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1 751 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

N° 35
Cote
4Q2/505 (Cote)
 Date
8 prairial an XII 9 brumaire an XII
 Lieu
Chinon (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
 Type de document
inscription hypothécaire

  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des inscriptions des droits hypothécaires...
  • N° 35
Résultat n°2

N° 255
Cote
4Q5/1268 (Cote)
 Date
29 mars 1834 - 7 février 1834
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
 Type de document
inscription hypothécaire

  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des inscriptions des droits d'hypothèque,...
  • N° 255
Résultat n°3

N° 730 (77)
Cote
4Q5/1743 (Cote)
 Date
27 novembre 1865 - 11 avril 1865
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
 Type de document
inscription hypothécaire

  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des inscriptions des droits d'hypothèque,...
  • N° 730 (77)
Résultat n°4

N° 519
Cote
4Q5/1532 (Cote)
 Date
27 novembre 1857 - 24 janvier 1857
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
 Type de document
inscription hypothécaire

  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des inscriptions des droits d'hypothèque,...
  • N° 519
Résultat n°5

N° 22
Cote
4Q5/1035 (Cote)
 Date
11 fructidor an XIII 27 nivôse an XIII
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
 Type de document
inscription hypothécaire

  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des inscriptions des droits d'hypothèque,...
  • N° 22
Résultat n°6

N° 719 (74)
Cote
4Q5/1732 (Cote)
 Date
6 mai 1866 - 27 novembre 1865
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
 Type de document
inscription hypothécaire

  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des inscriptions des droits d'hypothèque,...
  • N° 719 (74)
Résultat n°7

N° 88
Cote
4Q5/1101 (Cote)
 Date
19 décembre 1914 - 10 février 1815
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
 Type de document
inscription hypothécaire

  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des inscriptions des droits d'hypothèque,...
  • N° 88
Résultat n°8

N° 250
Cote
4Q2/719 (Cote)
 Date
29 novembre 1847 - 28 novembre 1847
 Lieu
Chinon (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
 Type de document
inscription hypothécaire

  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des inscriptions des droits hypothécaires...
  • N° 250
Résultat n°9

N° 183
Cote
4Q2/653 (Cote)
 Date
14 mars 1839 - 1er mai 1835
 Lieu
Chinon (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
 Type de document
inscription hypothécaire

  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des inscriptions des droits hypothécaires...
  • N° 183
Résultat n°10

N° 209
Cote
4Q3/544 (Cote)
 Date
8 décembre 1852 - 20 janvier 1852
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
 Type de document
inscription hypothécaire

  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q3 - Conservation des hypothèques de Loches
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des inscriptions des droits hypothécaires...
  • N° 209
Résultat n°11

N° 544
Cote
4Q5/1557 (Cote)
 Date
2 février 1859 - 30 mars 1858
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
 Type de document
inscription hypothécaire

  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des inscriptions des droits d'hypothèque,...
  • N° 544
Résultat n°12

N° 636
Cote
4Q5/1649 (Cote)
 Date
25 janvier 1862 - 22 février 1852
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
 Type de document
inscription hypothécaire

  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des inscriptions des droits d'hypothèque,...
  • N° 636
Résultat n°13

Registre d'inscription des originaux des procès-verbaux d'huissiers constatant l'apposition d'affiches pour parvenir à la vente forcée d'un immeuble. N° 2
Cote
4Q3/3613 (Cote)
 Date
2 messidor an X 5 août 180
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
 Type de document
inscription hypothécaire

  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q3 - Conservation des hypothèques de Loches
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registre d'inscription des originaux des procès-verbaux...
Résultat n°14

Registre des transcriptions et mutations d'immeubles, des inscriptions, procès-verbaux et notifications d'affiches - Volume 1
Cote
4Q4/1 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
transcription hypothécaire, inscription hypothécaire, registre

  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • Conservation de Preuilly-sur-Claise
  • Registres des formalités
  • Registre des transcriptions et mutations d'immeubles,...
Résultat n°15

N° 187
Cote
4Q2/657 (Cote)
 Date
10 octobre 1839 - 3 décembre 1835
 Lieu
Chinon (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
 Type de document
inscription hypothécaire

  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des inscriptions des droits hypothécaires...
  • N° 187
Résultat n°16

N° 200
Cote
4Q2/670 (Cote)
 Date
9 juin 1941 - 24 juillet 1841
 Lieu
Chinon (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
 Type de document
inscription hypothécaire

  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des inscriptions des droits hypothécaires...
  • N° 200
Résultat n°17

N° 1344
Cote
4Q2/901 (Cote)
 Date
17 décembre 1945 - 14 mai 1946
 Lieu
Chinon (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
 Type de document
inscription hypothécaire

  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des inscriptions des droits hypothécaires...
  • N° 1344
Résultat n°18

N° 1342
Cote
4Q2/899 (Cote)
 Date
11 mai 1944 - 2 mai 1946
 Lieu
Chinon (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
 Type de document
inscription hypothécaire

  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des inscriptions des droits hypothécaires...
  • N° 1342
Résultat n°19

N° 87
Cote
4Q3/702 (Cote)
 Date
18 août 1945 - 7 mars 1946
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
 Type de document
inscription hypothécaire

  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q3 - Conservation des hypothèques de Loches
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des inscriptions des droits hypothécaires...
  • N° 87
Résultat n°20

N° 2426 (336)
Cote
4Q5/1976 (Cote)
 Date
23 septembre 1944 - 2 mars 1946
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
 Type de document
inscription hypothécaire

  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des inscriptions des droits d'hypothèque,...
  • N° 2426 (336)