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76 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Biens de la fabrique : déclaration des biens dépendant de la fabrique

Date

1672-1863

Cote

EDEP060/P9 (Cote)

Résultat n°2

Police familiale : déclarations de grossesse et enfants exposés

Date

1709-1789

Cote

EDEP132/FF15 (Cote)

Résultat n°3

Vicaires de Saint-Martin (en usufruit au curé de Saint-Pierre-des-Corps) : déclaration.

Date

1788

Cote

EDEP027/5N19 (Cote)

Résultat n°4

Possesseurs de bénéfices : déclarations

Date

1790

Cote

EDEP132/1P2 (Cote)

Résultat n°5

Déclarations des fermiers mentionnant les noms des preneurs, des notaires et les dates des baux.

Date

1790-an II

Cote

1Q59 (Cote)

Résultat n°6

Chapelle Saint-Nicolas : déclaration de revenus.

Date

1790

Cote

EDEP027/5N13 (Cote)

Résultat n°7

Déclarations des revenus des biens ecclésiastiques faites par les titulaires (1790). Rentes dues par la Nation : pétitions des créanciers (1791-1793). Etat des titres de créances de la Nation sur les Ursulines, les Calvairiennes et les Augustins de Chinon, et sur les religieuses de Richelieu (1792).

Date

1790-1793

Cote

1Q64 (Cote)

Résultat n°8

Chapelle Saint-Agnès : déclaration, extrait de délibération.

Date

1791

Cote

EDEP027/5N12 (Cote)

Résultat n°9

Registre des déclarations de défrichement.

Date

1791

Cote

EDEP113/2F4 (Cote)

Résultat n°10

Ventes de coupes de bois et de récoltes (1791-an III) ; biens de 1ère origine : correspondance, pétitions, dégâts commis dans les bois (1791-1793) ; biens de 2e origine : déclarations des fermiers et des copropriétaires, reddition des comptes de la maison de Roncée, saisie sur Le Bascle d'Argenteuil (an II), cautionnements fournis par des parents d'émigrés pour les mainlevées de séquestre (an III).

Date

1791-an III

Cote

1Q62 (Cote)

Résultat n°11

Travail, déclaration par les fabricants du nombre de leurs ouvriers et de la somme des assignats à échanger pour leur paiement.

Date

1792

Cote

EDEP020/F5 (Cote)

Résultat n°12

Etats des déclarations et du recensement du foin, de la paille, de l'avoine, du lin, des chanvres, des laines, des farines et fourrages.

Date

an II-an III

Cote

EDEP113/2F6 (Cote)

Résultat n°13

Matériel agricole : déclarations des propriétaires d'une machine à vapeur et correspondance relative aux possesseurs de charrues.

Date

an II-an III

Cote

EDEP113/2F5 (Cote)

Résultat n°14

Secours aux familles des militaires : état des déclarations faites par les citoyens

Date

an II-an III

Cote

EDEP001/Q1 (Cote)

Résultat n°15

Soutien du régime, envoi de messages de soutien suite à l'attentat contre le 1erConsul : correspondance, adresses (germinal-ventôse an XII) ; attribution au 1erConsul de la dignité impériale : voeux du département (17 floréal an XII).

Date

an XII

Cote

1M242 (Cote)

Résultat n°16

Soutien du régime, adhésion des fonctionnaires et des notables : adresses, correspondance (1814) ; suppression des emblèmes, chiffres et armoiries de Napoléon Bonaparte : correspondance, copie du Bulletin officiel (1814).

Date

1814

Cote

1M247 (Cote)

Résultat n°17

Affaire Paul-Louis Courier relative à des coupes de bois dans la forêt de Larçay et à la vente de La Chavonnière : correspondance, placet, adresse de Paul-Louis Courier au ministre de l'Intérieur et au tribunal correctionnel de Tours (1819).

Date

-

Cote

1M260 (Cote)

Résultat n°18

Déclaration des fabricants.

Date

1818

Cote

EDEP021/F8 (Cote)

Résultat n°19

Troubles et attentats. Placards séditieux : correspondance (1830-1832). Coalitions et émeutes : rapports de police, états nominatifs, correspondance (1830-1846). Arrestations, détentions, transferts de détenus politiques : correspondance (1830-1832). Attentats contre le roi et sa famille : adresses, correspondance (1832-1846). Evasion de Louis Napoléon Bonaparte : correspondance (mai-juin 1846).

Date

1830-1846

Cote

1M268 (Cote)

Résultat n°20

Demandes de rectification et de naturalisation, rectification de l'état civil d'Alexandre-Pierre Terlot dit Heureux : déclaration du requérant, certificat administratif (1832); rectification de l'état civil de Jules Guépier : jugement (1860); demande de naturalisation du sieur Joseph : extrait de délibération, lettre (1865-1866); naturalisation de Jean Albert Cirille Viotti : extraits de casier judiciaire, extraits de registres d'état civil, correspondance, décrets, certificats, notes (1887-1891).

Date

1832-1891

Cote

EDEP027/E18 (Cote)