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Lieux
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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
4Q2/505 (Cote)
Date
8 prairial an XII 9 brumaire an XII
Lieu
Chinon (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des inscriptions des droits hypothécaires...
  • N° 35
Résultat n°2
Cote
4Q5/1268 (Cote)
Date
29 mars 1834 - 7 février 1834
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des inscriptions des droits d'hypothèque,...
  • N° 255
Résultat n°3
Cote
4Q5/1743 (Cote)
Date
27 novembre 1865 - 11 avril 1865
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des inscriptions des droits d'hypothèque,...
  • N° 730 (77)
Résultat n°4
Cote
4Q5/1532 (Cote)
Date
27 novembre 1857 - 24 janvier 1857
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des inscriptions des droits d'hypothèque,...
  • N° 519
Résultat n°5
Cote
4Q5/1035 (Cote)
Date
11 fructidor an XIII 27 nivôse an XIII
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des inscriptions des droits d'hypothèque,...
  • N° 22
Résultat n°6
Cote
4Q5/1732 (Cote)
Date
6 mai 1866 - 27 novembre 1865
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des inscriptions des droits d'hypothèque,...
  • N° 719 (74)
Résultat n°7
Cote
4Q5/1101 (Cote)
Date
19 décembre 1914 - 10 février 1815
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des inscriptions des droits d'hypothèque,...
  • N° 88
Résultat n°8
Cote
4Q2/719 (Cote)
Date
29 novembre 1847 - 28 novembre 1847
Lieu
Chinon (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des inscriptions des droits hypothécaires...
  • N° 250
Résultat n°9
Cote
4Q2/653 (Cote)
Date
14 mars 1839 - 1er mai 1835
Lieu
Chinon (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des inscriptions des droits hypothécaires...
  • N° 183
Résultat n°10
Cote
4Q3/544 (Cote)
Date
8 décembre 1852 - 20 janvier 1852
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q3 - Conservation des hypothèques de Loches
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des inscriptions des droits hypothécaires...
  • N° 209
Résultat n°11
Cote
4Q5/1557 (Cote)
Date
2 février 1859 - 30 mars 1858
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des inscriptions des droits d'hypothèque,...
  • N° 544
Résultat n°12
Cote
4Q5/1649 (Cote)
Date
25 janvier 1862 - 22 février 1852
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des inscriptions des droits d'hypothèque,...
  • N° 636
Résultat n°13
Cote
4Q3/3613 (Cote)
Date
2 messidor an X 5 août 180
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q3 - Conservation des hypothèques de Loches
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registre d'inscription des originaux des procès-verbaux...
Résultat n°14
Cote
4Q4/1 (Cote)
Date- Lieu - Type de document
transcription hypothécaire, inscription hypothécaire, registre
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • Conservation de Preuilly-sur-Claise
  • Registres des formalités
  • Registre des transcriptions et mutations d'immeubles,...
Résultat n°15
Cote
4Q2/657 (Cote)
Date
10 octobre 1839 - 3 décembre 1835
Lieu
Chinon (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des inscriptions des droits hypothécaires...
  • N° 187
Résultat n°16
Cote
4Q2/670 (Cote)
Date
9 juin 1941 - 24 juillet 1841
Lieu
Chinon (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des inscriptions des droits hypothécaires...
  • N° 200
Résultat n°17
Cote
4Q2/901 (Cote)
Date
17 décembre 1945 - 14 mai 1946
Lieu
Chinon (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des inscriptions des droits hypothécaires...
  • N° 1344
Résultat n°18
Cote
4Q2/899 (Cote)
Date
11 mai 1944 - 2 mai 1946
Lieu
Chinon (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des inscriptions des droits hypothécaires...
  • N° 1342
Résultat n°19
Cote
4Q3/702 (Cote)
Date
18 août 1945 - 7 mars 1946
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q3 - Conservation des hypothèques de Loches
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des inscriptions des droits hypothécaires...
  • N° 87
Résultat n°20
Cote
4Q5/1976 (Cote)
Date
23 septembre 1944 - 2 mars 1946
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des inscriptions des droits d'hypothèque,...
  • N° 2426 (336)
Résultat n°21
Cote
4Q5/1980 (Cote)
Date
5 novembre 1945 - 5 janvier 1946
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des inscriptions des droits d'hypothèque,...
  • N° 2430
Résultat n°22
Cote
4Q2/900 (Cote)
Date
24 février 1945 - 15 décembre 1945
Lieu
Chinon (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des inscriptions des droits hypothécaires...
  • N° 1343
Résultat n°23
Cote
4Q5/1979 (Cote)
Date
20 août 1945 - 2 novembre 1945
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des inscriptions des droits d'hypothèque,...
  • N° 2429
Résultat n°24
Cote
4Q5/1978 (Cote)
Date
16 avril 1945 - 18 août 1945
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des inscriptions des droits d'hypothèque,...
  • N° 2428
Résultat n°25
Cote
4Q3/701 (Cote)
Date
7 février 1944 - 17 août 1945
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q3 - Conservation des hypothèques de Loches
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des inscriptions des droits hypothécaires...
  • N° 86
Résultat n°26
Cote
4Q5/1977 (Cote)
Date
8 décembre 1944 - 14 avril 1945
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des inscriptions des droits d'hypothèque,...
  • N° 2427
Résultat n°27
Cote
4Q2/898 (Cote)
Date
11 décembre 1943 - 16 février 1945
Lieu
Chinon (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des inscriptions des droits hypothécaires...
  • N° 1341
Résultat n°28
Cote
4Q5/1975 (Cote)
Date
7 juillet 1944 - 7 décembre 1944
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des inscriptions des droits d'hypothèque,...
  • N° 2425
Résultat n°29
Cote
4Q5/1970 (Cote)
Date
4 février 1943 - 20 septembre 1944
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des inscriptions des droits d'hypothèque,...
  • N° 2420 (335)
Résultat n°30
Cote
4Q5/1974 (Cote)
Date
7 mars 1944 - 30 juin 1944
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des inscriptions des droits d'hypothèque,...
  • N° 2424
Résultat n°31
Cote
4Q2/894 (Cote)
Date
15 juin 1941 - 11 mai 1944
Lieu
Chinon (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des inscriptions des droits hypothécaires...
  • N° 1337
Résultat n°32
Cote
4Q5/1973 (Cote)
Date
3 novembre 1943 - 2 mars 1944
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des inscriptions des droits d'hypothèque,...
  • N° 2423
Résultat n°33
Cote
4Q3/700 (Cote)
Date
27 avril 1943 - 4 février 1944
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q3 - Conservation des hypothèques de Loches
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des inscriptions des droits hypothécaires...
  • N° 85
Résultat n°34
Cote
4Q2/897 (Cote)
Date
29 janvier 1943 - 9 décembre 1943
Lieu
Chinon (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des inscriptions des droits hypothécaires...
  • N° 1340
Résultat n°35
Cote
4Q5/1972 (Cote)
Date
15 juillet 1943 - 30 octobre 1943
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des inscriptions des droits d'hypothèque,...
  • N° 2422
Résultat n°36
Cote
4Q5/1971 (Cote)
Date
20 avril 1943 - 13 juillet 1943
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des inscriptions des droits d'hypothèque,...
  • N° 2421
Résultat n°37
Cote
4Q3/699 (Cote)
Date
4 septembre 1942 - 22 avril 1943
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q3 - Conservation des hypothèques de Loches
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des inscriptions des droits hypothécaires...
  • N° 84
Résultat n°38
Cote
4Q5/1969 (Cote)
Date
8 janvier 1943 - 17 avril 1943
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des inscriptions des droits d'hypothèque,...
  • N° 2419
Résultat n°39
Cote
4Q5/1961 (Cote)
Date
15 septembre 1941 - 30 janvier 1943
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des inscriptions des droits d'hypothèque,...
  • N° 2411 (334)
Résultat n°40
Cote
4Q2/896 (Cote)
Date
8 juillet 1942 - 22 janvier 1943
Lieu
Chinon (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des inscriptions des droits hypothécaires...
  • N° 1339
Résultat n°41
Cote
4Q5/1968 (Cote)
Date
15 octobre 1942 - 6 janvier 1943
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des inscriptions des droits d'hypothèque,...
  • N° 2418
Résultat n°42
Cote
4Q5/1967 (Cote)
Date
4 juillet 1942 - 12 octobre 1942
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des inscriptions des droits d'hypothèque,...
  • N° 2417
Résultat n°43
Cote
4Q3/698 (Cote)
Date
15 janvier 1942 - 2 septembre 1942
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q3 - Conservation des hypothèques de Loches
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des inscriptions des droits hypothécaires...
  • N° 83
Résultat n°44
Cote
4Q2/895 (Cote)
Date
27 novembre 1941 - 4 juillet 1942
Lieu
Chinon (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des inscriptions des droits hypothécaires...
  • N° 1338
Résultat n°45
Cote
4Q5/1966 (Cote)
Date
28 avril 1942 - 3 juillet 1942
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des inscriptions des droits d'hypothèque,...
  • N° 2416
Résultat n°46
Cote
4Q5/1965 (Cote)
Date
7 mars 1942 - 28 avril 1942
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des inscriptions des droits d'hypothèque,...
  • N° 2415
Résultat n°47
Cote
4Q5/1964 (Cote)
Date
8 janvier 1942 - 6 mars 1942
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des inscriptions des droits d'hypothèque,...
  • N° 2414
Résultat n°48
Cote
4Q3/697 (Cote)
Date
5 mars 1941 - 10 janvier 1942
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q3 - Conservation des hypothèques de Loches
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des inscriptions des droits hypothécaires...
  • N° 82
Résultat n°49
Cote
4Q5/1963 (Cote)
Date
29 octobre 1941 - 7 janvier 1942
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des inscriptions des droits d'hypothèque,...
  • N° 2413
Résultat n°50
Cote
4Q2/893 (Cote)
Date
15 mai 1941 - 25 novembre 1941
Lieu
Chinon (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des inscriptions des droits hypothécaires...
  • N° 1336
Résultat n°51
Cote
4Q5/1962 (Cote)
Date
17 septembre 28 octobre 1941
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des inscriptions des droits d'hypothèque,...
  • N° 2412
Résultat n°52
Cote
4Q5/1960 (Cote)
Date
29 juillet 1941 - 17 septembre 1941
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des inscriptions des droits d'hypothèque,...
  • N° 2410
Résultat n°53
Cote
4Q5/1959 (Cote)
Date
3 juin 1941 - 21 juillet 1941
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des inscriptions des droits d'hypothèque,...
  • N° 2409
Résultat n°54
Cote
4Q2/886 (Cote)
Date
13 juillet 1938 - 7 juin 1941
Lieu
Chinon (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des inscriptions des droits hypothécaires...
  • N° 1329
Résultat n°55
Cote
4Q5/1958 (Cote)
Date
19 avril 1941 - 3 juin 1941
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des inscriptions des droits d'hypothèque,...
  • N° 2408
Résultat n°56
Cote
4Q2/892 (Cote)
Date
23 novembre 1940 - 14 mai 1941
Lieu
Chinon (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des inscriptions des droits hypothécaires...
  • N° 1335
Résultat n°57
Cote
4Q5/1957 (Cote)
Date
12 mars 1941 - 19 avril 1941
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des inscriptions des droits d'hypothèque,...
  • N° 2407
Résultat n°58
Cote
4Q5/1956 (Cote)
Date
21 janvier 1941 - 11 mars 1941
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des inscriptions des droits d'hypothèque,...
  • N° 2406
Résultat n°59
Cote
4Q3/696 (Cote)
Date
16 mai 1940 - 5 mars 1941
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q3 - Conservation des hypothèques de Loches
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des inscriptions des droits hypothécaires...
  • N° 81
Résultat n°60
Cote
4Q5/1955 (Cote)
Date
2 décembre 1940 - 21 janvier 1941
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des inscriptions des droits d'hypothèque,...
  • N° 2405
Résultat n°61
Cote
4Q5/1954 (Cote)
Date
21 octobre 1940 - 30 novembre 1940
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des inscriptions des droits d'hypothèque,...
  • N° 2404
Résultat n°62
Cote
4Q2/891 (Cote)
Date
18 avril 1940 - 27 novembre 1940
Lieu
Chinon (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des inscriptions des droits hypothécaires...
  • N° 1334
Résultat n°63
Cote
4Q5/1953 (Cote)
Date
21 août 1940 - 21 octobre 1940
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des inscriptions des droits d'hypothèque,...
  • N° 2403
Résultat n°64
Cote
4Q5/1951 (Cote)
Date
18 mai 1940 - 13 septembre 1940
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des inscriptions des droits d'hypothèque,...
  • N° 2401 (333)
Résultat n°65
Cote
4Q5/1952 (Cote)
Date
5 juin 1940 - 20 août 1940
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des inscriptions des droits d'hypothèque,...
  • N° 2402
Résultat n°66
Cote
4Q5/1950 (Cote)
Date
20 avril 1940 - 4 juin 1940
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des inscriptions des droits d'hypothèque,...
  • N° 2400
Résultat n°67
Cote
4Q5/1939 (Cote)
Date
30 mars 1939 - 17 mai 1940
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des inscriptions des droits d'hypothèque,...
  • N° 2389 (332)
Résultat n°68
Cote
4Q3/695 (Cote)
Date
28 juillet 1939 - 14 mai 1940
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q3 - Conservation des hypothèques de Loches
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des inscriptions des droits hypothécaires...
  • N° 80
Résultat n°69
Cote
4Q5/1949 (Cote)
Date
7 mars 1940 - 19 avril 1940
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des inscriptions des droits d'hypothèque,...
  • N° 2399
Résultat n°70
Cote
4Q2/890 (Cote)
Date
22 septembre 1939 - 18 avril 1940
Lieu
Chinon (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des inscriptions des droits hypothécaires...
  • N° 1333
Résultat n°71
Cote
4Q5/1948 (Cote)
Date
1er février 1940 - 7 mars 1940
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des inscriptions des droits d'hypothèque,...
  • N° 2398
Résultat n°72
Cote
4Q5/1947 (Cote)
Date
12 décembre 1939 - 31 janvier 1940
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des inscriptions des droits d'hypothèque,...
  • N° 2397
Résultat n°73
Cote
4Q5/1946 (Cote)
Date
6 octobre 1939 - 11 décembre 1939
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des inscriptions des droits d'hypothèque,...
  • N° 2396
Résultat n°74
Cote
4Q5/1945 (Cote)
Date
24 août 1939 - 6 octobre 1939
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des inscriptions des droits d'hypothèque,...
  • N° 2395
Résultat n°75
Cote
4Q2/889 (Cote)
Date
6 juin 1939 - 19 septembre 1939
Lieu
Chinon (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des inscriptions des droits hypothécaires...
  • N° 1332
Résultat n°76
Cote
4Q5/1944 (Cote)
Date
19 juillet 1939 - 24 août 1939
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des inscriptions des droits d'hypothèque,...
  • N° 2394
Résultat n°77
Cote
4Q3/694 (Cote)
Date
5 avril 1939 - 27 juillet 1939
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q3 - Conservation des hypothèques de Loches
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des inscriptions des droits hypothécaires...
  • N° 79
Résultat n°78
Cote
4Q5/1943 (Cote)
Date
24 juin 1939 - 18 juillet 1939
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des inscriptions des droits d'hypothèque,...
  • N° 2393
Résultat n°79
Cote
4Q5/1942 (Cote)
Date
7 juin 1939 - 23 juin 1939
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des inscriptions des droits d'hypothèque,...
  • N° 2392
Résultat n°80
Cote
4Q5/1941 (Cote)
Date
6 mai 1939 - 6 juin 1939
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des inscriptions des droits d'hypothèque,...
  • N° 2391