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137 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Compte de recettes et dépenses (1839-1840).
Cote
1M546 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
compte de gestion

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
  • Sinistres et calamités publiques
  • Sinistres et calamités publiques, déclaration des dommages...
  • Dégâts causés par la grêle les 24-25 juin 1839.
  • Secours aux communes, attribution.
  • Compte de recettes et dépenses (1839-1840).
Résultat n°2

Souscription des communes : correspondance, comptes de recettes et dépenses, états des souscriptions et quêtes, pièces de dépense, pièces comptables (1839-1840).
Cote
1M548 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
compte de gestion, pièce comptable

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
  • Sinistres et calamités publiques
  • Sinistres et calamités publiques, déclaration des dommages...
  • Dégâts causés par la grêle les 24-25 juin 1839.
  • Secours aux communes, attribution.
  • Souscription des communes : correspondance, comptes...
Résultat n°3

Souscription au profit des victimes : comptes de recettes et dépenses des fonds de souscription, bordereaux de mandats, états nominatifs de souscription (1846-1847).
Cote
1M562 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
compte de gestion, pièce comptable

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
  • Sinistres et calamités publiques
  • Sinistres et calamités publiques, déclaration des dommages...
  • Inondations de la Loire en octobre 1846.
  • Souscription au profit des victimes : comptes de recettes...
Résultat n°4

Comptes de gestion.
Cote
EDEP/058/L6 (Cote)
 Date
1827-1930
 Lieu
La Chapelle-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
compte de gestion

  • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

  • Série L : Finances de la commune
  • Comptes de gestion.
Résultat n°5

Budget : comptes de gestion du receveur.
Cote
EDEP/058/Q11 (Cote)
 Date
1876-1930
 Lieu
La Chapelle-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
compte de gestion

  • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

  • Série Q : Assistance et prévoyance
  • Budget : comptes de gestion du receveur.
Résultat n°6

Budget : comptes de gestion du receveur.
Cote
EDEP/058/Q8 (Cote)
 Date
1833-1922
 Lieu
La Chapelle-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
compte de gestion

  • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

  • Série Q : Assistance et prévoyance
  • Budget : comptes de gestion du receveur.
Résultat n°7

Comptes de gestion
Cote
EDEP004/L3 (Cote)
 Date
1874-1920
 Lieu
Anché (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
compte de gestion

  • Contexte : E-dépôt 004 - Commune d'Anché (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série L : Finances de la commune
  • Comptes de gestion
Résultat n°8

Comptes de gestion.
Cote
EDEP007/L1 (Cote)
 Date
1916-1921
 Lieu
Assay (Indre-et-Loire, France), Grazay (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Assay (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
compte de gestion

  • Contexte : E-dépôt 007 - Commune d'Assay (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série L : Finances de la commune
  • Comptes de gestion.
Résultat n°9

Comptes de gestion.
Cote
EDEP007/Q2 (Cote)
 Date
1916-1921
 Lieu
Assay (Indre-et-Loire, France), Grazay (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Assay (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
compte de gestion

  • Contexte : E-dépôt 007 - Commune d'Assay (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série Q: Assistance et prévoyance.
  • Comptes de gestion.
Résultat n°10

Comptes de gestion (1824-1848) (1937-1955)
Cote
EDEP010/L2 (Cote)
 Date
1824-1955
 Lieu
Auzouer-en-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
compte de gestion

  • Contexte : E-dépôt 010 - Commune d'Auzouer-en-Touraine (Indre-et-Loire)...

  • Série L : Finances de la commune.
  • Comptes de gestion (1824-1848) (1937-1955)
Résultat n°11

Comptes de gestion
Cote
EDEP013/L3 (Cote)
 Date
1820-1917
 Lieu
Avrillé-les-Ponceaux (Indre-et-Loire, France), Saint-Symphorien-les-Ponceaux (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Avrillé-les-Ponceaux (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
compte de gestion

  • Contexte : E-dépôt 013 - Commune d'Avrillé-les-Ponceaux (Indre-et-Loire)...

  • Série L : Finances de la commune.
  • Comptes de gestion
Résultat n°12

Comptes de gestion
Cote
EDEP014/L3 (Cote)
 Date
1900-1909
 Lieu
Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
compte de gestion

  • Contexte : E-dépôt 014 - Commune d'Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire)...

  • Série L : Finances de la commune
  • Comptes de gestion
Résultat n°13

Comptes de gestion.
Cote
EDEP015/L2 (Cote)
 Date
1806-1910
 Lieu
Azay-sur-Cher (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
compte de gestion

  • Contexte : E-dépôt 015 - Commune d'Azay-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

  • Série L : Finances de la commune.
  • Comptes de gestion.
Résultat n°14

Comptes de gestion
Cote
EDEP016/L5 (Cote)
 Date
1886-1925
 Lieu
Azay-sur-Indre (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
compte de gestion

  • Contexte : E-dépôt 016 - Commune d'Azay-sur-Indre (Indre-et-Loire)...

  • Série L : Finances de la commune
  • Comptes de gestion
Résultat n°15

Comptes de gestion.
Cote
EDEP021/L2 (Cote)
 Date
1813-1911
 Lieu
Beaumont-la-Ronce (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Beaumont-Louestault (Indre-et-Loire, France)], Beaumont-Louestault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
compte de gestion

  • Contexte : E-dépôt 021 - Commune de Beaumont-la-Ronce (Indre-et-Loire)...

  • Série L : Finances de la commune.
  • Comptes de gestion.
Résultat n°16

Comptes de gestion rendus par les percepteurs-receveurs de la commune pour les exercices 1807 à 1825.
Cote
EDEP027/1L7 (Cote)
 Date
1808-1826
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
compte de gestion

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série L : Finances de la commune
  • 1 L - Comptabilité
  • Comptes
  • Comptes de gestion rendus par les percepteurs-receveurs...
Résultat n°17

Arrêtés du Conseil de préfecture rendus sur les comptes de gestion du receveur pour les exercices 1824 à 1840, avec lettres d'envoi (1825-1842) et 1893 à 1898 (1896-1898).
Cote
EDEP027/1L8 (Cote)
 Date
1825-1898
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
compte de gestion, arrêté préfectoral

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série L : Finances de la commune
  • 1 L - Comptabilité
  • Comptes
  • Arrêtés du Conseil de préfecture rendus sur les comptes...
Résultat n°18

Arrêtés de la Cour des comptes rendus sur les comptes du receveur municipal pour les exercices 1884 à 1895, correspondance.
Cote
EDEP027/1L9 (Cote)
 Date
1887-1898
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
compte de gestion

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série L : Finances de la commune
  • 1 L - Comptabilité
  • Comptes
  • Arrêtés de la Cour des comptes rendus sur les comptes...
Résultat n°19

Comptes : instructions (1791, 1792), compte de gestion annuelle pour l'année 1849 (1850), arrêtés rendus par le Conseil de Préfecture sur les comptes de gestion et correspondance afférente (1818-1898) [ 198], états de cotes irrécouvrables (1900), demande de renseignement sur le receveur (1824), décompte pour servir de base à la révision de son traitement, fragment de compte.
Cote
EDEP027/1Q4 (Cote)
 Date
1818-1897
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
compte de gestion, circulaire, arrêté préfectoral, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série Q : Assistance et prévoyance
  • 1 Q - Bureaux de bienfaisance, secours d'urgence
  • Bureau de bienfaisance
  • Comptes : instructions (1791, 1792), compte de gestion...
Résultat n°20

Comptes de gestion et arrêtés du Conseil de Préfecture
Cote
EDEP028/L3 (Cote)
 Date
1886-1935
 Lieu
Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
compte de gestion, arrêté préfectoral

  • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

  • Série L : Finances de la commune.
  • Comptes de gestion et arrêtés du Conseil de Préfecture