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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    an XI-1808

    Date

    an XI-1808

    Cote

    2U2 (Cote)

    • Contexte : 2U - Tribunal criminel et Cour d'assises

    • Tribunal criminel
    • Attributions administratives
    • Correspondance de l'accusateur public ou du magistrat...
    • an XI-1808

    Producteur :

    France. Cour d'assises (Tours)

  2. Résultat n°2

    an IX-an XI

    Date

    an IX-an XI

    Cote

    2U1 (Cote)

    • Contexte : 2U - Tribunal criminel et Cour d'assises

    • Tribunal criminel
    • Attributions administratives
    • Correspondance de l'accusateur public ou du magistrat...
    • an IX-an XI

    Producteur :

    France. Cour d'assises (Tours)

  3. Résultat n°3

    Personnels de la Direction de l'enregistrement et des domaines, nominations : correspondances.

    Date

    1823-1859

    Cote

    3Q10178 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Affaires générales
    • Personnel
    • Personnels de la Direction de l'enregistrement et des...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  4. Résultat n°4

    1925-1926

    Date

    1925-1926

    Cote

    3Q10175 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Affaires générales
    • Correspondance
    • Correspondance des receveurs des bureaux d'enregistrement...
    • Bureau de Neuvy-le-Roi
    • 1925-1926

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  5. Résultat n°5

    1902-1925

    Date

    1902-1925

    Cote

    3Q10174 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Affaires générales
    • Correspondance
    • Correspondance des receveurs des bureaux d'enregistrement...
    • Bureau de Neuvy-le-Roi
    • 1902-1925

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  6. Résultat n°6

    1915-1925

    Date

    1915-1925

    Cote

    3Q10173 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Affaires générales
    • Correspondance
    • Correspondance des receveurs des bureaux d'enregistrement...
    • Bureau de La Haye-Descartes
    • 1915-1925

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  7. Résultat n°7

    1894-1914

    Date

    1894-1914

    Cote

    3Q10172 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Affaires générales
    • Correspondance
    • Correspondance des receveurs des bureaux d'enregistrement...
    • Bureau de La Haye-Descartes
    • 1894-1914

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  8. Résultat n°8

    Bureau du Grand-Pressigny

    Date

    1916-1925

    Cote

    3Q10171 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Affaires générales
    • Correspondance
    • Correspondance des receveurs des bureaux d'enregistrement...
    • Bureau du Grand-Pressigny

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  9. Résultat n°9

    Correspondance du directeur de l'administration nationale aux receveurs de l'enregistrement.

    Date

    an II-an IX

    Cote

    3Q10170 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Affaires générales
    • Correspondance
    • Correspondance du directeur de l'administration nationale...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  10. Résultat n°10

    Correspondance (1791-an II). - Soumission d'Etienne Lorin pour la métairie des Fougerets à Limeray (1791). Registre des soumissions effectuées en vertu de la loi du 12 prairial an III (21 prairial an III). Tableau des forges et usines situées dans l'étendue du district (1793). Administration générale des biens : baux à ferme, ventes de récoltes (1792-an III). Domaines engagés : estimation et prise de possession de la terre de Chenonceaux et de moulins (an III).

    Date

    1791-an III

    Cote

    1Q1 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District d'Amboise
    • Affaires générales (Biens de 1ère et 2e origines)
    • Correspondance (1791-an II). - Soumission d'Etienne...
  11. Résultat n°11

    Bois, ventes et achats de coupes de bois et d'arbres : adjudications, promesses de ventes, cahier des charges, correspondance

    Date

    1879-1977

    Cote

    2N1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux
    • 2 N - Gestion des bois
    • Bois, ventes et achats de coupes de bois et d'arbres...
  12. Résultat n°12

    Logements.

    Date

    1923-1933

    Cote

    1M720 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Attributions diverses
    • Logements.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  13. Résultat n°13

    Affaires économiques.

    Date

    1899-1939

    Cote

    1M717 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Attributions diverses
    • Affaires économiques.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  14. Résultat n°14

    Affaires financières et comptables.

    Date

    an VII-1925

    Cote

    1M715 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Attributions diverses
    • Affaires financières et comptables.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  15. Résultat n°15

    Réparations et mesures de protection : correspondance, rapports et estimations des ingénieurs des Ponts-et-Chaussées, dépêches télégraphiques (1866-1867).

    Cote

    1M600 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
    • Sinistres et calamités publiques
    • Sinistres et calamités publiques, déclaration des dommages...
    • Inondations de septembre 1866.
    • Réparations et mesures de protection : correspondance,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  16. Résultat n°16

    Dommages, travaux de réparations et de défense : correspondance, rapports des ingénieurs des Ponts et Chaussées, plans (1856-1860), affiche.

    Cote

    1M581 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
    • Sinistres et calamités publiques
    • Sinistres et calamités publiques, déclaration des dommages...
    • Inondations de juin 1856.
    • Dommages, travaux de réparations et de défense : correspondance,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  17. Résultat n°17

    Réparation des dommages : correspondance, rapports des ingénieurs des Ponts et Chaussées, plan (1846-1855).

    Cote

    1M563 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
    • Sinistres et calamités publiques
    • Sinistres et calamités publiques, déclaration des dommages...
    • Inondations de la Loire en octobre 1846.
    • Réparation des dommages : correspondance, rapports...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  18. Résultat n°18

    Prix de vertu. - Prix Montyon, réglementation : instructions, correspondance, discours (1824-1904) ; demandes et attributions : dossiers nominatifs (classement alphabétique) (1859-1926). Autres prix, demandes et attributions : dossiers nominatifs (classement alphabétique (1846-1909).

    Date

    1824-1926

    Cote

    1M517 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Distinctions honorifiques
    • Décorations et médailles
    • Médailles civiles
    • Prix de vertu. - Prix Montyon, réglementation : instructions,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  19. Résultat n°19

    Fonctionnaires du département, attribution de décorations ou distinctions honorifiques : correspondance.

    Date

    1800-1898

    Cote

    1M455 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Distinctions honorifiques
    • Décorations et médailles
    • Médailles civiles
    • Fonctionnaires du département, attribution de décorations...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  20. Résultat n°20

    Manifestations locales, organisation et contrôle : correspondance, cartons d'invitation, brochures, rapports de police et de gendarmerie, articles de presse.

    Date

    1816-1935

    Cote

    1M403 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Fêtes et cérémonies publiques, voyages officiels, monuments...
    • Fêtes et cérémonies locales
    • Manifestations locales, organisation et contrôle :...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet