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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Communes, délimitation et partages.

    Date

    1806-1937

    Cote

    1M162 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Circonscriptions administratives et territoriales
    • Délimitations, modifications et rattachements
    • Communes, délimitation et partages.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  2. Résultat n°2

    M - P

    Cote

    1M176 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Circonscriptions administratives et territoriales
    • Affaires communales
    • Dossiers communaux : correspondance active et passive,...
    • M - P

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  3. Résultat n°3

    Adhésion des communes : correspondance, délibérations communales (décembre 1851-février 1852) (classement par arrondissements, cantons).

    Cote

    1M277 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Événements politiques et opinion publique
    • Affaires politiques
    • Deuxième République
    • Coup d'état du 2 décembre 1851 de Louis Napoléon Bonaparte.
    • Adhésion des communes : correspondance, délibérations...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  4. Résultat n°4

    Mesures de répression : circulaires, correspondance, listes des condamnés (1851-1852) ; institution de commissions départementales statuant sur des affaires d'ordre public : état des affaires (février 1852), registre des délibérations (février 1852), résultat des opérations de la commission (février-juillet 1852), état nominatif des transportés en Algérie (avril 1852) ; autorisations de déplacement accordées à des surveillés et internés (mai-octobre 1852).

    Cote

    1M279 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Événements politiques et opinion publique
    • Affaires politiques
    • Deuxième République
    • Coup d'état du 2 décembre 1851 de Louis Napoléon Bonaparte.
    • Mesures de répression : circulaires, correspondance,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  5. Résultat n°5

    1811-1813

    Date

    1811-1813

    Cote

    1R45 (Cote)

    • Contexte : 1R - Préparation militaire et recrutement de l'armée...

    • Fonds de la Préfecture
    • Recrutement de l'armée
    • Du Consulat aux Cent-Jours (an VIII-1815)
    • Recrutement, recensement, tirage au sort
    • Militaires, recrutement : registres de délibérations...
    • 1811-1813

    Producteur :

    Bureau militaire de la préfecture
    Service historique de l'armée de terre

  6. Résultat n°6

    février 1812-février 1813

    Date

    février 1812-février 1813

    Cote

    1R46 (Cote)

    • Contexte : 1R - Préparation militaire et recrutement de l'armée...

    • Fonds de la Préfecture
    • Recrutement de l'armée
    • Du Consulat aux Cent-Jours (an VIII-1815)
    • Recrutement, recensement, tirage au sort
    • Militaires, recrutement : registres de délibérations...
    • février 1812-février 1813

    Producteur :

    Bureau militaire de la préfecture
    Service historique de l'armée de terre

  7. Résultat n°7

    mars-avril 1813

    Date

    mars-avril 1813

    Cote

    1R47 (Cote)

    • Contexte : 1R - Préparation militaire et recrutement de l'armée...

    • Fonds de la Préfecture
    • Recrutement de l'armée
    • Du Consulat aux Cent-Jours (an VIII-1815)
    • Recrutement, recensement, tirage au sort
    • Militaires, recrutement : registres de délibérations...
    • mars-avril 1813

    Producteur :

    Bureau militaire de la préfecture
    Service historique de l'armée de terre

  8. Résultat n°8

    Conscrits, levées de l'an IX et de l'an X : délibérations des conseils municipaux.

    Date

    an XI

    Cote

    1R53 (Cote)

    • Contexte : 1R - Préparation militaire et recrutement de l'armée...

    • Fonds de la Préfecture
    • Recrutement de l'armée
    • Du Consulat aux Cent-Jours (an VIII-1815)
    • Recrutement, recensement, tirage au sort
    • Conscrits, levées de l'an IX et de l'an X : délibérations...

    Producteur :

    Bureau militaire de la préfecture
    Service historique de l'armée de terre

  9. Résultat n°9

    Projet de rattachement d'une partie de la commune d'Authon (Loir-et-Cher) à celle du Boulay (Indre-et-Loire) : correspondance, plans, extraits des délibérations des conseils municipaux, procès verbaux d'estimation de travaux, procès-verbaux d'enquêtes, rapport du préfet

    Date

    1828-1844

    Cote

    1M146 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Circonscriptions administratives et territoriales
    • Délimitations, modifications et rattachements
    • Projet de rattachement d'une partie de la commune d'Authon...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  10. Résultat n°10

    Délimitation des communes de Marçay (Indre-et-Loire) et de Beuxes (Vienne) : procès verbaux de délimitation, plans, rapport, extraits des délibérations des conseils municipaux.

    Date

    1831-1836

    Cote

    1M147 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Circonscriptions administratives et territoriales
    • Délimitations, modifications et rattachements
    • Délimitation des communes de Marçay (Indre-et-Loire)...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  11. Résultat n°11

    Projets de réunion des cantons de Bourgueil : (1813) et Langeais (1813-1832) à l'arrondissement de Tours : procès-verbaux « commodo et incommodo », extraits des délibérations des conseils municipaux, correspondance.

    Cote

    1M149 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Circonscriptions administratives et territoriales
    • Délimitations, modifications et rattachements
    • Arrondissements, délimitation.
    • Projets de réunion des cantons de Bourgueil : (1813)...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  12. Résultat n°12

    Réunion du canton de Château-la-Vallière à l'arrondissement de Tours : rapport, extraits des délibérations des conseils municipaux, correspondance (1808-1824).

    Cote

    1M150 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Circonscriptions administratives et territoriales
    • Délimitations, modifications et rattachements
    • Arrondissements, délimitation.
    • Réunion du canton de Château-la-Vallière à l'arrondissement...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  13. Résultat n°13

    Canton de L'Île-Bouchard, demande d'érection de la commune de Saint-Maurice de L'Île-Bouchard en chef-lieu : délibération du conseil municipal, correspondance (an X-1831).

    Cote

    1M156 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Circonscriptions administratives et territoriales
    • Délimitations, modifications et rattachements
    • Cantons, délimitation et détermination des chefs-lieux.
    • Canton de L'Île-Bouchard, demande d'érection de la...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  14. Résultat n°14

    Canton de Luynes, demande d'érection en chef-lieu : délibération du conseil municipal, correspondance, pétition (an XII-1808).

    Cote

    1M158 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Circonscriptions administratives et territoriales
    • Délimitations, modifications et rattachements
    • Cantons, délimitation et détermination des chefs-lieux.
    • Canton de Luynes, demande d'érection en chef-lieu :...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  15. Résultat n°15

    Canton de Tours Sud, rattachement de la commune de La Ville-aux-Dames : décret, correspondance, plan (1831-1938). ; demande de rattachement de la commune de Ballan : délibérations du conseil municipal, correspondance, plans (1833-1847) ; demande de division en 2 cantons : délibérations du Conseil général, correspondance (1937-1938).

    Cote

    1M160 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Circonscriptions administratives et territoriales
    • Délimitations, modifications et rattachements
    • Cantons, délimitation et détermination des chefs-lieux.
    • Canton de Tours Sud, rattachement de la commune de...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  16. Résultat n°16

    Canton de Vouvray, demande d'érection de Vernou en chef-lieu : correspondance, délibérations du conseil municipal (1835-1836).

    Cote

    1M161 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Circonscriptions administratives et territoriales
    • Délimitations, modifications et rattachements
    • Cantons, délimitation et détermination des chefs-lieux.
    • Canton de Vouvray, demande d'érection de Vernou en...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  17. Résultat n°17

    Communes, enquête sur l'orthographe des noms : correspondance, tableaux rectificatifs (1813-1814) ; changement de noms : délibérations du Conseil général, des conseils municipaux, correspondance, décrets ministériels (1918-1938).

    Date

    1813-1938

    Cote

    1M163 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Circonscriptions administratives et territoriales
    • Délimitations, modifications et rattachements
    • Communes, enquête sur l'orthographe des noms : correspondance,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  18. Résultat n°18

    Communes, projets de réunion : délibérations de conseil municipal, correspondance, rapports, plans.

    Date

    an XII-1839

    Cote

    1M164 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Circonscriptions administratives et territoriales
    • Délimitations, modifications et rattachements
    • Communes, projets de réunion : délibérations de conseil...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  19. Résultat n°19

    A - I

    Cote

    1M174 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Circonscriptions administratives et territoriales
    • Affaires communales
    • Dossiers communaux : correspondance active et passive,...
    • A - I

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  20. Résultat n°20

    J - L

    Cote

    1M175 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Circonscriptions administratives et territoriales
    • Affaires communales
    • Dossiers communaux : correspondance active et passive,...
    • J - L

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  21. Résultat n°21

    R - S

    Cote

    1M177 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Circonscriptions administratives et territoriales
    • Affaires communales
    • Dossiers communaux : correspondance active et passive,...
    • R - S

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  22. Résultat n°22

    T - Y

    Cote

    1M178 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Circonscriptions administratives et territoriales
    • Affaires communales
    • Dossiers communaux : correspondance active et passive,...
    • T - Y

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  23. Résultat n°23

    République de 1848, arrestation des ministres de Louis Philippe : mandat d'amener du 27 février 1848 ; adhésion des communes : liste des communes ayant adhéré au gouvernement provisoire, délibérations communales (février-mars 1848) (classement par arrondissements, cantons).

    Date

    1848

    Cote

    1M272 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Événements politiques et opinion publique
    • Affaires politiques
    • Deuxième République
    • République de 1848, arrestation des ministres de Louis...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  24. Résultat n°24

    Rétablissement de l'Empire, demande des communes : adresses, délibérations communales (septembre-novembre 1852).

    Date

    1852

    Cote

    1M280 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Événements politiques et opinion publique
    • Affaires politiques
    • Deuxième République
    • Rétablissement de l'Empire, demande des communes :...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  25. Résultat n°25

    1895-1904

    Date

    1895-1904

    Cote

    1M292 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Événements politiques et opinion publique
    • Affaires politiques
    • Troisième République
    • Soutien du gouvernement, envoi de félicitations et...
    • 1895-1904

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  26. Résultat n°26

    1905-1920

    Date

    1905-1920

    Cote

    1M293 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Événements politiques et opinion publique
    • Affaires politiques
    • Troisième République
    • Soutien du gouvernement, envoi de félicitations et...
    • 1905-1920

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  27. Résultat n°27

    Médaille d'honneur des sociétés musicales et chorales, propositions et attributions : listes et états nominatifs, correspondance (classement chronologique) (1924-1939) ; demande de création d'une récompense honorifique pour les membres des sociétés musicales : délibérations du conseil municipal (1912, 1923).

    Date

    1912-1939

    Cote

    1M514 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Distinctions honorifiques
    • Décorations et médailles
    • Médailles civiles
    • Médaille d'honneur des sociétés musicales et chorales,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  28. Résultat n°28

    Réparation des dommages et reconstitution des capitaux détruits : états communaux, extraits des délibérations de conseils municipaux, devis.

    Cote

    1M674 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
    • Sinistres et calamités publiques
    • Sinistres et calamités publiques, déclaration des dommages...
    • Orage du 6 août 1931.
    • Réparation des dommages et reconstitution des capitaux...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  29. Résultat n°29

    Crues du Rhin (octobre-novembre 1824), incendie de Salins (1825), ouragan en Guadeloupe (septembre 1865), invasion de sauterelles en Algérie (avril-juin 1866), inondations dans le midi de la France (1875), incendies de Fort-de-France (Martinique, le 22 juin 1890) et Port-Louis (Guadeloupe, en juillet 1890).

    Cote

    1M694 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
    • Catastrophes et accidents
    • Catastrophes hors département, attribution de secours...
    • Crues du Rhin (octobre-novembre 1824), incendie de...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  30. Résultat n°30

    Eruption volcanique de la montagne pelée en Martinique le 8 mai 1902 : Formation d'un comité départemental de secours aux sinistrés : circulaires, correspondance, procès-verbaux de réunions (1902) ; attribution de secours : correspondance (1902) ; autorisation d'organisation de fêtes au profit des sinistrés (1902).

    Cote

    1M695 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
    • Catastrophes et accidents
    • Catastrophes hors département, attribution de secours...
    • Eruption volcanique de la montagne pelée en Martinique...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  31. Résultat n°31

    Eruption volcanique de la montagne pelée en Martinique le 8 mai 1902 : Souscriptions : listes des souscripteurs, états des souscriptions (1902-1903).

    Cote

    1M696 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
    • Catastrophes et accidents
    • Catastrophes hors département, attribution de secours...
    • Eruption volcanique de la montagne pelée en Martinique...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  32. Résultat n°32

    Catastrophe des mines de Courrières (1906), catastrophe de Sicile (1909), inondations en Allemagne (juin 1910), inondations à Paris (1910), naufrage du Titanic (1912), tremblement de terre au Japon (août 1923), cyclone à Madagascar (3 mars 1927), cyclone en Guadeloupe (1928), cyclones en Tunisie (novembre-décembre 1931), cyclone à la Réunion (4 février 1932).

    Cote

    1M697 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
    • Catastrophes et accidents
    • Catastrophes hors département, attribution de secours...
    • Catastrophe des mines de Courrières (1906), catastrophe...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  33. Résultat n°33

    Délibérations du district relatives au règlement des frais de vente des biens de 2e origine.

    Date

    16 pluviôse an II-11 ventôse an III

    Cote

    1Q239 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Loches
    • Biens de 2e origine
    • Délibérations du district relatives au règlement des...
  34. Résultat n°34

    3 floréal an III-30 brumaire an IV

    Date

    3 floréal an III-30 brumaire an IV

    Cote

    1Q400 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds du Département
    • Lois, instructions, correspondance et délibérations
    • Délibérations de l'administration du département relatives...
    • 3 floréal an III-30 brumaire an IV
  35. Résultat n°35

    1er frimaire-5e jour complémentaire an IV

    Date

    1er frimaire-5e jour complémentaire an IV

    Cote

    1Q401 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds du Département
    • Lois, instructions, correspondance et délibérations
    • Délibérations de l'administration du département relatives...
    • 1er frimaire-5e jour complémentaire an IV
  36. Résultat n°36

    Délibérations de l'administration départementale relatives à la liquidation des créances sur les émigrés.

    Date

    27 nivôse an V-7 frimaire an VII

    Cote

    1Q539 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds du Département
    • Liquidation de la dette publique (rentes et créances...
    • Délibérations de l'administration départementale relatives...
  37. Résultat n°37

    Extraits du registre des délibérations du directoire du district portant nomination d'experts pour estimer les biens soumissionnés

    Date

    1790-1791

    Cote

    1Q73 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Chinon
    • Biens de 1ère origine
    • Extraits du registre des délibérations du directoire...
  38. Résultat n°38

    Extraits du registre des délibérations du directoire du district portant nomination d'experts pour estimer les biens soumissionnés (1791-1792) ; frais d'estimation des biens : mémoires fournis par les experts (1790-1792).

    Date

    1790-1792

    Cote

    1Q74 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Chinon
    • Biens de 1ère origine
    • Extraits du registre des délibérations du directoire...
  39. Résultat n°39

    an IX - 1809

    Date

    an IX-1809

    Cote

    5M43 (Cote)

    • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)

    • Société médicale de Tours
    • Fonds de la Société médicale de Tours
    • Fonctionnement : registres de délibérations (an IX-1907).
    • an IX - 1809
  40. Résultat n°40

    1810 - 1827

    Date

    1810-1827

    Cote

    5M44 (Cote)

    • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)

    • Société médicale de Tours
    • Fonds de la Société médicale de Tours
    • Fonctionnement : registres de délibérations (an IX-1907).
    • 1810 - 1827