circulaire - Recherche

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1

Monument à la mémoire des victimes de la guerre de succession de Bretagne au XIVe s. : circulaire imprimée du comité central du monument de Quiberon (dép. Morbihan) (12 août 1824) et bulletin de souscription [XIXe s.]

Date

XIXe Siècle

Cote

1J513 (Cote)

2

Travaux publics, agriculture et commerce : correspondance ministérielle passive, instructions, circulaires.

Date

1832-1873

Cote

1M88 (Cote)

3

Circulaires, rapports des sous-préfets et du préfet, correspondance : 1857 - 1859 .

Date

1857-1859

Cote

1M100 (Cote)

4

Gardes champêtres, réglementation du service : circulaires, instructions (1850-1875) ; plaintes et dénonciations : correspondance (1830-1863).

Date

1830-1875

Cote

1M134 (Cote)

5

Personnel de l'Office départemental des pupilles de la Nation, nominations : instructions, arrêtés préfectoraux, correspondance.

Date

1920-1928

Cote

1M141 (Cote)

6

Maires et adjoints, contrôle : fiches individuelles nominatives (1869), liste des maires et adjoints des arrondissements de Chinon et Loches (1871), liste des maires et adjoints relative à leur opinion politique pour l'arrondissement de Tours (1893), mesures disciplinaires : circulaires (1880-1908), état des fonctionnaires révoqués, suspendus ou déplacés du 16 mai au 18 décembre 1877, correspondance, arrêtés préfectoraux relatifs aux mesures prises en 1890 (1890).

Date

1869- 1893

Cote

1M180 (Cote)

7

Surveillance et sanction des maires et des fonctionnaires : correspondance, procès-verbaux de gendarmerie (juillet 1815-octobre 1820) ; suppression des emblèmes de Napoléon et de l'Empire : correspondance, extrait de délibération de conseil municipal, procès-verbaux de gendarmerie (1816).

Date

-

Cote

1M252 (Cote)

8

Souscription à l'emprunt national [Ordonnance royale du 13 avril 1831.] : circulaire, ordonnance royale du 13 avril 1831, arrêté ministériel, correspondance, bordereau vierge de souscription (1831) ; souscription pour le monument à élever à la mémoire de l'empereur NAPOLEON dans sa ville natale : correspondance (1834).

Date

1831-1834

Cote

1M266 (Cote)

9

Individus dangereux ou hostiles du point de vue politique, surveillance et répression : circulaires, arrêtés préfectoraux d'arrestation, correspondance ; transport des condamnés politiques vers la prison de Belle-Isle en mer : correspondance, dépêches télégraphiques (1850-1851).

Date

1850-1851

Cote

1M276 (Cote)

10

Contrôle de l'état d'esprit : circulaires, dépêches télégraphiques, rapports de police et de gendarmerie, affiches.

Date

-

Cote

1M278 (Cote)

11

Mesures de répression : circulaires, correspondance, listes des condamnés (1851-1852) ; institution de commissions départementales statuant sur des affaires d'ordre public : état des affaires (février 1852), registre des délibérations (février 1852), résultat des opérations de la commission (février-juillet 1852), état nominatif des transportés en Algérie (avril 1852) ; autorisations de déplacement accordées à des surveillés et internés (mai-octobre 1852).

Date

-

Cote

1M279 (Cote)

12

Religion et société de pensée.

Date

1897-1920

Cote

1M301 (Cote)

13

Victimes des régimes politiques antérieurs.

Date

1881-1892

Cote

1M303 (Cote)

14

Déclaration de guerre à l'Autriche : proclamation de l'Empereur au peuple français (3 mai 1859), rapports de police, discours de l'Empereur à la Chambre des députés [Affiche] (7 février 1859), annonces officielles par voie d'affiches : dépêches télégraphiques, proclamation (juin-juillet 1859) ; formation d'un comité spécial pour l'ouverture d'une souscription : instructions, correspondance (juillet 1859) ; souscription et dons en faveur des blessés : listes de souscripteurs, correspondance, bulletins de réception au magasin central des effets des hôpitaux (juillet 1859-janvier 1860) ; célébration de la victoire de Magenta : correspondance (juin 1859) ; médiation de la France pour la Vénétie : dépêche télégraphique, affiche, correspondance (juin-juillet 1866).

Date

1859-1866

Cote

1M318 (Cote)

15

Constitution d'un Comité de défense : correspondance (octobre-novembre 1870) ; armement de la garde nationale : arrêtés du gouvernement de la Défense nationale, instructions, rapports, listes nominatives, correspondance, dépêches (novembre 1870-janvier 1871) ; surveillance : états nominatifs des déserteurs étrangers (juillet-août 1870) et des voyageurs (novembre 1870) ; ravitaillement : instructions, correspondance (octobre-novembre 1870).

Date

1870-1871

Cote

1M319 (Cote)

16

Préliminaires de paix : circulaires, conventions.

Date

1871

Cote

1M323 (Cote)

17

Circulation des populations.

Date

1915-1919

Cote

1M326 (Cote)

18

Internés civils d'Allemagne, d'Autriche, de Hongrie et des territoires français envahis, rapatriement : instructions, correspondance (1915-1919). ; surveillance des rapatriés suspects : notices individuelles (1916-1919).

Date

1915-1919

Cote

1M335 (Cote)

19

Versement d'allocations aux militaires mobilisés : correspondance (1914-1917) ; surveillance et maintien de l'ordre : rapport de police, correspondance (1914, 1917) ; Accidents et suicides : correspondance, procès-verbaux de police (1914-1918) ; projet de création d'une maison de tolérance pour les troupes des camps du Ruchard et du Ripault à Monts : instructions, correspondance (1918) ; Honneurs funèbres rendus aux militaires français décédés : correspondance (1921-1922).

Date

-

Cote

1M336 (Cote)

20

Prisonniers.

Date

-

Cote

1M337 (Cote)

21

Esprit public, surveillance : instructions, rapports de police (1914-1916), rapports mensuels du préfet (1917-1920), correspondance (1914-1918) ; affectation de gendarmes pour assurer la police urbaine de la ville de Tours : état numérique du personnel de police, correspondance, instructions, articles de presse (1918-1919) ; relations avec les troupes américaines : rapports de police, correspondance (1917-1919).

Date

1914-1920

Cote

1M338 (Cote)

22

Individus et produits suspects, surveillance et dénonciations : instructions, rapports de police, correspondance, articles de presse ; sanctions pour port illégal de décorations : rapport de police, correspondance (1917-1918).

Date

1914-1918

Cote

1M340 (Cote)

23

Bâtiments civils et militaires. Bâtiments civils, mise à disposition du lycée Descartes et de l'école supérieure de filles à Tours : correspondance (1914). Bâtiments militaires, construction et occupation de la caserne d'artillerie du Petit-Beaumont à Tours : correspondance (1913-1915). Equipements travaillant pour la défense nationale, surveillance : instructions ministérielles, état des établissements, rapports de police, correspondance (1915-1919). Equipements et installations civiles, surveillance : instructions, correspondance, rapports de police (1917-1919).

Date

1913-1919

Cote

1M341 (Cote)

24

Emploi, mobilisation du personnel de l'administration préfectorale : état, circulaire, correspondance (septembre-octobre 1914). : sollicitations et recommandations : correspondance, fiches de police, dossiers nominatifs [Dont personnel médical.] (1914-1919).

Date

1914-1919

Cote

1M355 (Cote)

25

Commissaires de police, recrutement parmi les militaires réformés : circulaires ministérielles et préfectorales, réponses des maires (classement par arrondissements) (1916) ; désignation des médecins chargés de la visite médicale des candidats : correspondance (1916) ; candidatures : dossiers individuels (1916-1917).

Date

1916-1917

Cote

1M356 (Cote)

26

Victimes de guerre. Oeuvres de guerre, contrôle et réglementation : liste et dossiers des oeuvres, circulaires, brochures, documents comptables, état des souscriptions dans les communes, affichettes, correspondance (1914-1918). Comité de répartition des fonds recueillis aux colonies pour les victimes de guerre, instruction des demandes de subvention : correspondance, rapports, statuts des associations (1915-1918). Offrandes patriotiques aux blessés de terre et de mer, dépôt à la préfecture : inventaire (s.d.).

Date

1915-1918

Cote

1M358 (Cote)

27

Défense nationale et sécurité publique, organisation: instructions du ministère de l'Intérieur aux préfets (octobre 1939-juin 1940) ; repli des ministères et réquisitions de locaux : correspondance (1939-1940) ; mesures pour assurer la protection des enfants : correspondance (1939).

Date

1938-1940

Cote

1M364 (Cote)

28

Mobilisation générale.

Date

1939-1940

Cote

1M372 (Cote)

29

Colportage d'affiches et de livres

Date

1923-1898

Cote

1M379 (Cote)

30

Théâtre, autorisation et surveillance : instructions, correspondance.

Date

1838-1898

Cote

1M382 (Cote)

31

Sacre de Charles X (1824-1825), fêtes de la Saint-Charles en novembre (1825-1828), service à la mémoire du pape Léon XII (1829), fêtes de juillet 1830 (1831-1847).

Date

-

Cote

1M394 (Cote)

32

Fêtes du roi Louis Philippe le 1ermai (1831-1847), célébration du mariage du duc d'Orléans (1837), naissance du comte de Paris (1838), mort du duc d'Orléans (1842).

Date

-

Cote

1M395 (Cote)

33

Plantation d'arbres de la Liberté (1848), service funèbre en l'honneur des victimes de juin 1848 (1848), fête de la République en septembre (1848), anniversaire du 24 février 1848 [Constitution du gouvernement provisoire.](1849-1851), anniversaire de la proclamation de la République en mai (1849-1851), célébration des scrutins de décembre 1851 (janvier 1852).

Date

-

Cote

1M396 (Cote)

34

Mariage de l'empereur (1853),Te deum pour la prise de Sébastopol (1855), naissance et baptême du prince impérial (1856-1857),Te deumpour la réunion de Nice et de la Savoie à la France (1860), service funèbre pour le décès du prince Jérôme Napoléon.

Date

-

Cote

1M399 (Cote)

35

Fête du centenaire de la proclamation de la République, visite de l'escadron russe en France (1893), assassinat du président Carnot (1894), mort d'Alexandre III, empereur de Russie (1894), inauguration du pont Alexandre III à Paris (1896), retour en France du président de la République (1897), funérailles de Félix Faure, président de la République (1899), deuil national de Marcelin Berthelot (1907), deuil national pour les victimes du cuirassé Iéna (1907), deuil national pour les victimes de Toulon (1911), intervention de la Roumanie dans le conflit mondial (1916), fêtes de l'armistice du 11 novembre (1918-1933).

Date

-

Cote

1M401 (Cote)

36

Fête de la victoire en Angleterre et en Belgique (1919), fête de l'Union des grandes associations françaises [Circulaires des 21 juillet et 18 octobre 1919.] (1919), fête du Memorial Day (1919-1928), cinquantenaire de la IIIe République le 11 novembre 1920, journée Pasteur (1923), fête des mères françaises (1927-1939), funérailles du roi Ferdinand de Roumanie (1927), réception en France de l'American Légion (1927), centenaire de Marcelin Berthelot (1927-1928), funérailles nationales du maréchal Foch (1929), mort de Georges Clemenceau, ancien président du conseil (1929), deuil national pour la catastrophe du dirigeable britannique R. 101 (1930), centenaire des Trois glorieuses (1930), mort du maréchal Joffre (1931), mort d'André Maginot, ministre de la Guerre (1932), mort d'Aristide Briand, ancien président du Conseil (1932), assassinat de Paul Doumer, président de la République (1932), funérailles de Georges Leygues, ministre de la marine (1933), funérailles de Paul Painlevé, ancien président du conseil (1933), funérailles d'Emile Roux, professeur (1933), manifestations du 150e anniversaire de la Révolution française (1939).

Date

-

Cote

1M402 (Cote)

37

Prix de vertu. - Prix Montyon, réglementation : instructions, correspondance, discours (1824-1904) ; demandes et attributions : dossiers nominatifs (classement alphabétique) (1859-1926). Autres prix, demandes et attributions : dossiers nominatifs (classement alphabétique (1846-1909).

Date

1824-1926

Cote

1M517 (Cote)

38

Réparation des dommages : correspondance, rapports des ingénieurs des Ponts et Chaussées, plan (1846-1855).

Date

-

Cote

1M563 (Cote)

39

Dommages, travaux de réparations et de défense : correspondance, rapports des ingénieurs des Ponts et Chaussées, plans (1856-1860), affiche.

Date

-

Cote

1M581 (Cote)

40

Réparations et mesures de protection : correspondance, rapports et estimations des ingénieurs des Ponts-et-Chaussées, dépêches télégraphiques (1866-1867).

Date

-

Cote

1M600 (Cote)

41

Affaires financières et comptables.

Date

an VII-1925

Cote

1M715 (Cote)

42

29 décembre 1790-24 germinal an VI

Date

29 décembre 1790-24 germinal an VI

Cote

3Q10051 (Cote)

43

25 germinal an VI-29 frimaire an VIII

Date

25 germinal an VI-29 frimaire an VIII

Cote

3Q10052 (Cote)

44

1er nivôse an VIII-27 vendémiaire an X

Date

1er nivôse an VIII-27 vendémiaire an X

Cote

3Q10053 (Cote)

45

N° 157 à n° 812

Date

1791-an III

Cote

3Q10054 (Cote)

46

N° 814 à n° 1049

Date

-

Cote

3Q10055 (Cote)

47

N° 1101 à n° 1327

Date

an VI

Cote

3Q10056 (Cote)

48

N° 1372 à n° 1660

Date

an VII

Cote

3Q10057 (Cote)

49

N° 1661 à n° 1889

Date

-

Cote

3Q10058 (Cote)

50

N° 1890 à n° 2042

Date

an IX

Cote

3Q10059 (Cote)

51

N° 2044 à n° 2055

Date

an IX-an X

Cote

3Q10060 (Cote)

52

8 brumaire an X-10 décembre 1816

Date

8 brumaire an X-10 décembre 1816

Cote

3Q10061 (Cote)

53

14 septembre 1818-31 décembre 1838

Date

14 septembre 1818-31 décembre 1838

Cote

3Q10062 (Cote)

54

N° 1 à n° 163

Date

an X-an XI

Cote

3Q10063 (Cote)

55

N° 164 à n° 291

Date

an XI-an XIII

Cote

3Q10064 (Cote)

56

N° 292 à n° 361

Date

-

Cote

3Q10065 (Cote)

57

N° 362 à n° 410

Date

1808

Cote

3Q10066 (Cote)

58

N° 411 à n° 457

Date

1809

Cote

3Q10067 (Cote)

59

N° 458 à n° 502

Date

1810

Cote

3Q10068 (Cote)

60

N° 503 à n° 558

Date

1811

Cote

3Q10069 (Cote)

61

N° 559 à n° 613

Date

1812

Cote

3Q10070 (Cote)

62

N° 614 à n° 760

Date

1812

Cote

3Q10071 (Cote)

63

N° 761 à n° 872

Date

1817-1818

Cote

3Q10072 (Cote)

64

N° 873 à n° 1014

Date

-

Cote

3Q10073 (Cote)

65

N° 1015 à n° 1204

Date

1822-1826

Cote

3Q10074 (Cote)

66

N° 1205 à n° 1388

Date

1827-1831

Cote

3Q10075 (Cote)

67

N° 1389 à n° 1553

Date

1832-1837

Cote

3Q10076 (Cote)

68

N° 1554 à n° 1723

Date

1838-1844

Cote

3Q10077 (Cote)

69

N° 1901 à n° 1951

Date

1852

Cote

3Q10078 (Cote)

70

N° 1952 à n° 1984

Date

1853

Cote

3Q10079 (Cote)

71

N° 1985 à n° 2020

Date

1854

Cote

3Q10080 (Cote)

72

N° 2021 à n° 2054

Date

1855

Cote

3Q10081 (Cote)

73

N° 2056 à n° 2087

Date

1856

Cote

3Q10082 (Cote)

74

N° 2088 à n° 2114

Date

1857

Cote

3Q10083 (Cote)

75

N° 2115 à n° 2140

Date

1858

Cote

3Q10084 (Cote)

76

N° 2141 à n° 2164

Date

1859

Cote

3Q10085 (Cote)

77

N° 2165 à n° 2186

Date

1860

Cote

3Q10086 (Cote)

78

N° 2187 à n° 2206

Date

1861

Cote

3Q10087 (Cote)

79

N° 2207 à n° 2239

Date

1862

Cote

3Q10088 (Cote)

80

N° 2240 à n° 2274

Date

1863

Cote

3Q10089 (Cote)

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