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76 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Rétablissement de l'Empire, demande des communes : adresses, délibérations communales (septembre-novembre 1852).

    Date

    1852

    Cote

    1M280 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Événements politiques et opinion publique
    • Affaires politiques
    • Deuxième République
    • Rétablissement de l'Empire, demande des communes :...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  2. Résultat n°2

    Attentats. Attentat du 14 janvier 1858 contre l'Empereur et l'Impératrice, envoi d'adresses par les communes : correspondance, rapport de police, affiche. Attentat du 6 juin 1867 contre l'Empereur Napoléon et l'Empereur Alexandre de Russie : rapport de police, lettres et adresses des communes, dépêches télégraphiques.

    Date

    1858-1867

    Cote

    1M288 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Événements politiques et opinion publique
    • Affaires politiques
    • Second Empire
    • Attentats. Attentat du 14 janvier 1858 contre l'Empereur...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  3. Résultat n°3

    Registre des déclarations des superficies ensemencées en blé, état détaillé par commune (1934-1935). Prise en charge des blés : états récapitulatifs, 3 pièces (1933-1935).

    Date

    1933-1935

    Cote

    EDEP063/3F12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Agriculture
    • Statistiques agricoles.
    • Registre des déclarations des superficies ensemencées...
  4. Résultat n°4

    Biens de la fabrique : déclaration des biens dépendant de la fabrique

    Date

    1672-1863

    Cote

    EDEP060/P9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 060 - Commune de Chargé - Archives déposées...

    • Série P : Cultes.
    • Fabrique
    • Biens de la fabrique : déclaration des biens dépendant...
  5. Résultat n°5

    1919 - 1925 (classement chronologique).

    Date

    1919-1925

    Cote

    4M690 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réglementation et statistiques
    • Enregistrement des déclarations de résidence (classement...
    • Registres des étrangers assujettis à la loi du 8 août...
    • 1919 - 1925 (classement chronologique).
  6. Résultat n°6

    D - L

    Cote

    4M567 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Professions ambulantes
    • Professions ambulantes, autorisation d'exercice en...
    • Marchands ambulants, déclarations d'exercice (1913-1946).
    • Imprimés de déclaration (classement alphabétique, 1913-1946).
    • 1929 - 1935
    • D - L
  7. Résultat n°7

    A - B

    Cote

    4M560 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Professions ambulantes
    • Professions ambulantes, autorisation d'exercice en...
    • Marchands ambulants, déclarations d'exercice (1913-1946).
    • Imprimés de déclaration (classement alphabétique, 1913-1946).
    • 1913 - 1928
    • A - B
  8. Résultat n°8

    Primes aux cultivateurs de chanvre : état des déclarations.

    Date

    1895-1905

    Cote

    EDEP/058/F6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série F : Population, Commerce, Industrie, Agriculture
    • Primes aux cultivateurs de chanvre : état des déclarations.
  9. Résultat n°9

    Déclarations de colportage.

    Date

    1888

    Cote

    EDEP113/2I4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Sous-série 2 I : Police générale
    • Déclarations de colportage.
  10. Résultat n°10

    A - C

    Cote

    4M569 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Professions ambulantes
    • Professions ambulantes, autorisation d'exercice en...
    • Marchands ambulants, déclarations d'exercice (1913-1946).
    • Imprimés de déclaration (classement alphabétique, 1913-1946).
    • 1936 - 1946
    • A - C
  11. Résultat n°11

    Débits de boissons, enregistrement : déclaration.

    Date

    1881-1976

    Cote

    EDEP104/I1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 104 - Commune d'Esvres (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Débits de boissons, enregistrement : déclaration.
  12. Résultat n°12

    N - Z

    Cote

    4M571 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Professions ambulantes
    • Professions ambulantes, autorisation d'exercice en...
    • Marchands ambulants, déclarations d'exercice (1913-1946).
    • Imprimés de déclaration (classement alphabétique, 1913-1946).
    • 1936 - 1946
    • N - Z
  13. Résultat n°13

    Débits de boisson : déclarations d'ouverture et de mutation

    Date

    1882-1962

    Cote

    EDEP028/I2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Police locale
    • Débits de boisson : déclarations d'ouverture et de...
  14. Résultat n°14

    E - K

    Cote

    4M562 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Professions ambulantes
    • Professions ambulantes, autorisation d'exercice en...
    • Marchands ambulants, déclarations d'exercice (1913-1946).
    • Imprimés de déclaration (classement alphabétique, 1913-1946).
    • 1913 - 1928
    • E - K
  15. Résultat n°15

    Déclarations de récoltes de céréales : fiches de déclarations.

    Date

    1938-1940

    Cote

    EDEP113/2F10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Sous-série 2F : Agriculture
    • Déclarations de récoltes de céréales : fiches de déclarations.
  16. Résultat n°16

    1888 - 1905

    Date

    1888-1905

    Cote

    4M686 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réglementation et statistiques
    • Enregistrement des déclarations de résidence (classement...
    • Registre des déclarations faites conformément au décret...
    • 1888 - 1905
  17. Résultat n°17

    Colporteur et débit de boissons : autorisations d'exercer; interdiction de débits de boissons aux mineurs : arrêté du maire ; ouverture de débits de boissons : déclarations ; police des foires : arrêté du maire, pétition des habitants.

    Date

    1855 - 1955

    Cote

    EDEP020/I3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Colporteur et débit de boissons : autorisations d'exercer;...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  18. Résultat n°18

    Déclaration de récolte de céréales : registre.

    Date

    1925-1940

    Cote

    EDEP113/2F9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Sous-série 2F : Agriculture
    • Déclaration de récolte de céréales : registre.
  19. Résultat n°19

    D - M

    Cote

    4M570 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Professions ambulantes
    • Professions ambulantes, autorisation d'exercice en...
    • Marchands ambulants, déclarations d'exercice (1913-1946).
    • Imprimés de déclaration (classement alphabétique, 1913-1946).
    • 1936 - 1946
    • D - M
  20. Résultat n°20

    Possesseurs de bénéfices : déclarations

    Date

    1790

    Cote

    EDEP132/1P2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série P : Cultes
    • 1 P - Culte catholique
    • Possesseurs de bénéfices : déclarations