriptions des droits d'hypothèque,...
  • N° 2423
Résultat n°10

N° 2422
Cote
4Q5/1972 (Cote)
 Date
15 juillet 1943 - 30 octobre 1943
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
 Type de document
inscription hypothécaire

  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des inscriptions des droits d'hypothèque,...
  • N° 2422
Résultat n°11

N° 2421
Cote
4Q5/1971 (Cote)
 Date
20 avril 1943 - 13 juillet 1943
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
 Type de document
inscription hypothécaire

  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des inscriptions des droits d'hypothèque,...
  • N° 2421
Résultat n°12

N° 2420 (335)
Cote
4Q5/1970 (Cote)
 Date
4 février 1943 - 20 septembre 1944
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
 Type de document
inscription hypothécaire

  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des inscriptions des droits d'hypothèque,...
  • N° 2420 (335)
Résultat n°13

N° 2419
Cote
4Q5/1969 (Cote)
 Date
8 janvier 1943 - 17 avril 1943
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
 Type de document
inscription hypothécaire

  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des inscriptions des droits d'hypothèque,...
  • N° 2419
Résultat n°14

N° 2418
Cote
4Q5/1968 (Cote)
 Date
15 octobre 1942 - 6 janvier 1943
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
 Type de document
inscription hypothécaire

  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des inscriptions des droits d'hypothèque,...
  • N° 2418
Résultat n°15

N° 2417
Cote
4Q5/1967 (Cote)
 Date
4 juillet 1942 - 12 octobre 1942
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
 Type de document
inscription hypothécaire

  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des inscriptions des droits d'hypothèque,...
  • N° 2417
Résultat n°16

N° 2416
Cote
4Q5/1966 (Cote)
 Date
28 avril 1942 - 3 juillet 1942
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
 Type de document
inscription hypothécaire

  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des inscriptions des droits d'hypothèque,...
  • N° 2416
Résultat n°17

N° 2415
Cote
4Q5/1965 (Cote)
 Date
7 mars 1942 - 28 avril 1942
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
 Type de document
inscription hypothécaire

  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des inscriptions des droits d'hypothèque,...
  • N° 2415
Résultat n°18

N° 2414
Cote
4Q5/1964 (Cote)
 Date
8 janvier 1942 - 6 mars 1942
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
 Type de document
inscription hypothécaire

  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des inscriptions des droits d'hypothèque,...
  • N° 2414
Résultat n°19

N° 2413
Cote
4Q5/1963 (Cote)
 Date
29 octobre 1941 - 7 janvier 1942
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
 Type de document
inscription hypothécaire

  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des inscriptions des droits d'hypothèque,...
  • N° 2413
Résultat n°20

N° 2412
Cote
4Q5/1962 (Cote)
 Date
17 septembre 28 octobre 1941
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
 Type de document
inscription hypothécaire

  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des inscriptions des droits d'hypothèque,...
  • N° 2412