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1 380 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Communes, délimitation et partages.

Date

1806-1937

Cote

1M162 (Cote)

Résultat n°2

M - P

Date

-

Cote

1M176 (Cote)

Résultat n°3

Adhésion des communes : correspondance, délibérations communales (décembre 1851-février 1852) (classement par arrondissements, cantons).

Date

-

Cote

1M277 (Cote)

Résultat n°4

Mesures de répression : circulaires, correspondance, listes des condamnés (1851-1852) ; institution de commissions départementales statuant sur des affaires d'ordre public : état des affaires (février 1852), registre des délibérations (février 1852), résultat des opérations de la commission (février-juillet 1852), état nominatif des transportés en Algérie (avril 1852) ; autorisations de déplacement accordées à des surveillés et internés (mai-octobre 1852).

Date

-

Cote

1M279 (Cote)

Résultat n°5

1811-1813

Date

1811-1813

Cote

1R45 (Cote)

Résultat n°6

février 1812-février 1813

Date

février 1812-février 1813

Cote

1R46 (Cote)

Résultat n°7

mars-avril 1813

Date

mars-avril 1813

Cote

1R47 (Cote)

Résultat n°8

Conscrits, levées de l'an IX et de l'an X : délibérations des conseils municipaux.

Date

an XI

Cote

1R53 (Cote)

Résultat n°9

Projet de rattachement d'une partie de la commune d'Authon (Loir-et-Cher) à celle du Boulay (Indre-et-Loire) : correspondance, plans, extraits des délibérations des conseils municipaux, procès verbaux d'estimation de travaux, procès-verbaux d'enquêtes, rapport du préfet

Date

1828-1844

Cote

1M146 (Cote)

Résultat n°10

Délimitation des communes de Marçay (Indre-et-Loire) et de Beuxes (Vienne) : procès verbaux de délimitation, plans, rapport, extraits des délibérations des conseils municipaux.

Date

1831-1836

Cote

1M147 (Cote)

Résultat n°11

Projets de réunion des cantons de Bourgueil : (1813) et Langeais (1813-1832) à l'arrondissement de Tours : procès-verbaux « commodo et incommodo », extraits des délibérations des conseils municipaux, correspondance.

Date

-

Cote

1M149 (Cote)

Résultat n°12

Réunion du canton de Château-la-Vallière à l'arrondissement de Tours : rapport, extraits des délibérations des conseils municipaux, correspondance (1808-1824).

Date

-

Cote

1M150 (Cote)

Résultat n°13

Canton de L'Île-Bouchard, demande d'érection de la commune de Saint-Maurice de L'Île-Bouchard en chef-lieu : délibération du conseil municipal, correspondance (an X-1831).

Date

-

Cote

1M156 (Cote)

Résultat n°14

Canton de Luynes, demande d'érection en chef-lieu : délibération du conseil municipal, correspondance, pétition (an XII-1808).

Date

-

Cote

1M158 (Cote)

Résultat n°15

Canton de Tours Sud, rattachement de la commune de La Ville-aux-Dames : décret, correspondance, plan (1831-1938). ; demande de rattachement de la commune de Ballan : délibérations du conseil municipal, correspondance, plans (1833-1847) ; demande de division en 2 cantons : délibérations du Conseil général, correspondance (1937-1938).

Date

-

Cote

1M160 (Cote)

Résultat n°16

Canton de Vouvray, demande d'érection de Vernou en chef-lieu : correspondance, délibérations du conseil municipal (1835-1836).

Date

-

Cote

1M161 (Cote)

Résultat n°17

Communes, enquête sur l'orthographe des noms : correspondance, tableaux rectificatifs (1813-1814) ; changement de noms : délibérations du Conseil général, des conseils municipaux, correspondance, décrets ministériels (1918-1938).

Date

1813-1938

Cote

1M163 (Cote)

Résultat n°18

Communes, projets de réunion : délibérations de conseil municipal, correspondance, rapports, plans.

Date

an XII-1839

Cote

1M164 (Cote)

Résultat n°19

A - I

Date

-

Cote

1M174 (Cote)

Résultat n°20

J - L

Date

-

Cote

1M175 (Cote)

Résultat n°21

R - S

Date

-

Cote

1M177 (Cote)

Résultat n°22

T - Y

Date

-

Cote

1M178 (Cote)

Résultat n°23

République de 1848, arrestation des ministres de Louis Philippe : mandat d'amener du 27 février 1848 ; adhésion des communes : liste des communes ayant adhéré au gouvernement provisoire, délibérations communales (février-mars 1848) (classement par arrondissements, cantons).

Date

1848

Cote

1M272 (Cote)

Résultat n°24

Rétablissement de l'Empire, demande des communes : adresses, délibérations communales (septembre-novembre 1852).

Date

1852

Cote

1M280 (Cote)

Résultat n°25

1895-1904

Date

1895-1904

Cote

1M292 (Cote)

Résultat n°26

1905-1920

Date

1905-1920

Cote

1M293 (Cote)

Résultat n°27

Médaille d'honneur des sociétés musicales et chorales, propositions et attributions : listes et états nominatifs, correspondance (classement chronologique) (1924-1939) ; demande de création d'une récompense honorifique pour les membres des sociétés musicales : délibérations du conseil municipal (1912, 1923).

Date

1912-1939

Cote

1M514 (Cote)

Résultat n°28

Réparation des dommages et reconstitution des capitaux détruits : états communaux, extraits des délibérations de conseils municipaux, devis.

Date

-

Cote

1M674 (Cote)

Résultat n°29

Crues du Rhin (octobre-novembre 1824), incendie de Salins (1825), ouragan en Guadeloupe (septembre 1865), invasion de sauterelles en Algérie (avril-juin 1866), inondations dans le midi de la France (1875), incendies de Fort-de-France (Martinique, le 22 juin 1890) et Port-Louis (Guadeloupe, en juillet 1890).

Date

-

Cote

1M694 (Cote)

Résultat n°30

Eruption volcanique de la montagne pelée en Martinique le 8 mai 1902 : Formation d'un comité départemental de secours aux sinistrés : circulaires, correspondance, procès-verbaux de réunions (1902) ; attribution de secours : correspondance (1902) ; autorisation d'organisation de fêtes au profit des sinistrés (1902).

Date

-

Cote

1M695 (Cote)

Résultat n°31

Eruption volcanique de la montagne pelée en Martinique le 8 mai 1902 : Souscriptions : listes des souscripteurs, états des souscriptions (1902-1903).

Date

-

Cote

1M696 (Cote)

Résultat n°32

Catastrophe des mines de Courrières (1906), catastrophe de Sicile (1909), inondations en Allemagne (juin 1910), inondations à Paris (1910), naufrage du Titanic (1912), tremblement de terre au Japon (août 1923), cyclone à Madagascar (3 mars 1927), cyclone en Guadeloupe (1928), cyclones en Tunisie (novembre-décembre 1931), cyclone à la Réunion (4 février 1932).

Date

-

Cote

1M697 (Cote)

Résultat n°33

Délibérations du district relatives au règlement des frais de vente des biens de 2e origine.

Date

16 pluviôse an II-11 ventôse an III

Cote

1Q239 (Cote)

Résultat n°34

3 floréal an III-30 brumaire an IV

Date

3 floréal an III-30 brumaire an IV

Cote

1Q400 (Cote)

Résultat n°35

1er frimaire-5e jour complémentaire an IV

Date

1er frimaire-5e jour complémentaire an IV

Cote

1Q401 (Cote)

Résultat n°36

Délibérations de l'administration départementale relatives à la liquidation des créances sur les émigrés.

Date

27 nivôse an V-7 frimaire an VII

Cote

1Q539 (Cote)

Résultat n°37

Extraits du registre des délibérations du directoire du district portant nomination d'experts pour estimer les biens soumissionnés

Date

1790-1791

Cote

1Q73 (Cote)

Résultat n°38

Extraits du registre des délibérations du directoire du district portant nomination d'experts pour estimer les biens soumissionnés (1791-1792) ; frais d'estimation des biens : mémoires fournis par les experts (1790-1792).

Date

1790-1792

Cote

1Q74 (Cote)

Résultat n°39

an IX - 1809

Date

an IX-1809

Cote

5M43 (Cote)

Résultat n°40

1810 - 1827

Date

1810-1827

Cote

5M44 (Cote)