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Résultats de la recherche

  • 1

    N° 73

    Date

    17 juillet 1829 - 5 décembre 1829

    Cote

    4Q3/408 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q3 - Conservation des hypothèques de Loches
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des inscriptions des droits hypothécaires...
    • N° 73
  • 2

    N° 392

    Date

    4 janvier 1848 - 4 mars 1848

    Cote

    4Q5/1405 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des inscriptions des droits d'hypothèque,...
    • N° 392
  • 3

    N° 195

    Date

    15 octobre 1840 - 24 décembre 1840

    Cote

    4Q2/665 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des inscriptions des droits hypothécaires...
    • N° 195
  • 4

    N° 35

    Date

    8 prairial an XII 9 brumaire an XII

    Cote

    4Q2/505 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des inscriptions des droits hypothécaires...
    • N° 35
  • 5

    N° 309

    Date

    7 juin 1854 - 20 juillet 1854

    Cote

    4Q2/777 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des inscriptions des droits hypothécaires...
    • N° 309
  • 6

    N° 170

    Date

    20 mai 1824 - 14 septembre 1824

    Cote

    4Q5/1183 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des inscriptions des droits d'hypothèque,...
    • N° 170
  • 7

    N° 268

    Date

    10 juillet 1858 - 28 septembre 1858

    Cote

    4Q3/603 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q3 - Conservation des hypothèques de Loches
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des inscriptions des droits hypothécaires...
    • N° 268
  • 8

    N° 481

    Date

    3 mai 1855 - 23 juin 1855

    Cote

    4Q5/1494 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des inscriptions des droits d'hypothèque,...
    • N° 481
  • 9

    N° 41

    Date

    27 novembre 1806 - 3 mars 1807

    Cote

    4Q2/511 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des inscriptions des droits hypothécaires...
    • N° 41
  • 10

    N° 90

    Date

    16 juin 1820 - 2 novembre 1820

    Cote

    4Q2/560 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des inscriptions des droits hypothécaires...
    • N° 90
  • 11

    Fabrique, rente de la métairie des Boudinières : actes notariés, inscriptions hypothécaires

    Date

    1785-1819

    Cote

    EDEP100/P3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 100 - Commune d'Épeigné-les-Bois (Indre-et-Loire)...

    • Série P : Cultes
    • Fabrique, rente de la métairie des Boudinières : actes...
  • 12

    N° 458

    Date

    22 juillet 1853 - 22 octobre 1853

    Cote

    4Q5/1471 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des inscriptions des droits d'hypothèque,...
    • N° 458
  • 13

    N° 513

    Date

    9 août 1856 - 10 novembre 1856

    Cote

    4Q5/1526 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des inscriptions des droits d'hypothèque,...
    • N° 513
  • 14

    N° 272

    Date

    18 décembre 1858 - 18 février 1859

    Cote

    4Q3/607 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q3 - Conservation des hypothèques de Loches
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des inscriptions des droits hypothécaires...
    • N° 272
  • 15

    N° 263

    Date

    5 juin 1849 - 17 juillet 1849

    Cote

    4Q2/732 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des inscriptions des droits hypothécaires...
    • N° 263
  • 16

    N° 67

    Date

    16 décembre 1813 - 30 mars 1814

    Cote

    4Q2/537 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des inscriptions des droits hypothécaires...
    • N° 67
  • 17

    N° 31

    Date

    4 mars 1807 - 27 avril 1807

    Cote

    4Q5/1044 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des inscriptions des droits d'hypothèque,...
    • N° 31
  • 18

    N° 58

    Date

    21 mars 1811 - 27 mai 1811

    Cote

    4Q2/528 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des inscriptions des droits hypothécaires...
    • N° 58
  • 19

    N° 54

    Date

    15 janvier 1809 - 12 avril 1810

    Cote

    4Q2/524 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des inscriptions des droits hypothécaires...
    • N° 54
  • 20

    N° 253

    Date

    1er février 1834 - 29 mars 1834

    Cote

    4Q5/1266 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des inscriptions des droits d'hypothèque,...
    • N° 253