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76 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Biens de la fabrique : déclaration des biens dépendant de la fabrique
Cote
EDEP060/P9 (Cote)
 Date
1672-1863
 Lieu
Chargé (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
déclaration

  • Contexte : E-dépôt 060 - Commune de Chargé - Archives déposées...

  • Série P : Cultes.
  • Fabrique
  • Biens de la fabrique : déclaration des biens dépendant...
Résultat n°2

Police familiale : déclarations de grossesse et enfants exposés
Cote
EDEP132/FF15 (Cote)
 Date
1709-1789
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
déclaration

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série FF : Justice Procédures Police
  • Police familiale : déclarations de grossesse et enfants...
Résultat n°3

Vicaires de Saint-Martin (en usufruit au curé de Saint-Pierre-des-Corps) : déclaration.
Cote
EDEP027/5N19 (Cote)
 Date
1788
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
déclaration

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • 5 N - Biens nationaux
  • Titres
  • Vicaires de Saint-Martin (en usufruit au curé de Saint-Pierre-des-Corps)...
Résultat n°4

Possesseurs de bénéfices : déclarations
Cote
EDEP132/1P2 (Cote)
 Date
1790
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
déclaration

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série P : Cultes
  • 1 P - Culte catholique
  • Possesseurs de bénéfices : déclarations
Résultat n°5

Déclarations des fermiers mentionnant les noms des preneurs, des notaires et les dates des baux.
Cote
1Q59 (Cote)
 Date
1790-an II
 Lieu
Chinon (Indre-et-Loire, France ; district)
 Type de document
registre, déclaration

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Chinon
  • Affaires générales (Biens de 1ère et 2e origines)
  • Administration générale des biens :
  • Déclarations des fermiers mentionnant les noms des...
Résultat n°6

Chapelle Saint-Nicolas : déclaration de revenus.
Cote
EDEP027/5N13 (Cote)
 Date
1790
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
déclaration

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • 5 N - Biens nationaux
  • Titres
  • Chapelle Saint-Nicolas : déclaration de revenus.
Résultat n°7

Déclarations des revenus des biens ecclésiastiques faites par les titulaires (1790). Rentes dues par la Nation : pétitions des créanciers (1791-1793). Etat des titres de créances de la Nation sur les Ursulines, les Calvairiennes et les Augustins de Chinon, et sur les religieuses de Richelieu (1792).
Cote
1Q64 (Cote)
 Date
1790-1793
 Lieu
Chinon (Indre-et-Loire, France), Richelieu (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
déclaration, correspondance, statistique

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Chinon
  • Biens de 1ère origine
  • Déclarations des revenus des biens ecclésiastiques...
Résultat n°8

Chapelle Saint-Agnès : déclaration, extrait de délibération.
Cote
EDEP027/5N12 (Cote)
 Date
1791
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
déclaration, délibération

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • 5 N - Biens nationaux
  • Titres
  • Chapelle Saint-Agnès : déclaration, extrait de délibération.
Résultat n°9

Registre des déclarations de défrichement.
Cote
EDEP113/2F4 (Cote)
 Date
1791
 Lieu
Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France), Saint-Martin-d'Étableaux (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
déclaration, registre

  • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

  • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
  • Sous-série 2F : Agriculture
  • Registre des déclarations de défrichement.
Résultat n°10

Ventes de coupes de bois et de récoltes (1791-an III) ; biens de 1ère origine : correspondance, pétitions, dégâts commis dans les bois (1791-1793) ; biens de 2e origine : déclarations des fermiers et des copropriétaires, reddition des comptes de la maison de Roncée, saisie sur Le Bascle d'Argenteuil (an II), cautionnements fournis par des parents d'émigrés pour les mainlevées de séquestre (an III).
Cote
1Q62 (Cote)
 Date
1791-an III
 Lieu
Panzoult (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance, déclaration

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Chinon
  • Affaires générales (Biens de 1ère et 2e origines)
  • Administration générale des biens :
  • Ventes de coupes de bois et de récoltes (1791-an III)...
Résultat n°11

Travail, déclaration par les fabricants du nombre de leurs ouvriers et de la somme des assignats à échanger pour leur paiement.
Cote
EDEP020/F5 (Cote)
 Date
1792
 Lieu
Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
déclaration

  • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

  • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
  • Travail, déclaration par les fabricants du nombre de...
Résultat n°12

Etats des déclarations et du recensement du foin, de la paille, de l'avoine, du lin, des chanvres, des laines, des farines et fourrages.
Cote
EDEP113/2F6 (Cote)
 Date
an II-an III
 Lieu
Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France), Saint-Martin-d'Étableaux (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
déclaration, liste

  • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

  • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
  • Sous-série 2F : Agriculture
  • Etats des déclarations et du recensement du foin, de...
Résultat n°13

Matériel agricole : déclarations des propriétaires d'une machine à vapeur et correspondance relative aux possesseurs de charrues.
Cote
EDEP113/2F5 (Cote)
 Date
an II-an III
 Lieu
Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France), Saint-Martin-d'Étableaux (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
déclaration, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

  • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
  • Sous-série 2F : Agriculture
  • Matériel agricole : déclarations des propriétaires...
Résultat n°14

Secours aux familles des militaires : état des déclarations faites par les citoyens
Cote
EDEP001/Q1 (Cote)
 Date
an II-an III
 Lieu
Abilly (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
déclaration

  • Contexte : E-dépôt 001 - Commune d'Abilly (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série Q - Assistance et prévoyance
  • Secours aux familles des militaires : état des déclarations...
Résultat n°15

Soutien du régime, envoi de messages de soutien suite à l'attentat contre le 1erConsul : correspondance, adresses (germinal-ventôse an XII) ; attribution au 1erConsul de la dignité impériale : voeux du département (17 floréal an XII).
Cote
1M242 (Cote)
 Date
an XII
 Lieu - Type de document
correspondance, déclaration, pétition

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Événements politiques et opinion publique
  • Affaires politiques
  • Consulat
  • Soutien du régime, envoi de messages de soutien suite...
Résultat n°16

Soutien du régime, adhésion des fonctionnaires et des notables : adresses, correspondance (1814) ; suppression des emblèmes, chiffres et armoiries de Napoléon Bonaparte : correspondance, copie du Bulletin officiel (1814).
Cote
1M247 (Cote)
 Date
1814
 Lieu - Type de document
correspondance, déclaration, publication officielle

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Événements politiques et opinion publique
  • Affaires politiques
  • Première Restauration
  • Soutien du régime, adhésion des fonctionnaires et des...
Résultat n°17

Affaire Paul-Louis Courier relative à des coupes de bois dans la forêt de Larçay et à la vente de La Chavonnière : correspondance, placet, adresse de Paul-Louis Courier au ministre de l'Intérieur et au tribunal correctionnel de Tours (1819).
Cote
1M260 (Cote)
 Date- Lieu
la Chavonnière (Larçay, Indre-et-Loire, France), Larçay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance, déclaration

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Événements politiques et opinion publique
  • Affaires politiques
  • Deuxième Restauration
  • Faits séditieux.
  • Affaire Paul-Louis Courier relative à des coupes de...
Résultat n°18

Déclaration des fabricants.
Cote
EDEP021/F8 (Cote)
 Date
1818
 Lieu
Beaumont-la-Ronce (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Beaumont-Louestault (Indre-et-Loire, France)], Beaumont-Louestault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
déclaration

  • Contexte : E-dépôt 021 - Commune de Beaumont-la-Ronce (Indre-et-Loire)...

  • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
  • Déclaration des fabricants.
Résultat n°19

Troubles et attentats. Placards séditieux : correspondance (1830-1832). Coalitions et émeutes : rapports de police, états nominatifs, correspondance (1830-1846). Arrestations, détentions, transferts de détenus politiques : correspondance (1830-1832). Attentats contre le roi et sa famille : adresses, correspondance (1832-1846). Evasion de Louis Napoléon Bonaparte : correspondance (mai-juin 1846).
Cote
1M268 (Cote)
 Date
1830-1846
 Lieu
Bréhémont (Indre-et-Loire, France), Tours (Indre-et-Loire, France), Grenoble (Isère, France), Lyon (Rhône, France)
 Type de document
correspondance, déclaration, rapport de police, liste nominative

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Événements politiques et opinion publique
  • Affaires politiques
  • Monarchie de Juillet
  • Troubles et attentats. Placards séditieux : correspondance...
Résultat n°20

Demandes de rectification et de naturalisation, rectification de l'état civil d'Alexandre-Pierre Terlot dit Heureux : déclaration du requérant, certificat administratif (1832); rectification de l'état civil de Jules Guépier : jugement (1860); demande de naturalisation du sieur Joseph : extrait de délibération, lettre (1865-1866); naturalisation de Jean Albert Cirille Viotti : extraits de casier judiciaire, extraits de registres d'état civil, correspondance, décrets, certificats, notes (1887-1891).
Cote
EDEP027/E18 (Cote)
 Date
1832-1891
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
déclaration, délibération, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série E : Etat civil
  • Demandes de rectification et de naturalisation, rectification...