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91 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Certificat de bonne conduite attribué à Nicolas Lebrun par Soullisse, maire de Coulon (dép. Deux-Sèvres) (juin 1814)

Date

1814

Cote

1J178/1 (Cote)

Résultat n°2

Guy Pousset, prêtre à Loches : titres ecclésiastiques (en français et en latin), extrait du registre des baptêmes de Saint-Pierre de Beaulieu, pièces de procédure, notes, journal tenu par le prêtre pour l'année 1749, certificat de bonne conduite, correspondance

Date

XVIIIe Siècle

Cote

1J199 (Cote)

Résultat n°3

Extrait d'acte de baptême de Denis Picard en 1616, délivré en 1773 à la paroisse Saint-Etienne de Chinon et certificat d'authentification de la signature du curé qui a délivré l'acte (1773)

Date

1773

Cote

1J321 (Cote)

Résultat n°4

Certificat donné par Grégoire de La Dorelière, magistrat au siège royal de Loches et par Joseph Haranc, maître des Eaux et Forêts désignant Joseph Gautier de La Ferrière comme unique héritier de Luc Etienne Gautier de La Ferrière

Date

1720

Cote

1J327 (Cote)

Résultat n°5

Certificat d'activité de service de Louis Deligeon, originaire de Luzillé, dans un régiment d'infanterie, le 11 août 1835

Date

1835

Cote

1J624 (Cote)

Résultat n°6

Pierre Chollet soldat du 66e régiment d'infanterie (classe 1898) : certificat de bonne conduite (1901)

Date

1901

Cote

1J/1647 (Cote)

Résultat n°7

Arrondissement de Chinon

Date

-

Cote

1R66 (Cote)

Résultat n°8

Arrondissement de Loches ; Arrondissement de Tours : cantons d'Amboise à Château-la-Vallière

Date

-

Cote

1R67 (Cote)

Résultat n°9

Arrondissement de Tours : cantons de Château-Renault à Vouvray

Date

-

Cote

1R68 (Cote)

Résultat n°10

Arrondissements de Chinon et de Loches

Date

-

Cote

1R71 (Cote)

Résultat n°11

Arrondissement de Tours

Date

-

Cote

1R72 (Cote)

Résultat n°12

Conscrits réformés, recensement et contrôle : états nominatifs (classes an VII, an XI, an XIV, 1813), état des conscrits réformés des classes an IX et an X avec montant de l'indemnité (loi du 28 floréal an X), certificats de réforme établis par les officiers de santé pour les conscrits de la classe an VII (an XI-an XII), tableau des réformés pour l'arrondissement de Loches (1806-1809), état des réformés des classes 1806-1809 sur la levée de 80.000 hommes ordonnée par le décret du 12 septembre 1808, états des ouvriers poudriers réformés (1814).

Date

an VII-1814

Cote

1R81 (Cote)

Résultat n°13

Certificats de résidence des propriétaires du district de Langeais résidant hors département (1792-an III). Etat des municipalités ayant fourni des états de consistance des biens des émigrés (1793). Etats des biens des condamnés à mort ou mis hors-la-loi (an III).

Date

1792-an III

Cote

1Q156 (Cote)

Résultat n°14

- Gigault de Bellefonds (1793) - d'Héliand père, émigré : protestation de d'Héliand fils se prétendant donataire des biens mis sous séquestre (1792) - Le Bascle d'Argenteuil : protestation d'un fermier se disant propriétaire des récoltes (1793) - Le Pellerin de Gauville, émigré : protestation de ses frères demandant un nouveau partage de la succession de leurs parents (1793-an II) - Ruzé d'Effiat : séquestre apposé sur la maison de Chezelles (an IV). Radiations de la liste des émigrés et mainlevées de séquestre : états récapitulatifs des radiations concernant l'Indre-et-Loire (1793-an X) ; certificats de résidence (1793-an X) ; arrêtés de mainlevée de séquestre pris par les Représentants du Peuple (germinal-prairial an III) ; arrêté du Comité des Finances levant le séquestre sur la terre de Grillemont appartenant à Dangé d'Orsay (an III) ; état des mainlevées de séquestre accordées par l'administration d'Indre-et-Loire (s.d.) ; arrêtés des Consuls de la République relatifs à des mainlevées de séquestre rendus en appel de décisions de l'administration centrale du département d'Indre-et-Loire ou du Conseil de Préfecture (an IX-an X).

Date

1792-an X

Cote

1Q514 (Cote)

Résultat n°15

Certificats d'amnistie délivrés en vertu du sénatus-consulte du 6 floréal an X (an XI-1810) ; tableau nominatif des individus résidant en Indre-et-Loire amnistiés en exécution de ce sénatus-consulte (s.d.). Dossiers de partage ou de contentieux interrompus par l'amnistie, mainlevées de séquestre des biens des émigrés amnistiés ou de leurs ascendants, règlements des comptes de séquestre : - succession Allen (1809-1813) - Charles de Butré (an IV-1814) - Jacob Delalande et René Vincent Droulin, décédés à l'étranger (an XI) - Luc Gilbert et Marie Elisabeth Baudouin, parents de deux fils émigrés (an VII-1807) - Georges de La Béraudière (an X-1806) - Marie Louise Victoire de La Beraudière, épouse Goureau-Chauzeau (an XI-an XII) - Philippe Julien Mignon (an X).

Date

an IV-1814

Cote

1Q519 (Cote)

Résultat n°16

Certificats constatant la destruction des vipères (1935).

Date

-

Cote

4M321 (Cote)

Résultat n°17

A - B

Date

-

Cote

4M560 (Cote)

Résultat n°18

A - C

Date

-

Cote

4M560 (Cote)

Résultat n°19

C - D

Date

-

Cote

4M561 (Cote)

Résultat n°20

E - K

Date

-

Cote

4M562 (Cote)