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137 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Octrois et deniers communs, droit d'appétissement : comptes du receveur

    Date

    1515-1597

    Cote

    EDEP132/CC47 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série CC : Finances Impôts Comptabilité
    • Octrois et deniers communs, droit d'appétissement :...
  2. Résultat n°2

    Octrois et deniers communs, droit d'appétissement : comptes du receveur

    Date

    1600-1652

    Cote

    EDEP132/CC48 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série CC : Finances Impôts Comptabilité
    • Octrois et deniers communs, droit d'appétissement :...
  3. Résultat n°3

    Comptes de fabrique.

    Date

    1613-1761

    Cote

    EDEP146/P1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 146 - Commune de Marcilly-sur-Maulne - Archives...

    • Série P : Cultes.
    • Comptes de fabrique.
  4. Résultat n°4

    Fabrique : comptes.

    Date

    1636-1699

    Cote

    EDEP161/P2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 161 - Commune de Mosnes - Archives déposées...

    • Série P : Cultes.
    • Fabrique : comptes.
    • Fabrique : comptes.
  5. Résultat n°5

    Octrois et deniers communs : comptes du receveur

    Date

    1655-1764

    Cote

    EDEP132/CC49 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série CC : Finances Impôts Comptabilité
    • Octrois et deniers communs : comptes du receveur
  6. Résultat n°6

    Don gratuit : comptes du receveur des aides, instructions, requêtes

    Date

    1695-1769

    Cote

    EDEP132/CC39 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série CC : Finances Impôts Comptabilité
    • Don gratuit : comptes du receveur des aides, instructions,...
  7. Résultat n°7

    Fabrique : comptes.

    Date

    1741-1813

    Cote

    EDEP161/P3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 161 - Commune de Mosnes - Archives déposées...

    • Série P : Cultes.
    • Fabrique : comptes.
    • Fabrique : comptes.
  8. Résultat n°8

    Fabrique de l'église Saint-Ours de Loches, affaires des bancs et chaises (1776-1780) : comptes (1792, protestation de Mrs de l'Hôtel de ville contre la convocation d'une assemblée au presbytère (1776)

    Date

    1776-1792

    Cote

    EDEP132/GG54 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série GG : Cultes Instruction publique Assistance publique
    • Fabrique de l'église Saint-Ours de Loches, affaires...
  9. Résultat n°9

    Fabrique : comptes.

    Date

    1789-1790

    Cote

    EDEP114/P3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 114 - Commune de La Guerche (Indre-et-Loire)...

    • Série P : Cultes.
    • Fabrique : comptes.
  10. Résultat n°10

    Comptes de gestion.

    Date

    1791-1905

    Cote

    EDEP085/L2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Comptes de gestion.
  11. Résultat n°11

    Comptes de gestion : arrêtés du conseil de préfecture approuvant les comptes.

    Date

    an VIII-1925

    Cote

    EDEP091/L2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Comptabilité
    • Comptes de gestion : arrêtés du conseil de préfecture...
  12. Résultat n°12

    Comptes de gestion

    Date

    an XI-1917

    Cote

    EDEP082/L1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 082 - Commune de Continvoir - Archives déposées...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Comptes de gestion
  13. Résultat n°13

    Comptes de gestion.

    Date

    1806-1910

    Cote

    EDEP015/L2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 015 - Commune d'Azay-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Comptes de gestion.
  14. Résultat n°14

    Compte de gestion de Marigny, Nancré, Ponçay

    Date

    1806-1923

    Cote

    EDEP148/L3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 148 - Commune de Marigny-Marmande - Archives...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Compte de gestion de Marigny, Nancré, Ponçay
  15. Résultat n°15

    Comptes de gestion du receveur municipal.

    Date

    1806-1857

    Cote

    EDEP076/L3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Comptes de gestion du receveur municipal.
  16. Résultat n°16

    1806-1875

    Date

    1806-1875

    Cote

    EDEP117/L3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 117 - Commune d'Hommes (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Comptes de gestion.
    • 1806-1875
  17. Résultat n°17

    Comptes de gestion

    Date

    1807-1840

    Cote

    EDEP128/L2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 128 - Commune de Lignières-de-Touraine (Indre-et-Loire)...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Comptes de gestion
  18. Résultat n°18

    Comptes de gestion rendus par les percepteurs-receveurs de la commune pour les exercices 1807 à 1825.

    Date

    1808-1826

    Cote

    EDEP027/1L7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série L : Finances de la commune
    • 1 L - Comptabilité
    • Comptes
    • Comptes de gestion rendus par les percepteurs-receveurs...
  19. Résultat n°19

    Fabrique : budgets et comptes

    Date

    1808-1906

    Cote

    EDEP100/P2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 100 - Commune d'Épeigné-les-Bois (Indre-et-Loire)...

    • Série P : Cultes
    • Fabrique : budgets et comptes
  20. Résultat n°20

    Comptes de gestion

    Date

    1808-1881

    Cote

    EDEP052/L3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 052 - Commune de Chançay (Indre-et-Loire) -...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Comptes de gestion
  21. Résultat n°21

    Budgets et comptes de gestion : notes et mémoires sur diverses dépenses de la commune.

    Date

    1809-1891

    Cote

    EDEP113/1L1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Sous-série 1 L : Comptabilité
    • Budgets et comptes de gestion : notes et mémoires sur...
  22. Résultat n°22

    Comptabilité communale (1809-1823) ; comptes de gestion (1824-1839, 1901-1924).

    Date

    1809-1924

    Cote

    EDEP042/L3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 042 - Commune de Candes-Saint-Martin (Indre-et-Loire)...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Comptabilité communale (1809-1823) ; comptes de gestion...
  23. Résultat n°23

    Fabrique de l'église : budgets et comptes (1811-1839), correspondance (1809-1894).

    Date

    1809-1894

    Cote

    EDEP143/P1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 143 - Commune de Manthelan - Archives déposées...

    • Série P : Cultes.
    • Fabrique de l'église : budgets et comptes (1811-1839),...
  24. Résultat n°24

    1809-1831

    Date

    1809-1831

    Cote

    EDEP128/P1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 128 - Commune de Lignières-de-Touraine (Indre-et-Loire)...

    • Série P : Cultes.
    • Budgets et comptes de la fabrique
    • 1809-1831
  25. Résultat n°25

    Comptes de gestion.

    Date

    1810-1923

    Cote

    EDEP054/L4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets et comptes
    • Comptes de gestion.
  26. Résultat n°26

    Délibérations du Conseil de fabrique : registres (1811-1852 ; 1880-1904) ; compte de gestion de la paroisse (1909).

    Date

    1811-1909

    Cote

    EDEP047/P1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 047 - Commune de Cerelles (Indre-et-Loire)...

    • Série P : Cultes.
    • Délibérations du Conseil de fabrique : registres (1811-1852...
  27. Résultat n°27

    Comptabilité : budgets, comptes.

    Date

    1812-1953

    Cote

    EDEP099/Q3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance
    • Comptabilité : budgets, comptes.
  28. Résultat n°28

    Eglise Saint-Ours, conseil de fabrique : budgets et comptes (1812-1888) ; traitement du vicaire : arrêté préfectoral (1816) ; travaux de réparations à l'église et à la sacristie : rapport du trésorier, extraits de délibérations (1886-1887) ; cérémonie du millénaire de l'église : projet de budget, programme, correspondance (1973)

    Date

    1812-1973

    Cote

    EDEP132/1P4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série P : Cultes
    • 1 P - Culte catholique
    • Eglise Saint-Ours, conseil de fabrique : budgets et...
  29. Résultat n°29

    Demande d'érection de la paroisse de Candes en cure (non datée). Comptes et administration de la fabrique : registre des recettes (1812), budgets (1813, 1820, 1831, 1894-1896, 1905-1906), comptes de gestion (1830, 1892-1893, 1901-1904

    Date

    1812-1906

    Cote

    EDEP042/P1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 042 - Commune de Candes-Saint-Martin (Indre-et-Loire)...

    • Série P : Cultes.
    • Demande d'érection de la paroisse de Candes en cure...
  30. Résultat n°30

    Comptes de gestion.

    Date

    1812-1923

    Cote

    EDEP145/L2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 145 - Commune de Marcé-sur-Esves - Archives...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Comptes de gestion.
  31. Résultat n°31

    Bureau de bienfaisance : comptes de gestion, correspondance

    Date

    1812-1917

    Cote

    EDEP082/Q1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 082 - Commune de Continvoir - Archives déposées...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance : comptes de gestion, correspondance
  32. Résultat n°32

    Comptes de gestion.

    Date

    1813-1911

    Cote

    EDEP021/L2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 021 - Commune de Beaumont-la-Ronce (Indre-et-Loire)...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Comptes de gestion.
  33. Résultat n°33

    Comptes de gestion.

    Date

    1813-1828

    Cote

    EDEP067/L1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 067 - Commune de Cheillé - Archives déposées...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Comptes de gestion.
  34. Résultat n°34

    1813-1879

    Date

    1813-1879

    Cote

    EDEP066/L1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 066 - Commune de Chédigny - Archives déposées...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Compte de gestion, compte administratif, budget, budget...
    • 1813-1879
  35. Résultat n°35

    1813-1880

    Date

    1813-1880

    Cote

    EDEP049/L2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 049 - Commune de Chambourg-sur-Indre (Indre-et-Loire)...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Comptes de gestion
    • 1813-1880
  36. Résultat n°36

    Comptes de gestion

    Date

    1814-1905

    Cote

    EDEP079/L2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Comptes de gestion
  37. Résultat n°37

    Comptes de gestion, arrêtés du conseil de préfecture.

    Date

    1814-1911

    Cote

    EDEP103/L4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Comptes de gestion, arrêtés du conseil de préfecture.
  38. Résultat n°38

    Comptes de gestion, arrêtés du conseil de préfecture relatifs aux comptes

    Date

    1814-1925

    Cote

    EDEP141/1L3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Sous-série 1L
    • Comptes de gestion, arrêtés du conseil de préfecture...

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  39. Résultat n°39

    Comptes : instructions (1791, 1792), compte de gestion annuelle pour l'année 1849 (1850), arrêtés rendus par le Conseil de Préfecture sur les comptes de gestion et correspondance afférente (1818-1898) [ 198], états de cotes irrécouvrables (1900), demande de renseignement sur le receveur (1824), décompte pour servir de base à la révision de son traitement, fragment de compte.

    Date

    1818-1897

    Cote

    EDEP027/1Q4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série Q : Assistance et prévoyance
    • 1 Q - Bureaux de bienfaisance, secours d'urgence
    • Bureau de bienfaisance
    • Comptes : instructions (1791, 1792), compte de gestion...
  40. Résultat n°40

    Comptes de gestion.

    Date

    1818-1915

    Cote

    EDEP078/L3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 078 - Commune de Ciran - Archives déposées...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Comptes de gestion.