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54 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Comptes rendus du trésorier

Date

1809-1930

Cote

EDEP089/P3 (Cote)

Résultat n°2

Banquets, fêtes communales et commémorations (1824-1839), commission des fêtes : registre de délibérations (1910-1939) ; fêtes de la Pentecôte et du 14 juillet, organisation : comptes rendus de réunions, affiches, menus, correspondance (1910-1949); 1er mai : affiche

Date

1824-1949

Cote

EDEP132/1J5 (Cote)

Résultat n°3

Crimes, délits et suicides : instructions, comptes rendus, procès-verbaux, correspondance

Date

1831-1864

Cote

EDEP141/1I6 (Cote)

Résultat n°4

Notes relatives à l'administration générale de la commune : cahier

Date

1841-1843

Cote

EDEP132/1D38 (Cote)

Résultat n°5

Comices agricoles : comptes-rendus.

Date

1867-1873

Cote

EDEP130/F11 (Cote)

Résultat n°6

Listes électorales, révisions ; arrêtés, délibérations du conseil municipal, correspondance, ordonnances, comptes rendus des travaux de la commission administrative chargée de la révision des listes électorales, cahier d'enregistrement des décisions des commissions de révision, registre des décisions de la commission de révision, registre des réclamations, procès-verbaux de dépôt et publication

Date

1874-1982

Cote

EDEP119/1K19 (Cote)

Résultat n°7

Electrification et distribution d'énergie électrique : traité entre la ville et la Compagnie générale du gaz, plan (1905), cahiers des charges (1926) ; consommation et distribution : conventions, plans, correspondance (1940-1955) ; commission de l'éclairage : Comptes rendus de réunions (1947-1953) ; électrification des écarts ruraux : projet, cahier des charges, devis, conventions, plans, correspondance(1931-1977) ; litige entre la ville et la société "Gaz et Electricité de France" : rapports, pétitions, correspondance (1930-1947) ; demandes d'ouverture de lignes : mémoires descriptifs, plans (1951 ; 1955); affaires Radu (directeur de l'usine à gaz : contentieux (1878-1879)

Date

1878-1977

Cote

EDEP132/2O4 (Cote)

Résultat n°8

Associations : conventions, statuts, comptes rendus de réunions, correspondance (1891-1982) ; société de tir : statuts, registre de munitions, carnet de préparation et perfectionnement militaire (1906-1912)

Date

1891-1982

Cote

EDEP132/2J6 (Cote)

Résultat n°9

Syndicat agricole et viticole de Cérelles : statuts, liste des adhérents, comptes-rendus de réunions, registre comptable.

Date

1891-1934

Cote

EDEP047/F3 (Cote)

Résultat n°10

Concours national de manoeuvres de pompe à incendie, règlement (1892) : correspondance ; réunion de la commission des sapeurs-pompiers (18 décembre 1952), état nominatif de l'effectif du corps, extrait du registre des délibérations, programme du 61e congrés de l'Union départementale des sapeurs-pompiers d'Indre-et-Loire (dimanche 8 juin 1958), bulletin annuel d'information et compte rendu de l'activité 1956 de l'Union départementale des sapeurs-pompiers d'Indre-et-Loire ; commission générale (13 mai 1928)

Date

1892-1958

Cote

EDEP132/4H4 (Cote)

Résultat n°11

Surveillance du bétail, dossier de surveillance de la police sanitaire : avis de déclaration de maladie, procès-verbal de saisie, comptes-rendus d'inspection sanitaire, rapports, correspondance.

Date

1908-1914

Cote

EDEP/058/I6 (Cote)

Résultat n°12

Registre du compte rendu des séances (1909-1915)

Date

1909-1915

Cote

EDEP048/F5 (Cote)

Résultat n°13

Commissions de la voirie : registres des comptes- rendus de réunion.

Date

1909-1923

Cote

EDEP132/1O1 (Cote)

Résultat n°14

Commission de l'abattoir, des foires et marchés : registre des comptes- rendus de réunions

Date

1911-1948

Cote

EDEP132/1J7 (Cote)

Résultat n°15

Bureau de bienfaisance : comptes rendus de la commission administrative.

Date

1911-1962

Cote

EDEP047/Q1 (Cote)

Résultat n°16

Distribution d'énergie électrique, concession, acte de concession, police d'abonnement, cahier des charges, rapport, instruction, relevé des canalisations, autorisations de travaux, délibération, correspondance, réception des travaux, avenant, plans, déclarations annuelles des consommations et des recettes, comptes-rendus, statistiques.

Date

1912-1982

Cote

EDEP054/O11 (Cote)

Résultat n°17

Comptes rendus des opérations militaires : télégrammes officiels.

Date

1914 - 1918

Cote

EDEP020/H20 (Cote)

Résultat n°18

Analyse des événements dans la presse départementale : compte-rendu du ministère de l'Intérieur (août-septembre 1914).

Date

-

Cote

1M327 (Cote)

Résultat n°19

Réunions du Conseil municipal.

Date

1917-1923

Cote

EDEP132/1D26 (Cote)

Résultat n°20

Extraits de délibérations approuvées (1918-1928) ; compte-rendu du Conseil municipal (1928 ; 1944), réunion de la commission des finances (1946) ; compte-rendu du Conseil municipal (1954-1955 ; 1964), procès-verbal de la commission des travaux

Date

1918-1964

Cote

EDEP132/1D37 (Cote)