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91 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Certificat de bonne conduite attribué à Nicolas Lebrun par Soullisse, maire de Coulon (dép. Deux-Sèvres) (juin 1814)
Cote
1J178/1 (Cote)
 Date
1814
 Lieu - Type de document
certificat

  • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

  • Famille Lebrun.
  • Certificat de bonne conduite attribué à Nicolas Lebrun...
Résultat n°2

Guy Pousset, prêtre à Loches : titres ecclésiastiques (en français et en latin), extrait du registre des baptêmes de Saint-Pierre de Beaulieu, pièces de procédure, notes, journal tenu par le prêtre pour l'année 1749, certificat de bonne conduite, correspondance
Cote
1J199 (Cote)
 Date
XVIIIe Siècle
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance, certificat

  • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

  • Guy Pousset, prêtre à Loches : titres ecclésiastiques...
Résultat n°3

Extrait d'acte de baptême de Denis Picard en 1616, délivré en 1773 à la paroisse Saint-Etienne de Chinon et certificat d'authentification de la signature du curé qui a délivré l'acte (1773)
Cote
1J321 (Cote)
 Date
1773
 Lieu
Chinon (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
certificat

  • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

  • Extrait d'acte de baptême de Denis Picard en 1616,...
Résultat n°4

Certificat donné par Grégoire de La Dorelière, magistrat au siège royal de Loches et par Joseph Haranc, maître des Eaux et Forêts désignant Joseph Gautier de La Ferrière comme unique héritier de Luc Etienne Gautier de La Ferrière
Cote
1J327 (Cote)
 Date
1720
 Lieu - Type de document
certificat

  • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

  • Certificat donné par Grégoire de La Dorelière, magistrat...
Résultat n°5

Certificat d'activité de service de Louis Deligeon, originaire de Luzillé, dans un régiment d'infanterie, le 11 août 1835
Cote
1J624 (Cote)
 Date
1835
 Lieu
Luzillé (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
certificat

  • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

  • Certificat d'activité de service de Louis Deligeon,...
Résultat n°6

Pierre Chollet soldat du 66e régiment d'infanterie (classe 1898) : certificat de bonne conduite (1901)
Cote
1J/1647 (Cote)
 Date
1901
 Lieu - Type de document
certificat

  • Contexte : Pierre Chollet soldat du 66e régiment d'infanterie...
Résultat n°7

Arrondissement de Chinon
Cote
1R66 (Cote)
 Date- Lieu
Chinon (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
 Type de document
certificat

  • Contexte : 1R - Préparation militaire et recrutement de l'armée...

  • Fonds de la Préfecture
  • Recrutement de l'armée
  • Du Consulat aux Cent-Jours (an VIII-1815)
  • Recrutement, recensement, tirage au sort
  • Conscrits, levée de 1811 : certificats des maires et...
  • Arrondissement de Chinon
Résultat n°8

Arrondissement de Loches ; Arrondissement de Tours : cantons d'Amboise à Château-la-Vallière
Cote
1R67 (Cote)
 Date- Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France ; arrondissement), Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
 Type de document
certificat

  • Contexte : 1R - Préparation militaire et recrutement de l'armée...

  • Fonds de la Préfecture
  • Recrutement de l'armée
  • Du Consulat aux Cent-Jours (an VIII-1815)
  • Recrutement, recensement, tirage au sort
  • Conscrits, levée de 1811 : certificats des maires et...
  • Arrondissement de Loches ; Arrondissement de Tours...
Résultat n°9

Arrondissement de Tours : cantons de Château-Renault à Vouvray
Cote
1R68 (Cote)
 Date- Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
 Type de document
certificat

  • Contexte : 1R - Préparation militaire et recrutement de l'armée...

  • Fonds de la Préfecture
  • Recrutement de l'armée
  • Du Consulat aux Cent-Jours (an VIII-1815)
  • Recrutement, recensement, tirage au sort
  • Conscrits, levée de 1811 : certificats des maires et...
  • Arrondissement de Tours : cantons de Château-Renault...
Résultat n°10

Arrondissements de Chinon et de Loches
Cote
1R71 (Cote)
 Date- Lieu
Chinon (Indre-et-Loire, France ; arrondissement), Loches (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
 Type de document
certificat

  • Contexte : 1R - Préparation militaire et recrutement de l'armée...

  • Fonds de la Préfecture
  • Recrutement de l'armée
  • Du Consulat aux Cent-Jours (an VIII-1815)
  • Recrutement, recensement, tirage au sort
  • Conscrits des classes 1812 à 1814 : "certificats de...
  • Arrondissements de Chinon et de Loches
Résultat n°11

Arrondissement de Tours
Cote
1R72 (Cote)
 Date- Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
 Type de document
certificat

  • Contexte : 1R - Préparation militaire et recrutement de l'armée...

  • Fonds de la Préfecture
  • Recrutement de l'armée
  • Du Consulat aux Cent-Jours (an VIII-1815)
  • Recrutement, recensement, tirage au sort
  • Conscrits des classes 1812 à 1814 : "certificats de...
  • Arrondissement de Tours
Résultat n°12

Conscrits réformés, recensement et contrôle : états nominatifs (classes an VII, an XI, an XIV, 1813), état des conscrits réformés des classes an IX et an X avec montant de l'indemnité (loi du 28 floréal an X), certificats de réforme établis par les officiers de santé pour les conscrits de la classe an VII (an XI-an XII), tableau des réformés pour l'arrondissement de Loches (1806-1809), état des réformés des classes 1806-1809 sur la levée de 80.000 hommes ordonnée par le décret du 12 septembre 1808, états des ouvriers poudriers réformés (1814).
Cote
1R81 (Cote)
 Date
an VII-1814
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
 Type de document
liste nominative, certificat

  • Contexte : 1R - Préparation militaire et recrutement de l'armée...

  • Fonds de la Préfecture
  • Recrutement de l'armée
  • Du Consulat aux Cent-Jours (an VIII-1815)
  • Exemption - Sursis - Réforme
  • Conscrits réformés, recensement et contrôle : états...
Résultat n°13

Certificats de résidence des propriétaires du district de Langeais résidant hors département (1792-an III). Etat des municipalités ayant fourni des états de consistance des biens des émigrés (1793). Etats des biens des condamnés à mort ou mis hors-la-loi (an III).
Cote
1Q156 (Cote)
 Date
1792-an III
 Lieu
Langeais (Indre-et-Loire, France ; district)
 Type de document
statistique, certificat

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Langeais
  • Biens de 2e origine
  • Certificats de résidence des propriétaires du district...
Résultat n°14

- Gigault de Bellefonds (1793) - d'Héliand père, émigré : protestation de d'Héliand fils se prétendant donataire des biens mis sous séquestre (1792) - Le Bascle d'Argenteuil : protestation d'un fermier se disant propriétaire des récoltes (1793) - Le Pellerin de Gauville, émigré : protestation de ses frères demandant un nouveau partage de la succession de leurs parents (1793-an II) - Ruzé d'Effiat : séquestre apposé sur la maison de Chezelles (an IV). Radiations de la liste des émigrés et mainlevées de séquestre : états récapitulatifs des radiations concernant l'Indre-et-Loire (1793-an X) ; certificats de résidence (1793-an X) ; arrêtés de mainlevée de séquestre pris par les Représentants du Peuple (germinal-prairial an III) ; arrêté du Comité des Finances levant le séquestre sur la terre de Grillemont appartenant à Dangé d'Orsay (an III) ; état des mainlevées de séquestre accordées par l'administration d'Indre-et-Loire (s.d.) ; arrêtés des Consuls de la République relatifs à des mainlevées de séquestre rendus en appel de décisions de l'administration centrale du département d'Indre-et-Loire ou du Conseil de Préfecture (an IX-an X).
Cote
1Q514 (Cote)
 Date
1792-an X
 Lieu
Chezelles (Indre-et-Loire, France), La Chapelle-Blanche-Saint-Martin (Indre-et-Loire, France), Grillemont, château de (La Chapelle-Blanche-Saint-Martin, Indre-et-Loire, France
 Type de document
statistique, texte officiel, certificat

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds du Département
  • Liste des émigrés, condamnés, déportés et étrangers,...
  • Mises sous séquestre :
  • - Gigault de Bellefonds (1793) - d'Héliand père, émigré...
Résultat n°15

Certificats d'amnistie délivrés en vertu du sénatus-consulte du 6 floréal an X (an XI-1810) ; tableau nominatif des individus résidant en Indre-et-Loire amnistiés en exécution de ce sénatus-consulte (s.d.). Dossiers de partage ou de contentieux interrompus par l'amnistie, mainlevées de séquestre des biens des émigrés amnistiés ou de leurs ascendants, règlements des comptes de séquestre : - succession Allen (1809-1813) - Charles de Butré (an IV-1814) - Jacob Delalande et René Vincent Droulin, décédés à l'étranger (an XI) - Luc Gilbert et Marie Elisabeth Baudouin, parents de deux fils émigrés (an VII-1807) - Georges de La Béraudière (an X-1806) - Marie Louise Victoire de La Beraudière, épouse Goureau-Chauzeau (an XI-an XII) - Philippe Julien Mignon (an X).
Cote
1Q519 (Cote)
 Date
an IV-1814
 Lieu - Type de document
certificat, liste nominative, dossier individuel

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds du Département
  • Liste des émigrés, condamnés, déportés et étrangers,...
  • Certificats d'amnistie délivrés en vertu du sénatus-consulte...
Résultat n°16

Certificats constatant la destruction des vipères (1935).
Cote
4M321 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
certificat

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Chasse, destruction de nuisibles et pêche
  • Chasse et destruction de nuisibles
  • Destruction des vipères.
  • Attribution d'une prime(1862-1935).
  • Certificats constatant la destruction des vipères (1935).
Résultat n°17

A - B
Cote
4M560 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
déclaration, certificat

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Nomades et professions ambulantes
  • Professions ambulantes
  • Professions ambulantes, autorisation d'exercice en...
  • Marchands ambulants, déclarations d'exercice (1913-1946).
  • Imprimés de déclaration (classement alphabétique, 1913-1946).
  • 1913 - 1928
  • A - B
Résultat n°18

A - C
Cote
4M560 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
déclaration, certificat

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Nomades et professions ambulantes
  • Professions ambulantes
  • Professions ambulantes, autorisation d'exercice en...
  • Marchands ambulants, déclarations d'exercice (1913-1946).
  • Imprimés de déclaration (classement alphabétique, 1913-1946).
  • 1929 - 1935
  • A - C
Résultat n°19

C - D
Cote
4M561 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
déclaration, certificat

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Nomades et professions ambulantes
  • Professions ambulantes
  • Professions ambulantes, autorisation d'exercice en...
  • Marchands ambulants, déclarations d'exercice (1913-1946).
  • Imprimés de déclaration (classement alphabétique, 1913-1946).
  • 1913 - 1928
  • C - D
Résultat n°20

E - K
Cote
4M562 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
déclaration, certificat

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Nomades et professions ambulantes
  • Professions ambulantes
  • Professions ambulantes, autorisation d'exercice en...
  • Marchands ambulants, déclarations d'exercice (1913-1946).
  • Imprimés de déclaration (classement alphabétique, 1913-1946).
  • 1913 - 1928
  • E - K