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1 380 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Communes, délimitation et partages.

Date

1806-1937

Cote

1M162 (Cote)

Résultat n°2

M - P

Date

-

Cote

1M176 (Cote)

Résultat n°3

Adhésion des communes : correspondance, délibérations communales (décembre 1851-février 1852) (classement par arrondissements, cantons).

Date

-

Cote

1M277 (Cote)

Résultat n°4

Mesures de répression : circulaires, correspondance, listes des condamnés (1851-1852) ; institution de commissions départementales statuant sur des affaires d'ordre public : état des affaires (février 1852), registre des délibérations (février 1852), résultat des opérations de la commission (février-juillet 1852), état nominatif des transportés en Algérie (avril 1852) ; autorisations de déplacement accordées à des surveillés et internés (mai-octobre 1852).

Date

-

Cote

1M279 (Cote)

Résultat n°5

1811-1813

Date

1811-1813

Cote

1R45 (Cote)

Résultat n°6

février 1812-février 1813

Date

février 1812-février 1813

Cote

1R46 (Cote)

Résultat n°7

mars-avril 1813

Date

mars-avril 1813

Cote

1R47 (Cote)

Résultat n°8

Conscrits, levées de l'an IX et de l'an X : délibérations des conseils municipaux.

Date

an XI

Cote

1R53 (Cote)

Résultat n°9

Projet de rattachement d'une partie de la commune d'Authon (Loir-et-Cher) à celle du Boulay (Indre-et-Loire) : correspondance, plans, extraits des délibérations des conseils municipaux, procès verbaux d'estimation de travaux, procès-verbaux d'enquêtes, rapport du préfet

Date

1828-1844

Cote

1M146 (Cote)

Résultat n°10

Délimitation des communes de Marçay (Indre-et-Loire) et de Beuxes (Vienne) : procès verbaux de délimitation, plans, rapport, extraits des délibérations des conseils municipaux.

Date

1831-1836

Cote

1M147 (Cote)

Résultat n°11

Projets de réunion des cantons de Bourgueil : (1813) et Langeais (1813-1832) à l'arrondissement de Tours : procès-verbaux « commodo et incommodo », extraits des délibérations des conseils municipaux, correspondance.

Date

-

Cote

1M149 (Cote)

Résultat n°12

Réunion du canton de Château-la-Vallière à l'arrondissement de Tours : rapport, extraits des délibérations des conseils municipaux, correspondance (1808-1824).

Date

-

Cote

1M150 (Cote)

Résultat n°13

Canton de L'Île-Bouchard, demande d'érection de la commune de Saint-Maurice de L'Île-Bouchard en chef-lieu : délibération du conseil municipal, correspondance (an X-1831).

Date

-

Cote

1M156 (Cote)

Résultat n°14

Canton de Luynes, demande d'érection en chef-lieu : délibération du conseil municipal, correspondance, pétition (an XII-1808).

Date

-

Cote

1M158 (Cote)

Résultat n°15

Canton de Tours Sud, rattachement de la commune de La Ville-aux-Dames : décret, correspondance, plan (1831-1938). ; demande de rattachement de la commune de Ballan : délibérations du conseil municipal, correspondance, plans (1833-1847) ; demande de division en 2 cantons : délibérations du Conseil général, correspondance (1937-1938).

Date

-

Cote

1M160 (Cote)

Résultat n°16

Canton de Vouvray, demande d'érection de Vernou en chef-lieu : correspondance, délibérations du conseil municipal (1835-1836).

Date

-

Cote

1M161 (Cote)

Résultat n°17

Communes, enquête sur l'orthographe des noms : correspondance, tableaux rectificatifs (1813-1814) ; changement de noms : délibérations du Conseil général, des conseils municipaux, correspondance, décrets ministériels (1918-1938).

Date

1813-1938

Cote

1M163 (Cote)

Résultat n°18

Communes, projets de réunion : délibérations de conseil municipal, correspondance, rapports, plans.

Date

an XII-1839

Cote

1M164 (Cote)

Résultat n°19

A - I

Date

-

Cote

1M174 (Cote)

Résultat n°20

J - L

Date

-

Cote

1M175 (Cote)