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168 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Comptes d'administration : instructions, correspondance, comptes analytiques des sous-préfectures et des bureaux de la préfecture.

    Date

    an VIII-1813

    Cote

    1M95 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Fonctionnement de l'administration préfectorale
    • Rapports et statistiques
    • Comptes d'administration : instructions, correspondance,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  2. Résultat n°2

    Chemins vicinaux : comptes administratifs pour les justifications d'affectation spéciale de ressources.

    Date

    1914-1935

    Cote

    EDEP/058/L12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série L : Finances de la commune
    • Chemins vicinaux : comptes administratifs pour les...
  3. Résultat n°3

    Comptes administratifs.

    Date

    1815-1933

    Cote

    EDEP/058/L9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série L : Finances de la commune
    • Comptes administratifs.
  4. Résultat n°4

    Compte administratif.

    Date

    1934

    Cote

    EDEP/058/O11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins vicinaux.
    • Compte administratif.
  5. Résultat n°5

    Fabrique : budgets et comptes.

    Date

    1833-1894

    Cote

    EDEP/058/P1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série P : Cultes
    • Fabrique : budgets et comptes.
  6. Résultat n°6

    Bureau de bienfaisance, budgets et comptes.

    Date

    1831-1939

    Cote

    EDEP/058/Q4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série Q : Assistance et prévoyance
    • Bureau de bienfaisance, budgets et comptes.
  7. Résultat n°7

    1879-1939

    Date

    1879-1939

    Cote

    EDEP002/L1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 002 - Commune d'Ambillou (Indre-et-Loire) -...

    • Série L - Finances de la commune.
    • Budgets et comptes de la commune.
    • 1879-1939
  8. Résultat n°8

    1940-1954

    Date

    1940-1954

    Cote

    EDEP002/L2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 002 - Commune d'Ambillou (Indre-et-Loire) -...

    • Série L - Finances de la commune.
    • Budgets et comptes de la commune.
    • 1940-1954
  9. Résultat n°9

    Budgets et comptes administratifs

    Date

    1871-1930

    Cote

    EDEP004/L1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 004 - Commune d'Anché (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série L : Finances de la commune
    • Budgets et comptes administratifs
  10. Résultat n°10

    Budgets et comptes administratifs

    Date

    1931-1955

    Cote

    EDEP004/L2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 004 - Commune d'Anché (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série L : Finances de la commune
    • Budgets et comptes administratifs
  11. Résultat n°11

    Budgets et comptes de la commune

    Date

    an VIII-1915

    Cote

    EDEP008/L1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets et comptes de la commune
  12. Résultat n°12

    Gestion de la recette municipale, attributions du receveur : états des comptes et carnet des titres de recettes et des mandats communaux

    Date

    an XIII-1931

    Cote

    EDEP008/L2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Gestion de la recette municipale, attributions du receveur...
  13. Résultat n°13

    1803-1920

    Date

    1803-1920

    Cote

    EDEP009/L1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 009 - Commune d'Autrèche (Indre-et-Loire) -...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets et comptes.
    • 1803-1920
  14. Résultat n°14

    1921-1963

    Date

    1921-1963

    Cote

    EDEP009/L2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 009 - Commune d'Autrèche (Indre-et-Loire) -...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets et comptes.
    • 1921-1963
  15. Résultat n°15

    Fabrique : budgets et comptes ; inventaire et attribution des biens.

    Date

    1891-1909

    Cote

    EDEP009/P1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 009 - Commune d'Autrèche (Indre-et-Loire) -...

    • Série P : Cultes.
    • Fabrique : budgets et comptes ; inventaire et attribution...
  16. Résultat n°16

    Bureau de bienfaisance : budgets et comptes.

    Date

    1887-1950

    Cote

    EDEP009/Q4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 009 - Commune d'Autrèche (Indre-et-Loire) -...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance : budgets et comptes.
  17. Résultat n°17

    Comptes administratifs

    Date

    1868-1901

    Cote

    EDEP013/L4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 013 - Commune d'Avrillé-les-Ponceaux (Indre-et-Loire)...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Comptes administratifs
  18. Résultat n°18

    Budgets et comptes de la fabrique

    Date

    1828-1898

    Cote

    EDEP013/P2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 013 - Commune d'Avrillé-les-Ponceaux (Indre-et-Loire)...

    • Série P : Cultes.
    • Budgets et comptes de la fabrique
  19. Résultat n°19

    Budgets et comptes administratifs (1853; 1899-1940)

    Date

    1853-1940

    Cote

    EDEP014/L1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 014 - Commune d'Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire)...

    • Série L : Finances de la commune
    • Budgets et comptes administratifs (1853; 1899-1940)
  20. Résultat n°20

    Budgets et comptes administratifs

    Date

    1941-1959

    Cote

    EDEP014/L2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 014 - Commune d'Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire)...

    • Série L : Finances de la commune
    • Budgets et comptes administratifs