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91 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Certificats de publication de bans ; extraits d'actes de baptême et de mariage et sépultures

Date

1479-1702

Cote

EDEP121/E3 (Cote)

Résultat n°2

Guy Pousset, prêtre à Loches : titres ecclésiastiques (en français et en latin), extrait du registre des baptêmes de Saint-Pierre de Beaulieu, pièces de procédure, notes, journal tenu par le prêtre pour l'année 1749, certificat de bonne conduite, correspondance

Date

XVIIIe Siècle

Cote

1J199 (Cote)

Résultat n°3

Certificats de naissance, dispenses de mariages (papier de l'abbé Rocher, curé de Loches, chanoine)

Date

XVIII

Cote

EDEP132/GG51 (Cote)

Résultat n°4

Certificat donné par Grégoire de La Dorelière, magistrat au siège royal de Loches et par Joseph Haranc, maître des Eaux et Forêts désignant Joseph Gautier de La Ferrière comme unique héritier de Luc Etienne Gautier de La Ferrière

Date

1720

Cote

1J327 (Cote)

Résultat n°5

Extrait d'acte de baptême de Denis Picard en 1616, délivré en 1773 à la paroisse Saint-Etienne de Chinon et certificat d'authentification de la signature du curé qui a délivré l'acte (1773)

Date

1773

Cote

1J321 (Cote)

Résultat n°6

Période révolutionnaire : police générale, certificats de civisme, correspondance, déclaration des biens d'un émigré

Date

1791-An II

Cote

EDEP141/2I1 (Cote)

Résultat n°7

- Gigault de Bellefonds (1793) - d'Héliand père, émigré : protestation de d'Héliand fils se prétendant donataire des biens mis sous séquestre (1792) - Le Bascle d'Argenteuil : protestation d'un fermier se disant propriétaire des récoltes (1793) - Le Pellerin de Gauville, émigré : protestation de ses frères demandant un nouveau partage de la succession de leurs parents (1793-an II) - Ruzé d'Effiat : séquestre apposé sur la maison de Chezelles (an IV). Radiations de la liste des émigrés et mainlevées de séquestre : états récapitulatifs des radiations concernant l'Indre-et-Loire (1793-an X) ; certificats de résidence (1793-an X) ; arrêtés de mainlevée de séquestre pris par les Représentants du Peuple (germinal-prairial an III) ; arrêté du Comité des Finances levant le séquestre sur la terre de Grillemont appartenant à Dangé d'Orsay (an III) ; état des mainlevées de séquestre accordées par l'administration d'Indre-et-Loire (s.d.) ; arrêtés des Consuls de la République relatifs à des mainlevées de séquestre rendus en appel de décisions de l'administration centrale du département d'Indre-et-Loire ou du Conseil de Préfecture (an IX-an X).

Date

1792-an X

Cote

1Q514 (Cote)

Résultat n°8

Soutien de famille, déclaration : certificats.

Date

1792

Cote

EDEP139/H3 (Cote)

Résultat n°9

Notaires : certificats de civisme, extraits de délibérations, correspondance (1792-an III, 1817), actes notariés divers, correspondance (1806-1830).

Date

1792-1830

Cote

EDEP027/3I14 (Cote)

Résultat n°10

Certificats de résidence : correspondance.

Date

1792

Cote

EDEP113/3I4 (Cote)

Résultat n°11

Certificats de résidence des propriétaires du district de Langeais résidant hors département (1792-an III). Etat des municipalités ayant fourni des états de consistance des biens des émigrés (1793). Etats des biens des condamnés à mort ou mis hors-la-loi (an III).

Date

1792-an III

Cote

1Q156 (Cote)

Résultat n°12

Enrôlements : correspondance, extraits de délibération, certificat médical.

Date

1792-1793

Cote

EDEP027/1H7 (Cote)

Résultat n°13

Certificats de civisme et de résidence

Date

1793-1806

Cote

EDEP062/I2 (Cote)

Résultat n°14

Engagements volontaires : actes d'engagement, certificats d'aptitude, correspondance.

Date

1793-1914

Cote

EDEP113/1H6 (Cote)

Résultat n°15

Exemptions : certificats.

Date

an II-an III

Cote

EDEP085/H2 (Cote)

Résultat n°16

Recrutement de l'an II : extraits de délibérations, correspondance, requêtes, certificats médicaux.

Date

an II

Cote

EDEP027/1H9 (Cote)

Résultat n°17

Ordres de route et certificats de présence au corps.

Date

an III - 1932

Cote

EDEP020/H3 (Cote)

Résultat n°18

Emigrés : certificat de civisme.

Date

an III

Cote

EDEP113/2I2 (Cote)

Résultat n°19

Certificats d'amnistie délivrés en vertu du sénatus-consulte du 6 floréal an X (an XI-1810) ; tableau nominatif des individus résidant en Indre-et-Loire amnistiés en exécution de ce sénatus-consulte (s.d.). Dossiers de partage ou de contentieux interrompus par l'amnistie, mainlevées de séquestre des biens des émigrés amnistiés ou de leurs ascendants, règlements des comptes de séquestre : - succession Allen (1809-1813) - Charles de Butré (an IV-1814) - Jacob Delalande et René Vincent Droulin, décédés à l'étranger (an XI) - Luc Gilbert et Marie Elisabeth Baudouin, parents de deux fils émigrés (an VII-1807) - Georges de La Béraudière (an X-1806) - Marie Louise Victoire de La Beraudière, épouse Goureau-Chauzeau (an XI-an XII) - Philippe Julien Mignon (an X).

Date

an IV-1814

Cote

1Q519 (Cote)

Résultat n°20

Conscrits réformés, recensement et contrôle : états nominatifs (classes an VII, an XI, an XIV, 1813), état des conscrits réformés des classes an IX et an X avec montant de l'indemnité (loi du 28 floréal an X), certificats de réforme établis par les officiers de santé pour les conscrits de la classe an VII (an XI-an XII), tableau des réformés pour l'arrondissement de Loches (1806-1809), état des réformés des classes 1806-1809 sur la levée de 80.000 hommes ordonnée par le décret du 12 septembre 1808, états des ouvriers poudriers réformés (1814).

Date

an VII-1814

Cote

1R81 (Cote)