contrôle des actes

Résultat n°1
1779 (7 août-26 janvier)

Date

1779 (7 août-26 janvier)

Cote

2C3091 (Cote)
- Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...
- Bureau de Tours (1716-an III)
- Registres de formalité
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 1779 (7 août-26 janvier)
Producteur :

Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints
Résultat n°2
1786 (9 septembre-17 février)

Date

1786 (9 septembre-17 février)

Cote

2C3108 (Cote)
- Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...
- Bureau de Tours (1716-an III)
- Registres de formalité
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 1786 (9 septembre-17 février)
Producteur :

Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints
Résultat n°3

102 medias
Contrôle des actes (30 juillet-20 décembre 1716) et insinuations suivant le tarif (14 décembre 1718-30 juin 1720) et centième denier (1er janvier 1719-30 juin 1720)

Date

1716 (30 juillet)-1720 (30 juin)

Cote

2C2873 (Cote)
- Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...
- Bureau de Tauxigny (1716-1782)
- Registres de formalité
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- Contrôle des actes (30 juillet-20 décembre 1716) et...
Producteur :

Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints
Résultat n°4

402 medias
1790 (27 mai)-1792 (11 octobre)

Date

1790 (27 mai)-1792 (11 octobre)

Cote

2C1618 (Cote)
- Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...
- Bureau de L'Ile-Bouchard (1705-an II)
- Registres de formalité
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 1790 (27 mai)-1792 (11 octobre)
Producteur :

Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints
Résultat n°5

401 medias
1790 (2 novembre)-1791 (25 novembre)

Date

1790 (2 novembre)-1791 (25 novembre)

Cote

2C538 (Cote)
- Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...
- Bureau de Bléré (1706-an X)
- Registres de formalité
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 1790 (2 novembre)-1791 (25 novembre)
Producteur :

Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints
Résultat n°6

392 medias
1791 (3 janvier-21 novembre)

Date

1791 (3 janvier-21 novembre)

Cote

2C675 (Cote)
- Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...
- Bureau de Bourgueil (1697-1814)
- Registres de formalité
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 1791 (3 janvier-21 novembre)
Producteur :

Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints
Résultat n°7

344 medias
1789 (24 novembre)-1791 (7 novembre)

Date

1789 (24 novembre)-1791 (7 novembre)

Cote

2C1785 (Cote)
- Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...
- Bureau de Ligueil (1703-1791)
- Registres de formalité
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 1789 (24 novembre)-1791 (7 novembre)
Producteur :

Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints
Résultat n°8

406 medias
1790 (4 août) - 1791 (26 juin)

Date

1790 (4 août) - 1791 (26 juin)

Cote

2C143 (Cote)
- Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...
- Bureau d'Amboise (1706-an II)
- Registres de formalité
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 1790 (4 août) - 1791 (26 juin)
Producteur :

Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints
Résultat n°9

414 medias
1790 (22 janvier)-1791 (24 juin)

Date

1790 (22 janvier)-1791 (24 juin)

Cote

2C1714 (Cote)
- Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...
- Bureau de Langeais (1710-1791)
- Registres de formalité
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 1790 (22 janvier)-1791 (24 juin)
Producteur :

Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints
Résultat n°10

410 medias
1789 (10 août)-1791 (31 mai)

Date

1789 (10 août)-1791 (31 mai)

Cote

2C1997 (Cote)
- Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...
- Bureau de Luynes (1710-an VII)
- Registres de formalité
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 1789 (10 août)-1791 (31 mai)
Producteur :

Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints
Résultat n°11

386 medias
1789 (13 octobre)-1791 (31 mai)

Date

1789 (13 octobre)-1791 (31 mai)

Cote

2C2828 (Cote)
- Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...
- Bureau de Sainte-Maure (1714-1824)
- Registres de formalité
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 1789 (13 octobre)-1791 (31 mai)
Producteur :

Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints
Résultat n°12

406 medias
1789 (4 juillet)-1791 (17 mai)

Date

1789 (4 juillet)-1791 (17 mai)

Cote

2C911 (Cote)
- Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...
- Bureau de Château-Renault (1718-an II)
- Registres de formalité
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 1789 (4 juillet)-1791 (17 mai)
Producteur :

Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints
Résultat n°13

402 medias
1790 (26 janvier)-1791 (7 mai)

Date

1790 (26 janvier)-1791 (7 mai)

Cote

2C2151 (Cote)
- Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...
- Bureau de Montbazon (1703-an III)
- Registres de formalité
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 1790 (26 janvier)-1791 (7 mai)
Producteur :

Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints
Résultat n°14

406 medias
1788 (27 octobre)-1791 (7 mai)

Date

1788 (27 octobre)-1791 (7 mai)

Cote

2C1551 (Cote)
- Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...
- Bureau de La Haye (1714-1808)
- Registres de formalité
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 1788 (27 octobre)-1791 (7 mai)
Producteur :

Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints
Résultat n°15

406 medias
1790 (1 janvier)-1791 (14 avril)

Date

1790 (1 janvier)-1791 (14 avril)

Cote

2C397 (Cote)
- Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...
- Bureau d'Azay-le-Rideau (1710-an XII)
- Registres de formalité
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 1790 (1 janvier)-1791 (14 avril)
Producteur :

Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints
Résultat n°16

406 medias
1789 (29 janvier)-1791 (8 avril)

Date

1789 (29 janvier)-1791 (8 avril)

Cote

2C750 (Cote)
- Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...
- Bureau de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin (1741-an...
- Registres de formalité
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 1789 (29 janvier)-1791 (8 avril)
Producteur :

Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints
Résultat n°17

410 medias
1788 (1 novembre)-1791 (14 février)

Date

1788 (1 novembre)-1791 (14 février)

Cote

2C826 (Cote)
- Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...
- Bureau de Château-la-Vallière (1697-an IX)
- Registres de formalité
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 1788 (1 novembre)-1791 (14 février)
Producteur :

Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints
Résultat n°18

200 medias
1790 (12 août)-1791 (5 février)

Date

1790 (12 août)-1791 (5 février)

Cote

2C1933 (Cote)
- Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...
- Bureau de Loches (1704-1809)
- Registres de formalité
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 1790 (12 août)-1791 (5 février)
Producteur :

Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints
Résultat n°19

226 medias
1789 (13 septembre)-1791 (31 janvier)

Date

1789 (13 septembre)-1791 (31 janvier)

Cote

2C2048 (Cote)
- Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...
- Bureau de Monnaie (1715-1791)
- Registres de formalité
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 1789 (13 septembre)-1791 (31 janvier)
Producteur :

Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints
Résultat n°20

259 medias
1787 (27 avril)-1791 (31 janvier)

Date

1787 (27 avril)-1791 (31 janvier)

Cote

2C1499 (Cote)
- Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...
- Bureau de La Guerche (1735-1791)
- Registres de formalité
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 1787 (27 avril)-1791 (31 janvier)
Producteur :

Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints
Résultat n°21

276 medias
1789 (31 août)-1791 (31 janvier)

Date

1789 (31 août)-1791 (31 janvier)

Cote

2C1348 (Cote)
- Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...
- Bureau de Cormery (1701-an X)
- Registres de formalité
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 1789 (31 août)-1791 (31 janvier)
Producteur :

Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints
Résultat n°22

40 medias
1791 (5-31 janvier)

Date

1791 (5-31 janvier)

Cote

2C1219 (Cote)
- Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...
- Bureau de Chouzé (1723-1791)
- Registres de formalité
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 1791 (5-31 janvier)
Producteur :

Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints
Résultat n°23

243 medias
1789 (31 mai)-1791 (31 janvier)

Date

1789 (31 mai)-1791 (31 janvier)

Cote

2C3165 (Cote)
- Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...
- Bureau de Vouvray (1719-1821)
- Registres de formalité
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 1789 (31 mai)-1791 (31 janvier)
Producteur :

Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints
Résultat n°24

279 medias
1789 (31 mai)-1791 (31 janvier)

Date

1789 (31 mai)-1791 (31 janvier)

Cote

2C284 (Cote)
- Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...
- Bureau d'Artannes (1705-1791)
- Registres de formalité
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 1789 (31 mai)-1791 (31 janvier)
Producteur :

Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints
Résultat n°25

272 medias
1788 (22 décembre)-1791 (31 janvier)

Date

1788 (22 décembre)-1791 (31 janvier)

Cote

2C2871 (Cote)
- Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...
- Bureau de Savonnières (1755-1791)
- Registres de formalité
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 1788 (22 décembre)-1791 (31 janvier)
Producteur :

Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints
Résultat n°26

221 medias
1789 (21 janvier)-1791 (31 janvier)

Date

1789 (21 janvier)-1791 (31 janvier)

Cote

2C1474 (Cote)
- Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...
- Bureau du Grand Pressigny (1733-1791)
- Registres de formalité
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 1789 (21 janvier)-1791 (31 janvier)
Producteur :

Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints
Résultat n°27

290 medias
1789 (23 juillet)-1791 (31 janvier)

Date

1789 (23 juillet)-1791 (31 janvier)

Cote

2C1430 (Cote)
- Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...
- Bureau de Gizeux (1735-1791)
- Registres de formalité
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 1789 (23 juillet)-1791 (31 janvier)
Producteur :

Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints
Résultat n°28
1790 (1 juillet)-1791 (13 janvier)

Date

1790 (1 juillet)-1791 (13 janvier)

Cote

2C3118 (Cote)
- Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...
- Bureau de Tours (1716-an III)
- Registres de formalité
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 1790 (1 juillet)-1791 (13 janvier)
Producteur :

Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints
Résultat n°29

414 medias
1789 (23 mai)-1791 (5 janvier)

Date

1789 (23 mai)-1791 (5 janvier)

Cote

2C1218 (Cote)
- Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...
- Bureau de Chouzé (1723-1791)
- Registres de formalité
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 1789 (23 mai)-1791 (5 janvier)
Producteur :

Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints
Résultat n°30

408 medias
1789 (24 août)-1791 (3 janvier)

Date

1789 (24 août)-1791 (3 janvier)

Cote

2C674 (Cote)
- Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...
- Bureau de Bourgueil (1697-1814)
- Registres de formalité
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 1789 (24 août)-1791 (3 janvier)
Producteur :

Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints
Résultat n°31

404 medias
1789 (30 avril)-1790 (16 décembre)

Date

1789 (30 avril)-1790 (16 décembre)

Cote

2C2335 (Cote)
- Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...
- Bureau de Neuvy-le-Roi (1714-1808)
- Registres de formalité
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 1789 (30 avril)-1790 (16 décembre)
Producteur :

Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints
Résultat n°32

404 medias
1787 (2 avril)-1790 (9 novembre)

Date

1787 (2 avril)-1790 (9 novembre)

Cote

2C2353 (Cote)
- Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...
- Bureau de Nouâtre (1711-1791)
- Registres de formalité
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 1787 (2 avril)-1790 (9 novembre)
Producteur :

Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints
Résultat n°33

406 medias
1789 (5 octobre)-1790 (1er novembre)

Date

1789 (5 octobre)-1790 (1er novembre)

Cote

2C537 (Cote)
- Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...
- Bureau de Bléré (1706-an X)
- Registres de formalité
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 1789 (5 octobre)-1790 (1er novembre)
Producteur :

Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints
Résultat n°34

397 medias
1789 (9 septembre)-1790 (30 octobre)

Date

1789 (9 septembre)-1790 (30 octobre)

Cote

2C1078 (Cote)
- Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...
- Bureau de Chinon (1705-1807)
- Registres de formalité
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 1789 (9 septembre)-1790 (30 octobre)
Producteur :

Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints
Résultat n°35

414 medias
1789 (9 juin)-1790 (16 septembre)

Date

1789 (9 juin)-1790 (16 septembre)

Cote

2C2614 (Cote)
- Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...
- Bureau de Richelieu (1704-1792)
- Registres de formalité
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 1789 (9 juin)-1790 (16 septembre)
Producteur :

Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints
Résultat n°36

406 medias
1789 (14 juillet)-1790 (12 août)

Date

1789 (14 juillet)-1790 (12 août)

Cote

2C1932 (Cote)
- Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...
- Bureau de Loches (1704-1809)
- Registres de formalité
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 1789 (14 juillet)-1790 (12 août)
Producteur :

Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints
Résultat n°37

406 medias
1789 (22 août) - 1790 (4 août)

Date

1789 (22 août) - 1790 (4 août)

Cote

2C142 (Cote)
- Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...
- Bureau d'Amboise (1706-an II)
- Registres de formalité
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 1789 (22 août) - 1790 (4 août)
Producteur :

Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints
Résultat n°38

304 medias
1788 (10 janvier)-1790 (11 juillet)

Date

1788 (10 janvier)-1790 (11 juillet)

Cote

2C2233 (Cote)
- Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...
- Bureau de Montrésor (1713-1822)
- Registres de formalité
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 1788 (10 janvier)-1790 (11 juillet)
Producteur :

Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints
Résultat n°39
1790 (26 janvier-1 juillet)

Date

1790 (26 janvier-1 juillet)

Cote

2C3117 (Cote)
- Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...
- Bureau de Tours (1716-an III)
- Registres de formalité
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 1790 (26 janvier-1 juillet)
Producteur :

Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints
Résultat n°40

406 medias
1788 (17 mai)-1790 (27 mai)

Date

1788 (17 mai)-1790 (27 mai)

Cote

2C1617 (Cote)
- Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...
- Bureau de L'Ile-Bouchard (1705-an II)
- Registres de formalité
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 1788 (17 mai)-1790 (27 mai)
Producteur :

Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

Résultats de la recherche

1779 (7 août-26 janvier)

Date

Cote

Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

Producteur :

1786 (9 septembre-17 février)

Date

Cote

Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

Producteur :

Contrôle des actes (30 juillet-20 décembre 1716) et insinuations suivant le tarif (14 décembre 1718-30 juin 1720) et centième denier (1er janvier 1719-30 juin 1720)

Date

Cote

Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

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1790 (27 mai)-1792 (11 octobre)

Date

Cote

Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

Producteur :

1790 (2 novembre)-1791 (25 novembre)

Date

Cote

Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

Producteur :

1791 (3 janvier-21 novembre)

Date

Cote

Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

Producteur :

1789 (24 novembre)-1791 (7 novembre)

Date

Cote

Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

Producteur :

1790 (4 août) - 1791 (26 juin)

Date

Cote

Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

Producteur :

1790 (22 janvier)-1791 (24 juin)

Date

Cote

Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

Producteur :

1789 (10 août)-1791 (31 mai)

Date

Cote

Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

Producteur :

1789 (13 octobre)-1791 (31 mai)

Date

Cote

Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

Producteur :

1789 (4 juillet)-1791 (17 mai)

Date

Cote

Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

Producteur :

1790 (26 janvier)-1791 (7 mai)

Date

Cote

Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

Producteur :

1788 (27 octobre)-1791 (7 mai)

Date

Cote

Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

Producteur :

1790 (1 janvier)-1791 (14 avril)

Date

Cote

Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

Producteur :

1789 (29 janvier)-1791 (8 avril)

Date

Cote

Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...