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1 751 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Registres pour servir à l'inscription des créances hypothécaires, enregistrement et transcription des contrats de mutations de propriété de transcriptions des actes transaltifs de propriété d'immeubles.

    Date

    5 frimaire an VII 16 nivôse an VII

    Cote

    4Q5/1981 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres pour servir à l'inscription des créances...
  2. Résultat n°2

    N° 2430

    Date

    5 novembre 1945 - 5 janvier 1946

    Cote

    4Q5/1980 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des inscriptions des droits d'hypothèque,...
    • N° 2430
  3. Résultat n°3

    N° 2429

    Date

    20 août 1945 - 2 novembre 1945

    Cote

    4Q5/1979 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des inscriptions des droits d'hypothèque,...
    • N° 2429
  4. Résultat n°4

    N° 2428

    Date

    16 avril 1945 - 18 août 1945

    Cote

    4Q5/1978 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des inscriptions des droits d'hypothèque,...
    • N° 2428
  5. Résultat n°5

    N° 2427

    Date

    8 décembre 1944 - 14 avril 1945

    Cote

    4Q5/1977 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des inscriptions des droits d'hypothèque,...
    • N° 2427
  6. Résultat n°6

    N° 2426 (336)

    Date

    23 septembre 1944 - 2 mars 1946

    Cote

    4Q5/1976 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des inscriptions des droits d'hypothèque,...
    • N° 2426 (336)
  7. Résultat n°7

    N° 2425

    Date

    7 juillet 1944 - 7 décembre 1944

    Cote

    4Q5/1975 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des inscriptions des droits d'hypothèque,...
    • N° 2425
  8. Résultat n°8

    N° 2424

    Date

    7 mars 1944 - 30 juin 1944

    Cote

    4Q5/1974 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des inscriptions des droits d'hypothèque,...
    • N° 2424
  9. Résultat n°9

    N° 2423

    Date

    3 novembre 1943 - 2 mars 1944

    Cote

    4Q5/1973 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des inscriptions des droits d'hypothèque,...
    • N° 2423
  10. Résultat n°10

    N° 2422

    Date

    15 juillet 1943 - 30 octobre 1943

    Cote

    4Q5/1972 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des inscriptions des droits d'hypothèque,...
    • N° 2422
  11. Résultat n°11

    N° 2421

    Date

    20 avril 1943 - 13 juillet 1943

    Cote

    4Q5/1971 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des inscriptions des droits d'hypothèque,...
    • N° 2421
  12. Résultat n°12

    N° 2420 (335)

    Date

    4 février 1943 - 20 septembre 1944

    Cote

    4Q5/1970 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des inscriptions des droits d'hypothèque,...
    • N° 2420 (335)
  13. Résultat n°13

    N° 2419

    Date

    8 janvier 1943 - 17 avril 1943

    Cote

    4Q5/1969 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des inscriptions des droits d'hypothèque,...
    • N° 2419
  14. Résultat n°14

    N° 2418

    Date

    15 octobre 1942 - 6 janvier 1943

    Cote

    4Q5/1968 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des inscriptions des droits d'hypothèque,...
    • N° 2418
  15. Résultat n°15

    N° 2417

    Date

    4 juillet 1942 - 12 octobre 1942

    Cote

    4Q5/1967 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des inscriptions des droits d'hypothèque,...
    • N° 2417
  16. Résultat n°16

    N° 2416

    Date

    28 avril 1942 - 3 juillet 1942

    Cote

    4Q5/1966 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des inscriptions des droits d'hypothèque,...
    • N° 2416
  17. Résultat n°17

    N° 2415

    Date

    7 mars 1942 - 28 avril 1942

    Cote

    4Q5/1965 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des inscriptions des droits d'hypothèque,...
    • N° 2415
  18. Résultat n°18

    N° 2414

    Date

    8 janvier 1942 - 6 mars 1942

    Cote

    4Q5/1964 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des inscriptions des droits d'hypothèque,...
    • N° 2414
  19. Résultat n°19

    N° 2413

    Date

    29 octobre 1941 - 7 janvier 1942

    Cote

    4Q5/1963 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des inscriptions des droits d'hypothèque,...
    • N° 2413
  20. Résultat n°20

    N° 2412

    Date

    17 septembre 28 octobre 1941

    Cote

    4Q5/1962 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des inscriptions des droits d'hypothèque,...
    • N° 2412
  21. Résultat n°21

    N° 2411 (334)

    Date

    15 septembre 1941 - 30 janvier 1943

    Cote

    4Q5/1961 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des inscriptions des droits d'hypothèque,...
    • N° 2411 (334)
  22. Résultat n°22

    N° 2410

    Date

    29 juillet 1941 - 17 septembre 1941

    Cote

    4Q5/1960 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des inscriptions des droits d'hypothèque,...
    • N° 2410
  23. Résultat n°23

    N° 2409

    Date

    3 juin 1941 - 21 juillet 1941

    Cote

    4Q5/1959 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des inscriptions des droits d'hypothèque,...
    • N° 2409
  24. Résultat n°24

    N° 2408

    Date

    19 avril 1941 - 3 juin 1941

    Cote

    4Q5/1958 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des inscriptions des droits d'hypothèque,...
    • N° 2408
  25. Résultat n°25

    N° 2407

    Date

    12 mars 1941 - 19 avril 1941

    Cote

    4Q5/1957 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des inscriptions des droits d'hypothèque,...
    • N° 2407
  26. Résultat n°26

    N° 2406

    Date

    21 janvier 1941 - 11 mars 1941

    Cote

    4Q5/1956 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des inscriptions des droits d'hypothèque,...
    • N° 2406
  27. Résultat n°27

    N° 2405

    Date

    2 décembre 1940 - 21 janvier 1941

    Cote

    4Q5/1955 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des inscriptions des droits d'hypothèque,...
    • N° 2405
  28. Résultat n°28

    N° 2404

    Date

    21 octobre 1940 - 30 novembre 1940

    Cote

    4Q5/1954 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des inscriptions des droits d'hypothèque,...
    • N° 2404
  29. Résultat n°29

    N° 2403

    Date

    21 août 1940 - 21 octobre 1940

    Cote

    4Q5/1953 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des inscriptions des droits d'hypothèque,...
    • N° 2403
  30. Résultat n°30

    N° 2402

    Date

    5 juin 1940 - 20 août 1940

    Cote

    4Q5/1952 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des inscriptions des droits d'hypothèque,...
    • N° 2402
  31. Résultat n°31

    N° 2401 (333)

    Date

    18 mai 1940 - 13 septembre 1940

    Cote

    4Q5/1951 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des inscriptions des droits d'hypothèque,...
    • N° 2401 (333)
  32. Résultat n°32

    N° 2400

    Date

    20 avril 1940 - 4 juin 1940

    Cote

    4Q5/1950 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des inscriptions des droits d'hypothèque,...
    • N° 2400
  33. Résultat n°33

    N° 2399

    Date

    7 mars 1940 - 19 avril 1940

    Cote

    4Q5/1949 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des inscriptions des droits d'hypothèque,...
    • N° 2399
  34. Résultat n°34

    N° 2398

    Date

    1er février 1940 - 7 mars 1940

    Cote

    4Q5/1948 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des inscriptions des droits d'hypothèque,...
    • N° 2398
  35. Résultat n°35

    N° 2397

    Date

    12 décembre 1939 - 31 janvier 1940

    Cote

    4Q5/1947 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des inscriptions des droits d'hypothèque,...
    • N° 2397
  36. Résultat n°36

    N° 2396

    Date

    6 octobre 1939 - 11 décembre 1939

    Cote

    4Q5/1946 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des inscriptions des droits d'hypothèque,...
    • N° 2396
  37. Résultat n°37

    N° 2395

    Date

    24 août 1939 - 6 octobre 1939

    Cote

    4Q5/1945 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des inscriptions des droits d'hypothèque,...
    • N° 2395
  38. Résultat n°38

    N° 2394

    Date

    19 juillet 1939 - 24 août 1939

    Cote

    4Q5/1944 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des inscriptions des droits d'hypothèque,...
    • N° 2394
  39. Résultat n°39

    N° 2393

    Date

    24 juin 1939 - 18 juillet 1939

    Cote

    4Q5/1943 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des inscriptions des droits d'hypothèque,...
    • N° 2393
  40. Résultat n°40

    N° 2392

    Date

    7 juin 1939 - 23 juin 1939

    Cote

    4Q5/1942 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des inscriptions des droits d'hypothèque,...
    • N° 2392