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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
1J513 (Cote)
Date
XIXe Siècle
Lieu
Quiberon (Morbihan, France)
Type de document
circulaire
  • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

  • Monument à la mémoire des victimes de la guerre de...
Résultat n°2
Cote
1M88 (Cote)
Date
1832-1873
Lieu - Type de document
correspondance, circulaire
  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Fonctionnement de l'administration préfectorale
  • Correspondance
  • 1èredivision
  • Travaux publics, agriculture et commerce : correspondance...
Résultat n°3
Cote
1M100 (Cote)
Date
1857-1859
Lieu - Type de document
circulaire, rapport, correspondance
  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Fonctionnement de l'administration préfectorale
  • Rapports et statistiques
  • Etat de la situation du département.
  • Information du préfet et du ministre de l'Intérieur.
  • Circulaires, rapports des sous-préfets et du préfet,...
Résultat n°4
Cote
1M134 (Cote)
Date
1830-1875
Lieu - Type de document
circulaire, correspondance
  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Fonctionnement de l'administration préfectorale
  • Dossiers par catégorie de personnel
  • Gardes champêtres, réglementation du service : circulaires,...
Résultat n°5
Cote
1M141 (Cote)
Date
1920-1928
Lieu - Type de document
correspondance, circulaire, arrêté préfectoral
  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Fonctionnement de l'administration préfectorale
  • Dossiers par catégorie de personnel
  • Personnel de l'Office départemental des pupilles de...
Résultat n°6
Cote
1M180 (Cote)
Date
1869- 1893
Lieu
Chinon (Indre-et-Loire, France ; arrondissement), Loches (Indre-et-Loire, France ; arrondissement), Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
statistique, notice individuelle, circulaire, correspondance, arrêté préfectoral
  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Circonscriptions administratives et territoriales
  • Affaires communales
  • Maires et adjoints, contrôle : fiches individuelles...
Résultat n°7
Cote
1M252 (Cote)
Date- Lieu - Type de document
correspondance, circulaire, arrêté préfectoral, rapport de gendarmerie
  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Événements politiques et opinion publique
  • Affaires politiques
  • Deuxième Restauration
  • Police et sûreté générale.
  • Surveillance et sanction des maires et des fonctionnaires...
Résultat n°8
Cote
1M266 (Cote)
Date
1831-1834
Lieu - Type de document
circulaire, texte officiel, correspondance
  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Événements politiques et opinion publique
  • Affaires politiques
  • Monarchie de Juillet
  • Souscription à l'emprunt national [Ordonnance royale...
Résultat n°9
Cote
1M276 (Cote)
Date
1850-1851
Lieu - Type de document
circulaire, correspondance, arrêté préfectoral, télégramme
  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Événements politiques et opinion publique
  • Affaires politiques
  • Deuxième République
  • Individus dangereux ou hostiles du point de vue politique,...
Résultat n°10
Cote
1M278 (Cote)
Date- Lieu - Type de document
affiche, circulaire, télégramme, rapport de police, rapport de gendarmerie
  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Événements politiques et opinion publique
  • Affaires politiques
  • Deuxième République
  • Coup d'état du 2 décembre 1851 de Louis Napoléon Bonaparte.
  • Contrôle de l'état d'esprit : circulaires, dépêches...
Résultat n°11
Cote
1M279 (Cote)
Date- Lieu - Type de document
circulaire, correspondance, liste nominative, registre, délibération
  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Événements politiques et opinion publique
  • Affaires politiques
  • Deuxième République
  • Coup d'état du 2 décembre 1851 de Louis Napoléon Bonaparte.
  • Mesures de répression : circulaires, correspondance,...
Résultat n°12
Cote
1M301 (Cote)
Date
1897-1920
Lieu - Type de document
correspondance, circulaire, affiche, rapport de police, télégramme, tract
  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Événements politiques et opinion publique
  • Affaires politiques
  • Troisième République
  • Religion et société de pensée.
Résultat n°13
Cote
1M303 (Cote)
Date
1881-1892
Lieu - Type de document
dossier individuel, circulaire, procès-verbal de réunion, liste nominative
  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Événements politiques et opinion publique
  • Affaires politiques
  • Troisième République
  • Victimes des régimes politiques antérieurs.
Résultat n°14
Cote
1M318 (Cote)
Date
1859-1866
Lieu - Type de document
déclaration, rapport de police, discours, télégramme, circulaire, correspondance, affiche, liste nominative
  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Événements politiques et opinion publique
  • Affaires et événements militaires.Défense nationale...
  • Evénements militaires
  • Guerre d'Italie
  • Déclaration de guerre à l'Autriche : proclamation de...
Résultat n°15
Cote
1M319 (Cote)
Date
1870-1871
Lieu - Type de document
correspondance, circulaire, rapport, liste nominative
  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Événements politiques et opinion publique
  • Affaires et événements militaires.Défense nationale...
  • Evénements militaires
  • Guerre de 1870
  • Constitution d'un Comité de défense : correspondance...
Résultat n°16
Cote
1M323 (Cote)
Date
1871
Lieu - Type de document
texte officiel, circulaire
  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Événements politiques et opinion publique
  • Affaires et événements militaires.Défense nationale...
  • Evénements militaires
  • Guerre de 1870
  • Préliminaires de paix : circulaires, conventions.
Résultat n°17
Cote
1M326 (Cote)
Date
1915-1919
Lieu - Type de document
circulaire, correspondance, texte officiel
  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Événements politiques et opinion publique
  • Affaires et événements militaires.Défense nationale...
  • Evénements militaires
  • Première Guerre Mondiale (1914-1918)
  • Circulation des populations.
Résultat n°18
Cote
1M335 (Cote)
Date
1915-1919
Lieu
Allemagne, Autriche, Hongrie
Type de document
circulaire, correspondance, notice individuelle
  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Événements politiques et opinion publique
  • Affaires et événements militaires.Défense nationale...
  • Evénements militaires
  • Première Guerre Mondiale (1914-1918)
  • Internés civils d'Allemagne, d'Autriche, de Hongrie...
Résultat n°19
Cote
1M336 (Cote)
Date- Lieu
Camp du Ruchard (Indre-et-Loire, France), Monts (Indre-et-Loire, France) -- poudrerie du Ripault
Type de document
correspondance, rapport de police, circulaire
  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Événements politiques et opinion publique
  • Affaires et événements militaires.Défense nationale...
  • Evénements militaires
  • Première Guerre Mondiale (1914-1918)
  • Militaires
  • Versement d'allocations aux militaires mobilisés :...
Résultat n°20
Cote
1M337 (Cote)
Date- Lieu - Type de document
correspondance, circulaire, avis
  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Événements politiques et opinion publique
  • Affaires et événements militaires.Défense nationale...
  • Evénements militaires
  • Première Guerre Mondiale (1914-1918)
  • Militaires
  • Prisonniers.
Résultat n°21
Cote
1M338 (Cote)
Date
1914-1920
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France)
Type de document
correspondance, rapport de police, circulaire, rapport, statistique, coupure de presse
  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Événements politiques et opinion publique
  • Affaires et événements militaires.Défense nationale...
  • Evénements militaires
  • Première Guerre Mondiale (1914-1918)
  • Esprit public, surveillance : instructions, rapports...
Résultat n°22
Cote
1M340 (Cote)
Date
1914-1918
Lieu - Type de document
circulaire, coupure de presse, rapport de police, correspondance
  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Événements politiques et opinion publique
  • Affaires et événements militaires.Défense nationale...
  • Evénements militaires
  • Première Guerre Mondiale (1914-1918)
  • Individus et produits suspects, surveillance et dénonciations...
Résultat n°23
Cote
1M341 (Cote)
Date
1913-1919
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France) -- lycée Descartes, Tours (Indre-et-Loire, France) -- école supérieure de filles, Tours (Indre-et-Loire, France) -- quartier Beaumont
Type de document
correspondance, circulaire, statistique, rapport de police
  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Événements politiques et opinion publique
  • Affaires et événements militaires.Défense nationale...
  • Evénements militaires
  • Première Guerre Mondiale (1914-1918)
  • Bâtiments civils et militaires. Bâtiments civils, mise...
Résultat n°24
Cote
1M355 (Cote)
Date
1914-1919
Lieu - Type de document
dossier individuel, circulaire, rapport de police
  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Événements politiques et opinion publique
  • Affaires et événements militaires.Défense nationale...
  • Evénements militaires
  • Première Guerre Mondiale (1914-1918)
  • Emploi, mobilisation du personnel de l'administration...
Résultat n°25
Cote
1M356 (Cote)
Date
1916-1917
Lieu - Type de document
circulaire, correspondance, dossier individuel
  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Événements politiques et opinion publique
  • Affaires et événements militaires.Défense nationale...
  • Evénements militaires
  • Première Guerre Mondiale (1914-1918)
  • Commissaires de police, recrutement parmi les militaires...
Résultat n°26
Cote
1M358 (Cote)
Date
1915-1918
Lieu - Type de document
circulaire, liste, pièce comptable, rapport, correspondance, inventaire, affiche, statut d'association
  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Événements politiques et opinion publique
  • Affaires et événements militaires.Défense nationale...
  • Evénements militaires
  • Première Guerre Mondiale (1914-1918)
  • Victimes de guerre. Oeuvres de guerre, contrôle et...
Résultat n°27
Cote
1M364 (Cote)
Date
1938-1940
Lieu - Type de document
circulaire, correspondance
  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Événements politiques et opinion publique
  • Affaires et événements militaires.Défense nationale...
  • Evénements militaires
  • Deuxième Guerre Mondiale
  • Défense nationale et sécurité publique, organisation:...
Résultat n°28
Cote
1M372 (Cote)
Date
1939-1940
Lieu - Type de document
texte officiel, circulaire, arrêté préfectoral, liste nominative
  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Événements politiques et opinion publique
  • Affaires et événements militaires.Défense nationale...
  • Evénements militaires
  • Deuxième Guerre Mondiale
  • Mobilisation générale.
Résultat n°29
Cote
1M379 (Cote)
Date
1923-1898
Lieu - Type de document
statistique, brochure, correspondance, affiche, circulaire, rapport de police
  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Événements politiques et opinion publique
  • Presse, propagande et censure
  • Colportage d'affiches et de livres
Résultat n°30
Cote
1M382 (Cote)
Date
1838-1898
Lieu - Type de document
circulaire, correspondance
  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Événements politiques et opinion publique
  • Presse, propagande et censure
  • Théâtre, autorisation et surveillance : instructions,...
Résultat n°31
Cote
1M394 (Cote)
Date- Lieu - Type de document
circulaire, correspondance, affiche, programme
  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Fêtes et cérémonies publiques, voyages officiels, monuments...
  • Fêtes et cérémonies nationales
  • Cérémonies nationales, organisation : instructions,...
  • Restauration et Monarchie de Juillet
  • Sacre de Charles X (1824-1825), fêtes de la Saint-Charles...
Résultat n°32
Cote
1M395 (Cote)
Date- Lieu - Type de document
circulaire, correspondance, affiche, programme
  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Fêtes et cérémonies publiques, voyages officiels, monuments...
  • Fêtes et cérémonies nationales
  • Cérémonies nationales, organisation : instructions,...
  • Restauration et Monarchie de Juillet
  • Fêtes du roi Louis Philippe le 1ermai (1831-1847),...
Résultat n°33
Cote
1M396 (Cote)
Date- Lieu - Type de document
circulaire, correspondance, affiche, programme
  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Fêtes et cérémonies publiques, voyages officiels, monuments...
  • Fêtes et cérémonies nationales
  • Cérémonies nationales, organisation : instructions,...
  • Deuxième République
  • Plantation d'arbres de la Liberté (1848), service funèbre...
Résultat n°34
Cote
1M399 (Cote)
Date- Lieu - Type de document
circulaire, correspondance, affiche, programme
  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Fêtes et cérémonies publiques, voyages officiels, monuments...
  • Fêtes et cérémonies nationales
  • Cérémonies nationales, organisation : instructions,...
  • Second Empire
  • Mariage de l'empereur (1853),Te deum pour la prise...
Résultat n°35
Cote
1M401 (Cote)
Date- Lieu - Type de document
circulaire, correspondance, affiche, programme
  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Fêtes et cérémonies publiques, voyages officiels, monuments...
  • Fêtes et cérémonies nationales
  • Cérémonies nationales, organisation : instructions,...
  • Troisième République
  • Fête du centenaire de la proclamation de la République,...
Résultat n°36
Cote
1M402 (Cote)
Date- Lieu - Type de document
circulaire, correspondance, affiche, programme
  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Fêtes et cérémonies publiques, voyages officiels, monuments...
  • Fêtes et cérémonies nationales
  • Cérémonies nationales, organisation : instructions,...
  • Troisième République
  • Fête de la victoire en Angleterre et en Belgique (1919),...
Résultat n°37
Cote
1M517 (Cote)
Date
1824-1926
Lieu - Type de document
correspondance, discours, circulaire, dossier individuel
  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Distinctions honorifiques
  • Décorations et médailles
  • Médailles civiles
  • Prix de vertu. - Prix Montyon, réglementation : instructions,...
Résultat n°38
Cote
1M563 (Cote)
Date- Lieu - Type de document
plan, rapport
  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
  • Sinistres et calamités publiques
  • Sinistres et calamités publiques, déclaration des dommages...
  • Inondations de la Loire en octobre 1846.
  • Réparation des dommages : correspondance, rapports...
Résultat n°39
Cote
1M581 (Cote)
Date- Lieu
La Chapelle-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
Type de document
plan, affiche
  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
  • Sinistres et calamités publiques
  • Sinistres et calamités publiques, déclaration des dommages...
  • Inondations de juin 1856.
  • Dommages, travaux de réparations et de défense : correspondance,...
Résultat n°40
Cote
1M600 (Cote)
Date- Lieu - Type de document
télégramme, rapport
  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
  • Sinistres et calamités publiques
  • Sinistres et calamités publiques, déclaration des dommages...
  • Inondations de septembre 1866.
  • Réparations et mesures de protection : correspondance,...
Résultat n°41
Cote
1M715 (Cote)
Date
an VII-1925
Lieu - Type de document
correspondance, circulaire, texte officiel, procès-verbal
  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Attributions diverses
  • Affaires financières et comptables.
Résultat n°42
Cote
3Q10051 (Cote)
Date
29 décembre 1790-24 germinal an VI
Lieu - Type de document
circulaire
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Affaires générales
  • Textes officiels
  • Lettres circulaires de la régie de l'enregistrement...
  • 29 décembre 1790-24 germinal an VI
Résultat n°43
Cote
3Q10052 (Cote)
Date
25 germinal an VI-29 frimaire an VIII
Lieu - Type de document
circulaire
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Affaires générales
  • Textes officiels
  • Lettres circulaires de la régie de l'enregistrement...
  • 25 germinal an VI-29 frimaire an VIII
Résultat n°44
Cote
3Q10053 (Cote)
Date
1er nivôse an VIII-27 vendémiaire an X
Lieu - Type de document
circulaire
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Affaires générales
  • Textes officiels
  • Lettres circulaires de la régie de l'enregistrement...
  • 1er nivôse an VIII-27 vendémiaire an X
Résultat n°45
Cote
3Q10054 (Cote)
Date
1791-an III
Lieu - Type de document
circulaire
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Affaires générales
  • Textes officiels
  • Circulaires – 1791-an X
  • N° 157 à n° 812
Résultat n°46
Cote
3Q10055 (Cote)
Date- Lieu - Type de document
circulaire
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Affaires générales
  • Textes officiels
  • Circulaires – 1791-an X
  • N° 814 à n° 1049
Résultat n°47
Cote
3Q10056 (Cote)
Date
an VI
Lieu - Type de document
circulaire
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Affaires générales
  • Textes officiels
  • Circulaires – 1791-an X
  • N° 1101 à n° 1327
Résultat n°48
Cote
3Q10057 (Cote)
Date
an VII
Lieu - Type de document
circulaire
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Affaires générales
  • Textes officiels
  • Circulaires – 1791-an X
  • N° 1372 à n° 1660
Résultat n°49
Cote
3Q10058 (Cote)
Date- Lieu - Type de document
circulaire
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Affaires générales
  • Textes officiels
  • Circulaires – 1791-an X
  • N° 1661 à n° 1889
Résultat n°50
Cote
3Q10059 (Cote)
Date
an IX
Lieu - Type de document
circulaire
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Affaires générales
  • Textes officiels
  • Circulaires – 1791-an X
  • N° 1890 à n° 2042
Résultat n°51
Cote
3Q10060 (Cote)
Date
an IX-an X
Lieu - Type de document
circulaire
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Affaires générales
  • Textes officiels
  • Circulaires – 1791-an X
  • N° 2044 à n° 2055
Résultat n°52
Cote
3Q10061 (Cote)
Date
8 brumaire an X-10 décembre 1816
Lieu - Type de document
circulaire
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Affaires générales
  • Textes officiels
  • Instructions générales du directeur général de l'enregistrement...
  • 8 brumaire an X-10 décembre 1816
Résultat n°53
Cote
3Q10062 (Cote)
Date
14 septembre 1818-31 décembre 1838
Lieu - Type de document
circulaire
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Affaires générales
  • Textes officiels
  • Instructions générales du directeur général de l'enregistrement...
  • 14 septembre 1818-31 décembre 1838
Résultat n°54
Cote
3Q10063 (Cote)
Date
an X-an XI
Lieu - Type de document
circulaire
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Affaires générales
  • Textes officiels
  • Instructions – an X-1844
  • N° 1 à n° 163
Résultat n°55
Cote
3Q10064 (Cote)
Date
an XI-an XIII
Lieu - Type de document
circulaire
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Affaires générales
  • Textes officiels
  • Instructions – an X-1844
  • N° 164 à n° 291
Résultat n°56
Cote
3Q10065 (Cote)
Date- Lieu - Type de document
circulaire
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Affaires générales
  • Textes officiels
  • Instructions – an X-1844
  • N° 292 à n° 361
Résultat n°57
Cote
3Q10066 (Cote)
Date
1808
Lieu - Type de document
circulaire
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Affaires générales
  • Textes officiels
  • Instructions – an X-1844
  • N° 362 à n° 410
Résultat n°58
Cote
3Q10067 (Cote)
Date
1809
Lieu - Type de document
circulaire
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Affaires générales
  • Textes officiels
  • Instructions – an X-1844
  • N° 411 à n° 457
Résultat n°59
Cote
3Q10068 (Cote)
Date
1810
Lieu - Type de document
circulaire
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Affaires générales
  • Textes officiels
  • Instructions – an X-1844
  • N° 458 à n° 502
Résultat n°60
Cote
3Q10069 (Cote)
Date
1811
Lieu - Type de document
circulaire
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Affaires générales
  • Textes officiels
  • Instructions – an X-1844
  • N° 503 à n° 558
Résultat n°61
Cote
3Q10070 (Cote)
Date
1812
Lieu - Type de document
circulaire
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Affaires générales
  • Textes officiels
  • Instructions – an X-1844
  • N° 559 à n° 613
Résultat n°62
Cote
3Q10071 (Cote)
Date
1812
Lieu - Type de document
circulaire
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Affaires générales
  • Textes officiels
  • Instructions – an X-1844
  • N° 614 à n° 760
Résultat n°63
Cote
3Q10072 (Cote)
Date
1817-1818
Lieu - Type de document
circulaire
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Affaires générales
  • Textes officiels
  • Instructions – an X-1844
  • N° 761 à n° 872
Résultat n°64
Cote
3Q10073 (Cote)
Date- Lieu - Type de document
circulaire
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Affaires générales
  • Textes officiels
  • Instructions – an X-1844
  • N° 873 à n° 1014
Résultat n°65
Cote
3Q10074 (Cote)
Date
1822-1826
Lieu - Type de document
circulaire
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Affaires générales
  • Textes officiels
  • Instructions – an X-1844
  • N° 1015 à n° 1204
Résultat n°66
Cote
3Q10075 (Cote)
Date
1827-1831
Lieu - Type de document
circulaire
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Affaires générales
  • Textes officiels
  • Instructions – an X-1844
  • N° 1205 à n° 1388
Résultat n°67
Cote
3Q10076 (Cote)
Date
1832-1837
Lieu - Type de document
circulaire
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Affaires générales
  • Textes officiels
  • Instructions – an X-1844
  • N° 1389 à n° 1553
Résultat n°68
Cote
3Q10077 (Cote)
Date
1838-1844
Lieu - Type de document
circulaire
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Affaires générales
  • Textes officiels
  • Instructions – an X-1844
  • N° 1554 à n° 1723
Résultat n°69
Cote
3Q10078 (Cote)
Date
1852
Lieu - Type de document
circulaire
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Affaires générales
  • Textes officiels
  • Instructions générales et circulaires – 1852-1940
  • N° 1901 à n° 1951
Résultat n°70
Cote
3Q10079 (Cote)
Date
1853
Lieu - Type de document
circulaire
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Affaires générales
  • Textes officiels
  • Instructions générales et circulaires – 1852-1940
  • N° 1952 à n° 1984
Résultat n°71
Cote
3Q10080 (Cote)
Date
1854
Lieu - Type de document
circulaire
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Affaires générales
  • Textes officiels
  • Instructions générales et circulaires – 1852-1940
  • N° 1985 à n° 2020
Résultat n°72
Cote
3Q10081 (Cote)
Date
1855
Lieu - Type de document
circulaire
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Affaires générales
  • Textes officiels
  • Instructions générales et circulaires – 1852-1940
  • N° 2021 à n° 2054
Résultat n°73
Cote
3Q10082 (Cote)
Date
1856
Lieu - Type de document
circulaire
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Affaires générales
  • Textes officiels
  • Instructions générales et circulaires – 1852-1940
  • N° 2056 à n° 2087
Résultat n°74
Cote
3Q10083 (Cote)
Date
1857
Lieu - Type de document
circulaire
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Affaires générales
  • Textes officiels
  • Instructions générales et circulaires – 1852-1940
  • N° 2088 à n° 2114
Résultat n°75
Cote
3Q10084 (Cote)
Date
1858
Lieu - Type de document
circulaire
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Affaires générales
  • Textes officiels
  • Instructions générales et circulaires – 1852-1940
  • N° 2115 à n° 2140
Résultat n°76
Cote
3Q10085 (Cote)
Date
1859
Lieu - Type de document
circulaire
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Affaires générales
  • Textes officiels
  • Instructions générales et circulaires – 1852-1940
  • N° 2141 à n° 2164
Résultat n°77
Cote
3Q10086 (Cote)
Date
1860
Lieu - Type de document
circulaire
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Affaires générales
  • Textes officiels
  • Instructions générales et circulaires – 1852-1940
  • N° 2165 à n° 2186
Résultat n°78
Cote
3Q10087 (Cote)
Date
1861
Lieu - Type de document
circulaire
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Affaires générales
  • Textes officiels
  • Instructions générales et circulaires – 1852-1940
  • N° 2187 à n° 2206
Résultat n°79
Cote
3Q10088 (Cote)
Date
1862
Lieu - Type de document
circulaire
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Affaires générales
  • Textes officiels
  • Instructions générales et circulaires – 1852-1940
  • N° 2207 à n° 2239
Résultat n°80
Cote
3Q10089 (Cote)
Date
1863
Lieu - Type de document
circulaire
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Affaires générales
  • Textes officiels
  • Instructions générales et circulaires – 1852-1940
  • N° 2240 à n° 2274