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1 751 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Registres pour servir à l'inscription des créances hypothécaires, enregistrement et transcription des contrats de mutations de propriété de transcriptions des actes transaltifs de propriété d'immeubles.

    Date

    5 frimaire an VII 16 nivôse an VII

    Cote

    4Q5/1981 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres pour servir à l'inscription des créances...
  2. Résultat n°2

    N° 2430

    Date

    5 novembre 1945 - 5 janvier 1946

    Cote

    4Q5/1980 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des inscriptions des droits d'hypothèque,...
    • N° 2430
  3. Résultat n°3

    N° 2429

    Date

    20 août 1945 - 2 novembre 1945

    Cote

    4Q5/1979 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des inscriptions des droits d'hypothèque,...
    • N° 2429
  4. Résultat n°4

    N° 2428

    Date

    16 avril 1945 - 18 août 1945

    Cote

    4Q5/1978 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des inscriptions des droits d'hypothèque,...
    • N° 2428
  5. Résultat n°5

    N° 2427

    Date

    8 décembre 1944 - 14 avril 1945

    Cote

    4Q5/1977 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des inscriptions des droits d'hypothèque,...
    • N° 2427
  6. Résultat n°6

    N° 2426 (336)

    Date

    23 septembre 1944 - 2 mars 1946

    Cote

    4Q5/1976 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des inscriptions des droits d'hypothèque,...
    • N° 2426 (336)
  7. Résultat n°7

    N° 2425

    Date

    7 juillet 1944 - 7 décembre 1944

    Cote

    4Q5/1975 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des inscriptions des droits d'hypothèque,...
    • N° 2425
  8. Résultat n°8

    N° 2424

    Date

    7 mars 1944 - 30 juin 1944

    Cote

    4Q5/1974 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des inscriptions des droits d'hypothèque,...
    • N° 2424
  9. Résultat n°9

    N° 2423

    Date

    3 novembre 1943 - 2 mars 1944

    Cote

    4Q5/1973 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des inscriptions des droits d'hypothèque,...
    • N° 2423
  10. Résultat n°10

    N° 2422

    Date

    15 juillet 1943 - 30 octobre 1943

    Cote

    4Q5/1972 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des inscriptions des droits d'hypothèque,...
    • N° 2422
  11. Résultat n°11

    N° 2421

    Date

    20 avril 1943 - 13 juillet 1943

    Cote

    4Q5/1971 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des inscriptions des droits d'hypothèque,...
    • N° 2421
  12. Résultat n°12

    N° 2420 (335)

    Date

    4 février 1943 - 20 septembre 1944

    Cote

    4Q5/1970 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des inscriptions des droits d'hypothèque,...
    • N° 2420 (335)
  13. Résultat n°13

    N° 2419

    Date

    8 janvier 1943 - 17 avril 1943

    Cote

    4Q5/1969 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des inscriptions des droits d'hypothèque,...
    • N° 2419
  14. Résultat n°14

    N° 2418

    Date

    15 octobre 1942 - 6 janvier 1943

    Cote

    4Q5/1968 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des inscriptions des droits d'hypothèque,...
    • N° 2418
  15. Résultat n°15

    N° 2417

    Date

    4 juillet 1942 - 12 octobre 1942

    Cote

    4Q5/1967 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des inscriptions des droits d'hypothèque,...
    • N° 2417
  16. Résultat n°16

    N° 2416

    Date

    28 avril 1942 - 3 juillet 1942

    Cote

    4Q5/1966 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des inscriptions des droits d'hypothèque,...
    • N° 2416
  17. Résultat n°17

    N° 2415

    Date

    7 mars 1942 - 28 avril 1942

    Cote

    4Q5/1965 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des inscriptions des droits d'hypothèque,...
    • N° 2415
  18. Résultat n°18

    N° 2414

    Date

    8 janvier 1942 - 6 mars 1942

    Cote

    4Q5/1964 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des inscriptions des droits d'hypothèque,...
    • N° 2414
  19. Résultat n°19

    N° 2413

    Date

    29 octobre 1941 - 7 janvier 1942

    Cote

    4Q5/1963 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des inscriptions des droits d'hypothèque,...
    • N° 2413
  20. Résultat n°20

    N° 2412

    Date

    17 septembre 28 octobre 1941

    Cote

    4Q5/1962 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des inscriptions des droits d'hypothèque,...
    • N° 2412