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137 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Compte de recettes et dépenses (1839-1840).

    Cote

    1M546 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
    • Sinistres et calamités publiques
    • Sinistres et calamités publiques, déclaration des dommages...
    • Dégâts causés par la grêle les 24-25 juin 1839.
    • Secours aux communes, attribution.
    • Compte de recettes et dépenses (1839-1840).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  2. Résultat n°2

    Souscription des communes : correspondance, comptes de recettes et dépenses, états des souscriptions et quêtes, pièces de dépense, pièces comptables (1839-1840).

    Cote

    1M548 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
    • Sinistres et calamités publiques
    • Sinistres et calamités publiques, déclaration des dommages...
    • Dégâts causés par la grêle les 24-25 juin 1839.
    • Secours aux communes, attribution.
    • Souscription des communes : correspondance, comptes...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  3. Résultat n°3

    Souscription au profit des victimes : comptes de recettes et dépenses des fonds de souscription, bordereaux de mandats, états nominatifs de souscription (1846-1847).

    Cote

    1M562 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
    • Sinistres et calamités publiques
    • Sinistres et calamités publiques, déclaration des dommages...
    • Inondations de la Loire en octobre 1846.
    • Souscription au profit des victimes : comptes de recettes...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  4. Résultat n°4

    Comptes de gestion.

    Date

    1827-1930

    Cote

    EDEP/058/L6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série L : Finances de la commune
    • Comptes de gestion.
  5. Résultat n°5

    Budget : comptes de gestion du receveur.

    Date

    1876-1930

    Cote

    EDEP/058/Q11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série Q : Assistance et prévoyance
    • Budget : comptes de gestion du receveur.
  6. Résultat n°6

    Budget : comptes de gestion du receveur.

    Date

    1833-1922

    Cote

    EDEP/058/Q8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série Q : Assistance et prévoyance
    • Budget : comptes de gestion du receveur.
  7. Résultat n°7

    Comptes de gestion

    Date

    1874-1920

    Cote

    EDEP004/L3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 004 - Commune d'Anché (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série L : Finances de la commune
    • Comptes de gestion
  8. Résultat n°8

    Comptes de gestion.

    Date

    1916-1921

    Cote

    EDEP007/L1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 007 - Commune d'Assay (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série L : Finances de la commune
    • Comptes de gestion.
  9. Résultat n°9

    Comptes de gestion.

    Date

    1916-1921

    Cote

    EDEP007/Q2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 007 - Commune d'Assay (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série Q: Assistance et prévoyance.
    • Comptes de gestion.
  10. Résultat n°10

    Comptes de gestion (1824-1848) (1937-1955)

    Date

    1824-1955

    Cote

    EDEP010/L2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 010 - Commune d'Auzouer-en-Touraine (Indre-et-Loire)...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Comptes de gestion (1824-1848) (1937-1955)
  11. Résultat n°11

    Comptes de gestion

    Date

    1820-1917

    Cote

    EDEP013/L3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 013 - Commune d'Avrillé-les-Ponceaux (Indre-et-Loire)...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Comptes de gestion
  12. Résultat n°12

    Comptes de gestion

    Date

    1900-1909

    Cote

    EDEP014/L3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 014 - Commune d'Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire)...

    • Série L : Finances de la commune
    • Comptes de gestion
  13. Résultat n°13

    Comptes de gestion.

    Date

    1806-1910

    Cote

    EDEP015/L2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 015 - Commune d'Azay-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Comptes de gestion.
  14. Résultat n°14

    Comptes de gestion

    Date

    1886-1925

    Cote

    EDEP016/L5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 016 - Commune d'Azay-sur-Indre (Indre-et-Loire)...

    • Série L : Finances de la commune
    • Comptes de gestion
  15. Résultat n°15

    Comptes de gestion.

    Date

    1813-1911

    Cote

    EDEP021/L2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 021 - Commune de Beaumont-la-Ronce (Indre-et-Loire)...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Comptes de gestion.
  16. Résultat n°16

    Comptes de gestion rendus par les percepteurs-receveurs de la commune pour les exercices 1807 à 1825.

    Date

    1808-1826

    Cote

    EDEP027/1L7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série L : Finances de la commune
    • 1 L - Comptabilité
    • Comptes
    • Comptes de gestion rendus par les percepteurs-receveurs...
  17. Résultat n°17

    Arrêtés du Conseil de préfecture rendus sur les comptes de gestion du receveur pour les exercices 1824 à 1840, avec lettres d'envoi (1825-1842) et 1893 à 1898 (1896-1898).

    Date

    1825-1898

    Cote

    EDEP027/1L8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série L : Finances de la commune
    • 1 L - Comptabilité
    • Comptes
    • Arrêtés du Conseil de préfecture rendus sur les comptes...
  18. Résultat n°18

    Arrêtés de la Cour des comptes rendus sur les comptes du receveur municipal pour les exercices 1884 à 1895, correspondance.

    Date

    1887-1898

    Cote

    EDEP027/1L9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série L : Finances de la commune
    • 1 L - Comptabilité
    • Comptes
    • Arrêtés de la Cour des comptes rendus sur les comptes...
  19. Résultat n°19

    Comptes : instructions (1791, 1792), compte de gestion annuelle pour l'année 1849 (1850), arrêtés rendus par le Conseil de Préfecture sur les comptes de gestion et correspondance afférente (1818-1898) [ 198], états de cotes irrécouvrables (1900), demande de renseignement sur le receveur (1824), décompte pour servir de base à la révision de son traitement, fragment de compte.

    Date

    1818-1897

    Cote

    EDEP027/1Q4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série Q : Assistance et prévoyance
    • 1 Q - Bureaux de bienfaisance, secours d'urgence
    • Bureau de bienfaisance
    • Comptes : instructions (1791, 1792), compte de gestion...
  20. Résultat n°20

    Comptes de gestion et arrêtés du Conseil de Préfecture

    Date

    1886-1935

    Cote

    EDEP028/L3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Comptes de gestion et arrêtés du Conseil de Préfecture