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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Octrois et deniers communs, droit d'appétissement : comptes du receveur

    Date

    1515-1597

    Cote

    EDEP132/CC47 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série CC : Finances Impôts Comptabilité
    • Octrois et deniers communs, droit d'appétissement :...
  2. Résultat n°2

    Octrois et deniers communs, droit d'appétissement : comptes du receveur

    Date

    1600-1652

    Cote

    EDEP132/CC48 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série CC : Finances Impôts Comptabilité
    • Octrois et deniers communs, droit d'appétissement :...
  3. Résultat n°3

    Comptes de fabrique.

    Date

    1613-1761

    Cote

    EDEP146/P1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 146 - Commune de Marcilly-sur-Maulne - Archives...

    • Série P : Cultes.
    • Comptes de fabrique.
  4. Résultat n°4

    Fabrique : comptes.

    Date

    1636-1699

    Cote

    EDEP161/P2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 161 - Commune de Mosnes - Archives déposées...

    • Série P : Cultes.
    • Fabrique : comptes.
    • Fabrique : comptes.
  5. Résultat n°5

    Octrois et deniers communs : comptes du receveur

    Date

    1655-1764

    Cote

    EDEP132/CC49 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série CC : Finances Impôts Comptabilité
    • Octrois et deniers communs : comptes du receveur
  6. Résultat n°6

    Don gratuit : comptes du receveur des aides, instructions, requêtes

    Date

    1695-1769

    Cote

    EDEP132/CC39 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série CC : Finances Impôts Comptabilité
    • Don gratuit : comptes du receveur des aides, instructions,...
  7. Résultat n°7

    Fabrique : comptes.

    Date

    1741-1813

    Cote

    EDEP161/P3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 161 - Commune de Mosnes - Archives déposées...

    • Série P : Cultes.
    • Fabrique : comptes.
    • Fabrique : comptes.
  8. Résultat n°8

    Fabrique de l'église Saint-Ours de Loches, affaires des bancs et chaises (1776-1780) : comptes (1792, protestation de Mrs de l'Hôtel de ville contre la convocation d'une assemblée au presbytère (1776)

    Date

    1776-1792

    Cote

    EDEP132/GG54 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série GG : Cultes Instruction publique Assistance publique
    • Fabrique de l'église Saint-Ours de Loches, affaires...
  9. Résultat n°9

    Fabrique : comptes.

    Date

    1789-1790

    Cote

    EDEP114/P3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 114 - Commune de La Guerche (Indre-et-Loire)...

    • Série P : Cultes.
    • Fabrique : comptes.
  10. Résultat n°10

    Comptes de gestion.

    Date

    1791-1905

    Cote

    EDEP085/L2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Comptes de gestion.
  11. Résultat n°11

    Comptes de gestion : arrêtés du conseil de préfecture approuvant les comptes.

    Date

    an VIII-1925

    Cote

    EDEP091/L2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Comptabilité
    • Comptes de gestion : arrêtés du conseil de préfecture...
  12. Résultat n°12

    Comptes de gestion

    Date

    an XI-1917

    Cote

    EDEP082/L1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 082 - Commune de Continvoir - Archives déposées...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Comptes de gestion
  13. Résultat n°13

    Comptes de gestion.

    Date

    1806-1910

    Cote

    EDEP015/L2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 015 - Commune d'Azay-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Comptes de gestion.
  14. Résultat n°14

    Compte de gestion de Marigny, Nancré, Ponçay

    Date

    1806-1923

    Cote

    EDEP148/L3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 148 - Commune de Marigny-Marmande - Archives...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Compte de gestion de Marigny, Nancré, Ponçay
  15. Résultat n°15

    Comptes de gestion du receveur municipal.

    Date

    1806-1857

    Cote

    EDEP076/L3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Comptes de gestion du receveur municipal.
  16. Résultat n°16

    1806-1875

    Date

    1806-1875

    Cote

    EDEP117/L3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 117 - Commune d'Hommes (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Comptes de gestion.
    • 1806-1875
  17. Résultat n°17

    Comptes de gestion

    Date

    1807-1840

    Cote

    EDEP128/L2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 128 - Commune de Lignières-de-Touraine (Indre-et-Loire)...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Comptes de gestion
  18. Résultat n°18

    Comptes de gestion rendus par les percepteurs-receveurs de la commune pour les exercices 1807 à 1825.

    Date

    1808-1826

    Cote

    EDEP027/1L7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série L : Finances de la commune
    • 1 L - Comptabilité
    • Comptes
    • Comptes de gestion rendus par les percepteurs-receveurs...
  19. Résultat n°19

    Fabrique : budgets et comptes

    Date

    1808-1906

    Cote

    EDEP100/P2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 100 - Commune d'Épeigné-les-Bois (Indre-et-Loire)...

    • Série P : Cultes
    • Fabrique : budgets et comptes
  20. Résultat n°20

    Comptes de gestion

    Date

    1808-1881

    Cote

    EDEP052/L3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 052 - Commune de Chançay (Indre-et-Loire) -...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Comptes de gestion