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  1. Résultat n°1

    Certificats de publication de bans ; extraits d'actes de baptême et de mariage et sépultures

    Date

    1479-1702

    Cote

    EDEP121/E3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 121 - Commune de Jaulnay (Indre-et-Loire) -...

    • Série E : Etat civil.
    • Certificats de publication de bans ; extraits d'actes...
  2. Résultat n°2

    Guy Pousset, prêtre à Loches : titres ecclésiastiques (en français et en latin), extrait du registre des baptêmes de Saint-Pierre de Beaulieu, pièces de procédure, notes, journal tenu par le prêtre pour l'année 1749, certificat de bonne conduite, correspondance

    Date

    XVIIIe Siècle

    Cote

    1J199 (Cote)

    • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

    • Guy Pousset, prêtre à Loches : titres ecclésiastiques...
  3. Résultat n°3

    Certificats de naissance, dispenses de mariages (papier de l'abbé Rocher, curé de Loches, chanoine)

    Date

    XVIII

    Cote

    EDEP132/GG51 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série GG : Cultes Instruction publique Assistance publique
    • Certificats de naissance, dispenses de mariages (papier...
  4. Résultat n°4

    Certificat donné par Grégoire de La Dorelière, magistrat au siège royal de Loches et par Joseph Haranc, maître des Eaux et Forêts désignant Joseph Gautier de La Ferrière comme unique héritier de Luc Etienne Gautier de La Ferrière

    Date

    1720

    Cote

    1J327 (Cote)

    • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

    • Certificat donné par Grégoire de La Dorelière, magistrat...
  5. Résultat n°5

    Extrait d'acte de baptême de Denis Picard en 1616, délivré en 1773 à la paroisse Saint-Etienne de Chinon et certificat d'authentification de la signature du curé qui a délivré l'acte (1773)

    Date

    1773

    Cote

    1J321 (Cote)

    • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

    • Extrait d'acte de baptême de Denis Picard en 1616,...
  6. Résultat n°6

    Période révolutionnaire : police générale, certificats de civisme, correspondance, déclaration des biens d'un émigré

    Date

    1791-An II

    Cote

    EDEP141/2I1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Sous-série 2I
    • Période révolutionnaire : police générale, certificats...

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  7. Résultat n°7

    - Gigault de Bellefonds (1793) - d'Héliand père, émigré : protestation de d'Héliand fils se prétendant donataire des biens mis sous séquestre (1792) - Le Bascle d'Argenteuil : protestation d'un fermier se disant propriétaire des récoltes (1793) - Le Pellerin de Gauville, émigré : protestation de ses frères demandant un nouveau partage de la succession de leurs parents (1793-an II) - Ruzé d'Effiat : séquestre apposé sur la maison de Chezelles (an IV). Radiations de la liste des émigrés et mainlevées de séquestre : états récapitulatifs des radiations concernant l'Indre-et-Loire (1793-an X) ; certificats de résidence (1793-an X) ; arrêtés de mainlevée de séquestre pris par les Représentants du Peuple (germinal-prairial an III) ; arrêté du Comité des Finances levant le séquestre sur la terre de Grillemont appartenant à Dangé d'Orsay (an III) ; état des mainlevées de séquestre accordées par l'administration d'Indre-et-Loire (s.d.) ; arrêtés des Consuls de la République relatifs à des mainlevées de séquestre rendus en appel de décisions de l'administration centrale du département d'Indre-et-Loire ou du Conseil de Préfecture (an IX-an X).

    Date

    1792-an X

    Cote

    1Q514 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds du Département
    • Liste des émigrés, condamnés, déportés et étrangers,...
    • Mises sous séquestre :
    • - Gigault de Bellefonds (1793) - d'Héliand père, émigré...
  8. Résultat n°8

    Soutien de famille, déclaration : certificats.

    Date

    1792

    Cote

    EDEP139/H3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 139 - Commune de Luynes (Indre-et-Loire) -...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Soutien de famille, déclaration : certificats.

    Producteur :

    Commune de Luynes (Indre-et-Loire)

  9. Résultat n°9

    Notaires : certificats de civisme, extraits de délibérations, correspondance (1792-an III, 1817), actes notariés divers, correspondance (1806-1830).

    Date

    1792-1830

    Cote

    EDEP027/3I14 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • 3 I - Justice
    • Officiers publics et ministériels
    • Notaires : certificats de civisme, extraits de délibérations,...
  10. Résultat n°10

    Certificats de résidence : correspondance.

    Date

    1792

    Cote

    EDEP113/3I4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Sous-série 3 I : Justice
    • Certificats de résidence : correspondance.
  11. Résultat n°11

    Certificats de résidence des propriétaires du district de Langeais résidant hors département (1792-an III). Etat des municipalités ayant fourni des états de consistance des biens des émigrés (1793). Etats des biens des condamnés à mort ou mis hors-la-loi (an III).

    Date

    1792-an III

    Cote

    1Q156 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Langeais
    • Biens de 2e origine
    • Certificats de résidence des propriétaires du district...
  12. Résultat n°12

    Enrôlements : correspondance, extraits de délibération, certificat médical.

    Date

    1792-1793

    Cote

    EDEP027/1H7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série H : Affaires militaires.
    • 1 H - Recrutement
    • Période révolutionnaire
    • Enrôlements : correspondance, extraits de délibération,...
  13. Résultat n°13

    Certificats de civisme et de résidence

    Date

    1793-1806

    Cote

    EDEP062/I2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 062 - Commune de Château-la-Vallière - Archives...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Certificats de civisme et de résidence
  14. Résultat n°14

    Engagements volontaires : actes d'engagement, certificats d'aptitude, correspondance.

    Date

    1793-1914

    Cote

    EDEP113/1H6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Sous-série 1H : Recrutement
    • Engagements volontaires : actes d'engagement, certificats...
  15. Résultat n°15

    Exemptions : certificats.

    Date

    an II-an III

    Cote

    EDEP085/H2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Exemptions : certificats.
  16. Résultat n°16

    Recrutement de l'an II : extraits de délibérations, correspondance, requêtes, certificats médicaux.

    Date

    an II

    Cote

    EDEP027/1H9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série H : Affaires militaires.
    • 1 H - Recrutement
    • Période révolutionnaire
    • Recrutement de l'an II : extraits de délibérations,...
  17. Résultat n°17

    Ordres de route et certificats de présence au corps.

    Date

    an III - 1932

    Cote

    EDEP020/H3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Ordres de route et certificats de présence au corps.

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  18. Résultat n°18

    Emigrés : certificat de civisme.

    Date

    an III

    Cote

    EDEP113/2I2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Sous-série 2 I : Police générale
    • Emigrés : certificat de civisme.
  19. Résultat n°19

    Certificats d'amnistie délivrés en vertu du sénatus-consulte du 6 floréal an X (an XI-1810) ; tableau nominatif des individus résidant en Indre-et-Loire amnistiés en exécution de ce sénatus-consulte (s.d.). Dossiers de partage ou de contentieux interrompus par l'amnistie, mainlevées de séquestre des biens des émigrés amnistiés ou de leurs ascendants, règlements des comptes de séquestre : - succession Allen (1809-1813) - Charles de Butré (an IV-1814) - Jacob Delalande et René Vincent Droulin, décédés à l'étranger (an XI) - Luc Gilbert et Marie Elisabeth Baudouin, parents de deux fils émigrés (an VII-1807) - Georges de La Béraudière (an X-1806) - Marie Louise Victoire de La Beraudière, épouse Goureau-Chauzeau (an XI-an XII) - Philippe Julien Mignon (an X).

    Date

    an IV-1814

    Cote

    1Q519 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds du Département
    • Liste des émigrés, condamnés, déportés et étrangers,...
    • Certificats d'amnistie délivrés en vertu du sénatus-consulte...
  20. Résultat n°20

    Conscrits réformés, recensement et contrôle : états nominatifs (classes an VII, an XI, an XIV, 1813), état des conscrits réformés des classes an IX et an X avec montant de l'indemnité (loi du 28 floréal an X), certificats de réforme établis par les officiers de santé pour les conscrits de la classe an VII (an XI-an XII), tableau des réformés pour l'arrondissement de Loches (1806-1809), état des réformés des classes 1806-1809 sur la levée de 80.000 hommes ordonnée par le décret du 12 septembre 1808, états des ouvriers poudriers réformés (1814).

    Date

    an VII-1814

    Cote

    1R81 (Cote)

    • Contexte : 1R - Préparation militaire et recrutement de l'armée...

    • Fonds de la Préfecture
    • Recrutement de l'armée
    • Du Consulat aux Cent-Jours (an VIII-1815)
    • Exemption - Sursis - Réforme
    • Conscrits réformés, recensement et contrôle : états...

    Producteur :

    Bureau militaire de la préfecture
    Service historique de l'armée de terre