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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Communes, délimitation et partages.
Cote
1M162 (Cote)
 Date
1806-1937
 Lieu
Benais (Indre-et-Loire, France), Betz-le-Château (Indre-et-Loire, France), Chançay (Indre-et-Loire, France), Chinon (Indre-et-Loire, France), Continvoir (Indre-et-Loire, France), Ferrière-Larçon (Indre-et-Loire, France), Ingrandes-de-Touraine (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Coteaux-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)], La Celle-Guenand (Indre-et-Loire, France), Les Essards (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Langeais (Indre-et-Loire, France)], Preuilly-sur-Claise (Indre-et-Loire, France), Restigné (Indre-et-Loire, France), Sainte-Julitte (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Saint-Flovier (Indre-et-Loire, France)], Saint-Flovier (Indre-et-Loire, France), Saint-Martin, landes de (Indre-et-Loire, France), Saint-Michel-sur-Loire (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Coteaux-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)], Saint-Michel-du-Bois (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Preuilly-sur-Claise (Indre-et-Loire, France)], Saint-Patrice (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Coteaux-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)], Tours (Indre-et-Loire, France), Vernou-sur-Brenne (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance, plan, arrêté préfectoral, délibération

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Circonscriptions administratives et territoriales
  • Délimitations, modifications et rattachements
  • Communes, délimitation et partages.
Résultat n°2

M - P
Cote
1M176 (Cote)
 Date- Lieu
Panzoult (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance, délibération, procès-verbal, note

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Circonscriptions administratives et territoriales
  • Affaires communales
  • Dossiers communaux : correspondance active et passive,...
  • M - P
Résultat n°3

Adhésion des communes : correspondance, délibérations communales (décembre 1851-février 1852) (classement par arrondissements, cantons).
Cote
1M277 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
correspondance, délibération

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Événements politiques et opinion publique
  • Affaires politiques
  • Deuxième République
  • Coup d'état du 2 décembre 1851 de Louis Napoléon Bonaparte.
  • Adhésion des communes : correspondance, délibérations...
Résultat n°4

Mesures de répression : circulaires, correspondance, listes des condamnés (1851-1852) ; institution de commissions départementales statuant sur des affaires d'ordre public : état des affaires (février 1852), registre des délibérations (février 1852), résultat des opérations de la commission (février-juillet 1852), état nominatif des transportés en Algérie (avril 1852) ; autorisations de déplacement accordées à des surveillés et internés (mai-octobre 1852).
Cote
1M279 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
circulaire, correspondance, liste nominative, registre, délibération

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Événements politiques et opinion publique
  • Affaires politiques
  • Deuxième République
  • Coup d'état du 2 décembre 1851 de Louis Napoléon Bonaparte.
  • Mesures de répression : circulaires, correspondance,...
Résultat n°5

1811-1813
Cote
1R45 (Cote)
 Date
1811-1813
 Lieu - Type de document
registre, liste nominative, délibération

  • Contexte : 1R - Préparation militaire et recrutement de l'armée...

  • Fonds de la Préfecture
  • Recrutement de l'armée
  • Du Consulat aux Cent-Jours (an VIII-1815)
  • Recrutement, recensement, tirage au sort
  • Militaires, recrutement : registres de délibérations...
  • 1811-1813
Résultat n°6

février 1812-février 1813
Cote
1R46 (Cote)
 Date
février 1812-février 1813
 Lieu - Type de document
registre, liste nominative, délibération

  • Contexte : 1R - Préparation militaire et recrutement de l'armée...

  • Fonds de la Préfecture
  • Recrutement de l'armée
  • Du Consulat aux Cent-Jours (an VIII-1815)
  • Recrutement, recensement, tirage au sort
  • Militaires, recrutement : registres de délibérations...
  • février 1812-février 1813
Résultat n°7

mars-avril 1813
Cote
1R47 (Cote)
 Date
mars-avril 1813
 Lieu - Type de document
registre, liste nominative, délibération

  • Contexte : 1R - Préparation militaire et recrutement de l'armée...

  • Fonds de la Préfecture
  • Recrutement de l'armée
  • Du Consulat aux Cent-Jours (an VIII-1815)
  • Recrutement, recensement, tirage au sort
  • Militaires, recrutement : registres de délibérations...
  • mars-avril 1813
Résultat n°8

Conscrits, levées de l'an IX et de l'an X : délibérations des conseils municipaux.
Cote
1R53 (Cote)
 Date
an XI
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : 1R - Préparation militaire et recrutement de l'armée...

  • Fonds de la Préfecture
  • Recrutement de l'armée
  • Du Consulat aux Cent-Jours (an VIII-1815)
  • Recrutement, recensement, tirage au sort
  • Conscrits, levées de l'an IX et de l'an X : délibérations...
Résultat n°9

Projet de rattachement d'une partie de la commune d'Authon (Loir-et-Cher) à celle du Boulay (Indre-et-Loire) : correspondance, plans, extraits des délibérations des conseils municipaux, procès verbaux d'estimation de travaux, procès-verbaux d'enquêtes, rapport du préfet
Cote
1M146 (Cote)
 Date
1828-1844
 Lieu
Authon (Loir-et-Cher, France), Le Boulay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
plan, procès-verbal d'enquête, délibération, rapport

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Circonscriptions administratives et territoriales
  • Délimitations, modifications et rattachements
  • Projet de rattachement d'une partie de la commune d'Authon...
Résultat n°10

Délimitation des communes de Marçay (Indre-et-Loire) et de Beuxes (Vienne) : procès verbaux de délimitation, plans, rapport, extraits des délibérations des conseils municipaux.
Cote
1M147 (Cote)
 Date
1831-1836
 Lieu
Beuxes (Vienne, France), Marçay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
plan, procès-verbal d'enquête, délibération, rapport

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Circonscriptions administratives et territoriales
  • Délimitations, modifications et rattachements
  • Délimitation des communes de Marçay (Indre-et-Loire)...
Résultat n°11

Projets de réunion des cantons de Bourgueil : (1813) et Langeais (1813-1832) à l'arrondissement de Tours : procès-verbaux « commodo et incommodo », extraits des délibérations des conseils municipaux, correspondance.
Cote
1M149 (Cote)
 Date- Lieu
Bourgueil (Indre-et-Loire, France ; canton), Langeais (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
 Type de document
procès-verbal, délibération, correspondance

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Circonscriptions administratives et territoriales
  • Délimitations, modifications et rattachements
  • Arrondissements, délimitation.
  • Projets de réunion des cantons de Bourgueil : (1813)...
Résultat n°12

Réunion du canton de Château-la-Vallière à l'arrondissement de Tours : rapport, extraits des délibérations des conseils municipaux, correspondance (1808-1824).
Cote
1M150 (Cote)
 Date- Lieu
Château-la-Vallière (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
 Type de document
rapport, délibération, correspondance

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Circonscriptions administratives et territoriales
  • Délimitations, modifications et rattachements
  • Arrondissements, délimitation.
  • Réunion du canton de Château-la-Vallière à l'arrondissement...
Résultat n°13

Canton de L'Île-Bouchard, demande d'érection de la commune de Saint-Maurice de L'Île-Bouchard en chef-lieu : délibération du conseil municipal, correspondance (an X-1831).
Cote
1M156 (Cote)
 Date- Lieu
L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France ; canton), L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance, délibération

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Circonscriptions administratives et territoriales
  • Délimitations, modifications et rattachements
  • Cantons, délimitation et détermination des chefs-lieux.
  • Canton de L'Île-Bouchard, demande d'érection de la...
Résultat n°14

Canton de Luynes, demande d'érection en chef-lieu : délibération du conseil municipal, correspondance, pétition (an XII-1808).
Cote
1M158 (Cote)
 Date- Lieu
Luynes (Indre-et-Loire, France ; canton ; 1791-1810)
 Type de document
correspondance, délibération, pétition

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Circonscriptions administratives et territoriales
  • Délimitations, modifications et rattachements
  • Cantons, délimitation et détermination des chefs-lieux.
  • Canton de Luynes, demande d'érection en chef-lieu :...
Résultat n°15

Canton de Tours Sud, rattachement de la commune de La Ville-aux-Dames : décret, correspondance, plan (1831-1938). ; demande de rattachement de la commune de Ballan : délibérations du conseil municipal, correspondance, plans (1833-1847) ; demande de division en 2 cantons : délibérations du Conseil général, correspondance (1937-1938).
Cote
1M160 (Cote)
 Date- Lieu
Ballan-Miré (Indre-et-Loire, France), La Ville-aux-Dames (Indre-et-Loire, France), Tours-Sud (Indre-et-Loire, France ; canton)
 Type de document
correspondance, délibération, plan

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Circonscriptions administratives et territoriales
  • Délimitations, modifications et rattachements
  • Cantons, délimitation et détermination des chefs-lieux.
  • Canton de Tours Sud, rattachement de la commune de...
Résultat n°16

Canton de Vouvray, demande d'érection de Vernou en chef-lieu : correspondance, délibérations du conseil municipal (1835-1836).
Cote
1M161 (Cote)
 Date- Lieu
Vouvray (Indre-et-Loire, France ; canton), Vernou-sur-Brenne (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, correspondance

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Circonscriptions administratives et territoriales
  • Délimitations, modifications et rattachements
  • Cantons, délimitation et détermination des chefs-lieux.
  • Canton de Vouvray, demande d'érection de Vernou en...
Résultat n°17

Communes, enquête sur l'orthographe des noms : correspondance, tableaux rectificatifs (1813-1814) ; changement de noms : délibérations du Conseil général, des conseils municipaux, correspondance, décrets ministériels (1918-1938).
Cote
1M163 (Cote)
 Date
1813-1938
 Lieu - Type de document
correspondance, délibération, texte officiel

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Circonscriptions administratives et territoriales
  • Délimitations, modifications et rattachements
  • Communes, enquête sur l'orthographe des noms : correspondance,...
Résultat n°18

Communes, projets de réunion : délibérations de conseil municipal, correspondance, rapports, plans.
Cote
1M164 (Cote)
 Date
an XII-1839
 Lieu
Pont-de-Ruan (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance, délibération, plan, rapport

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Circonscriptions administratives et territoriales
  • Délimitations, modifications et rattachements
  • Communes, projets de réunion : délibérations de conseil...
Résultat n°19

A - I
Cote
1M174 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
correspondance, délibération, procès-verbal, note

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Circonscriptions administratives et territoriales
  • Affaires communales
  • Dossiers communaux : correspondance active et passive,...
  • A - I
Résultat n°20

J - L
Cote
1M175 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
correspondance, délibération, procès-verbal, note

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Circonscriptions administratives et territoriales
  • Affaires communales
  • Dossiers communaux : correspondance active et passive,...
  • J - L