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54 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Comptes rendus du trésorier
Cote
EDEP089/P3 (Cote)
 Date
1809-1930
 Lieu
Cravant-les-Côteaux (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
compte rendu

  • Contexte : E-dépôt 089 - Commune de Cravant-les-Côteaux - Archives...

  • Série P : Cultes.
  • Comptes rendus du trésorier
Résultat n°2

Banquets, fêtes communales et commémorations (1824-1839), commission des fêtes : registre de délibérations (1910-1939) ; fêtes de la Pentecôte et du 14 juillet, organisation : comptes rendus de réunions, affiches, menus, correspondance (1910-1949); 1er mai : affiche
Cote
EDEP132/1J5 (Cote)
 Date
1824-1949
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre, compte rendu, affiche, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série J - Police, justice, hygiéne
  • 1 J - Police locale
  • Banquets, fêtes communales et commémorations (1824-1839),...
Résultat n°3

Crimes, délits et suicides : instructions, comptes rendus, procès-verbaux, correspondance
Cote
EDEP141/1I6 (Cote)
 Date
1831-1864
 Lieu
Luzillé (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
texte officiel, compte rendu, procès-verbal, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Sous-série 1I
  • Crimes, délits et suicides : instructions, comptes...
Résultat n°4

Notes relatives à l'administration générale de la commune : cahier
Cote
EDEP132/1D38 (Cote)
 Date
1841-1843
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
note

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune
  • 1 D - Conseil municipal
  • Réunions du Conseil municipal.
  • Notes relatives à l'administration générale de la commune...
Résultat n°5

Comices agricoles : comptes-rendus.
Cote
EDEP130/F11 (Cote)
 Date
1867-1873
 Lieu
Ligueil (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
compte rendu

  • Contexte : E-dépôt 130 - Commune de Ligueil (Indre-et-Loire) -...

  • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
  • Comices agricoles : comptes-rendus.
Résultat n°6

Listes électorales, révisions ; arrêtés, délibérations du conseil municipal, correspondance, ordonnances, comptes rendus des travaux de la commission administrative chargée de la révision des listes électorales, cahier d'enregistrement des décisions des commissions de révision, registre des décisions de la commission de révision, registre des réclamations, procès-verbaux de dépôt et publication
Cote
EDEP119/1K19 (Cote)
 Date
1874-1982
 Lieu
L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)], Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
liste électorale, délibération, correspondance, texte officiel, compte rendu, registre, procès-verbal

  • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

  • Série K : Elections. Personnel
  • Listes électorales, révisions ; arrêtés, délibérations...
Résultat n°7

Electrification et distribution d'énergie électrique : traité entre la ville et la Compagnie générale du gaz, plan (1905), cahiers des charges (1926) ; consommation et distribution : conventions, plans, correspondance (1940-1955) ; commission de l'éclairage : Comptes rendus de réunions (1947-1953) ; électrification des écarts ruraux : projet, cahier des charges, devis, conventions, plans, correspondance(1931-1977) ; litige entre la ville et la société "Gaz et Electricité de France" : rapports, pétitions, correspondance (1930-1947) ; demandes d'ouverture de lignes : mémoires descriptifs, plans (1951 ; 1955); affaires Radu (directeur de l'usine à gaz : contentieux (1878-1879)
Cote
EDEP132/2O4 (Cote)
 Date
1878-1977
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
plan, cahier des charges, convention, correspondance, compte rendu, pièce comptable, rapport, mémoire, pétition

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série O : Travaux publics Voirie Régime des eaux
  • 2 O - Transports publics, mines et carrières
  • Electrification et distribution d'énergie électrique...
Résultat n°8

Associations : conventions, statuts, comptes rendus de réunions, correspondance (1891-1982) ; société de tir : statuts, registre de munitions, carnet de préparation et perfectionnement militaire (1906-1912)
Cote
EDEP132/2J6 (Cote)
 Date
1891-1982
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
convention, statut d'association, compte rendu, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série J - Police, justice, hygiéne
  • 2 J - Police générale
  • Associations : conventions, statuts, comptes rendus...
Résultat n°9

Syndicat agricole et viticole de Cérelles : statuts, liste des adhérents, comptes-rendus de réunions, registre comptable.
Cote
EDEP047/F3 (Cote)
 Date
1891-1934
 Lieu
Cerelles (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
statut, liste nominative, compte rendu, livre comptable

  • Contexte : E-dépôt 047 - Commune de Cerelles (Indre-et-Loire)...

  • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
  • Syndicat agricole et viticole de Cérelles : statuts,...
Résultat n°10

Concours national de manoeuvres de pompe à incendie, règlement (1892) : correspondance ; réunion de la commission des sapeurs-pompiers (18 décembre 1952), état nominatif de l'effectif du corps, extrait du registre des délibérations, programme du 61e congrés de l'Union départementale des sapeurs-pompiers d'Indre-et-Loire (dimanche 8 juin 1958), bulletin annuel d'information et compte rendu de l'activité 1956 de l'Union départementale des sapeurs-pompiers d'Indre-et-Loire ; commission générale (13 mai 1928)
Cote
EDEP132/4H4 (Cote)
 Date
1892-1958
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
règlement, correspondance, liste nominative, délibération, compte rendu

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série H : Affaires militaires
  • 4 H - Sapeurs-pompiers
  • Concours national de manoeuvres de pompe à incendie,...
Résultat n°11

Surveillance du bétail, dossier de surveillance de la police sanitaire : avis de déclaration de maladie, procès-verbal de saisie, comptes-rendus d'inspection sanitaire, rapports, correspondance.
Cote
EDEP/058/I6 (Cote)
 Date
1908-1914
 Lieu
La Chapelle-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
avis, procès-verbal, rapport, compte rendu, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Surveillance du bétail, dossier de surveillance de...
Résultat n°12

Registre du compte rendu des séances (1909-1915)
Cote
EDEP048/F5 (Cote)
 Date
1909-1915
 Lieu
Chambon (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, compte rendu, registre

  • Contexte : E-dépôt 048 - Commune de Chambon (Indre-et-Loire) -...

  • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
  • Agriculture
  • Société de secours mutuels contre la mortalité des...
  • Registre du compte rendu des séances (1909-1915)
Résultat n°13

Commissions de la voirie : registres des comptes- rendus de réunion.
Cote
EDEP132/1O1 (Cote)
 Date
1909-1923
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
compte rendu, registre

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série O : Travaux publics Voirie Régime des eaux
  • 1 O - Travaux publics, voirie, service des eaux, canalisations
  • Commissions de la voirie : registres des comptes- rendus...
  • Commissions de la voirie : registres des comptes- rendus...
Résultat n°14

Commission de l'abattoir, des foires et marchés : registre des comptes- rendus de réunions
Cote
EDEP132/1J7 (Cote)
 Date
1911-1948
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
compte rendu, registre

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série J - Police, justice, hygiéne
  • 1 J - Police locale
  • Commission de l'abattoir, des foires et marchés : registre...
Résultat n°15

Bureau de bienfaisance : comptes rendus de la commission administrative.
Cote
EDEP047/Q1 (Cote)
 Date
1911-1962
 Lieu
Cerelles (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
compte rendu

  • Contexte : E-dépôt 047 - Commune de Cerelles (Indre-et-Loire)...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Bureau de bienfaisance : comptes rendus de la commission...
Résultat n°16

Distribution d'énergie électrique, concession, acte de concession, police d'abonnement, cahier des charges, rapport, instruction, relevé des canalisations, autorisations de travaux, délibération, correspondance, réception des travaux, avenant, plans, déclarations annuelles des consommations et des recettes, comptes-rendus, statistiques.
Cote
EDEP054/O11 (Cote)
 Date
1912-1982
 Lieu
Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
cahier des charges, rapport, texte officiel, délibération, correspondance, plan, compte rendu, statistique

  • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Réseaux divers
  • Distribution d'énergie électrique, concession, acte...
Résultat n°17

Comptes rendus des opérations militaires : télégrammes officiels.
Cote
EDEP020/H20 (Cote)
 Date
1914 - 1918
 Lieu
Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
compte rendu, télégramme

  • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Guerre de 1914 - 1918
  • Comptes rendus des opérations militaires : télégrammes...
Résultat n°18

Analyse des événements dans la presse départementale : compte-rendu du ministère de l'Intérieur (août-septembre 1914).
Cote
1M327 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
compte rendu

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Événements politiques et opinion publique
  • Affaires et événements militaires.Défense nationale...
  • Evénements militaires
  • Première Guerre Mondiale (1914-1918)
  • Information des autorités et de la population.
  • Analyse des événements dans la presse départementale...
Résultat n°19

Réunions du Conseil municipal.
Cote
EDEP132/1D26 (Cote)
 Date
1917-1923
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
compte rendu

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune
  • 1 D - Conseil municipal
  • Réunions du Conseil municipal.
  • Réunions du Conseil municipal.
Résultat n°20

Extraits de délibérations approuvées (1918-1928) ; compte-rendu du Conseil municipal (1928 ; 1944), réunion de la commission des finances (1946) ; compte-rendu du Conseil municipal (1954-1955 ; 1964), procès-verbal de la commission des travaux
Cote
EDEP132/1D37 (Cote)
 Date
1918-1964
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
compte rendu, procès-verbal

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune
  • 1 D - Conseil municipal
  • Réunions du Conseil municipal.
  • Extraits de délibérations approuvées (1918-1928) ;...