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54 résultats

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  1. Résultat n°1

    Comptes rendus du trésorier

    Date

    1809-1930

    Cote

    EDEP089/P3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 089 - Commune de Cravant-les-Côteaux - Archives...

    • Série P : Cultes.
    • Comptes rendus du trésorier
  2. Résultat n°2

    Banquets, fêtes communales et commémorations (1824-1839), commission des fêtes : registre de délibérations (1910-1939) ; fêtes de la Pentecôte et du 14 juillet, organisation : comptes rendus de réunions, affiches, menus, correspondance (1910-1949); 1er mai : affiche

    Date

    1824-1949

    Cote

    EDEP132/1J5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série J - Police, justice, hygiéne
    • 1 J - Police locale
    • Banquets, fêtes communales et commémorations (1824-1839),...
  3. Résultat n°3

    Crimes, délits et suicides : instructions, comptes rendus, procès-verbaux, correspondance

    Date

    1831-1864

    Cote

    EDEP141/1I6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Sous-série 1I
    • Crimes, délits et suicides : instructions, comptes...

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  4. Résultat n°4

    Notes relatives à l'administration générale de la commune : cahier

    Date

    1841-1843

    Cote

    EDEP132/1D38 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune
    • 1 D - Conseil municipal
    • Réunions du Conseil municipal.
    • Notes relatives à l'administration générale de la commune...
  5. Résultat n°5

    Comices agricoles : comptes-rendus.

    Date

    1867-1873

    Cote

    EDEP130/F11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 130 - Commune de Ligueil (Indre-et-Loire) -...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Comices agricoles : comptes-rendus.

    Producteur :

    Commune de Ligueil (Indre-et-Loire)

  6. Résultat n°6

    Listes électorales, révisions ; arrêtés, délibérations du conseil municipal, correspondance, ordonnances, comptes rendus des travaux de la commission administrative chargée de la révision des listes électorales, cahier d'enregistrement des décisions des commissions de révision, registre des décisions de la commission de révision, registre des réclamations, procès-verbaux de dépôt et publication

    Date

    1874-1982

    Cote

    EDEP119/1K19 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections. Personnel
    • Listes électorales, révisions ; arrêtés, délibérations...
  7. Résultat n°7

    Electrification et distribution d'énergie électrique : traité entre la ville et la Compagnie générale du gaz, plan (1905), cahiers des charges (1926) ; consommation et distribution : conventions, plans, correspondance (1940-1955) ; commission de l'éclairage : Comptes rendus de réunions (1947-1953) ; électrification des écarts ruraux : projet, cahier des charges, devis, conventions, plans, correspondance(1931-1977) ; litige entre la ville et la société "Gaz et Electricité de France" : rapports, pétitions, correspondance (1930-1947) ; demandes d'ouverture de lignes : mémoires descriptifs, plans (1951 ; 1955); affaires Radu (directeur de l'usine à gaz : contentieux (1878-1879)

    Date

    1878-1977

    Cote

    EDEP132/2O4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics Voirie Régime des eaux
    • 2 O - Transports publics, mines et carrières
    • Electrification et distribution d'énergie électrique...
  8. Résultat n°8

    Associations : conventions, statuts, comptes rendus de réunions, correspondance (1891-1982) ; société de tir : statuts, registre de munitions, carnet de préparation et perfectionnement militaire (1906-1912)

    Date

    1891-1982

    Cote

    EDEP132/2J6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série J - Police, justice, hygiéne
    • 2 J - Police générale
    • Associations : conventions, statuts, comptes rendus...
  9. Résultat n°9

    Syndicat agricole et viticole de Cérelles : statuts, liste des adhérents, comptes-rendus de réunions, registre comptable.

    Date

    1891-1934

    Cote

    EDEP047/F3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 047 - Commune de Cerelles (Indre-et-Loire)...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Syndicat agricole et viticole de Cérelles : statuts,...
  10. Résultat n°10

    Concours national de manoeuvres de pompe à incendie, règlement (1892) : correspondance ; réunion de la commission des sapeurs-pompiers (18 décembre 1952), état nominatif de l'effectif du corps, extrait du registre des délibérations, programme du 61e congrés de l'Union départementale des sapeurs-pompiers d'Indre-et-Loire (dimanche 8 juin 1958), bulletin annuel d'information et compte rendu de l'activité 1956 de l'Union départementale des sapeurs-pompiers d'Indre-et-Loire ; commission générale (13 mai 1928)

    Date

    1892-1958

    Cote

    EDEP132/4H4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires
    • 4 H - Sapeurs-pompiers
    • Concours national de manoeuvres de pompe à incendie,...
  11. Résultat n°11

    Surveillance du bétail, dossier de surveillance de la police sanitaire : avis de déclaration de maladie, procès-verbal de saisie, comptes-rendus d'inspection sanitaire, rapports, correspondance.

    Date

    1908-1914

    Cote

    EDEP/058/I6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Surveillance du bétail, dossier de surveillance de...
  12. Résultat n°12

    Registre du compte rendu des séances (1909-1915)

    Date

    1909-1915

    Cote

    EDEP048/F5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 048 - Commune de Chambon (Indre-et-Loire) -...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Agriculture
    • Société de secours mutuels contre la mortalité des...
    • Registre du compte rendu des séances (1909-1915)
  13. Résultat n°13

    Commissions de la voirie : registres des comptes- rendus de réunion.

    Date

    1909-1923

    Cote

    EDEP132/1O1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics Voirie Régime des eaux
    • 1 O - Travaux publics, voirie, service des eaux, canalisations
    • Commissions de la voirie : registres des comptes- rendus...
    • Commissions de la voirie : registres des comptes- rendus...
  14. Résultat n°14

    Commission de l'abattoir, des foires et marchés : registre des comptes- rendus de réunions

    Date

    1911-1948

    Cote

    EDEP132/1J7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série J - Police, justice, hygiéne
    • 1 J - Police locale
    • Commission de l'abattoir, des foires et marchés : registre...
  15. Résultat n°15

    Bureau de bienfaisance : comptes rendus de la commission administrative.

    Date

    1911-1962

    Cote

    EDEP047/Q1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 047 - Commune de Cerelles (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance : comptes rendus de la commission...
  16. Résultat n°16

    Distribution d'énergie électrique, concession, acte de concession, police d'abonnement, cahier des charges, rapport, instruction, relevé des canalisations, autorisations de travaux, délibération, correspondance, réception des travaux, avenant, plans, déclarations annuelles des consommations et des recettes, comptes-rendus, statistiques.

    Date

    1912-1982

    Cote

    EDEP054/O11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Réseaux divers
    • Distribution d'énergie électrique, concession, acte...
  17. Résultat n°17

    Comptes rendus des opérations militaires : télégrammes officiels.

    Date

    1914 - 1918

    Cote

    EDEP020/H20 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Guerre de 1914 - 1918
    • Comptes rendus des opérations militaires : télégrammes...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  18. Résultat n°18

    Analyse des événements dans la presse départementale : compte-rendu du ministère de l'Intérieur (août-septembre 1914).

    Cote

    1M327 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Événements politiques et opinion publique
    • Affaires et événements militaires.Défense nationale...
    • Evénements militaires
    • Première Guerre Mondiale (1914-1918)
    • Information des autorités et de la population.
    • Analyse des événements dans la presse départementale...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  19. Résultat n°19

    Réunions du Conseil municipal.

    Date

    1917-1923

    Cote

    EDEP132/1D26 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune
    • 1 D - Conseil municipal
    • Réunions du Conseil municipal.
    • Réunions du Conseil municipal.
  20. Résultat n°20

    Extraits de délibérations approuvées (1918-1928) ; compte-rendu du Conseil municipal (1928 ; 1944), réunion de la commission des finances (1946) ; compte-rendu du Conseil municipal (1954-1955 ; 1964), procès-verbal de la commission des travaux

    Date

    1918-1964

    Cote

    EDEP132/1D37 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune
    • 1 D - Conseil municipal
    • Réunions du Conseil municipal.
    • Extraits de délibérations approuvées (1918-1928) ;...
  21. Résultat n°21

    Construction de stèles commémoratives : devis descriptif, extrait du registre des délibérations, plans, correspondance, compte-rendu de réunion du conseil municipal ; "Morts pour la France", cimetière militaire pour la Première Guerre mondiale : listes des militaires inhumés au cimetière de Loches, projets de cimetière, conventions, correspondance, procès-verbaux d'exhumation, observation sur les listes communiquées, liste par ordre alphabétique des morts et disparus militaires

    Date

    1918-1926

    Cote

    EDEP132/5H8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires
    • 5 H - Mesures d'exception et faits de guerre
    • Construction de stèles commémoratives : devis descriptif,...
  22. Résultat n°22

    Comptes rendus des réunions du bureau : registre (1923-1950) ; assemblée générale : registre des délibérations (1923-1939) ; carnet de caisse : registre (1923-1950) ; recettes et dépenses : cahier (1938)

    Date

    1923-1950

    Cote

    EDEP132/3R2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série R : Instruction publique Sciences Lettres et...
    • 3 R - Action culturelle, sciences, lettres et arts
    • Comité sportif lochois
    • Comptes rendus des réunions du bureau : registre (1923-1950)...
  23. Résultat n°23

    Réunions du Conseil municipal.

    Date

    1924-1926

    Cote

    EDEP132/1D29 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune
    • 1 D - Conseil municipal
    • Réunions du Conseil municipal.
    • Réunions du Conseil municipal.
  24. Résultat n°24

    Réunions du Conseil municipal.

    Date

    1924-1926

    Cote

    EDEP132/1D27 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune
    • 1 D - Conseil municipal
    • Réunions du Conseil municipal.
    • Réunions du Conseil municipal.
  25. Résultat n°25

    Commission des eaux : cahier.

    Date

    1925-1931

    Cote

    EDEP063/3N2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Eaux
    • Commission des eaux : cahier.
  26. Résultat n°26

    Commissions de la voirie : registres des comptes- rendus de réunion.

    Date

    1927-1954

    Cote

    EDEP132/1O3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics Voirie Régime des eaux
    • 1 O - Travaux publics, voirie, service des eaux, canalisations
    • Commissions de la voirie : registres des comptes- rendus...
    • Commissions de la voirie : registres des comptes- rendus...
  27. Résultat n°27

    Réunions du Conseil municipal.

    Date

    1927-1929

    Cote

    EDEP132/1D28 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune
    • 1 D - Conseil municipal
    • Réunions du Conseil municipal.
    • Réunions du Conseil municipal.
  28. Résultat n°28

    Bureau de bienfaisance : comptes-rendus sur la situation financière.

    Date

    1928-1935

    Cote

    EDEP/058/Q10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série Q : Assistance et prévoyance
    • Bureau de bienfaisance : comptes-rendus sur la situation...
  29. Résultat n°29

    Réunions du conseil municipal : convocations, pouvoirs, dossiers préparatoires des séances, extraits des délibérations, comptes rendus

    Date

    1929-1958

    Cote

    EDEP119/1D11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Registres de délibérations du conseil municipal
    • Commune de L'Île-Bouchard
    • Réunions du conseil municipal : convocations, pouvoirs,...
  30. Résultat n°30

    Surveillance médicale des écoles, nomination d'un médecin, inspection, financement : extraits du registre des délibérations, compte rendus d'inspections, correspondance.

    Date

    1929-1946

    Cote

    EDEP105/I12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 105 - Commune de Faye-la-Vineuse (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Surveillance médicale des écoles, nomination d'un médecin,...
  31. Résultat n°31

    Stade, construction : devis descriptifs et estimatifs, plans, demandes de subventions, extraits de délibérations, correspondance, rapports, emprunts pour travaux d'aménagement ; commission du stade : comptes rendus de réunions (1947-1954); projet de construction d'une tribune : plans (1982); installations sportives de la ville : plan d'ensemble

    Date

    1930-1982

    Cote

    EDEP132/1M9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments
    • 1 M - Bâtiments communaux
    • Stade, construction : devis descriptifs et estimatifs,...
  32. Résultat n°32

    Réunions du Conseil municipal.

    Date

    1932-1933

    Cote

    EDEP132/1D30 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune
    • 1 D - Conseil municipal
    • Réunions du Conseil municipal.
    • Réunions du Conseil municipal.
  33. Résultat n°33

    Réunions du Conseil municipal.

    Date

    1935-1936

    Cote

    EDEP132/1D31 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune
    • 1 D - Conseil municipal
    • Réunions du Conseil municipal.
    • Réunions du Conseil municipal.
  34. Résultat n°34

    Réunions du Conseil municipal.

    Date

    1937-1938

    Cote

    EDEP132/1D32 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune
    • 1 D - Conseil municipal
    • Réunions du Conseil municipal.
    • Réunions du Conseil municipal.
  35. Résultat n°35

    Réunions du Conseil municipal.

    Date

    1939-1943

    Cote

    EDEP132/1D33 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune
    • 1 D - Conseil municipal
    • Réunions du Conseil municipal.
    • Réunions du Conseil municipal.
  36. Résultat n°36

    Association Loches Athletic Club, réunions du Bureau : comptes-rendus (1952-1992), album photos (1934-1975), 4 photos encadrées (1940-1947), 2 cassettes VHS (1989;1991); 1 cassette 8 mm (1988), 4 médailles, 1 fanion, dépliants publicitaires (1959-1997)

    Date

    1940-1997

    Cote

    EDEP132/S29 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries
    • Expéditions notariales d'actes passés entre particuliers.
    • Association Loches Athletic Club, réunions du Bureau...
  37. Résultat n°37

    Distribution d'énergie électrique : compte rendu, statistique

    Date

    1940

    Cote

    EDEP138/O4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 138 - Commune de Lussault-sur-Loire (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Distribution d'énergie électrique : compte rendu, statistique

    Producteur :

    Commune de Lussault-sur-Loire

  38. Résultat n°38

    Comité d'entr'aide aux mobilisés, constitution du bureau : compte-rendus de réunions

    Date

    1940-1942

    Cote

    EDEP057/H7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 057 - Commune de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Comité d'entr'aide aux mobilisés, constitution du bureau...
  39. Résultat n°39

    Réunions du Conseil municipal.

    Date

    1944-1946

    Cote

    EDEP132/1D34 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune
    • 1 D - Conseil municipal
    • Réunions du Conseil municipal.
    • Réunions du Conseil municipal.
  40. Résultat n°40

    Registres des cultures, états communaux de statistique agricole, registre décennal de statistique agricole (1964-1965), liste nominative des exploitants agricoles, compte-rendu de la commission communale de statistiques (1965).

    Date

    1945-1965

    Cote

    EDEP063/3F11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Agriculture
    • Statistiques agricoles.
    • Registres des cultures, états communaux de statistique...