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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
4Q5/1981 (Cote)
Date
5 frimaire an VII 16 nivôse an VII
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
inscription hypothécaire, transcription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres pour servir à l'inscription des créances...
Résultat n°2
Cote
4Q5/1980 (Cote)
Date
5 novembre 1945 - 5 janvier 1946
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des inscriptions des droits d'hypothèque,...
  • N° 2430
Résultat n°3
Cote
4Q5/1979 (Cote)
Date
20 août 1945 - 2 novembre 1945
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des inscriptions des droits d'hypothèque,...
  • N° 2429
Résultat n°4
Cote
4Q5/1978 (Cote)
Date
16 avril 1945 - 18 août 1945
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des inscriptions des droits d'hypothèque,...
  • N° 2428
Résultat n°5
Cote
4Q5/1977 (Cote)
Date
8 décembre 1944 - 14 avril 1945
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des inscriptions des droits d'hypothèque,...
  • N° 2427
Résultat n°6
Cote
4Q5/1976 (Cote)
Date
23 septembre 1944 - 2 mars 1946
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des inscriptions des droits d'hypothèque,...
  • N° 2426 (336)
Résultat n°7
Cote
4Q5/1975 (Cote)
Date
7 juillet 1944 - 7 décembre 1944
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des inscriptions des droits d'hypothèque,...
  • N° 2425
Résultat n°8
Cote
4Q5/1974 (Cote)
Date
7 mars 1944 - 30 juin 1944
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des inscriptions des droits d'hypothèque,...
  • N° 2424
Résultat n°9
Cote
4Q5/1973 (Cote)
Date
3 novembre 1943 - 2 mars 1944
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des inscriptions des droits d'hypothèque,...
  • N° 2423
Résultat n°10
Cote
4Q5/1972 (Cote)
Date
15 juillet 1943 - 30 octobre 1943
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des inscriptions des droits d'hypothèque,...
  • N° 2422
Résultat n°11
Cote
4Q5/1971 (Cote)
Date
20 avril 1943 - 13 juillet 1943
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des inscriptions des droits d'hypothèque,...
  • N° 2421
Résultat n°12
Cote
4Q5/1970 (Cote)
Date
4 février 1943 - 20 septembre 1944
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des inscriptions des droits d'hypothèque,...
  • N° 2420 (335)
Résultat n°13
Cote
4Q5/1969 (Cote)
Date
8 janvier 1943 - 17 avril 1943
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des inscriptions des droits d'hypothèque,...
  • N° 2419
Résultat n°14
Cote
4Q5/1968 (Cote)
Date
15 octobre 1942 - 6 janvier 1943
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des inscriptions des droits d'hypothèque,...
  • N° 2418
Résultat n°15
Cote
4Q5/1967 (Cote)
Date
4 juillet 1942 - 12 octobre 1942
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des inscriptions des droits d'hypothèque,...
  • N° 2417
Résultat n°16
Cote
4Q5/1966 (Cote)
Date
28 avril 1942 - 3 juillet 1942
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des inscriptions des droits d'hypothèque,...
  • N° 2416
Résultat n°17
Cote
4Q5/1965 (Cote)
Date
7 mars 1942 - 28 avril 1942
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des inscriptions des droits d'hypothèque,...
  • N° 2415
Résultat n°18
Cote
4Q5/1964 (Cote)
Date
8 janvier 1942 - 6 mars 1942
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des inscriptions des droits d'hypothèque,...
  • N° 2414
Résultat n°19
Cote
4Q5/1963 (Cote)
Date
29 octobre 1941 - 7 janvier 1942
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des inscriptions des droits d'hypothèque,...
  • N° 2413
Résultat n°20
Cote
4Q5/1962 (Cote)
Date
17 septembre 28 octobre 1941
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des inscriptions des droits d'hypothèque,...
  • N° 2412
Résultat n°21
Cote
4Q5/1961 (Cote)
Date
15 septembre 1941 - 30 janvier 1943
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des inscriptions des droits d'hypothèque,...
  • N° 2411 (334)
Résultat n°22
Cote
4Q5/1960 (Cote)
Date
29 juillet 1941 - 17 septembre 1941
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des inscriptions des droits d'hypothèque,...
  • N° 2410
Résultat n°23
Cote
4Q5/1959 (Cote)
Date
3 juin 1941 - 21 juillet 1941
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des inscriptions des droits d'hypothèque,...
  • N° 2409
Résultat n°24
Cote
4Q5/1958 (Cote)
Date
19 avril 1941 - 3 juin 1941
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des inscriptions des droits d'hypothèque,...
  • N° 2408
Résultat n°25
Cote
4Q5/1957 (Cote)
Date
12 mars 1941 - 19 avril 1941
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des inscriptions des droits d'hypothèque,...
  • N° 2407
Résultat n°26
Cote
4Q5/1956 (Cote)
Date
21 janvier 1941 - 11 mars 1941
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des inscriptions des droits d'hypothèque,...
  • N° 2406
Résultat n°27
Cote
4Q5/1955 (Cote)
Date
2 décembre 1940 - 21 janvier 1941
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des inscriptions des droits d'hypothèque,...
  • N° 2405
Résultat n°28
Cote
4Q5/1954 (Cote)
Date
21 octobre 1940 - 30 novembre 1940
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des inscriptions des droits d'hypothèque,...
  • N° 2404
Résultat n°29
Cote
4Q5/1953 (Cote)
Date
21 août 1940 - 21 octobre 1940
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des inscriptions des droits d'hypothèque,...
  • N° 2403
Résultat n°30
Cote
4Q5/1952 (Cote)
Date
5 juin 1940 - 20 août 1940
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des inscriptions des droits d'hypothèque,...
  • N° 2402
Résultat n°31
Cote
4Q5/1951 (Cote)
Date
18 mai 1940 - 13 septembre 1940
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des inscriptions des droits d'hypothèque,...
  • N° 2401 (333)
Résultat n°32
Cote
4Q5/1950 (Cote)
Date
20 avril 1940 - 4 juin 1940
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des inscriptions des droits d'hypothèque,...
  • N° 2400
Résultat n°33
Cote
4Q5/1949 (Cote)
Date
7 mars 1940 - 19 avril 1940
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des inscriptions des droits d'hypothèque,...
  • N° 2399
Résultat n°34
Cote
4Q5/1948 (Cote)
Date
1er février 1940 - 7 mars 1940
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des inscriptions des droits d'hypothèque,...
  • N° 2398
Résultat n°35
Cote
4Q5/1947 (Cote)
Date
12 décembre 1939 - 31 janvier 1940
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des inscriptions des droits d'hypothèque,...
  • N° 2397
Résultat n°36
Cote
4Q5/1946 (Cote)
Date
6 octobre 1939 - 11 décembre 1939
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des inscriptions des droits d'hypothèque,...
  • N° 2396
Résultat n°37
Cote
4Q5/1945 (Cote)
Date
24 août 1939 - 6 octobre 1939
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des inscriptions des droits d'hypothèque,...
  • N° 2395
Résultat n°38
Cote
4Q5/1944 (Cote)
Date
19 juillet 1939 - 24 août 1939
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des inscriptions des droits d'hypothèque,...
  • N° 2394
Résultat n°39
Cote
4Q5/1943 (Cote)
Date
24 juin 1939 - 18 juillet 1939
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des inscriptions des droits d'hypothèque,...
  • N° 2393
Résultat n°40
Cote
4Q5/1942 (Cote)
Date
7 juin 1939 - 23 juin 1939
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des inscriptions des droits d'hypothèque,...
  • N° 2392
Résultat n°41
Cote
4Q5/1941 (Cote)
Date
6 mai 1939 - 6 juin 1939
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des inscriptions des droits d'hypothèque,...
  • N° 2391
Résultat n°42
Cote
4Q5/1940 (Cote)
Date
13 avril 1939 - 5 mai 1939
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des inscriptions des droits d'hypothèque,...
  • N° 2390
Résultat n°43
Cote
4Q5/1939 (Cote)
Date
30 mars 1939 - 17 mai 1940
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des inscriptions des droits d'hypothèque,...
  • N° 2389 (332)
Résultat n°44
Cote
4Q5/1938 (Cote)
Date
13 mars 1939 - 12 avril 1939
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des inscriptions des droits d'hypothèque,...
  • N° 2388
Résultat n°45
Cote
4Q5/1937 (Cote)
Date
10 février 1939 - 11 mars 1939
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des inscriptions des droits d'hypothèque,...
  • N° 2387
Résultat n°46
Cote
4Q5/1936 (Cote)
Date
10 janvier 1939 - 9 février 1939
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des inscriptions des droits d'hypothèque,...
  • N° 2386
Résultat n°47
Cote
4Q5/1935 (Cote)
Date
8 décembre 1938 - 9 janvier 1939
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des inscriptions des droits d'hypothèque,...
  • N° 2385
Résultat n°48
Cote
4Q5/1934 (Cote)
Date
2 novembre 1918 - 21 mai 1919
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des inscriptions des droits d'hypothèque,...
  • N° 2046 (287)
Résultat n°49
Cote
4Q5/1933 (Cote)
Date
4 juin 1918 - 2 novembre 1918
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des inscriptions des droits d'hypothèque,...
  • N° 2045 (286)
Résultat n°50
Cote
4Q5/1932 (Cote)
Date
6 juin 1918 - 20 janvier 1919
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des inscriptions des droits d'hypothèque,...
  • N° 2044
Résultat n°51
Cote
4Q5/1931 (Cote)
Date
2 mars 1918 - 3 juin 1918
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des inscriptions des droits d'hypothèque,...
  • N° 2043
Résultat n°52
Cote
4Q5/1930 (Cote)
Date
24 novembre 1917 - 3 juin 1918
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des inscriptions des droits d'hypothèque,...
  • N° 2042
Résultat n°53
Cote
4Q5/1929 (Cote)
Date
29 octobre 1917 - 2 mars 1918
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des inscriptions des droits d'hypothèque,...
  • N° 2041
Résultat n°54
Cote
4Q5/1928 (Cote)
Date
23 août 1917 - 3 juin 1918
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des inscriptions des droits d'hypothèque,...
  • N° 2040 (285)
Résultat n°55
Cote
4Q5/1927 (Cote)
Date
6 juin 1917 - 25 octobre 1917
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des inscriptions des droits d'hypothèque,...
  • N° 2039
Résultat n°56
Cote
4Q5/1926 (Cote)
Date
4 avril 1917 - 22 novembre 1917
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des inscriptions des droits d'hypothèque,...
  • N° 2038
Résultat n°57
Cote
4Q5/1925 (Cote)
Date
23 décembre 1916 - 5 juin 1917
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des inscriptions des droits d'hypothèque,...
  • N° 2037
Résultat n°58
Cote
4Q5/1924 (Cote)
Date
16 décembre 1916 - 4 avril 1917
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des inscriptions des droits d'hypothèque,...
  • N° 2036
Résultat n°59
Cote
4Q5/1923 (Cote)
Date
1er septembre 1916 - 23 décembre 1916
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des inscriptions des droits d'hypothèque,...
  • N° 2035
Résultat n°60
Cote
4Q5/1922 (Cote)
Date
12 mai 1916 - 1er septembre 1916
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des inscriptions des droits d'hypothèque,...
  • N° 2034
Résultat n°61
Cote
4Q5/1921 (Cote)
Date
30 mars 1916 - 16 décembre 1916
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des inscriptions des droits d'hypothèque,...
  • N° 2033
Résultat n°62
Cote
4Q5/1920 (Cote)
Date
19 février 1916 - 12 mai 1916
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des inscriptions des droits d'hypothèque,...
  • N° 2032
Résultat n°63
Cote
4Q5/1919 (Cote)
Date
27 novembre 1915 - 19 février 1916
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des inscriptions des droits d'hypothèque,...
  • N° 2031
Résultat n°64
Cote
4Q5/1918 (Cote)
Date
29 septembre 1915 - 29 mars 1916
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des inscriptions des droits d'hypothèque,...
  • N° 2030
Résultat n°65
Cote
4Q5/1917 (Cote)
Date
3 août 1915 - 27 novembre 1915
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des inscriptions des droits d'hypothèque,...
  • N° 2029
Résultat n°66
Cote
4Q5/1916 (Cote)
Date
1er mai 1915 - 3 août 1915
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des inscriptions des droits d'hypothèque,...
  • N° 2028
Résultat n°67
Cote
4Q5/1915 (Cote)
Date
17 février 1915 - 28 septembre 1915
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des inscriptions des droits d'hypothèque,...
  • N° 2027
Résultat n°68
Cote
4Q5/1914 (Cote)
Date
25 janvier 1915 - 1er mai 1915
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des inscriptions des droits d'hypothèque,...
  • N° 2026
Résultat n°69
Cote
4Q5/1913 (Cote)
Date
26 novembre 1914 - 17 février 1915
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des inscriptions des droits d'hypothèque,...
  • N° 2025
Résultat n°70
Cote
4Q5/1912 (Cote)
Date
28 octobre 1914 - 23 août 1917
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des inscriptions des droits d'hypothèque,...
  • N° 2024 (284)
Résultat n°71
Cote
4Q5/1911 (Cote)
Date
23 octobre 1914 - 25 janvier 1915
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des inscriptions des droits d'hypothèque,...
  • N° 2023
Résultat n°72
Cote
4Q5/1910 (Cote)
Date
13 août 1914 - 22 octobre 1914
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des inscriptions des droits d'hypothèque,...
  • N° 2022
Résultat n°73
Cote
4Q5/1909 (Cote)
Date
24 juillet 1914 - 26 novembre 1914
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des inscriptions des droits d'hypothèque,...
  • N° 2021
Résultat n°74
Cote
4Q5/1908 (Cote)
Date
30 mai 1914 - 11 septembre 1914
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des inscriptions des droits d'hypothèque,...
  • N° 2020
Résultat n°75
Cote
4Q5/1907 (Cote)
Date
6 juin 1914 - 13 août 1914
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des inscriptions des droits d'hypothèque,...
  • N° 2019
Résultat n°76
Cote
4Q5/1906 (Cote)
Date
30 mai 1914 - 24 juillet 1914
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des inscriptions des droits d'hypothèque,...
  • N° 2018
Résultat n°77
Cote
4Q5/1905 (Cote)
Date
15 avril 1914 - 30 mai 1914
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des inscriptions des droits d'hypothèque,...
  • N° 2017
Résultat n°78
Cote
4Q5/1904 (Cote)
Date
2 avril 1914 - 28 octobre 1914
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des inscriptions des droits d'hypothèque,...
  • N° 2016 (283)
Résultat n°79
Cote
4Q5/1903 (Cote)
Date
8 avril 1914 - 6 juin 1914
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des inscriptions des droits d'hypothèque,...
  • N° 2015
Résultat n°80
Cote
4Q5/1902 (Cote)
Date
27 mars 1914 - 30 mai 1914
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des inscriptions des droits d'hypothèque,...
  • N° 2014