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	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	Démobilisation, organisation : instructions, circulaires (décembre 1918-mai 1919).	Cote 1R570 (Cote)	Date 1918-1919	Lieu -	Type de document circulaire
	Contexte : 1R - Préparation militaire et recrutement de l'armée... Fonds de la Préfecture Recrutement de l'armée La Troisième République (1870-1940) Mobilisation - Démobilisation Démobilisation, organisation : instructions, circulaires...
Résultat n°2	Mobilisation, organisation des services publics : instructions, listes nominatives avec affectation.	Cote 1R569 (Cote)	Date 1912-1914	Lieu -	Type de document circulaire, liste nominative
	Contexte : 1R - Préparation militaire et recrutement de l'armée... Fonds de la Préfecture Recrutement de l'armée La Troisième République (1870-1940) Mobilisation - Démobilisation Mobilisation, organisation des services publics : instructions,...
Résultat n°3	Engagement conditionnel d'un an , organisation et fonctionnement : instructions, correspondance, demandes, états nominatifs, copies des épreuves écrites.	Cote 1R543 (Cote)	Date 1872-1873	Lieu -	Type de document circulaire, liste nominative
	Contexte : 1R - Préparation militaire et recrutement de l'armée... Fonds de la Préfecture Recrutement de l'armée La Troisième République (1870-1940) Engagement - Réserve Engagement conditionnel d'un an , organisation et fonctionnement...
Résultat n°4	Sursis d'appel concernant le personnel des boulangeries, contrôle et fonctionnement : instructions, correspondance, dossiers de demande et de renouvellement, états nominatifs.	Cote 1R534 (Cote)	Date 1914-1918	Lieu -	Type de document liste nominative, dossier individuel, circulaire
	Contexte : 1R - Préparation militaire et recrutement de l'armée... Fonds de la Préfecture Recrutement de l'armée La Troisième République (1870-1940) Dispense - Ajournement - Sursis - Réforme Sursis d'appel concernant le personnel des boulangeries,...
Résultat n°5	Sursis d'appel, fonctionnement : instructions, dossiers de décision concernant diverses professions.	Cote 1R530 (Cote)	Date 1914-1918	Lieu -	Type de document circulaire
	Contexte : 1R - Préparation militaire et recrutement de l'armée... Fonds de la Préfecture Recrutement de l'armée La Troisième République (1870-1940) Dispense - Ajournement - Sursis - Réforme Sursis d'appel, fonctionnement : instructions, dossiers...
Résultat n°6	Ajournés des classes 1913 à 1920 et de la classe 1920 originaires d'Alsace-Lorraine , contrôle : instructions, correspondance, demandes de sursis, listes nominatives, tableaux de recensement.	Cote 1R528 (Cote)	Date 1919-1920	Lieu -	Type de document liste nominative, circulaire
	Contexte : 1R - Préparation militaire et recrutement de l'armée... Fonds de la Préfecture Recrutement de l'armée La Troisième République (1870-1940) Dispense - Ajournement - Sursis - Réforme Ajournés des classes 1913 à 1920 et de la classe 1920...
Résultat n°7	Militaires, recrutement : instructions, correspondance ministérielle.	Cote 1R183 (Cote)	Date 1870-1873	Lieu -	Type de document circulaire
	Contexte : 1R - Préparation militaire et recrutement de l'armée... Fonds de la Préfecture Recrutement de l'armée La Troisième République (1870-1940) Recrutement, conseil de révision Militaires, recrutement : instructions, correspondance...
Résultat n°8	Engagement volontaire, admission et recensement : instructions, correspondance, feuilles individuelles d'engagements, états et tableaux, registre d'inscription des actes de "rengagement"(sic) .	Cote 1R182 (Cote)	Date 1816-1833	Lieu -	Type de document registre, circulaire, notice individuelle
	Contexte : 1R - Préparation militaire et recrutement de l'armée... Fonds de la Préfecture Recrutement de l'armée De la Seconde Restauration à la fin du Second Empire... Engagement volontaire Engagement volontaire, admission et recensement : instructions,...
Résultat n°9	Militaires, recrutement, classes 1851 et 1852, 1867 à 1869 : instructions, correspondance.	Cote 1R176 (Cote)	Date 1851-1869	Lieu -	Type de document circulaire
	Contexte : 1R - Préparation militaire et recrutement de l'armée... Fonds de la Préfecture Recrutement de l'armée De la Seconde Restauration à la fin du Second Empire... Recrutement - Recensement - Tirage au sort Militaires, recrutement, classes 1851 et 1852, 1867...
Résultat n°10	Militaires, recrutement, classes 1816 à 1832 : instructions, correspondance, feuilles de dépenses et d'indemnités de recrutement, extraits des listes de tirage au sort concernant les hommes ne résidant pas en Indre-et-Loire, correspondance au sujet de la libération de la classe 1824 (1832-1833).	Cote 1R175 (Cote)	Date 1816-1833	Lieu -	Type de document circulaire
	Contexte : 1R - Préparation militaire et recrutement de l'armée... Fonds de la Préfecture Recrutement de l'armée De la Seconde Restauration à la fin du Second Empire... Recrutement - Recensement - Tirage au sort Militaires, recrutement, classes 1816 à 1832 : instructions,...
Résultat n°11	Conscrits, levée de 300.000 hommes : instructions, correspondance, états nominatifs des conscrits des classes an II à 1815.	Cote 1R78 (Cote)	Date 1814	Lieu -	Type de document liste nominative, circulaire
	Contexte : 1R - Préparation militaire et recrutement de l'armée... Fonds de la Préfecture Recrutement de l'armée Du Consulat aux Cent-Jours (an VIII-1815) Recrutement, recensement, tirage au sort Conscrits, levée de 300.000 hommes : instructions,...
Résultat n°12	Conscrits, levées de 1813 et 1814 : instructions, correspondance, états numériques, états nominatifs, relevé des absents des classes 1808 à 1814 aux levées de 80.000 et 100.000 hommes.	Cote 1R75 (Cote)	Date 1813-1814	Lieu -	Type de document liste nominative, circulaire
	Contexte : 1R - Préparation militaire et recrutement de l'armée... Fonds de la Préfecture Recrutement de l'armée Du Consulat aux Cent-Jours (an VIII-1815) Recrutement, recensement, tirage au sort Conscrits, levées de 1813 et 1814 : instructions, correspondance,...
Résultat n°13	Conscrits des classes an X à 1814, levées de 1813 : instructions, correspondance, états numériques.	Cote 1R73 (Cote)	Date 1812	Lieu -	Type de document circulaire
	Contexte : 1R - Préparation militaire et recrutement de l'armée... Fonds de la Préfecture Recrutement de l'armée Du Consulat aux Cent-Jours (an VIII-1815) Recrutement, recensement, tirage au sort Conscrits des classes an X à 1814, levées de 1813 :...
Résultat n°14	1811-1813	Cote 1R70 (Cote)	Date 1811-1813	Lieu -	Type de document liste nominative, circulaire
	Contexte : 1R - Préparation militaire et recrutement de l'armée... Fonds de la Préfecture Recrutement de l'armée Du Consulat aux Cent-Jours (an VIII-1815) Recrutement, recensement, tirage au sort Conscrits, levée de 1811 : instructions, correspondance,... 1811-1813
Résultat n°15	1809-1811	Cote 1R69 (Cote)	Date 1809-1811	Lieu -	Type de document liste nominative, circulaire
	Contexte : 1R - Préparation militaire et recrutement de l'armée... Fonds de la Préfecture Recrutement de l'armée Du Consulat aux Cent-Jours (an VIII-1815) Recrutement, recensement, tirage au sort Conscrits, levée de 1811 : instructions, correspondance,... 1809-1811
Résultat n°16	Conscrits, levée de 1808 : instructions, correspondance, états nominatifs et statistiques, procès-verbaux des tirages cantonaux, autorisations de remplacement.	Cote 1R62 (Cote)	Date 1807-1813	Lieu -	Type de document liste nominative, circulaire, procès-verbal
	Contexte : 1R - Préparation militaire et recrutement de l'armée... Fonds de la Préfecture Recrutement de l'armée Du Consulat aux Cent-Jours (an VIII-1815) Recrutement, recensement, tirage au sort Conscrits, levée de 1808 : instructions, correspondance,...
Résultat n°17	Conscription, organisation : "Instruction générale sur la conscription. Modèles" (impr. impériale, 1811) ; "Suite à l'instruction générale. Recettes et dépenses de la conscription" (impr. impériale, 1811).	Cote 1R32 (Cote)	Date 1811	Lieu -	Type de document circulaire
	Contexte : 1R - Préparation militaire et recrutement de l'armée... Fonds de la Préfecture Recrutement de l'armée Du Consulat aux Cent-Jours (an VIII-1815) Recrutement, recensement, tirage au sort Conscription, organisation : "Instruction générale...
Résultat n°18	an XIV-1812	Cote 1R31 (Cote)	Date an XIV-1812	Lieu -	Type de document circulaire
	Contexte : 1R - Préparation militaire et recrutement de l'armée... Fonds de la Préfecture Recrutement de l'armée Du Consulat aux Cent-Jours (an VIII-1815) Recrutement, recensement, tirage au sort Conscription, organisation : instructions, circulaires,... an XIV-1812
Résultat n°19	an X-an XII	Cote 1R30 (Cote)	Date an X-an XII	Lieu -	Type de document circulaire
	Contexte : 1R - Préparation militaire et recrutement de l'armée... Fonds de la Préfecture Recrutement de l'armée Du Consulat aux Cent-Jours (an VIII-1815) Recrutement, recensement, tirage au sort Conscription, organisation : instructions, circulaires,... an X-an XII
Résultat n°20	an VIII-an IX	Cote 1R29 (Cote)	Date an VIII-an IX	Lieu -	Type de document circulaire
	Contexte : 1R - Préparation militaire et recrutement de l'armée... Fonds de la Préfecture Recrutement de l'armée Du Consulat aux Cent-Jours (an VIII-1815) Recrutement, recensement, tirage au sort Conscription, organisation : instructions, circulaires,... an VIII-an IX
Résultat n°21	Recouvrement des produits fiscaux : mémoire des ordres et instructions – germinal an IV-nivôse an VII	Cote 3Q10165 (Cote)	Date-	Lieu -	Type de document circulaire
	Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux... Affaires générales Textes officiels Recouvrement des produits fiscaux : mémoire des ordres...
Résultat n°22	N° 4473 à n° 4535	Cote 3Q10164 (Cote)	Date 1940	Lieu -	Type de document circulaire
	Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux... Affaires générales Textes officiels Instructions générales et circulaires – 1852-1940 N° 4473 à n° 4535
Résultat n°23	N° 4392 à n° 4472	Cote 3Q10163 (Cote)	Date 1939	Lieu -	Type de document circulaire
	Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux... Affaires générales Textes officiels Instructions générales et circulaires – 1852-1940 N° 4392 à n° 4472
Résultat n°24	N° 4344 à n° 4391	Cote 3Q10162 (Cote)	Date 1938	Lieu -	Type de document circulaire
	Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux... Affaires générales Textes officiels Instructions générales et circulaires – 1852-1940 N° 4344 à n° 4391
Résultat n°25	N° 4286 à n° 4343	Cote 3Q10161 (Cote)	Date 1937	Lieu -	Type de document circulaire
	Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux... Affaires générales Textes officiels Instructions générales et circulaires – 1852-1940 N° 4286 à n° 4343
Résultat n°26	N° 4249 à n° 4285	Cote 3Q10160 (Cote)	Date 1936	Lieu -	Type de document circulaire
	Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux... Affaires générales Textes officiels Instructions générales et circulaires – 1852-1940 N° 4249 à n° 4285
Résultat n°27	N° 4186 à n° 4248	Cote 3Q10159 (Cote)	Date 1935	Lieu -	Type de document circulaire
	Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux... Affaires générales Textes officiels Instructions générales et circulaires – 1852-1940 N° 4186 à n° 4248
Résultat n°28	N° 4165 à n° 4185	Cote 3Q10158 (Cote)	Date 1934	Lieu -	Type de document circulaire
	Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux... Affaires générales Textes officiels Instructions générales et circulaires – 1852-1940 N° 4165 à n° 4185
Résultat n°29	N° 4134 à n° 4164	Cote 3Q10157 (Cote)	Date 1933	Lieu -	Type de document circulaire
	Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux... Affaires générales Textes officiels Instructions générales et circulaires – 1852-1940 N° 4134 à n° 4164
Résultat n°30	N° 4110 à n° 4133	Cote 3Q10156 (Cote)	Date 1932	Lieu -	Type de document circulaire
	Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux... Affaires générales Textes officiels Instructions générales et circulaires – 1852-1940 N° 4110 à n° 4133
Résultat n°31	N° 4080 à n° 4109	Cote 3Q10155 (Cote)	Date 1931	Lieu -	Type de document circulaire
	Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux... Affaires générales Textes officiels Instructions générales et circulaires – 1852-1940 N° 4080 à n° 4109
Résultat n°32	N° 4020 à n° 4048	Cote 3Q10154 (Cote)	Date 1929	Lieu -	Type de document circulaire
	Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux... Affaires générales Textes officiels Instructions générales et circulaires – 1852-1940 N° 4020 à n° 4048
Résultat n°33	N° 3968 à n° 4019	Cote 3Q10153 (Cote)	Date 1928	Lieu -	Type de document circulaire
	Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux... Affaires générales Textes officiels Instructions générales et circulaires – 1852-1940 N° 3968 à n° 4019
Résultat n°34	N° 3881 à n° 3967	Cote 3Q10152 (Cote)	Date 1926-1927	Lieu -	Type de document circulaire
	Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux... Affaires générales Textes officiels Instructions générales et circulaires – 1852-1940 N° 3881 à n° 3967
Résultat n°35	N° 3844 à n° 3880	Cote 3Q10151 (Cote)	Date 1925	Lieu -	Type de document circulaire
	Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux... Affaires générales Textes officiels Instructions générales et circulaires – 1852-1940 N° 3844 à n° 3880
Résultat n°36	N° 3800 à n° 3843	Cote 3Q10150 (Cote)	Date 1924	Lieu -	Type de document circulaire
	Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux... Affaires générales Textes officiels Instructions générales et circulaires – 1852-1940 N° 3800 à n° 3843
Résultat n°37	N° 3764 à n° 3799	Cote 3Q10149 (Cote)	Date 1923	Lieu -	Type de document circulaire
	Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux... Affaires générales Textes officiels Instructions générales et circulaires – 1852-1940 N° 3764 à n° 3799
Résultat n°38	N° 3720 à n° 3763	Cote 3Q10148 (Cote)	Date 1922	Lieu -	Type de document circulaire
	Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux... Affaires générales Textes officiels Instructions générales et circulaires – 1852-1940 N° 3720 à n° 3763
Résultat n°39	N° 3670 à n° 3719	Cote 3Q10147 (Cote)	Date 1921	Lieu -	Type de document circulaire
	Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux... Affaires générales Textes officiels Instructions générales et circulaires – 1852-1940 N° 3670 à n° 3719
Résultat n°40	N° 3610 à n° 3669	Cote 3Q10146 (Cote)	Date 1920	Lieu -	Type de document circulaire
	Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux... Affaires générales Textes officiels Instructions générales et circulaires – 1852-1940 N° 3610 à n° 3669
Résultat n°41	N° 3577 à n° 3609	Cote 3Q10145 (Cote)	Date 1919	Lieu -	Type de document circulaire
	Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux... Affaires générales Textes officiels Instructions générales et circulaires – 1852-1940 N° 3577 à n° 3609
Résultat n°42	N° 3526 à n° 3576	Cote 3Q10144 (Cote)	Date 1918	Lieu -	Type de document circulaire
	Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux... Affaires générales Textes officiels Instructions générales et circulaires – 1852-1940 N° 3526 à n° 3576
Résultat n°43	N° 3495 à n° 3525	Cote 3Q10143 (Cote)	Date 1917	Lieu -	Type de document circulaire
	Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux... Affaires générales Textes officiels Instructions générales et circulaires – 1852-1940 N° 3495 à n° 3525
Résultat n°44	N° 3467 à n° 3494	Cote 3Q10142 (Cote)	Date 1916	Lieu -	Type de document circulaire
	Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux... Affaires générales Textes officiels Instructions générales et circulaires – 1852-1940 N° 3467 à n° 3494
Résultat n°45	N° 3435 à n° 3466	Cote 3Q10141 (Cote)	Date 1915	Lieu -	Type de document circulaire
	Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux... Affaires générales Textes officiels Instructions générales et circulaires – 1852-1940 N° 3435 à n° 3466
Résultat n°46	N° 3391 à n° 3434	Cote 3Q10140 (Cote)	Date 1914	Lieu -	Type de document circulaire
	Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux... Affaires générales Textes officiels Instructions générales et circulaires – 1852-1940 N° 3391 à n° 3434
Résultat n°47	N° 3364 à n° 3390	Cote 3Q10139 (Cote)	Date 1913	Lieu -	Type de document circulaire
	Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux... Affaires générales Textes officiels Instructions générales et circulaires – 1852-1940 N° 3364 à n° 3390
Résultat n°48	N° 3336 à n° 3363	Cote 3Q10138 (Cote)	Date 1912	Lieu -	Type de document circulaire
	Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux... Affaires générales Textes officiels Instructions générales et circulaires – 1852-1940 N° 3336 à n° 3363
Résultat n°49	N° 3313 à n° 3335	Cote 3Q10137 (Cote)	Date 1911	Lieu -	Type de document circulaire
	Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux... Affaires générales Textes officiels Instructions générales et circulaires – 1852-1940 N° 3313 à n° 3335
Résultat n°50	N° 3292 à n° 3312	Cote 3Q10136 (Cote)	Date 1910	Lieu -	Type de document circulaire
	Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux... Affaires générales Textes officiels Instructions générales et circulaires – 1852-1940 N° 3292 à n° 3312
Résultat n°51	N° 3262 à n° 3291	Cote 3Q10135 (Cote)	Date 1909	Lieu -	Type de document circulaire
	Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux... Affaires générales Textes officiels Instructions générales et circulaires – 1852-1940 N° 3262 à n° 3291
Résultat n°52	N° 3234 à n° 3261	Cote 3Q10134 (Cote)	Date 1908	Lieu -	Type de document circulaire
	Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux... Affaires générales Textes officiels Instructions générales et circulaires – 1852-1940 N° 3234 à n° 3261
Résultat n°53	N° 3200 à n° 3233	Cote 3Q10133 (Cote)	Date 1907	Lieu -	Type de document circulaire
	Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux... Affaires générales Textes officiels Instructions générales et circulaires – 1852-1940 N° 3200 à n° 3233
Résultat n°54	N° 3177 à n° 3199	Cote 3Q10132 (Cote)	Date 1906	Lieu -	Type de document circulaire
	Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux... Affaires générales Textes officiels Instructions générales et circulaires – 1852-1940 N° 3177 à n° 3199
Résultat n°55	N° 3162 à n° 3176	Cote 3Q10131 (Cote)	Date 1905	Lieu -	Type de document circulaire
	Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux... Affaires générales Textes officiels Instructions générales et circulaires – 1852-1940 N° 3162 à n° 3176
Résultat n°56	N° 3138 à n° 3161	Cote 3Q10130 (Cote)	Date 1904	Lieu -	Type de document circulaire
	Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux... Affaires générales Textes officiels Instructions générales et circulaires – 1852-1940 N° 3138 à n° 3161
Résultat n°57	N° 3102 à n° 3138	Cote 3Q10129 (Cote)	Date 1903	Lieu -	Type de document circulaire
	Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux... Affaires générales Textes officiels Instructions générales et circulaires – 1852-1940 N° 3102 à n° 3138
Résultat n°58	N° 3074 à n° 3101	Cote 3Q10128 (Cote)	Date 1902	Lieu -	Type de document circulaire
	Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux... Affaires générales Textes officiels Instructions générales et circulaires – 1852-1940 N° 3074 à n° 3101
Résultat n°59	N° 3041 à n° 3073	Cote 3Q10127 (Cote)	Date 1901	Lieu -	Type de document circulaire
	Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux... Affaires générales Textes officiels Instructions générales et circulaires – 1852-1940 N° 3041 à n° 3073
Résultat n°60	N° 3005 à n° 3040	Cote 3Q10126 (Cote)	Date 1900	Lieu -	Type de document circulaire
	Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux... Affaires générales Textes officiels Instructions générales et circulaires – 1852-1940 N° 3005 à n° 3040
Résultat n°61	N° 2973 à n° 3004	Cote 3Q10125 (Cote)	Date 1899	Lieu -	Type de document circulaire
	Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux... Affaires générales Textes officiels Instructions générales et circulaires – 1852-1940 N° 2973 à n° 3004
Résultat n°62	N° 2944 à n° 2972	Cote 3Q10124 (Cote)	Date 1898	Lieu -	Type de document circulaire
	Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux... Affaires générales Textes officiels Instructions générales et circulaires – 1852-1940 N° 2944 à n° 2972
Résultat n°63	N° 2919 à n° 2943	Cote 3Q10123 (Cote)	Date 1897	Lieu -	Type de document circulaire
	Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux... Affaires générales Textes officiels Instructions générales et circulaires – 1852-1940 N° 2919 à n° 2943
Résultat n°64	N° 2898 à n° 2918	Cote 3Q10122 (Cote)	Date 1896	Lieu -	Type de document circulaire
	Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux... Affaires générales Textes officiels Instructions générales et circulaires – 1852-1940 N° 2898 à n° 2918
Résultat n°65	N° 2873 à n° 2897	Cote 3Q10121 (Cote)	Date 1895	Lieu -	Type de document circulaire
	Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux... Affaires générales Textes officiels Instructions générales et circulaires – 1852-1940 N° 2873 à n° 2897
Résultat n°66	N° 2856 à n° 2872	Cote 3Q10120 (Cote)	Date 1894	Lieu -	Type de document circulaire
	Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux... Affaires générales Textes officiels Instructions générales et circulaires – 1852-1940 N° 2856 à n° 2872
Résultat n°67	N° 2827 à n° 2855	Cote 3Q10119 (Cote)	Date 1893	Lieu -	Type de document circulaire
	Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux... Affaires générales Textes officiels Instructions générales et circulaires – 1852-1940 N° 2827 à n° 2855
Résultat n°68	N° 2808 à n° 2826	Cote 3Q10118 (Cote)	Date 1892	Lieu -	Type de document circulaire
	Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux... Affaires générales Textes officiels Instructions générales et circulaires – 1852-1940 N° 2808 à n° 2826
Résultat n°69	N° 2802 à n° 2807	Cote 3Q10117 (Cote)	Date 1891	Lieu -	Type de document circulaire
	Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux... Affaires générales Textes officiels Instructions générales et circulaires – 1852-1940 N° 2802 à n° 2807
Résultat n°70	N° 2783 à n° 2801	Cote 3Q10116 (Cote)	Date 1890	Lieu -	Type de document circulaire
	Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux... Affaires générales Textes officiels Instructions générales et circulaires – 1852-1940 N° 2783 à n° 2801
Résultat n°71	N° 2763 à n° 2782	Cote 3Q10115 (Cote)	Date 1889	Lieu -	Type de document circulaire
	Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux... Affaires générales Textes officiels Instructions générales et circulaires – 1852-1940 N° 2763 à n° 2782
Résultat n°72	N° 2748 à n° 2762	Cote 3Q10114 (Cote)	Date 1888	Lieu -	Type de document circulaire
	Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux... Affaires générales Textes officiels Instructions générales et circulaires – 1852-1940 N° 2748 à n° 2762
Résultat n°73	N° 2730 à n° 2747	Cote 3Q10113 (Cote)	Date 1887	Lieu -	Type de document circulaire
	Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux... Affaires générales Textes officiels Instructions générales et circulaires – 1852-1940 N° 2730 à n° 2747
Résultat n°74	N° 2722 à n° 2729	Cote 3Q10112 (Cote)	Date 1886	Lieu -	Type de document circulaire
	Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux... Affaires générales Textes officiels Instructions générales et circulaires – 1852-1940 N° 2722 à n° 2729
Résultat n°75	N° 2707 à n° 2721	Cote 3Q10111 (Cote)	Date 1885	Lieu -	Type de document circulaire
	Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux... Affaires générales Textes officiels Instructions générales et circulaires – 1852-1940 N° 2707 à n° 2721
Résultat n°76	N° 2689 à n° 2706	Cote 3Q10110 (Cote)	Date 1884	Lieu -	Type de document circulaire
	Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux... Affaires générales Textes officiels Instructions générales et circulaires – 1852-1940 N° 2689 à n° 2706
Résultat n°77	N° 2677 à n° 2688	Cote 3Q10109 (Cote)	Date 1883	Lieu -	Type de document circulaire
	Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux... Affaires générales Textes officiels Instructions générales et circulaires – 1852-1940 N° 2677 à n° 2688
Résultat n°78	N° 2660 à n° 2676	Cote 3Q10108 (Cote)	Date 1882	Lieu -	Type de document circulaire
	Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux... Affaires générales Textes officiels Instructions générales et circulaires – 1852-1940 N° 2660 à n° 2676
Résultat n°79	N° 2646 à n° 2659	Cote 3Q10107 (Cote)	Date 1881	Lieu -	Type de document circulaire
	Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux... Affaires générales Textes officiels Instructions générales et circulaires – 1852-1940 N° 2646 à n° 2659
Résultat n°80	N° 2632 à n° 2645	Cote 3Q10106 (Cote)	Date 1880	Lieu -	Type de document circulaire
	Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux... Affaires générales Textes officiels Instructions générales et circulaires – 1852-1940 N° 2632 à n° 2645

Résultats de la recherche

Démobilisation, organisation : instructions, circulaires (décembre 1918-mai 1919).

Contexte : 1R - Préparation militaire et recrutement de l'armée...

Mobilisation, organisation des services publics : instructions, listes nominatives avec affectation.

Contexte : 1R - Préparation militaire et recrutement de l'armée...

Engagement conditionnel d'un an , organisation et fonctionnement : instructions, correspondance, demandes, états nominatifs, copies des épreuves écrites.

Contexte : 1R - Préparation militaire et recrutement de l'armée...

Sursis d'appel concernant le personnel des boulangeries, contrôle et fonctionnement : instructions, correspondance, dossiers de demande et de renouvellement, états nominatifs.

Contexte : 1R - Préparation militaire et recrutement de l'armée...

Sursis d'appel, fonctionnement : instructions, dossiers de décision concernant diverses professions.

Contexte : 1R - Préparation militaire et recrutement de l'armée...

Ajournés des classes 1913 à 1920 et de la classe 1920 originaires d'Alsace-Lorraine , contrôle : instructions, correspondance, demandes de sursis, listes nominatives, tableaux de recensement.

Contexte : 1R - Préparation militaire et recrutement de l'armée...

Militaires, recrutement : instructions, correspondance ministérielle.

Contexte : 1R - Préparation militaire et recrutement de l'armée...

Engagement volontaire, admission et recensement : instructions, correspondance, feuilles individuelles d'engagements, états et tableaux, registre d'inscription des actes de "rengagement"(sic) .

Contexte : 1R - Préparation militaire et recrutement de l'armée...

Militaires, recrutement, classes 1851 et 1852, 1867 à 1869 : instructions, correspondance.

Contexte : 1R - Préparation militaire et recrutement de l'armée...

Contexte : 1R - Préparation militaire et recrutement de l'armée...

Conscrits, levée de 300.000 hommes : instructions, correspondance, états nominatifs des conscrits des classes an II à 1815.

Contexte : 1R - Préparation militaire et recrutement de l'armée...

Conscrits, levées de 1813 et 1814 : instructions, correspondance, états numériques, états nominatifs, relevé des absents des classes 1808 à 1814 aux levées de 80.000 et 100.000 hommes.

Contexte : 1R - Préparation militaire et recrutement de l'armée...

Conscrits des classes an X à 1814, levées de 1813 : instructions, correspondance, états numériques.

Contexte : 1R - Préparation militaire et recrutement de l'armée...

1811-1813

Contexte : 1R - Préparation militaire et recrutement de l'armée...

1809-1811

Contexte : 1R - Préparation militaire et recrutement de l'armée...

Conscrits, levée de 1808 : instructions, correspondance, états nominatifs et statistiques, procès-verbaux des tirages cantonaux, autorisations de remplacement.

Contexte : 1R - Préparation militaire et recrutement de l'armée...

Conscription, organisation : "Instruction générale sur la conscription. Modèles" (impr. impériale, 1811) ; "Suite à l'instruction générale. Recettes et dépenses de la conscription" (impr. impériale, 1811).

Contexte : 1R - Préparation militaire et recrutement de l'armée...

an XIV-1812

Contexte : 1R - Préparation militaire et recrutement de l'armée...

an X-an XII

Contexte : 1R - Préparation militaire et recrutement de l'armée...

an VIII-an IX

Contexte : 1R - Préparation militaire et recrutement de l'armée...

Recouvrement des produits fiscaux : mémoire des ordres et instructions – germinal an IV-nivôse an VII

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N° 4473 à n° 4535

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N° 4392 à n° 4472

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N° 4344 à n° 4391

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N° 4286 à n° 4343

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N° 4249 à n° 4285

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N° 4186 à n° 4248

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N° 4165 à n° 4185

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N° 4134 à n° 4164

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N° 4110 à n° 4133

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N° 4080 à n° 4109

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N° 4020 à n° 4048

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N° 3968 à n° 4019

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N° 3881 à n° 3967

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N° 3844 à n° 3880

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N° 3800 à n° 3843

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N° 3764 à n° 3799

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N° 3670 à n° 3719

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